16 ORG-0001 Ville de Brest 24 rue Coat-ar-Guéven, CS 73826 Brest cedex 02 29238 FRH02 FRA 21290019500018 Division de la commande publique +33 298335411 marches@brest-metropole.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Rennes et Greffe du Tribunal administratif de Rennes 3 Contour de la Motte - CS 44416 Rennes cedex 35044 FRH03 FRA 17350005900014 +33 299635684 greffe.ta-rennes@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 c5facf8d-d8c4-4356-b51e-12e4a25c2450 52ac0992-df09-4f2a-9c63-b1bee9a19168 2026-06-29+02:00 10:36:36+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA body-pl gen-pub ORG-0001 epo-procurement-document 4 4 open false Brest-Ville-DCP-2026-5027 Fourniture de livres neufs aux médiathèques et à divers autres services de la ville de Brest La consultation a pour objet de conclure un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande concernant l'acquisition et la livraison de fournitures de livres neufs et prestations annexes aux médiathèques et à divers autres services de la Ville de Brest. En application de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique, l'accord-cadre qui sera conclu à l'issue de la présente consultation contiendra des conditions d'exécution ayant pour objet la protection de l'environnement. supplies 563939.02 22113000 22111000 Depuis le 1er octobre 2018, les procédures de passation des marchés publics sont intégralement dématérialisées, la réponse à la présente consultation devra donc se faire de manière électronique par le L’accord-cadre pourra être attribué à une seule entreprise ou à un groupement d’entreprises. Les candidats ont la possibilité de présenter pour l'accord-cadre plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d’un ou plusieurs groupements. Les candidats n’ont pas la possibilité de présenter pour l'accord-cadre plusieurs offres en agissant en qualité de membres de plusieurs groupements. (Article 5.3 du Règlement de Consultation). Pour obtenir tous renseignements administratifs complémentaires qui leur seraient nécessaires, les candidats devront s'adresser à l'adresse suivante : marches@brest-metropole.fr. Les questions en cours de procédure et les demandes de renseignements techniques complémentaires seront impérativement posées par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur à l'adresse URL: https://marches.megalis.bretagne.bzh/. Les critères de jugement des offres et le détail de leur pondération sont indiqués à l'article « Jugement des offres » (Article 9.2 du Règlement de Consultation). FRH02 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds FRA FRA https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=235924&orgAcronyme=a1d non-restricted-document https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=235924&orgAcronyme=a1d epo-procurement-document none performance no required not-allowed per-exa 60 quality Valeur technique per-exa 30 price Prix per-exa 10 quality Performance environnementale ORG-0001 ORG-0001 https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=235924&orgAcronyme=a1d ORG-0001 ORG-0001 4 Instance chargée des procédures de recours et Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours: Tribunal administratif de Rennes et Greffe du Tribunal administratif de Rennes, 3 Contour de la Motte - CS 44416, F - 35044 Rennes cedex, Tél : +33 223212828, courriel : greffe.ta-rennes@juradm.fr, Fax : +33 299635684, Adresse internet : http://rennes.tribunal-administratif.fr/ ORG-0001 ORG-0002 ORG-0001 FRA true true required true 2026-08-31+02:00 12:00:00+02:00 2026-08-31+02:00 14:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none VDB-2027-0025 Fourniture de livres neufs aux médiathèques et à divers autres services de la ville de Brest - Lot 1 : Livres de fiction pour adultes et jeunes La consultation a pour objet de conclure un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande concernant l'acquisition et la livraison de fournitures de livres neufs et prestations annexes aux médiathèques et à divers autres services de la Ville de Brest. supplies Informations complémentaires : Valeur estimée : 289 188.56 € HT. Le présent accord-cadre est conclu avec un montant minimum sur 4 ans de 284 360,19 €HT et un montant maximum sur 4 ans de 758 293,84 € HT. La valeur estimée s'entend comme le montant annuel moyen en euros HT des commandes passées en 2024, et 2025, ramené sur 4 ans. 289188.56 22113000 FRH02 FRA 2027-01-01+02:00 4 LOT-0002 not-allowed no-eu-funds FRA FRA https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=235924&orgAcronyme=a1d non-restricted-document https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=235924&orgAcronyme=a1d epo-procurement-document none performance no required not-allowed per-exa 60 quality Valeur technique per-exa 30 price Prix per-exa 10 quality Performance environnementale ORG-0001 ORG-0001 https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=235924&orgAcronyme=a1d ORG-0001 ORG-0001 4 Instance chargée des procédures de recours et Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours: Tribunal administratif de Rennes et Greffe du Tribunal administratif de Rennes, 3 Contour de la Motte - CS 44416, F - 35044 Rennes cedex, Tél : +33 223212828, courriel : greffe.ta-rennes@juradm.fr, Fax : +33 299635684, Adresse internet : http://rennes.tribunal-administratif.fr/ ORG-0001 ORG-0002 ORG-0001 FRA true true required true 2026-08-31+02:00 12:00:00+02:00 2026-08-31+02:00 14:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none VDB-2027-0026 Fourniture