16 https://www.ville-senlis.fr/ ORG-0001 Commune de Senlis 3 place Henri IV SENLIS 60300 FRE22 FRA 21600603100019 Séverine ROCHER Assistante marchés publics 60 +33 344320035 rocher.s@ville-senlis.fr ORG-0002 Comité consultatif interrégional de règlement des différends (CCIRA) de Nancy Préfecture de Meurthe-et-Moselle -1 rue du Préfet Claude Érignac NANCY cedex 54038 FR101 FRA FR 17540001900 60 +33 383342565 caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr https://amiens.tribunal-administratif.fr/ ORG-0003 Tribunal administratif d’Amiens 14, rue Lemerchier AMIENS cedex 01 80011 FR101 FRA 17800005500016 60 +33 322336170 +33 322336171 greffe.ta-amiens@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 5ec5a7e1-05bf-4940-b74e-1c2ab7c71ebd e6852e1c-cb84-4756-a808-9fc431a323dd 2026-06-26+02:00 17:26:47+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA la gen-pub ORG-0001 epo-procurement-document 10 10 open false PPP18L-24/6096/2026/05 Entretien et amélioration du patrimoine immobilier bâti Entretien et amélioration du patrimoine immobilier bâti works 11600000.00 45000000 FRE22 FRA FRE22 FRA FRE22 FRA FRE22 FRA FRE22 FRA FRE22 FRA FRE22 FRA FRE22 FRA FRE22 FRA FRE22 FRA FRE22 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds not-requ false DOC 01 non-restricted-document FRA https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/accueil.action?tp=1741601555298 none false epo-procurement-document not-allowed required no false poi-exa 40 cost Prix L’examen de ce critère se fera au regard du montant total HT du Détail Quantitatif Estimatif (D.Q.E.). Nombre de points attribués = 100 x le montant de l’offre en € H.T. la moins disante / montant de l’offre en € H.T. considérée poi-exa 50 quality Valeur technique Ce critère sera analysé au regard des renseignements contenus dans la note méthodologique, ou le mémoire technique, et des fiches techniques : poi-exa 10 quality Respect de l'environnement Qualité du dossier environnemental proposé Démarches environnementales mises en œuvre et analyse de contrainte de gestion des déchets du chantier, mesures environnementales diverses mises en œuvre par le candidat. Il est demandé de décrire les mesures prises en faveur du développement durable, tri sélectif, évacuation et traitement des déchets, choix de produits / matériaux respectueux de l’environnement... ORG-0001 https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/accueil.action?tp=1741601555298 ORG-0001 120 Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif d’Amiens ORG-0003 ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true 2026-07-28+02:00 11:00:00+02:00 Commune de Senlis false 1 none fa-wo-rc 2026/05_1 Gros-oeuvre maçonnerie Gros-oeuvre maçonnerie works Le montant maximum annuel de 400 000€ HT 1600000.00 45000000 45262522 45223220 Commune de Senlis 3 place Henri IV SENLIS 60300 FRE22 FRA 48 3 Le lot 1 comporte trois reconductions. LOT-0002 not-allowed no-eu-funds not-requ false DOC 01 non-restricted-document FRA https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/accueil.action?tp=1741601555298 none false epo-procurement-document not-allowed required no false poi-exa 40 cost Prix L’examen de ce critère se fera au regard du montant total HT du Détail Quantitatif Estimatif (D.Q.E.). Nombre de points attribués = 100 x le montant de l’offre en € H.T. la moins disante / montant de l’offre en € H.T. considérée poi-exa 50 quality Valeur technique Ce critère sera analysé au regard des renseignements contenus dans la note méthodologique, ou le mémoire technique, et des fiches techniques : poi-exa 10 quality Respect de l'environnement Qualité du dossier environnemental proposé Démarches environnementales mises en œuvre et analyse de contrainte de gestion des déchets du chantier, mesures environnementales diverses mises en œuvre par le candidat. Il est demandé de décrire les mesures prises en faveur du développement durable, tri sélectif, évacuation et traitement des déchets, choix de produits / matériaux respectueux de l’environnement... ORG-0001 https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/accueil.action?tp=1741601555298 ORG-0001 120 Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif d’Amiens ORG-0003 ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true 2026-07-28+02:00 11:00:00+02:00 Commune de Senlis false 1 none fa-wo-rc 2026/05_2 Charpente menuiserie intérieure Charpente menuiserie intérieure works Le montant maximum annuel de 150 000€ HT 600000.00 45000000 45420000 Commune de Senlis 3 place Henri IV SENLIS 60300 FRE22 FRA 48 3 Le lot 2 comporte trois reconductions. LOT-0003 not-allowed no-eu-funds not-requ false DOC 01 non-restricted-document FRA https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/accueil.action?tp=1741601555298 none false epo-procurement-document not-allowed required no false poi-exa 40 cost Prix L’examen de ce critère se fera au regard du montant total HT du Détail Quantitatif Estimatif (D.Q.E.). Nombre de points attribués = 100 x le montant de l’offre en € H.T. la moins disante / montant de l’offre en € H.T. considérée poi-exa 50 quality Valeur technique Ce critère sera analysé au regard des renseignements contenus dans la note méthodologique, ou le mémoire technique, et des fiches techniques : poi-exa 10 quality Respect de l'environnement Qualité du dossier environnemental proposé Démarches environnementales mises en œuvre et analyse de contrainte de gestion des déchets du chantier, mesures environnementales diverses mises en œuvre par le candidat. Il est demandé de décrire les mesures prises en faveur du développement durable, tri sélectif, évacuation et traitement des déchets, choix de produits / matériaux respectueux de l’environnement... ORG-0001 https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/accueil.action?tp=1741601555298 ORG-0001 120 Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif d’Amiens ORG-0003 ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true 2026-07-28+02:00 11:00:00+02:00 Commune de Senlis false 1 none fa-wo-rc 2026/05_3 Couverture étancheité Couverture étancheité works Le montant maximum annuel de 500 000€ HT 2000000.00 45000000 45261210 45261420 Commune de Senlis 3 place Henri IV SENLIS 60300 FRE22 FRA 48 3 Le lot 3 comporte trois reconductions. LOT-0004 not-allowed no-eu-funds not-requ false DOC 01 non-restricted-document FRA https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/accueil.action?tp=1741601555298 none false epo-procurement-document not-allowed required no false poi-exa 40 cost Prix L’examen de ce critère se fera au regard du montant total HT du Détail Quantitatif Estimatif (D.Q.E.). Nombre de points attribués = 100 x le montant de l’offre en € H.T. la moins disante / montant de l’offre en € H.T. considérée poi-exa 50 quality Valeur technique Ce critère sera analysé au regard des renseignements contenus dans la note méthodologique, ou le mémoire technique, et des fiches techniques : poi-exa 10 quality Respect de l'environnement Qualité du dossier environnemental proposé Démarches environnementales mises en œuvre et analyse de contrainte de gestion des déchets du chantier, mesures environnementales diverses mises en œuvre par le candidat. Il est demandé de décrire les mesures prises en faveur du développement durable, tri sélectif, évacuation et traitement des déchets, choix de produits / matériaux respectueux de l’environnement... ORG-0001 https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/accueil.action?tp=1741601555298 ORG-0001 120 Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif d’Amiens ORG-0003 ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true 2026-07-28+02:00 11:00:00+02:00 Commune de Senlis false 1 none fa-wo-rc 2026/05_4 Stores Stores works Le montant maximum annuel de 150 000€ HT 600000.00 45000000 45421143 Commune de Senlis 3 place Henri IV SENLIS 60300 FRE22 FRA 48 3 Le lot 4 comporte trois reconductions. LOT-0005 not-allowed no-eu-funds not-requ false DOC 01 non-restricted-document FRA https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/accueil.action?tp=1741601555298 none false epo-procurement-document not-allowed required no false poi-exa 40 cost Prix L’examen de ce critère se fera au regard du montant total HT du Détail Quantitatif Estimatif (D.Q.E.). Nombre de points attribués = 100 x le montant de l’offre en € H.T. la moins disante / montant de l’offre en € H.T. considérée poi-exa 50 quality Valeur technique Ce critère sera analysé au regard des renseignements contenus dans la note méthodologique, ou le mémoire technique, et des fiches techniques : poi-exa 10 quality Respect de l'environnement Qualité du dossier environnemental proposé Démarches environnementales mises en œuvre et analyse de contrainte de gestion des déchets du chantier, mesures environnementales diverses mises en œuvre par le candidat. Il est demandé de décrire les mesures prises en faveur du développement durable, tri sélectif, évacuation et traitement des déchets, choix de produits / matériaux respectueux de l’environnement... ORG-0001 https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/accueil.action?tp=1741601555298 ORG-0001 120 Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif d’Amiens ORG-0003 ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true 2026-07-28+02:00 11:00:00+02:00 Commune de Senlis false 1 none fa-wo-rc 2026/05_5 Menuiseries extérieures Menuiseries extérieures works Le montant maximum annuel de 400 000€ HT 1600000.00 45000000 45421000 Commune de Senlis 3 place Henri IV SENLIS 60300 FRE22 FRA 48 3 Le lot 5 comporte trois reconductions. LOT-0006 not-allowed no-eu-funds not-requ false DOC 01 non-restricted-document FRA https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/accueil.action?tp=1741601555298 none false epo-procurement-document not-allowed required no false poi-exa 40 cost Prix L’examen de ce critère se fera au regard du montant total HT du Détail Quantitatif Estimatif (D.Q.E.). Nombre de points attribués = 100 x le montant de l’offre en € H.T. la moins disante / montant de l’offre en € H.T. considérée poi-exa 50 quality Valeur technique Ce critère sera analysé au regard des renseignements contenus dans la note méthodologique, ou le mémoire technique, et des fiches techniques : poi-exa 10 quality Respect de l'environnement Qualité du dossier environnemental proposé Démarches environnementales mises en œuvre et analyse de contrainte de gestion des déchets du chantier, mesures environnementales diverses mises en œuvre par le candidat. Il est demandé de décrire les mesures prises en faveur du développement durable, tri sélectif, évacuation et traitement des déchets, choix de produits / matériaux respectueux de l’environnement... ORG-0001 https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/accueil.action?tp=1741601555298 ORG-0001 120 Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif d’Amiens ORG-0003 ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true 2026-07-28+02:00 11:00:00+02:00 Commune de Senlis false 1 none fa-wo-rc 2026/05_6 Plomberie CVC Plomberie CVC works Le montant maximum annuel de 200 000€ HT 800000.00 45000000 45330000 45232141 Commune de Senlis 3 place Henri IV SENLIS 60300 FRE22 FRA 48 3 Le lot 6 comporte trois reconductions. LOT-0007 not-allowed no-eu-funds not-requ false DOC 01 non-restricted-document FRA https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/accueil.action?tp=1741601555298 none false epo-procurement-document not-allowed required no false poi-exa 40 cost Prix L’examen de ce critère se fera au regard du montant total HT du Détail Quantitatif Estimatif (D.Q.E.). Nombre de points attribués = 100 x le montant de l’offre