3840000 RES-0001 selec-w TEN-0001 3840000 tenders 2 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 3840000 tenders 2 CON-0002 LOT-0002 RES-0003 clos-nw other tenders 2 LOT-0003 RES-0004 selec-w TEN-0003 3840000 tenders 2 CON-0003 LOT-0004 RES-0005 selec-w TEN-0004 3840000 tenders 2 CON-0004 LOT-0005 RES-0006 selec-w TEN-0005 3840000 tenders 2 CON-0005 LOT-0006 TEN-0001 false 480000 no TPA-0001 LOT-0001 TEN-0001 TEN-0002 false 480000 no TPA-0002 LOT-0002 TEN-0002 TEN-0003 false 840000 no TPA-0003 LOT-0004 TEN-0003 TEN-0004 false 840000 no TPA-0004 LOT-0005 TEN-0004 TEN-0005 false 840000 no TPA-0005 LOT-0006 TEN-0005 CON-0001 2026-05-27+02:00 Fourniture et/ou livraison de grave de voirie sur le territoire des pôles Dracénie Verdon et Fayence Esterel false 20251551 TEN-0001 CON-0002 2026-05-27+02:00 Fourniture et/ou livraison de grave de voirie sur le territoire des pôles Provence Verte et Provence Méditerranée false 20251552 TEN-0002 CON-0003 2026-06-17+02:00 Fourniture et/ou livraison de granulats alluvionnaires de voirie sur le territoire du pôle Fayence Esterel false 20251554 TEN-0003 CON-0004 2026-06-17+02:00 Fourniture et/ou livraison de granulats alluvionnaires de voirie sur le territoire du pôle Provence Méditerranée false 20251555 TEN-0004 CON-0005 2026-04-28+02:00 Fourniture et/ou livraison de granulats alluvionnaires de voirie sur le territoire du pôle Provence Verte false 20251556 TEN-0005 TPA-0001 ORG-0005 TPA-0002 ORG-0006 TPA-0003 ORG-0007 TPA-0004 ORG-0008 TPA-0005 ORG-0009 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA F01C035E-A9FC-C884-0DC591000D38EBD9 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://var.fr ORG-0002 CONSEIL DEPARTEMENTAL DU VAR Direction des infrastructures et de la mobilité 390, avenue des Lices , Cs 41303 Toulon 83076 FRL05 FRA 55414 FRONTY Michael Directeur 0483957700 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Toulon 40510 5 rue Racine Toulon 83041 FRL05 FRA F01C039D-0C04-8623-3ADF8C9921B62E3A 0494427930 0494427989 greffe.ta-toulon@juradm.fr ORG-0004 CCIRA de Marseille Préfecture de la région Provence Alpes Côte d'Azur Secrétariat général pour les affaires régionales (Sgar), Place Félix Baret - Cs 80001 Marseille 13282 FRL04 FRA F01C03B1-D17C-D1E1-58E25BEC6DC86363 0484354554 catherine.pietri@paca.gouv.fr false UBO-0005 large ORG-0005 SOMECA Les Consacs Brignoles 83170 FRL05 FRA 1718812-1-1-1 0498051730 contact@someca.eu false UBO-0006 large ORG-0006 SOMECA Les Consacs Brignoles 83170 FRL05 FRA 1718812-1-2-1 0498051730 contact@someca.eu false UBO-0007 large ORG-0007 CARRIERES ET BALLASTIERES DES ALPES Plan De Vitrolles Vitrolles 05110 FRL02 FRA 1718812-1-4-1 04 92 54 21 33 jean-yves.damiani@eurovia.com false UBO-0008 large ORG-0008 CARRIERES ET BALLASTIERES DES ALPES Plan De Vitrolles Vitrolles 05110 FRL02 FRA 1718812-1-5-1 04 92 54 21 33 jean-yves.damiani@eurovia.com false UBO-0009 large ORG-0009 CARRIERES ET BALLASTIERES DES ALPES Plan De Vitrolles Vitrolles 05110 FRL02 FRA 1718812-1-6-1 04 92 54 21 33 jean-yves.damiani@eurovia.com UBO-0005 FRA UBO-0006 FRA UBO-0007 FRA UBO-0008 FRA UBO-0009 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 60c6dd31-8f08-4b47-b835-ef3ab877c193 ef36ea27-2746-4fca-8db7-f6bbdc2a5589 2026-06-30+02:00 12:11:04+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA http://var.fr la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false AC25DIM002 Fourniture et/ou livraison de matériaux et de granulats de voirie sur le Département du Var (6 lots) Les prestations concernent la fourniture et/ou la livraison de matériaux et de granulats de voirie sur le Département du Var (6 lots). Le présent accord-cadre permettra au pôle Parc Ateliers Logistique (PPAL) de la Direction des Infrastructures et de la Mobilité (DIM) de réaliser principalement des travaux d'entretien des chaussées sur diverses routes départementales ainsi que sur les emprises privées ou publiques du Département du Var. La nature des prestations attendues figure à l'article IV.1 du présent CCP supplies Pour chacun des lots, l'accord-cadre est passé, pour une première période, à compter du 01/04/2026, ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure, et se terminera pour la première période le 31/03/2027. Il est renouvelable trois fois par période d'un an par reconduction Expresse, la durée totale du marché ne pouvant excéder quatre ans. L'accord-cadre pourra être reconduit pour un an, au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum sera atteint, ou au plus tard, au terme