de livres neufs aux médiathèques et à divers autres services de la ville de Brest - Lot 2 : Livres documentaires pour adultes et jeunes La consultation a pour objet de conclure un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande concernant l'acquisition et la livraison de fournitures de livres neufs et prestations annexes aux médiathèques et à divers autres services de la Ville de Brest. supplies Informations complémentaires : Valeur estimée : 122.053,38 € HT. Le présent accord-cadre est conclu avec un montant minimum sur 4 ans de 189 573,46 €HT et un montant maximum sur 4 ans de 379 146,92 € HT. La valeur estimée s'entend comme le montant annuel moyen en euros HT des commandes passées en 2024, et 2025, ramené sur 4 ans. 122053.38 22113000 FRH02 FRA 2027-01-01+02:00 4 LOT-0003 not-allowed no-eu-funds FRA FRA https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=235924&orgAcronyme=a1d non-restricted-document https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=235924&orgAcronyme=a1d epo-procurement-document none performance no required not-allowed per-exa 60 quality Valeur technique per-exa 30 price Prix per-exa 10 quality Performance environnementale ORG-0001 ORG-0001 https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=235924&orgAcronyme=a1d ORG-0001 ORG-0001 4 Instance chargée des procédures de recours et Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours: Tribunal administratif de Rennes et Greffe du Tribunal administratif de Rennes, 3 Contour de la Motte - CS 44416, F - 35044 Rennes cedex, Tél : +33 223212828, courriel : greffe.ta-rennes@juradm.fr, Fax : +33 299635684, Adresse internet : http://rennes.tribunal-administratif.fr/ ORG-0001 ORG-0002 ORG-0001 FRA true true required true 2026-08-31+02:00 12:00:00+02:00 2026-08-31+02:00 14:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none VDB-2027-0027 Fourniture de livres neufs aux médiathèques et à divers autres services de la ville de Brest - Lot 3 : Bandes dessinées pour adultes et jeunes La consultation a pour objet de conclure un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande concernant l'acquisition et la livraison de fournitures de livres neufs et prestations annexes aux médiathèques et à divers autres services de la Ville de Brest. supplies Informations complémentaires : Valeur estimée : 111.265,42 € HT. Le présent accord-cadre est conclu avec un montant minimum sur 4 ans de 113 744,08 €HT et un montant maximum sur 4 ans de 303 317,54 € HT La valeur estimée s'entend comme le montant annuel moyen en euros HT des commandes passées en 2024, et 2025, ramené sur 4 ans. 111265.42 22113000 FRH02 FRA 2027-01-01+02:00 4 LOT-0004 not-allowed no-eu-funds FRA FRA https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=235924&orgAcronyme=a1d non-restricted-document https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=235924&orgAcronyme=a1d epo-procurement-document none performance no required not-allowed per-exa 60 quality Valeur technique per-exa 30 price Prix per-exa 10 quality Performance environnementale ORG-0001 ORG-0001 https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=235924&orgAcronyme=a1d ORG-0001 ORG-0001 4 Instance chargée des procédures de recours et Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours: Tribunal administratif de Rennes et Greffe du Tribunal administratif de Rennes, 3 Contour de la Motte - CS 44416, F - 35044 Rennes cedex, Tél : +33 223212828, courriel : greffe.ta-rennes@juradm.fr, Fax : +33 299635684, Adresse internet : http://rennes.tribunal-administratif.fr/ ORG-0001 ORG-0002 ORG-0001 FRA true true required true 2026-08-31+02:00 12:00:00+02:00 2026-08-31+02:00 14:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none VDB-2027-0028 Fourniture de livres neufs aux médiathèques et à divers autres services de la ville de Brest - Lot 4 : Livres scolaires La consultation a pour objet de conclure un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande concernant l'acquisition et la livraison de fournitures de livres neufs et prestations annexes aux médiathèques et à divers autres services de la Ville de Brest. supplies Informations complémentaires : Valeur estimée : 41.431,67 € HT. Le présent accord-cadre est conclu avec un montant minimum sur 4 ans de 56 872,04 €HT et un montant maximum sur 4 ans de 227 488,15 € HT La valeur estimée s'entend comme le montant annuel moyen en euros HT des commandes passées en 2024, et 2025, ramené sur 4 ans. 41431.67 22111000 FRH02 FRA 2027-01-01+02:00 4 26-63949 3.2.5 Ville de Brest 2026-06-30 2026-08-31T12:00:00+02:00 2026-08-31 184 Livres 29 Fourniture de livres neufs aux médiathèques et à divers autres services de la ville de Brest Avis de marché - Avis n° 26-63949 du 29/06/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 29
Annonce n° 26-63949
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de Brest
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture de livres neufs aux médiathèques et à divers autres services de la ville de Brest
Description : La consultation a pour objet de conclure un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande concernant l'acquisition et la livraison de fournitures de livres neufs et prestations annexes aux médiathèques et à divers autres services de la Ville de Brest. En application de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique, l'accord-cadre qui sera conclu à l'issue de la présente consultation contiendra des conditions d'exécution ayant pour objet la protection de l'environnement.
