245869 240000 RES-0001 selec-w TEN-0001 240000 245869 t-esubm 2 CON-0001 LOT-0001 TEN-0001 no TPA-0001 LOT-0001 Offre société Lyonnaise d'Eclairage - Citeos CON-0001 2026-06-01+02:00 2026-06-26+02:00 false ORG-0001 Contrat lot 1 société Lyonnaise d'Eclairage Citeos TEN-0001 TPA-0001 Société Lyonnaise d'Eclairage - Citeos ORG-0004 29 https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_LQOEG81WS0 ORG-0001 Mairie d'Annonay Hôtel de VilleRue de l'hôtel de villeB.P. 133 Annonay 07100 FRK22 FRA 20007201500015 +33475693965 armelle.chalaye@annonay.fr ORG-0002 Tribunal Administratif de Lyon 184 rue Duguescllin Lyon 69433 FRK26 FRA 17690005200015 +33487635250 ORG-0003 Comité consultatif Interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Lyon 3 rue de la Charité Lyon 69268 FRK26 FRA 13001003601385 +33472772130 large ORG-0004 Société Lyonnaise d'Eclairage CITEOS 325, rue Maryse Bastié RILLIEUX LA PAPE 69140 FRK26 FRA 421 207 721 00075 2.3 eforms-sdk-1.13 47197bba-b765-4f52-b739-107c0552e61e 5a639588-336c-458b-b27d-3c7f521bc663 2026-06-29+02:00 14:14:32+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp la gen-pub ORG-0001 open 4ca452b1-51e6-44ab-82e6-50f5804aeb43-01 false 202606 Maintenance du dispositif de vidéoprotection Il s'agit du renouvellement de la maintenance préventive, corrective et évolutive du système mis en place. La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord cadre composite comprenant un marché ordinaire (sans bons de commande), conclu à tranches, en application des articles R. 2113-4 à R. 2113-6 du Code de la commande publique et un accord cadre avec maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique, qui donnera lieu à l'émission de bons de commande. La tranche ferme correspond à la maintenance du dispositif de vidéoprotection et la tranche optionnelle n°1 à la réalisation d'un audit. services Les candidats devront fournir une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (uniquement un scan du document signé) et la liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat. De plus, ils devront fournir une Certification Avigilon et des Habilitations CACES (nacelle et électricité minimum). Chacun des certificats précités pourra faire l'objet d'équivalence. Les entreprises étrangères pourront quant à elles fournir ceux délivrés par les organismes de leur état d'origine. Les candidats devront apporter tous les éléments nécessaires pour justifier de ces équivalences. Pour présenter leur candidature, les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat). Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr. Ils peuvent aussi utiliser le Document Unique de Marché Européen (DUME). Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique. En cas de groupement d'entreprises, l'ensemble des membres devront impérativement signer l'habilitation donnée au mandataire du groupement. Une signature par scan est suffisante 240000 302500 50343000 L'estimation de ce marché se décompose en : partie DPGF : 127 500 € HT et partie DQE : 175 000 € HT Territoire de la ville d'Annonay Annonay 07100 FRK22 FRA LOT-0001 no-eu-funds Renvoi au cahier des charges 0 0 0 price 50 points 0 0 0 quality 50 points ORG-0001 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne » qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 true false buyer-categories fa-wo-rc none 1 Maintenance du dispositif de vidéoprotection Il s'agit du renouvellement de la maintenance préventive, corrective et évolutive du système mis en place. La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord cadre composite comprenant un marché ordinaire (sans bons de commande), conclu à tranches, en application des articles R. 2113-4 à R. 2113-6 du Code de la commande publique et un accord cadre avec maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique, qui donnera lieu à l'émission de bons de commande. La tranche ferme correspond à la maintenance du dispositif de vidéoprotection et la tranche optionnelle n°1 à la réalisation d'un audit. services 240000 302500 50343000 Territoire de la ville d'Annonay Annonay 07100 FRK22 FRA 4 2000-01-01Z 26-64110 26-26488 3.2.5 Mairie d'Annonay Société Lyonnaise d'Eclairage CITEOS 2026-06-30 2026-08-31 415 Télésurveillance 07 Maintenance du dispositif de vidéoprotection Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-64110 du 29/06/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 07
Annonce n° 26-64110
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Mairie d'Annonay
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Maintenance du dispositif de vidéoprotection
Description : Il s'agit du renouvellement de la maintenance préventive, corrective et évolutive du système mis en place. La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord cadre composite comprenant un marché ordinaire (sans bons de commande), conclu à tranches, en application des articles R. 2113-4 à R. 2113-6 du Code de la commande publique et un accord cadre avec maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique, qui donnera lieu à l'émission de bons de commande. La tranche ferme correspond à la maintenance du dispositif de vidéoprotection et la tranche optionnelle n°1 à la réalisation d'un audit.