en € H.T. la moins disante / montant de l’offre en € H.T. considérée poi-exa 50 quality Valeur technique Ce critère sera analysé au regard des renseignements contenus dans la note méthodologique, ou le mémoire technique, et des fiches techniques : poi-exa 10 quality Respect de l'environnement Qualité du dossier environnemental proposé Démarches environnementales mises en œuvre et analyse de contrainte de gestion des déchets du chantier, mesures environnementales diverses mises en œuvre par le candidat. Il est demandé de décrire les mesures prises en faveur du développement durable, tri sélectif, évacuation et traitement des déchets, choix de produits / matériaux respectueux de l’environnement... ORG-0001 https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/accueil.action?tp=1741601555298 ORG-0001 120 Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif d’Amiens ORG-0003 ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true 2026-07-28+02:00 11:00:00+02:00 Commune de Senlis false 1 none fa-wo-rc 2026/05_7 Electricité courants forts et faibles Electricité courants forts et faibles works Le montant maximum annuel de 400 000€ HT 1600000.00 45000000 45311200 Commune de Senlis 3 place Henri IV SENLIS 60300 FRE22 FRA 48 3 Le lot 7 comporte trois reconductions. LOT-0008 not-allowed no-eu-funds not-requ false DOC 01 non-restricted-document FRA https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/accueil.action?tp=1741601555298 none false epo-procurement-document not-allowed required no false poi-exa 40 cost Prix L’examen de ce critère se fera au regard du montant total HT du Détail Quantitatif Estimatif (D.Q.E.). Nombre de points attribués = 100 x le montant de l’offre en € H.T. la moins disante / montant de l’offre en € H.T. considérée poi-exa 50 quality Valeur technique Ce critère sera analysé au regard des renseignements contenus dans la note méthodologique, ou le mémoire technique, et des fiches techniques : poi-exa 10 quality Respect de l'environnement Qualité du dossier environnemental proposé Démarches environnementales mises en œuvre et analyse de contrainte de gestion des déchets du chantier, mesures environnementales diverses mises en œuvre par le candidat. Il est demandé de décrire les mesures prises en faveur du développement durable, tri sélectif, évacuation et traitement des déchets, choix de produits / matériaux respectueux de l’environnement... ORG-0001 https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/accueil.action?tp=1741601555298 ORG-0001 120 Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif d’Amiens ORG-0003 ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true 2026-07-28+02:00 11:00:00+02:00 Commune de Senlis false 1 none fa-wo-rc 2026/05_8 Peinture revêtements intérieurs Peinture revêtements intérieurs works Le montant maximum annuel de 200 000€ HT 800000.00 45000000 Commune de Senlis 3 place Henri IV SENLIS 60300 FRE22 FRA 48 3 Le lot 8 comporte trois reconductions. LOT-0009 not-allowed no-eu-funds not-requ false DOC 01 non-restricted-document FRA https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/accueil.action?tp=1741601555298 none false epo-procurement-document not-allowed required no false poi-exa 40 cost Prix L’examen de ce critère se fera au regard du montant total HT du Détail Quantitatif Estimatif (D.Q.E.). Nombre de points attribués = 100 x le montant de l’offre en € H.T. la moins disante / montant de l’offre en € H.T. considérée poi-exa 50 quality Valeur technique Ce critère sera analysé au regard des renseignements contenus dans la note méthodologique, ou le mémoire technique, et des fiches techniques : poi-exa 10 quality Respect de l'environnement Qualité du dossier environnemental proposé Démarches environnementales mises en œuvre et analyse de contrainte de gestion des déchets du chantier, mesures environnementales diverses mises en œuvre par le candidat. Il est demandé de décrire les mesures prises en faveur du développement durable, tri sélectif, évacuation et traitement des déchets, choix de produits / matériaux respectueux de l’environnement... ORG-0001 https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/accueil.action?tp=1741601555298 ORG-0001 120 Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif d’Amiens ORG-0003 ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true 2026-07-28+02:00 11:00:00+02:00 Commune de Senlis false 1 none fa-wo-rc 2026/05_9 Plâtrerie/cloison/doublage Plâtrerie/cloison/doublage works Le montant maximum annuel de 200 000€ HT 800000.00 45000000 45410000 45421141 Commune de Senlis 3 place Henri IV SENLIS 60300 FRE22 FRA 48 3 Le lot 9 comporte trois reconductions. LOT-0010 not-allowed no-eu-funds not-requ false DOC 01 non-restricted-document FRA https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/accueil.action?tp=1741601555298 none false epo-procurement-document not-allowed required no false poi-exa 40 cost Prix L’examen de ce critère se fera au regard du montant total HT du Détail Quantitatif Estimatif (D.Q.E.). Nombre de points attribués = 100 x le montant de l’offre en € H.T. la moins disante / montant de l’offre en € H.T. considérée poi-exa 50 quality Valeur technique Ce critère sera analysé au regard des renseignements contenus dans la note méthodologique, ou le mémoire technique, et des fiches techniques : poi-exa 10 quality Respect de l'environnement Qualité du dossier environnemental proposé Démarches environnementales mises en œuvre et analyse de contrainte de gestion des déchets du chantier, mesures environnementales diverses mises en œuvre par le candidat. Il est demandé de décrire les mesures prises en faveur du développement durable, tri sélectif, évacuation et traitement des déchets, choix de produits / matériaux respectueux de l’environnement... ORG-0001 https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/accueil.action?tp=1741601555298 ORG-0001 120 Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif d’Amiens ORG-0003 ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true 2026-07-28+02:00 11:00:00+02:00 Commune de Senlis false 1 none fa-wo-rc 2026/05_10 Démolition/désamiantage Démolition/désamiantage works Le montant maximum annuel de 300 000€ HT 1200000.00 45000000 45262660 45111100 Commune de Senlis 3 place Henri IV SENLIS 60300 FRE22 FRA 48 3 Le lot 10 comporte trois reconductions. 26-63805 3.2.5 Commune de Senlis 2026-06-28 2026-07-28T11:00:00+02:00 2026-08-25 195 Maçonnerie 60 Entretien et amélioration du patrimoine immobilier bâti Avis de marché - Avis n° 26-63805 du 26/06/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 60