d'un délai d' un an à compter de sa date de notification ou de sa date de reconduction (expresse). L'accord-cadre prendra fin de plein droit dès que le montant maximum de la dernière période sera atteint. Les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes, par période et par lot : Lot n° 1 Montant minimum : 20 000 euro(s) Ht Montant maximum : 120 000 euro(s) Ht Lot n° 2 Montant minimum : 20 000 euro(s) Ht Montant maximum : 120 000 euro(s) Ht Lot n° 3 Montant minimum : 40 000 euro(s) Ht Montant maximum : 210 000 euro(s) Ht Lot n° 4 Montant minimum : 40 000 euro(s) Ht Montant maximum : 210 000 euro(s) Ht Lot n° 5 Montant minimum : 15 000 euro(s) Ht Montant maximum : 210 000 euro(s) Ht Lot n° 6 Montant minimum : 40 000 euro(s) Ht Montant maximum : 210 000 euro(s) Ht Pour un montant du Détail quantitatif estimatif indicatif (Dqei) sur 4 ans (non contractuel) par lot : Lot n° 1 : 189 936,00 euro(s) Ht Lot n° 2 : 189 936,00 euro(s) Ht Lot n° 3 : infructueux Lot n° 4 : 449 040,00 euro(s) Ht Lot n° 5 : 406 192,00 euro(s) Ht Lot n° 6 : 345 664,00 euro(s) Ht Les contrats sont consultables conformément à l'arrêt Tarn et Garonne après rendez-vous pris par écrit (courrier/mail) auprès du service des marchés de la Dim : Dim Services marchés 77 impasse Lavoisier 83160 La Valette Du Var nserre@var.fr ou nlefevre@var.fr 14212210 44113140 44113800 14212000 LOT-0001 no-eu-funds per-exa 15 quality Valeur technique per-exa 10 quality Valeur environnementale per-exa 75 price Prix Voies et délais de recours: - référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 et s. du CJA), - référé contractuel (articles L.551-13 et s. du CJA), pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - recours en contestation de la validité du contrat (Arrêt CE du 04/04/2014 "Département Tarn et Garonne") qui peut être exercé par les tiers au contrat dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché ORG-0003 ORG-0004 true 667680-2025 false fa-wo-rc none 1 Fourniture et/ou livraison de grave de voirie sur le territoire des pôles Dracénie Verdon et Fayence Esterel Fourniture et/ou livraison de grave de voirie sur le territoire des pôles Dracénie Verdon et Fayence Esterel supplies other 14212210 14212210 44113140 44113800 14212000 Clauses de réexamen: modification possible conformément aux dispositions prévues aux articles L. 2194-1. à L. 2194-2. et R. 2194-1. à R. 2194-9. du Ccp dans les cas listés à l'article Iii.2.2 du Rc 3 Pour chacun des lots, l'accord-cadre est passé, pour une première période, à compter du 01/04/2026, ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure, et se terminera pour la pour la première période le 31/03/2027. Il est renouvelable trois fois par période d'un an par reconduction Expresse, la durée totale du marché ne pouvant excéder quatre ans LOT-0002 no-eu-funds per-exa 15 quality Valeur technique per-exa 10 quality Valeur environnementale per-exa 75 price Prix Voies et délais de recours: - référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 et s. du CJA), - référé contractuel (articles L.551-13 et s. du CJA), pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - recours en contestation de la validité du contrat (Arrêt CE du 04/04/2014 "Département Tarn et Garonne") qui peut être exercé par les tiers au contrat dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché ORG-0003 ORG-0004 true 667680-2025 false fa-wo-rc none 2 Fourniture et/ou livraison de grave de voirie sur le territoire des pôles Provence Verte et Provence Méditerranée Fourniture et/ou livraison de grave de voirie sur le territoire des pôles Provence Verte et Provence Méditerranée supplies other 14212210 14212210 44113140 44113800 14212000 Clauses de réexamen: modification possible conformément aux dispositions prévues aux articles L. 2194-1. à L. 2194-2. et R. 2194-1. à R. 2194-9. du Ccp dans les cas listés à l'article Iii.2.2 du Rc 3 Pour chacun des lots, l'accord-cadre est passé, pour une première période, à compter du 01/04/2026, ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure, et se terminera pour la pour la première période le 31/03/2027. Il est renouvelable trois fois par période d'un an par reconduction Expresse, la durée totale du marché ne pouvant excéder quatre ans LOT-0003 no-eu-funds per-exa 15 quality Valeur technique per-exa 10 quality Valeur environnementale per-exa 75 price Prix Voies et délais de recours: - référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 et s. du CJA), - référé contractuel (articles L.551-13 et s. du