Identifiant de la procédure : 52ac0992-df09-4f2a-9c63-b1bee9a19168
Identifiant interne : Brest-Ville-DCP-2026-5027
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22111000 Livres scolaires
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
Informations complémentaires : Depuis le 1er octobre 2018, les procédures de passation des marchés publics sont intégralement dématérialisées, la réponse à la présente consultation devra donc se faire de manière électronique par le L’accord-cadre pourra être attribué à une seule entreprise ou à un groupement d’entreprises. Les candidats ont la possibilité de présenter pour l'accord-cadre plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d’un ou plusieurs groupements. Les candidats n’ont pas la possibilité de présenter pour l'accord-cadre plusieurs offres en agissant en qualité de membres de plusieurs groupements. (Article 5.3 du Règlement de Consultation). Pour obtenir tous renseignements administratifs complémentaires qui leur seraient nécessaires, les candidats devront s'adresser à l'adresse suivante : marches@brest-metropole.fr. Les questions en cours de procédure et les demandes de renseignements techniques complémentaires seront impérativement posées par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur à l'adresse URL: https://marches.megalis.bretagne.bzh/. Les critères de jugement des offres et le détail de leur pondération sont indiqués à l'article « Jugement des offres » (Article 9.2 du Règlement de Consultation).
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 563,939.02 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 4
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 4
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fourniture de livres neufs aux médiathèques et à divers autres services de la ville de Brest - Lot 1 : Livres de fiction pour adultes et jeunes
Description : La consultation a pour objet de conclure un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande concernant l'acquisition et la livraison de fournitures de livres neufs et prestations annexes aux médiathèques et à divers autres services de la Ville de Brest.
Identifiant interne : VDB-2027-0025
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 289,188.56 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Informations complémentaires : Valeur estimée : 289 188.56 € HT. Le présent accord-cadre est conclu avec un montant minimum sur 4 ans de 284 360,19 €HT et un montant maximum sur 4 ans de 758 293,84 € HT. La valeur estimée s'entend comme le montant annuel moyen en euros HT des commandes passées en 2024, et 2025, ramené sur 4 ans.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=235924&orgAcronyme=a1d
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=235924&orgAcronyme=a1d
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 31/08/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 31/08/2026 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Ville de Brest
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes et Greffe du Tribunal administratif de Rennes
Informations relatives aux délais de recours : Instance chargée des procédures de recours et Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours: Tribunal administratif de Rennes et Greffe du Tribunal administratif de Rennes, 3 Contour de la Motte - CS 44416, F - 35044 Rennes cedex, Tél : +33 223212828, courriel : greffe.ta-rennes@juradm.fr, Fax : +33 299635684, Adresse internet : http://rennes.tribunal-administratif.fr/
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Brest
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Brest
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Ville de Brest
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Brest
Organisation qui traite les offres : Ville de Brest
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Fourniture de livres neufs aux médiathèques et à divers autres services de la ville de Brest - Lot 2 : Livres documentaires pour adultes et jeunes
Description : La consultation a pour objet de conclure un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande concernant l'acquisition et la livraison de fournitures de livres neufs et prestations annexes aux médiathèques et à divers autres services de la Ville de Brest.