Annonce n° 26-63805
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Commune de Senlis
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Entretien et amélioration du patrimoine immobilier bâti
Description : Entretien et amélioration du patrimoine immobilier bâti
Identifiant de la procédure : e6852e1c-cb84-4756-a808-9fc431a323dd
Identifiant interne : PPP18L-24/6096/2026/05
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 11,600,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 10
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 10
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Gros-oeuvre maçonnerie
Description : Gros-oeuvre maçonnerie
Identifiant interne : 2026/05_1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45262522 Travaux de maçonnerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45223220 Travaux de gros œuvre
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 3 place Henri IV
Ville : SENLIS
Code postal : 60300
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Informations complémentaires : Commune de Senlis
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 1 comporte trois reconductions.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,600,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant maximum annuel de 400 000€ HT
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Respect de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/accueil.action?tp=1741601555298
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/accueil.action?tp=1741601555298
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/07/2026 à 11:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Lieu : Commune de Senlis
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement des différends (CCIRA) de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d’Amiens
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif d’Amiens
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Senlis
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d’Amiens
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Commune de Senlis
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Charpente menuiserie intérieure
Description : Charpente menuiserie intérieure
Identifiant interne : 2026/05_2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45420000 Travaux de menuiserie et de charpenterie
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 3 place Henri IV
Ville : SENLIS
Code postal : 60300
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Informations complémentaires : Commune de Senlis
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 2 comporte trois reconductions.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 600,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant maximum annuel de 150 000€ HT
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Respect de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/accueil.action?tp=1741601555298
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/accueil.action?tp=1741601555298
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/07/2026 à 11:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Lieu : Commune de Senlis
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement des différends (CCIRA) de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d’Amiens
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif d’Amiens
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Senlis
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d’Amiens
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Commune de Senlis
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Couverture étancheité
Description : Couverture étancheité
Identifiant interne : 2026/05_3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45261210 Travaux de couverture
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45261420 Travaux d'étanchéification
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 3 place Henri IV
Ville : SENLIS
Code postal : 60300
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Informations complémentaires : Commune de Senlis
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 3 comporte trois reconductions.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant maximum annuel de 500 000€ HT
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Respect de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/accueil.action?tp=1741601555298
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/accueil.action?tp=1741601555298
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/07/2026 à 11:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Lieu : Commune de Senlis
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement des différends (CCIRA) de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d’Amiens
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif d’Amiens
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Senlis
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d’Amiens
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Commune de Senlis
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Stores
