5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Arbres et Haies
Description
:
Taille, élagage et abattage d'arbres et de haies
Identifiant interne
:
2026/021-01
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
77211400
Services d'abattage d'arbres
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
77211500
Services d'élagage
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
77340000
Élagage des arbres et taille des haies
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
SAINT LAURENT DU VAR
Code postal
:
06700
Subdivision pays (NUTS)
:
Alpes-Maritimes
(
FRL03
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
www.marches-securises.fr
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
320,000
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
480,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique
:
Pas de passation de marché stratégique
5.1.8
Critères d’accessibilité
Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués parce que le marché n’est pas destiné aux personnes physiques
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Valeur technique de l'offre
Description
:
Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
40
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Prix
Description
:
Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
60
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-securises.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
03/08/2026
à 22:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
04/08/2026
à 12:00
Lieu
:
Mairie de Saint-Laurent-du-Var
Informations complémentaires
:
Séance d'ouverture des plis non ouverte au public.
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
Montage financier
:
Le financement s’effectuera sur le budget de la commune et ses ressources propres
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
4
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Comité Consultatif interrégional de règlement à l'amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Nice + Greffe
Informations relatives aux délais de recours
:
L'introduction des recours se fait en application du décret 2009-1456 du 27 novembre 2009 relatif aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique et en référence aux articles du code de justice administrative : Référé pré contractuel : à introduire dès la connaissance de l'attributaire du marché et avant la signature du marché Référé suspension : à introduire avant la signature du marché Référé contractuel : au plus tard le 31ème jour suivant la date de publication de l'avis d'attribution Recours de pleine juridiction (Arrêt Tarn et Garonne) : à introduire 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées (parution de l'avis d'attribution du marché) Recours en excès de pouvoir : à introduire 2 mois à compter de la date de notification de la décision ou de l'acte attaqué.
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
:
Ville de Saint Laurent du Var (06)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
:
Ville de Saint Laurent du Var (06)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
:
Ville de Saint Laurent du Var (06)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Ville de Saint Laurent du Var (06)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Ville de Saint Laurent du Var (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Nice + Greffe
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Ville de Saint Laurent du Var (06)
Organisation qui traite les offres
:
Ville de Saint Laurent du Var (06)
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Palmiers
Description
:
Taille, élagage et abattage de palmiers
Identifiant interne
:
2026/021/02
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
77211400
Services d'abattage d'arbres
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
77211500
Services d'élagage
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
77340000
Élagage des arbres et taille des haies
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
SAINT LAURENT DU VAR
Code postal
:
06700
Subdivision pays (NUTS)
:
Alpes-Maritimes
(
FRL03
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
www.marches-securises.fr
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
160,000
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
480,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Prix
Description
:
Pondération : 60
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Valeur technique
Description
:
Pondération : 40
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-securises.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
03/08/2026
à 22:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
04/08/2026
à 12:00
Lieu
:
Ville de Saint-Laurent-du-Var
Informations complémentaires
:
Séance d'ouverture des plis non ouverte au public.
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
Montage financier
:
Le financement s’effectuera sur le budget de la commune et ses ressources propres
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
4
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Comité Consultatif interrégional de règlement à l'amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Nice + Greffe
Informations relatives aux délais de recours
:
L'introduction des recours se fait en application du décret 2009-1456 du 27 novembre 2009 relatif aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique et en référence aux articles du code de justice administrative : Référé pré contractuel : à introduire dès la connaissance de l'attributaire du marché et avant la signature du marché Référé suspension : à introduire avant la signature du marché Référé contractuel : au plus tard le 31ème jour suivant la date de publication de l'avis d'attribution Recours de pleine juridiction (Arrêt Tarn et Garonne) : à introduire 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées (parution de l'avis d'attribution du marché) Recours en excès de pouvoir : à introduire 2 mois à compter de la date de notification de la décision ou de l'acte attaqué.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Ville de Saint Laurent du Var (06)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Ville de Saint Laurent du Var (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Nice + Greffe
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Ville de Saint Laurent du Var (06)
Organisation qui traite les offres
:
Ville de Saint Laurent du Var (06)