350000 RES-0001 selec-w TEN-0001 350000 tenders 1 t-esubm 1 CON-0001 LOT-0000 TEN-0001 false 350000 not-known TPA-0001 LOT-0000 TEN-0001 CON-0001 2026-05-21+02:00 Plan de sauvegarde #1 de la Résidence d'Essert - Syndicat principal - Elaboration et accompagnement false 26gb006 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0006 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA B850D5E3-DC69-6292-AC5D4EF360A53AF6 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.grandbelfort.fr/ ORG-0002 Communauté d'Agglomération Grand Belfort Place d'Armes Belfort 90020 FRC24 FRA 65355 MESLOT DAMIEN Président 0384542424 marchespublics@grandbelfort.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Besançon 30, rue Charles Nodier Besançon 25044 FRC21 FRA B850D612-D0DB-AB3A-2F706B817E715E3F 0381826000 0381826001 greffe.ta-besancon@juradm.fr ORG-0004 CCIRA-préfecture de Meurthe et Moselle 1 Rue Préfet Claude Erignac Nancy 54038 FRF31 FRA B850D63D-D1E0-BC19-1491EC8943A1BD4F 0383342565 caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr ORG-0005 Greffe du Tribunal administratif de Besançon 30, rue Charles Nodier Besançon 25044 FRC21 FRA B850D65B-EDC8-23C5-C705792797DAD062 0381826000 greffe.ta-besancon@juradm.fr false UBO-0006 large ORG-0006 SAS URBANIS 188 Allée de l'Amérique Latin Nimes 3090 FRJ12 FRA 1791933-1-0-1 0385932729 chalon@urbanis.fr UBO-0006 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 24679914-8c90-4dc1-8899-593514091db5 6f9c7786-b7e3-40ad-aa9b-42663f0d2d77 2026-06-29+02:00 10:10:58+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://marches-grandbelfort.safetender.com body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 26GB006 Plan de sauvegarde #1 de la Résidence d'Essert - Syndicat principal - Elaboration et accompagnement L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Relance suite à déclaration sans suite de la procédure 25GB027 du 20/02/2026 services 71410000 71410000 LOT-0000 no-eu-funds per-exa 60 quality Valeur technique de l'offre per-exa 40 price Prix ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004 true 171415-2026 false fa-wo-rc none S-PF-1791933 Plan de sauvegarde #1 de la Résidence d'Essert - Syndicat principal - Elaboration et accompagnement L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Relance suite à déclaration sans suite de la procédure 25GB027 du 20/02/2026 services 71410000 71410000 2026-06-01+02:00 36 2000-01-01Z 26-63927 26-24998 3.2.5 Communauté d'Agglomération Grand Belfort SAS URBANIS 2026-06-30 2026-09-26 118 Etude 274 Prestations de services 90 Plan de sauvegarde #1 de la Résidence d'Essert - Syndicat principal - Elaboration et accompagnement Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-63927 du 29/06/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 90
Annonce n° 26-63927
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Communauté d'Agglomération Grand Belfort
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Plan de sauvegarde #1 de la Résidence d'Essert - Syndicat principal - Elaboration et accompagnement
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Relance suite à déclaration sans suite de la procédure 25GB027 du 20/02/2026
Identifiant de la procédure : 6f9c7786-b7e3-40ad-aa9b-42663f0d2d77
Identifiant interne : 26GB006
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71410000 Services d'urbanisme
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71410000 Services d'urbanisme
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Plan de sauvegarde #1 de la Résidence d'Essert - Syndicat principal - Elaboration et accompagnement
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Relance suite à déclaration sans suite de la procédure 25GB027 du 20/02/2026
Identifiant interne : S-PF-1791933
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71410000 Services d'urbanisme
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71410000 Services d'urbanisme
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/06/2026
Durée : 36 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 171415-2026
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA-préfecture de Meurthe et Moselle
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif de Besançon
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 350,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 350,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SAS URBANIS
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 350,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 26gb006
Titre : Plan de sauvegarde #1 de la Résidence d'Essert - Syndicat principal - Elaboration et accompagnement
Date de conclusion du marché : 21/05/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : B850D5E3-DC69-6292-AC5D4EF360A53AF6
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Communauté d'Agglomération Grand Belfort
Numéro d’enregistrement : 65355
Adresse postale : Place d'Armes
Ville : Belfort
Code postal : 90020
Subdivision pays (NUTS) : Territoire de Belfort ( FRC24 )
Pays : France
Point de contact : MESLOT DAMIEN
Adresse électronique : marchespublics@grandbelfort.fr
Téléphone : 0384542424
Adresse internet : http://www.grandbelfort.fr/
Profil de l’acheteur : https://marches-grandbelfort.safetender.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement : B850D612-D0DB-AB3A-2F706B817E715E3F
Adresse postale : 30, rue Charles Nodier
Ville : Besançon
Code postal : 25044
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone : 0381826000
Télécopieur : 0381826001
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : CCIRA-préfecture de Meurthe et Moselle
Numéro d’enregistrement : B850D63D-D1E0-BC19-1491EC8943A1BD4F
Adresse postale : 1 Rue Préfet Claude Erignac
Ville : Nancy
Code postal : 54038
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Adresse électronique : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr
Téléphone : 0383342565
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Greffe du Tribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement : B850D65B-EDC8-23C5-C705792797DAD062
Adresse postale : 30, rue Charles Nodier
Ville : Besançon
Code postal : 25044
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone : 0381826000
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0006
Nom officiel : SAS URBANIS
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1791933-1-0-1
Adresse postale : 188 Allée de l'Amérique Latin
Ville : Nimes
Code postal : 3090
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Adresse électronique : chalon@urbanis.fr
Téléphone : 0385932729
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 24679914-8c90-4dc1-8899-593514091db5 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 29/06/2026 à 10:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 29/06/2026
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L’essentiel du marché

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