Description : Stores
Identifiant interne : 2026/05_4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421143 Travaux d'installation de stores
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 3 place Henri IV
Ville : SENLIS
Code postal : 60300
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Informations complémentaires : Commune de Senlis
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 4 comporte trois reconductions.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 600,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant maximum annuel de 150 000€ HT
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Respect de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/accueil.action?tp=1741601555298
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/accueil.action?tp=1741601555298
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/07/2026 à 11:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Lieu : Commune de Senlis
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement des différends (CCIRA) de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d’Amiens
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif d’Amiens
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Senlis
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d’Amiens
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Commune de Senlis
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Menuiseries extérieures
Description : Menuiseries extérieures
Identifiant interne : 2026/05_5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 3 place Henri IV
Ville : SENLIS
Code postal : 60300
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Informations complémentaires : Commune de Senlis
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 5 comporte trois reconductions.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,600,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant maximum annuel de 400 000€ HT
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Respect de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/accueil.action?tp=1741601555298
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/accueil.action?tp=1741601555298
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/07/2026 à 11:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Lieu : Commune de Senlis
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement des différends (CCIRA) de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d’Amiens
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif d’Amiens
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Senlis
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d’Amiens
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Commune de Senlis
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Plomberie CVC
Description : Plomberie CVC
Identifiant interne : 2026/05_6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45330000 Travaux de plomberie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45232141 Installations de chauffage
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 3 place Henri IV
Ville : SENLIS
Code postal : 60300
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Informations complémentaires : Commune de Senlis
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 6 comporte trois reconductions.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 800,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant maximum annuel de 200 000€ HT
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Respect de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/accueil.action?tp=1741601555298
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/accueil.action?tp=1741601555298
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/07/2026 à 11:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Lieu : Commune de Senlis
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement des différends (CCIRA) de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d’Amiens
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif d’Amiens
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Senlis
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d’Amiens
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Commune de Senlis
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Electricité courants forts et faibles
Description : Electricité courants forts et faibles
Identifiant interne : 2026/05_7
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45311200 Travaux d'installations électriques
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 3 place Henri IV
Ville : SENLIS
Code postal : 60300
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Informations complémentaires : Commune de Senlis
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 7 comporte trois reconductions.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,600,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant maximum annuel de 400 000€ HT
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Respect de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/accueil.action?tp=1741601555298
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/accueil.action?tp=1741601555298
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/07/2026 à 11:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Lieu : Commune de Senlis
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement des différends (CCIRA) de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d’Amiens
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif d’Amiens
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Senlis
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d’Amiens
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Commune de Senlis
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Peinture revêtements intérieurs
