16 ORG-0001 Syndicat Département d'Electricité SDE54 Centre Delta Affaires - 110 RUE DES 4 ELEMENTS POMPEY 54340 FRF31 FRA 25540349500047 0970510924 benoit.husson@sde54.fr ORG-0002 Tribunal Administratif de Nancy 5, place de la carrière NANCY cedex 54036 FRF31 FRA FRF3154036 0383174343 greffe.ta-nancy@juradm.fr ORG-0003 Tribunal Administratif de Nancy 5, place de la carrière NANCY cedex 54036 FRF31 FRA FRF3154036 0383174343 greffe.ta-nancy@juradm.fr ORG-0004 Syndicat Département d'Electricité SDE54 110 RUE DES 4 ELEMENTS POMPEY 54340 FRF31 FRA FRF3154340 0970510924 stephane.cunat@sde54.fr ORG-0005 Syndicat Département d'Electricité SDE54 110 RUE DES 4 ELEMENTS POMPEY 54340 FRF31 FRA FRF3154340 0970510924 stephane.cunat@sde54.fr ORG-0006 Syndicat Département d'Electricité SDE54 110 RUE DES 4 ELEMENTS POMPEY 54340 FRF31 FRA FRF3154340 0970510924 stephane.cunat@sde54.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 547cd09a-cb49-4326-8300-ac6ef39de61e 44763fec-0934-4375-add6-bfc7d86ff897 2026-06-29+01:00 09:04:53+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA la gen-pub ORG-0001 LocalLegalBasis Code de la commande publique epo-notice exg-mis-bre-lab-law Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail 4 4 open false 2026-02 Travaux de dissimulation des réseaux de distribution publique d’énergie électrique, de génie civil des réseaux de communications électroniques et d’éclairage public-. Travaux de dissimulation des réseaux de distribution publique d’énergie électrique, de génie civil des réseaux de communications électroniques et d’éclairage public dans les communes faisant partie du SDE54 (toutes les communes de Meurthe et Moselle (54) sauf la commune de SAULNES et les communes appartenant à la METROPOLE DU GRAND NANCY). works 45231400 LOT-0001 slc-stand-other Tout document justifiant de la capacité économique et financière ainsi que des capacités techniques et professionnelles allowed no-eu-funds id01 non-restricted-document https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=40721 none epo-notice not-known required allowed Se reporter au règlement de la consultation ORG-0004 ORG-0005 https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=40721 ORG-0006 4 ORG-0002 ORG-0003 FRA false false required true 2026-09-14+01:00 12:00:00+01:00 false none none 1 Pays Haut Pays Haut works 45231400 12 3 LOT-0002 slc-stand-other Tout document justifiant de la capacité économique et financière ainsi que des capacités techniques et professionnelles allowed no-eu-funds id01 non-restricted-document https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=40721 none epo-notice not-known required allowed Se reporter au règlement de la consultation ORG-0004 ORG-0005 https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=40721 ORG-0006 4 ORG-0002 ORG-0003 FRA false false required true 2026-09-14+01:00 12:00:00+01:00 false none none 2 Val de Lorraine Val de Lorraine works 45231400 12 3 LOT-0003 slc-stand-other Tout document justifiant de la capacité économique et financière ainsi que des capacités techniques et professionnelles allowed no-eu-funds id01 non-restricted-document https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=40721 none epo-notice not-known required allowed Se reporter au règlement de la consultation ORG-0004 ORG-0005 https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=40721 ORG-0006 4 ORG-0002 ORG-0003 FRA false false required true 2026-09-14+01:00 12:00:00+01:00 false none none 3 Terre de Lorraine Terre de Lorraine works 45231400 12 3 LOT-0004 slc-stand-other Tout document justifiant de la capacité économique et financière ainsi que des capacités techniques et professionnelles allowed no-eu-funds id01 non-restricted-document https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=40721 none epo-notice not-known required allowed Se reporter au règlement de la consultation ORG-0004 ORG-0005 https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=40721 ORG-0006 4 ORG-0002 ORG-0003 FRA false false required true 2026-09-14+01:00 12:00:00+01:00 false none none 4 Lunévillois Lunévillois works 45231400 12 3 26-63875 3.2.5 Syndicat Département d'Electricité SDE54 2026-06-30 2026-09-14T12:00:00+01:00 2026-09-14 253 Ouvrage d'infrastructure 54 Travaux de dissimulation des réseaux de distribution publique d’énergie électrique, de génie civil des réseaux de communications électroniques et d’éclairage public-. Avis de marché - Avis n° 26-63875 du 29/06/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 54
Annonce n° 26-63875
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Syndicat Département d'Electricité SDE54
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Travaux de dissimulation des réseaux de distribution publique d’énergie électrique, de génie civil des réseaux de communications électroniques et d’éclairage public-.