Identifiant de la procédure : 5a639588-336c-458b-b27d-3c7f521bc663
Avis précédent : 4ca452b1-51e6-44ab-82e6-50f5804aeb43-01
Identifiant interne : 202606
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50343000 Services de réparation et d'entretien de matériel vidéo
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire de la ville d'Annonay
Ville : Annonay
Code postal : 07100
Subdivision pays (NUTS) : Ardèche ( FRK22 )
Pays : France
Informations complémentaires : L'estimation de ce marché se décompose en : partie DPGF : 127 500 € HT et partie DQE : 175 000 € HT
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 302,500 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 240,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Les candidats devront fournir une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (uniquement un scan du document signé) et la liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat. De plus, ils devront fournir une Certification Avigilon et des Habilitations CACES (nacelle et électricité minimum). Chacun des certificats précités pourra faire l'objet d'équivalence. Les entreprises étrangères pourront quant à elles fournir ceux délivrés par les organismes de leur état d'origine. Les candidats devront apporter tous les éléments nécessaires pour justifier de ces équivalences. Pour présenter leur candidature, les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat). Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr. Ils peuvent aussi utiliser le Document Unique de Marché Européen (DUME). Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique. En cas de groupement d'entreprises, l'ensemble des membres devront impérativement signer l'habilitation donnée au mandataire du groupement. Une signature par scan est suffisante
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Maintenance du dispositif de vidéoprotection
Description : Il s'agit du renouvellement de la maintenance préventive, corrective et évolutive du système mis en place. La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord cadre composite comprenant un marché ordinaire (sans bons de commande), conclu à tranches, en application des articles R. 2113-4 à R. 2113-6 du Code de la commande publique et un accord cadre avec maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique, qui donnera lieu à l'émission de bons de commande. La tranche ferme correspond à la maintenance du dispositif de vidéoprotection et la tranche optionnelle n°1 à la réalisation d'un audit.
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50343000 Services de réparation et d'entretien de matériel vidéo
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire de la ville d'Annonay
Ville : Annonay
Code postal : 07100
Subdivision pays (NUTS) : Ardèche ( FRK22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 302,500 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 240,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : 50 points
Critère :
Type : Qualité
Description : 50 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Renvoi au cahier des charges
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif Interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne » qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie d'Annonay
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché : Mairie d'Annonay
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 240,000 Euro
Valeur approximative des accords-cadres : 245,869 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 240,000 Euro
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 245,869 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : Société Lyonnaise d'Eclairage CITEOS
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre société Lyonnaise d'Eclairage - Citeos
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Contrat lot 1 société Lyonnaise d'Eclairage Citeos
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 01/06/2026
Date de conclusion du marché : 26/06/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Mairie d'Annonay
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Mairie d'Annonay
Numéro d’enregistrement : 20007201500015
Adresse postale : Hôtel de VilleRue de l'hôtel de villeB.P. 133
Ville : Annonay
Code postal : 07100
Subdivision pays (NUTS) : Ardèche ( FRK22 )
Pays : France
Adresse électronique : armelle.chalaye@annonay.fr
Téléphone : +33475693965
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_LQOEG81WS0
Profil de l’acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 17690005200015
Adresse postale : 184 rue Duguescllin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Téléphone : +33487635250
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Comité consultatif Interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Lyon
Numéro d’enregistrement : 13001003601385
Adresse postale : 3 rue de la Charité
Ville : Lyon
Code postal : 69268
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Téléphone : +33472772130
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Société Lyonnaise d'Eclairage CITEOS
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 421 207 721 00075
Adresse postale : 325, rue Maryse Bastié
Ville : RILLIEUX LA PAPE
Code postal : 69140
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 47197bba-b765-4f52-b739-107c0552e61e - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 29/06/2026 à 14:14
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 29/06/2026
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L’essentiel du marché

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