CJA), pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - recours en contestation de la validité du contrat (Arrêt CE du 04/04/2014 "Département Tarn et Garonne") qui peut être exercé par les tiers au contrat dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché ORG-0003 ORG-0004 true 667680-2025 false fa-wo-rc none 3 Fourniture et/ou livraison de granulats alluvionnaires de voirie sur le territoire du pôle Dracénie Verdon Fourniture et/ou livraison de granulats alluvionnaires de voirie sur le territoire du pôle Dracénie Verdon supplies other 14212210 14212000 44113140 44113800 14212000 Clauses de réexamen: modification possible conformément aux dispositions prévues aux articles L. 2194-1. à L. 2194-2. et R. 2194-1. à R. 2194-9. du Ccp dans les cas listés à l'article Iii.2.2 du Rc 3 Pour chacun des lots, l'accord-cadre est passé, pour une première période, à compter du 01/04/2026, ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure, et se terminera pour la pour la première période le 31/03/2027. Il est renouvelable trois fois par période d'un an par reconduction Expresse, la durée totale du marché ne pouvant excéder quatre ans LOT-0004 no-eu-funds per-exa 15 quality Valeur technique per-exa 10 quality Valeur environnementale per-exa 75 price Prix Voies et délais de recours: - référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 et s. du CJA), - référé contractuel (articles L.551-13 et s. du CJA), pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - recours en contestation de la validité du contrat (Arrêt CE du 04/04/2014 "Département Tarn et Garonne") qui peut être exercé par les tiers au contrat dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché ORG-0003 ORG-0004 true 667680-2025 false fa-wo-rc none 4 Fourniture et/ou livraison de granulats alluvionnaires de voirie sur le territoire du pôle Fayence Esterel Fourniture et/ou livraison de granulats alluvionnaires de voirie sur le territoire du pôle Fayence Esterel supplies other 14212210 14212000 44113140 44113800 14212000 Clauses de réexamen: modification possible conformément aux dispositions prévues aux articles L. 2194-1. à L. 2194-2. et R. 2194-1. à R. 2194-9. du Ccp dans les cas listés à l'article Iii.2.2 du Rc 3 Pour chacun des lots, l'accord-cadre est passé, pour une première période, à compter du 01/04/2026, ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure, et se terminera pour la pour la première période le 31/03/2027. Il est renouvelable trois fois par période d'un an par reconduction Expresse, la durée totale du marché ne pouvant excéder quatre ans LOT-0005 no-eu-funds per-exa 15 quality Valeur technique per-exa 10 quality Valeur environnementale per-exa 75 price Prix Voies et délais de recours: - référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 et s. du CJA), - référé contractuel (articles L.551-13 et s. du CJA), pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - recours en contestation de la validité du contrat (Arrêt CE du 04/04/2014 "Département Tarn et Garonne") qui peut être exercé par les tiers au contrat dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché ORG-0003 ORG-0004 true 667680-2025 false fa-wo-rc none 5 Fourniture et/ou livraison de granulats alluvionnaires de voirie sur le territoire du pôle Provence Méditerranée Fourniture et/ou livraison de granulats alluvionnaires de voirie sur le territoire du pôle Provence Méditerranée supplies other 14212210 14212000 44113140 44113800 14212000 Clauses de réexamen: modification possible conformément aux dispositions prévues aux articles L. 2194-1. à L. 2194-2. et R. 2194-1. à R. 2194-9. du Ccp dans les cas listés à l'article Iii.2.2 du Rc 3 Pour chacun des lots, l'accord-cadre est passé, pour une première période, à compter du 01/04/2026, ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure, et se terminera pour la pour la première période le 31/03/2027. Il est renouvelable trois fois par période d'un an par reconduction Expresse, la durée totale du marché ne pouvant excéder quatre ans LOT-0006 no-eu-funds per-exa 15 quality Valeur technique per-exa 10 quality Valeur environnementale per-exa 75 price Prix Voies et délais de recours: - référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 et s. du CJA), - référé contractuel (articles L.551-13 et s. du CJA), pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - recours en contestation de la validité du contrat (Arrêt CE du 04/04/2014 "Département Tarn et Garonne") qui peut être exercé par les tiers au contrat dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché ORG-0003 ORG-0004 true 667680-2025 false fa-wo-rc none 6 Fourniture et/ou livraison de granulats alluvionnaires de voirie sur le territoire du pôle Provence Verte Fourniture et/ou livraison de granulats alluvionnaires de voirie sur le territoire du pôle Provence Verte supplies other 14212210 14212000 44113140 44113800 14212000 Clauses de réexamen: modification possible conformément aux dispositions prévues aux articles L. 2194-1. à L. 2194-2. et R. 2194-1. à R. 2194-9. du Ccp dans les cas listés à l'article Iii.2.2 du Rc 3 Pour chacun des lots, l'accord-cadre est passé, pour une première période, à compter du 01/04/2026, ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure, et se terminera pour la pour la première période le 31/03/2027. Il est renouvelable trois fois par période d'un an par reconduction Expresse, la durée totale du marché ne pouvant excéder quatre ans 2000-01-01Z 26-64566 25-112141 3.2.5 CONSEIL DEPARTEMENTAL DU VAR SOMECA SOMECA CARRIERES ET BALLASTIERES DES ALPES CARRIERES ET BALLASTIERES DES ALPES CARRIERES ET BALLASTIERES DES ALPES 2026-07-01 2026-09-27 199 Matériaux routiers 83 Fourniture et/ou livraison de matériaux et de granulats de voirie sur le Département du Var (6 lots) Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-64566 du 30/06/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 83
Annonce n° 26-64566
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CONSEIL DEPARTEMENTAL DU VAR
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture et/ou livraison de matériaux et de granulats de voirie sur le Département du Var (6 lots)
Description : Les prestations concernent la fourniture et/ou la livraison de matériaux et de granulats de voirie sur le Département du Var (6 lots). Le présent accord-cadre permettra au pôle Parc Ateliers Logistique (PPAL) de la Direction des Infrastructures et de la Mobilité (DIM) de réaliser principalement des travaux d'entretien des chaussées sur diverses routes départementales ainsi que sur les emprises privées ou publiques du Département du Var. La nature des prestations attendues figure à l'article IV.1 du présent CCP
Identifiant de la procédure : ef36ea27-2746-4fca-8db7-f6bbdc2a5589
Identifiant interne : AC25DIM002
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 14212210 Grave
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44113140 Cailloux pour l'empierrement des routes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44113800 Matériaux de surfaçage routier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 14212000 Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Pour chacun des lots, l'accord-cadre est passé, pour une première période, à compter du 01/04/2026, ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure, et se terminera pour la première période le 31/03/2027. Il est renouvelable trois fois par période d'un an par reconduction Expresse, la durée totale du marché ne pouvant excéder quatre ans. L'accord-cadre pourra être reconduit pour un an, au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum sera atteint, ou au plus tard, au terme d'un délai d' un an à compter de sa date de notification ou de sa date de reconduction (expresse). L'accord-cadre prendra fin de plein droit dès que le montant maximum de la dernière période sera atteint. Les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes, par période et par lot : Lot n° 1 Montant minimum : 20 000 euro(s) Ht Montant maximum : 120 000 euro(s) Ht Lot n° 2 Montant minimum : 20 000 euro(s) Ht Montant maximum : 120 000 euro(s) Ht Lot n° 3 Montant minimum : 40 000 euro(s) Ht Montant maximum : 210 000 euro(s) Ht Lot n° 4 Montant minimum : 40 000 euro(s) Ht Montant maximum : 210 000 euro(s) Ht Lot n° 5 Montant minimum : 15 000 euro(s) Ht Montant maximum : 210 000 euro(s) Ht Lot n° 6 Montant minimum : 40 000 euro(s) Ht Montant maximum : 210 000 euro(s) Ht Pour un montant du Détail quantitatif estimatif indicatif (Dqei) sur 4 ans (non contractuel) par lot : Lot n° 1 : 189 936,00 euro(s) Ht Lot n° 2 : 189 936,00 euro(s) Ht Lot n° 3 : infructueux Lot n° 4 : 449 040,00 euro(s) Ht Lot n° 5 : 406 192,00 euro(s) Ht Lot n° 6 : 345 664,00 euro(s) Ht Les contrats sont consultables conformément à l'arrêt Tarn et Garonne après rendez-vous pris par écrit (courrier/mail) auprès du service des marchés de la Dim : Dim Services marchés 77 impasse Lavoisier 83160 La Valette Du Var nserre@var.fr ou nlefevre@var.fr