Description : Travaux de dissimulation des réseaux de distribution publique d’énergie électrique, de génie civil des réseaux de communications électroniques et d’éclairage public dans les communes faisant partie du SDE54 (toutes les communes de Meurthe et Moselle (54) sauf la commune de SAULNES et les communes appartenant à la METROPOLE DU GRAND NANCY).
Identifiant de la procédure : 44763fec-0934-4375-add6-bfc7d86ff897
Identifiant interne : 2026-02
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45231400 Travaux de construction de lignes électriques
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Code de la commande publique
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 4
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 4
2.1.6 Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion : Avis
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail : Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Pays Haut
Description : Pays Haut
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45231400 Travaux de construction de lignes électriques
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Tout document justifiant de la capacité économique et financière ainsi que des capacités techniques et professionnelles
5.1.10 Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Se reporter au règlement de la consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=40721
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=40721
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 14/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Syndicat Département d'Electricité SDE54
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Syndicat Département d'Electricité SDE54
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Syndicat Département d'Electricité SDE54
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Val de Lorraine
Description : Val de Lorraine
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45231400 Travaux de construction de lignes électriques
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Tout document justifiant de la capacité économique et financière ainsi que des capacités techniques et professionnelles
5.1.10 Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Se reporter au règlement de la consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=40721
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=40721
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 14/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Syndicat Département d'Electricité SDE54
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Syndicat Département d'Electricité SDE54
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Syndicat Département d'Electricité SDE54
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Terre de Lorraine
Description : Terre de Lorraine
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45231400 Travaux de construction de lignes électriques
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Tout document justifiant de la capacité économique et financière ainsi que des capacités techniques et professionnelles
5.1.10 Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Se reporter au règlement de la consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=40721
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=40721
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 14/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Syndicat Département d'Electricité SDE54
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Syndicat Département d'Electricité SDE54
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Syndicat Département d'Electricité SDE54
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Lunévillois
Description : Lunévillois
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45231400 Travaux de construction de lignes électriques
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Tout document justifiant de la capacité économique et financière ainsi que des capacités techniques et professionnelles
5.1.10 Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Se reporter au règlement de la consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=40721
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=40721
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 14/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Syndicat Département d'Electricité SDE54
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Syndicat Département d'Electricité SDE54
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Syndicat Département d'Electricité SDE54
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Syndicat Département d'Electricité SDE54
Numéro d’enregistrement : 25540349500047
Adresse postale : Centre Delta Affaires - 110 RUE DES 4 ELEMENTS
Ville : POMPEY
Code postal : 54340
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Adresse électronique : benoit.husson@sde54.fr
Téléphone : 0970510924
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d’enregistrement : FRF3154036
Adresse postale : 5, place de la carrière
Ville : NANCY cedex
Code postal : 54036
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nancy@juradm.fr
Téléphone : 0383174343
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d’enregistrement : FRF3154036
Adresse postale : 5, place de la carrière
Ville : NANCY cedex
Code postal : 54036
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nancy@juradm.fr
Téléphone : 0383174343
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Syndicat Département d'Electricité SDE54
Numéro d’enregistrement : FRF3154340
Adresse postale : 110 RUE DES 4 ELEMENTS
Ville : POMPEY
Code postal : 54340
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Adresse électronique : stephane.cunat@sde54.fr
Téléphone : 0970510924
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Syndicat Département d'Electricité SDE54
Numéro d’enregistrement : FRF3154340
Adresse postale : 110 RUE DES 4 ELEMENTS
Ville : POMPEY
Code postal : 54340
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Adresse électronique : stephane.cunat@sde54.fr
Téléphone : 0970510924
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
8.1 ORG-0006
Nom officiel : Syndicat Département d'Electricité SDE54
Numéro d’enregistrement : FRF3154340
Adresse postale : 110 RUE DES 4 ELEMENTS
Ville : POMPEY
Code postal : 54340
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Adresse électronique : stephane.cunat@sde54.fr
Téléphone : 0970510924
Rôles de cette organisation :
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 547cd09a-cb49-4326-8300-ac6ef39de61e - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 29/06/2026 à 09:04
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 29/06/2026
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L’essentiel du marché

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