16 false false https://www.univ-st-etienne.fr ORG-0001 Université Jean Monnet LOIRE SAINT-ETIENNE 42000 FRK25 FRA 93850168100010 AGENT SAMP UJM 04 77 42 17 00 marches-publics@univ-st-etienne.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Lyon LYON 69433 FRK26 FRA 17690005800015 2.3 eforms-sdk-1.13 4a1a4a7d-535a-4720-9f40-dfa09d75b73f 52146595-fb82-496f-acfe-6c91edc759ef 2026-06-29+02:00 16:23:00.000+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA body-pl education ORG-0001 LocalLegalBasis Sans objet CrossBorderLaw Sans objet epo-procurement-document 5 5 open false 2026-010 Entretien des locaux de l'Université Jean Monnet La présente mise en concurrence porte sur l’exécution des prestations de nettoyage et d’entretien des locaux de l’Université Jean Monnet situés sur le Campus Tréfilerie (Lot 1), Site D. Papin (Lot 2), Campus Métare (Lot 3), Campus Roannais (Lot 4) et Campus Jacquard (Lot 5). services 90911200 SAINT-ETIENNE FRK25 FRA LOT-0001 required no-eu-funds true DCE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed price Montant de l'offre au titre du devis descriptif Montant de l'offre au titre du devis descriptif ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr/ ORG-0001 ORG-0001 120 - un référé précontractuel peut être introduit sans délai avant la signature du contrat avec le candidat retenu (article L551-1 à L 551-12 du Code de Justice Administrative). - un référé suspension peut être introduit avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative) pour les actes détachables du contrat - un référé contractuel est possible au titre des articles L551-13 à 551-23 du Code de Justice Administrative et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du CJA - un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de l’acte. Les concurrents évincés peuvent utiliser ce recours seulement avant la signature du marché. - un recours de pleine juridiction peut être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique conformément à l’arrêt du Conseil d’Etat n° 358994 du 04/11/2014, Département du Tarn et Garonne. Cet avis prendra la forme d’un avis d’attribution et sera publié sur les mêmes supports que l’avis d’appel public à la concurrence. Le délai de contestation de la décision d’attribution devant le tribunal administratif compétent est de deux mois à compter de la notification de ladite décision de rejet par le pouvoir adjudicateur (art. R421-1 à R421-7 du Code de Justice Administrative). - un recours de pleine juridiction peut être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique conformément à l’arrêt du Conseil d’Etat n° 358994 du 04/11/2014, Département du Tarn et Garonne. - le tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr conformément au décret n° 2019-851 du 6 avril 2019. ORG-0002 FRA false false required true 2026-08-20+02:00 16:00:00.000+02:00 2026-07-20+02:00 16:00:00.000+02:00 false 1000 buyer-categories fa-wo-rc none 2026-010 Entretien des locaux de l'Université Jean Monnet : Campus Tréfilerie/MdU Campus Tréfilerie/MdU services 1503000 90911200 FRK25 FRA 2026-12-01+01:00 2030-11-30+01:00 3 reconductions tacites annuelles 3 LOT-0002 allowed no-eu-funds true DCE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/ epo-procurement-document none no performance required not-allowed per-exa 60 price Montant de l'offre selon devis descriptif Montant de l'offre selon devis descriptif per-exa 40 0 quality Montant de l'offre selon devis descriptif Sur la base des barèmes indiqués au mémoire justificatif des offres de chaque lot. ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr/ ORG-0001 ORG-0001 120 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-08-20+02:00 16:00:00.000+02:00 2026-07-20+02:00 16:00:00.000+02:00 false 1000 buyer-categories fa-wo-rc none Entretien des locaux de l'Université Jean Monnet : Site D. Papin Site D. Papin services 505000 90911200 FRK25 FRA 2026-09-01+02:00 2030-08-31+02:00 3 reconductions tacites annuelles 3 LOT-0003 allowed no-eu-funds true DCE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/ epo-procurement-document none no performance required not-allowed per-exa 60 price Montant de l'offre selon devis descriptif per-exa 40 quality Sur la base des barèmes indiqués au mémoire justificatif des offres de chaque lot. ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr/ ORG-0001 ORG-0001 120 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-08-20+02:00 16:00:00.000+02:00 16:00:00.000+02:00 false 1000 buyer-categories fa-wo-rc none Entretien des locaux de l'Université Jean Monnet : CAMPUS METARE IUT/FST CAMPUS METARE IUT/FST services 1600000 90911200 FRK25 FRA 2026-12-01+01:00 2030-11-30+01:00 3 reconductions tacites annuelles 3 LOT-0004 no-eu-funds https://www.marches-publics.gouv.fr/ non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/ epo-procurement-document none no performance required not-allowed per-exa 60 price Selon devis descriptif per-exa 40 quality Sur la base des barèmes indiqués au mémoire justificatif des offres de chaque lot. https://www.marches-publics.gouv.fr/ ORG-0001 ORG-0001 120 Tribunal Administratif de Lyon ORG-0002 FRA false false required true 2026-08-20+02:00 16:00:00.000+02:00 2026-07-20+02:00 16:00:00.000+02:00 false 1000 buyer-categories fa-wo-rc none Entretien des locaux de l'Université Jean Monnet : CAMPUS ROANNAIS CAMPUS ROANNAIS services 465000 90911200 FRK25 FRA 2026-12-01+01:00 2030-11-30+01:00 3 reconductions tacites annuelles LOT-0005 no-eu-funds https://www.marches-publics.gouv.fr/ non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/ epo-procurement-document none no performance not-allowed not-allowed per-exa 60 price Selon devis descriptif per-exa 40 quality Sur la base des barèmes indiqués au mémoire justificatif des offres de chaque lot. ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr/ 120 Tribunal Administratif de Lyon ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-08-20+02:00 16:00:00.000+02:00 2026-07-20+02:00 16:00:00.000+02:00 false 1000 buyer-categories fa-wo-rc none Entretien des locaux de l'Université Jean Monnet : CAMPUS JACQUARD /ENSASE CAMPUS JACQUARD /ENSASE services 194800 90911200 FRK25 FRA 2026-12-01+01:00 2030-11-30+01:00 26-64275 3.2.5 Université Jean Monnet 2026-07-01 2026-08-20T16:00:00.000+02:00 2026-09-20 239 Nettoyage de locaux 42 Entretien des locaux de l'Université Jean Monnet Avis de marché - Avis n° 26-64275 du 29/06/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 42
Annonce n° 26-64275
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Université Jean Monnet
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Entretien des locaux de l'Université Jean Monnet
Description : La présente mise en concurrence porte sur l’exécution des prestations de nettoyage et d’entretien des locaux de l’Université Jean Monnet situés sur le Campus Tréfilerie (Lot 1), Site D. Papin (Lot 2), Campus Métare (Lot 3), Campus Roannais (Lot 4) et Campus Jacquard (Lot 5).