Description : Peinture revêtements intérieurs
Identifiant interne : 2026/05_8
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 3 place Henri IV
Ville : SENLIS
Code postal : 60300
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Informations complémentaires : Commune de Senlis
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 8 comporte trois reconductions.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 800,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant maximum annuel de 200 000€ HT
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Respect de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/accueil.action?tp=1741601555298
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/accueil.action?tp=1741601555298
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/07/2026 à 11:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Lieu : Commune de Senlis
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement des différends (CCIRA) de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d’Amiens
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif d’Amiens
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Senlis
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d’Amiens
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Commune de Senlis
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Plâtrerie/cloison/doublage
Description : Plâtrerie/cloison/doublage
Identifiant interne : 2026/05_9
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45410000 Travaux de plâtrerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421141 Travaux de cloisonnement
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 3 place Henri IV
Ville : SENLIS
Code postal : 60300
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Informations complémentaires : Commune de Senlis
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 9 comporte trois reconductions.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 800,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant maximum annuel de 200 000€ HT
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Respect de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/accueil.action?tp=1741601555298
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/accueil.action?tp=1741601555298
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/07/2026 à 11:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Lieu : Commune de Senlis
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement des différends (CCIRA) de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d’Amiens
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif d’Amiens
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Senlis
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d’Amiens
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Commune de Senlis
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : Démolition/désamiantage
Description : Démolition/désamiantage
Identifiant interne : 2026/05_10
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45262660 Travaux de désamiantage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45111100 Travaux de démolition
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 3 place Henri IV
Ville : SENLIS
Code postal : 60300
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Informations complémentaires : Commune de Senlis
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 10 comporte trois reconductions.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,200,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant maximum annuel de 300 000€ HT
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Respect de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/accueil.action?tp=1741601555298
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/accueil.action?tp=1741601555298
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/07/2026 à 11:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Lieu : Commune de Senlis
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement des différends (CCIRA) de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d’Amiens
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif d’Amiens
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Senlis
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d’Amiens
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Commune de Senlis
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Commune de Senlis
Numéro d’enregistrement : 21600603100019
Adresse postale : 3 place Henri IV
Ville : SENLIS
Code postal : 60300
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Point de contact : Séverine ROCHER
Adresse électronique : rocher.s@ville-senlis.fr
Téléphone : +33 344320035
Adresse internet : https://www.ville-senlis.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Comité consultatif interrégional de règlement des différends (CCIRA) de Nancy
Numéro d’enregistrement : FR 17540001900
Adresse postale : Préfecture de Meurthe-et-Moselle -1 rue du Préfet Claude Érignac
Ville : NANCY cedex
Code postal : 54038
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr
Téléphone : +33 383342565
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif d’Amiens
Numéro d’enregistrement : 17800005500016
Adresse postale : 14, rue Lemerchier
Ville : AMIENS cedex 01
Code postal : 80011
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-amiens@juradm.fr
Téléphone : +33 322336170
Télécopieur : +33 322336171
Adresse internet : https://amiens.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 5ec5a7e1-05bf-4940-b74e-1c2ab7c71ebd - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 26/06/2026 à 17:26
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 26/06/2026
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L’essentiel du marché

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