Identifiant interne : VDB-2027-0026
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 122,053.38 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Informations complémentaires : Valeur estimée : 122.053,38 € HT. Le présent accord-cadre est conclu avec un montant minimum sur 4 ans de 189 573,46 €HT et un montant maximum sur 4 ans de 379 146,92 € HT. La valeur estimée s'entend comme le montant annuel moyen en euros HT des commandes passées en 2024, et 2025, ramené sur 4 ans.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=235924&orgAcronyme=a1d
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=235924&orgAcronyme=a1d
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 31/08/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 31/08/2026 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Ville de Brest
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes et Greffe du Tribunal administratif de Rennes
Informations relatives aux délais de recours : Instance chargée des procédures de recours et Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours: Tribunal administratif de Rennes et Greffe du Tribunal administratif de Rennes, 3 Contour de la Motte - CS 44416, F - 35044 Rennes cedex, Tél : +33 223212828, courriel : greffe.ta-rennes@juradm.fr, Fax : +33 299635684, Adresse internet : http://rennes.tribunal-administratif.fr/
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Brest
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Brest
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Ville de Brest
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Brest
Organisation qui traite les offres : Ville de Brest
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Fourniture de livres neufs aux médiathèques et à divers autres services de la ville de Brest - Lot 3 : Bandes dessinées pour adultes et jeunes
Description : La consultation a pour objet de conclure un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande concernant l'acquisition et la livraison de fournitures de livres neufs et prestations annexes aux médiathèques et à divers autres services de la Ville de Brest.
Identifiant interne : VDB-2027-0027
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 111,265.42 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Informations complémentaires : Valeur estimée : 111.265,42 € HT. Le présent accord-cadre est conclu avec un montant minimum sur 4 ans de 113 744,08 €HT et un montant maximum sur 4 ans de 303 317,54 € HT La valeur estimée s'entend comme le montant annuel moyen en euros HT des commandes passées en 2024, et 2025, ramené sur 4 ans.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=235924&orgAcronyme=a1d
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=235924&orgAcronyme=a1d
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 31/08/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 31/08/2026 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Ville de Brest
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes et Greffe du Tribunal administratif de Rennes
Informations relatives aux délais de recours : Instance chargée des procédures de recours et Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours: Tribunal administratif de Rennes et Greffe du Tribunal administratif de Rennes, 3 Contour de la Motte - CS 44416, F - 35044 Rennes cedex, Tél : +33 223212828, courriel : greffe.ta-rennes@juradm.fr, Fax : +33 299635684, Adresse internet : http://rennes.tribunal-administratif.fr/
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Brest
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Brest
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Ville de Brest
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Brest
Organisation qui traite les offres : Ville de Brest
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Fourniture de livres neufs aux médiathèques et à divers autres services de la ville de Brest - Lot 4 : Livres scolaires
Description : La consultation a pour objet de conclure un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande concernant l'acquisition et la livraison de fournitures de livres neufs et prestations annexes aux médiathèques et à divers autres services de la Ville de Brest.
Identifiant interne : VDB-2027-0028
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22111000 Livres scolaires
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 41,431.67 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Informations complémentaires : Valeur estimée : 41.431,67 € HT. Le présent accord-cadre est conclu avec un montant minimum sur 4 ans de 56 872,04 €HT et un montant maximum sur 4 ans de 227 488,15 € HT La valeur estimée s'entend comme le montant annuel moyen en euros HT des commandes passées en 2024, et 2025, ramené sur 4 ans.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=235924&orgAcronyme=a1d
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=235924&orgAcronyme=a1d
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 31/08/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 31/08/2026 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Ville de Brest
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes et Greffe du Tribunal administratif de Rennes
Informations relatives aux délais de recours : Instance chargée des procédures de recours et Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours: Tribunal administratif de Rennes et Greffe du Tribunal administratif de Rennes, 3 Contour de la Motte - CS 44416, F - 35044 Rennes cedex, Tél : +33 223212828, courriel : greffe.ta-rennes@juradm.fr, Fax : +33 299635684, Adresse internet : http://rennes.tribunal-administratif.fr/
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Brest
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Brest
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Ville de Brest
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Brest
Organisation qui traite les offres : Ville de Brest
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Ville de Brest
Numéro d’enregistrement : 21290019500018
Adresse postale : 24 rue Coat-ar-Guéven, CS 73826
Ville : Brest cedex 02
Code postal : 29238
Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
Point de contact : Division de la commande publique
Adresse électronique : marches@brest-metropole.fr
Téléphone : +33 298335411
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Rennes et Greffe du Tribunal administratif de Rennes
Numéro d’enregistrement : 17350005900014
Adresse postale : 3 Contour de la Motte - CS 44416
Ville : Rennes cedex
Code postal : 35044
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-rennes@juradm.fr
Téléphone : +33 299635684
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : c5facf8d-d8c4-4356-b51e-12e4a25c2450 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 29/06/2026 à 10:36
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 29/06/2026
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L’essentiel du marché

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