Identifiant de la procédure : 52146595-fb82-496f-acfe-6c91edc759ef
Identifiant interne : 2026-010
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : SAINT-ETIENNE
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 5
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 5
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Entretien des locaux de l'Université Jean Monnet : Campus Tréfilerie/MdU
Description : Campus Tréfilerie/MdU
Identifiant interne : 2026-010
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Options :
Description des options : 3 reconductions tacites annuelles
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2026
Date de fin de durée : 30/11/2030
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,503,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Montant de l'offre au titre du devis descriptif
Description : Montant de l'offre au titre du devis descriptif
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires : 20/07/2026 à 16:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Requise
Date limite de réception des offres : 20/08/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1000
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : - un référé précontractuel peut être introduit sans délai avant la signature du contrat avec le candidat retenu (article L551-1 à L 551-12 du Code de Justice Administrative). - un référé suspension peut être introduit avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative) pour les actes détachables du contrat - un référé contractuel est possible au titre des articles L551-13 à 551-23 du Code de Justice Administrative et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du CJA - un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de l’acte. Les concurrents évincés peuvent utiliser ce recours seulement avant la signature du marché. - un recours de pleine juridiction peut être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique conformément à l’arrêt du Conseil d’Etat n° 358994 du 04/11/2014, Département du Tarn et Garonne. Cet avis prendra la forme d’un avis d’attribution et sera publié sur les mêmes supports que l’avis d’appel public à la concurrence. Le délai de contestation de la décision d’attribution devant le tribunal administratif compétent est de deux mois à compter de la notification de ladite décision de rejet par le pouvoir adjudicateur (art. R421-1 à R421-7 du Code de Justice Administrative). - un recours de pleine juridiction peut être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique conformément à l’arrêt du Conseil d’Etat n° 358994 du 04/11/2014, Département du Tarn et Garonne. - le tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr conformément au décret n° 2019-851 du 6 avril 2019.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Université Jean Monnet
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Université Jean Monnet
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Université Jean Monnet
Organisation qui traite les offres : Université Jean Monnet
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Entretien des locaux de l'Université Jean Monnet : Site D. Papin
Description : Site D. Papin
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Options :
Description des options : 3 reconductions tacites annuelles
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/09/2026
Date de fin de durée : 31/08/2030
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 505,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Montant de l'offre selon devis descriptif
Description : Montant de l'offre selon devis descriptif
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : Montant de l'offre selon devis descriptif
Description : Sur la base des barèmes indiqués au mémoire justificatif des offres de chaque lot.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires : 20/07/2026 à 16:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 20/08/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1000
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Université Jean Monnet
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Université Jean Monnet
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Université Jean Monnet
Organisation qui traite les offres : Université Jean Monnet
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Entretien des locaux de l'Université Jean Monnet : CAMPUS METARE IUT/FST
Description : CAMPUS METARE IUT/FST
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Options :
Description des options : 3 reconductions tacites annuelles
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2026
Date de fin de durée : 30/11/2030
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,600,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Montant de l'offre selon devis descriptif
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Sur la base des barèmes indiqués au mémoire justificatif des offres de chaque lot.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 20/08/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1000
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Université Jean Monnet
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Université Jean Monnet
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Université Jean Monnet
Organisation qui traite les offres : Université Jean Monnet
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Entretien des locaux de l'Université Jean Monnet : CAMPUS ROANNAIS
Description : CAMPUS ROANNAIS
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Options :
Description des options : 3 reconductions tacites annuelles
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2026
Date de fin de durée : 30/11/2030
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 465,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Selon devis descriptif
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Sur la base des barèmes indiqués au mémoire justificatif des offres de chaque lot.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires : 20/07/2026 à 16:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/08/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1000
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Université Jean Monnet
Organisation qui traite les offres : Université Jean Monnet
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Entretien des locaux de l'Université Jean Monnet : CAMPUS JACQUARD /ENSASE
Description : CAMPUS JACQUARD /ENSASE
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2026
Date de fin de durée : 30/11/2030
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 194,800 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Selon devis descriptif
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Sur la base des barèmes indiqués au mémoire justificatif des offres de chaque lot.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires : 20/07/2026 à 16:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/08/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1000
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Université Jean Monnet
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Université Jean Monnet
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Université Jean Monnet
Numéro d’enregistrement : 93850168100010
Département : LOIRE
Ville : SAINT-ETIENNE
Code postal : 42000
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Point de contact : AGENT SAMP UJM
Adresse électronique : marches-publics@univ-st-etienne.fr
Téléphone : 04 77 42 17 00
Adresse internet : https://www.univ-st-etienne.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 17690005800015
Ville : LYON
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 4a1a4a7d-535a-4720-9f40-dfa09d75b73f - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 29/06/2026 à 16:23
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 29/06/2026
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