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fourniture et/ou livraison de grave de voirie sur le territoire des pôles Dracénie Verdon et Fayence Esterel
Description : Fourniture et/ou livraison de grave de voirie sur le territoire des pôles Dracénie Verdon et Fayence Esterel
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 14212210 Grave
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 14212210 Grave
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44113140 Cailloux pour l'empierrement des routes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44113800 Matériaux de surfaçage routier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 14212000 Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
Options :
Description des options : Clauses de réexamen: modification possible conformément aux dispositions prévues aux articles L. 2194-1. à L. 2194-2. et R. 2194-1. à R. 2194-9. du Ccp dans les cas listés à l'article Iii.2.2 du Rc
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Pour chacun des lots, l'accord-cadre est passé, pour une première période, à compter du 01/04/2026, ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure, et se terminera pour la pour la première période le 31/03/2027. Il est renouvelable trois fois par période d'un an par reconduction Expresse, la durée totale du marché ne pouvant excéder quatre ans
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 667680-2025
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 75
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Voies et délais de recours: - référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 et s. du CJA), - référé contractuel (articles L.551-13 et s. du CJA), pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - recours en contestation de la validité du contrat (Arrêt CE du 04/04/2014 "Département Tarn et Garonne") qui peut être exercé par les tiers au contrat dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon
Informations relatives aux délais de recours : Voies et délais de recours: - référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 et s. du CJA), - référé contractuel (articles L.551-13 et s. du CJA), pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - recours en contestation de la validité du contrat (Arrêt CE du 04/04/2014 "Département Tarn et Garonne") qui peut être exercé par les tiers au contrat dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Fourniture et/ou livraison de grave de voirie sur le territoire des pôles Provence Verte et Provence Méditerranée
Description : Fourniture et/ou livraison de grave de voirie sur le territoire des pôles Provence Verte et Provence Méditerranée
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 14212210 Grave
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 14212210 Grave
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44113140 Cailloux pour l'empierrement des routes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44113800 Matériaux de surfaçage routier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 14212000 Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
Options :
Description des options : Clauses de réexamen: modification possible conformément aux dispositions prévues aux articles L. 2194-1. à L. 2194-2. et R. 2194-1. à R. 2194-9. du Ccp dans les cas listés à l'article Iii.2.2 du Rc
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Pour chacun des lots, l'accord-cadre est passé, pour une première période, à compter du 01/04/2026, ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure, et se terminera pour la pour la première période le 31/03/2027. Il est renouvelable trois fois par période d'un an par reconduction Expresse, la durée totale du marché ne pouvant excéder quatre ans
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 667680-2025
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 75
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Voies et délais de recours: - référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 et s. du CJA), - référé contractuel (articles L.551-13 et s. du CJA), pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - recours en contestation de la validité du contrat (Arrêt CE du 04/04/2014 "Département Tarn et Garonne") qui peut être exercé par les tiers au contrat dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon
Informations relatives aux délais de recours : Voies et délais de recours: - référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 et s. du CJA), - référé contractuel (articles L.551-13 et s. du CJA), pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - recours en contestation de la validité du contrat (Arrêt CE du 04/04/2014 "Département Tarn et Garonne") qui peut être exercé par les tiers au contrat dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Fourniture et/ou livraison de granulats alluvionnaires de voirie sur le territoire du pôle Dracénie Verdon
Description : Fourniture et/ou livraison de granulats alluvionnaires de voirie sur le territoire du pôle Dracénie Verdon
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 14212210 Grave
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 14212000 Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44113140 Cailloux pour l'empierrement des routes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44113800 Matériaux de surfaçage routier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 14212000 Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
Options :
Description des options : Clauses de réexamen: modification possible conformément aux dispositions prévues aux articles L. 2194-1. à L. 2194-2. et R. 2194-1. à R. 2194-9. du Ccp dans les cas listés à l'article Iii.2.2 du Rc
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Pour chacun des lots, l'accord-cadre est passé, pour une première période, à compter du 01/04/2026, ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure, et se terminera pour la pour la première période le 31/03/2027. Il est renouvelable trois fois par période d'un an par reconduction Expresse, la durée totale du marché ne pouvant excéder quatre ans
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 667680-2025
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 75
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Voies et délais de recours: - référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 et s. du CJA), - référé contractuel (articles L.551-13 et s. du CJA), pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - recours en contestation de la validité du contrat (Arrêt CE du 04/04/2014 "Département Tarn et Garonne") qui peut être exercé par les tiers au contrat dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon
Informations relatives aux délais de recours : Voies et délais de recours: - référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 et s. du CJA), - référé contractuel (articles L.551-13 et s. du CJA), pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - recours en contestation de la validité du contrat (Arrêt CE du 04/04/2014 "Département Tarn et Garonne") qui peut être exercé par les tiers au contrat dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Fourniture et/ou livraison de granulats alluvionnaires de voirie sur le territoire du pôle Fayence Esterel
Description : Fourniture et/ou livraison de granulats alluvionnaires de voirie sur le territoire du pôle Fayence Esterel
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 14212210 Grave
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 14212000 Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44113140 Cailloux pour l'empierrement des routes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44113800 Matériaux de surfaçage routier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 14212000 Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
Options :
Description des options : Clauses de réexamen: modification possible conformément aux dispositions prévues aux articles L. 2194-1. à L. 2194-2. et R. 2194-1. à R. 2194-9. du Ccp dans les cas listés à l'article Iii.2.2 du Rc
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Pour chacun des lots, l'accord-cadre est passé, pour une première période, à compter du 01/04/2026, ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure, et se terminera pour la pour la première période le 31/03/2027. Il est renouvelable trois fois par période d'un an par reconduction Expresse, la durée totale du marché ne pouvant excéder quatre ans
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 667680-2025
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 75
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Voies et délais de recours: - référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 et s. du CJA), - référé contractuel (articles L.551-13 et s. du CJA), pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - recours en contestation de la validité du contrat (Arrêt CE du 04/04/2014 "Département Tarn et Garonne") qui peut être exercé par les tiers au contrat dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon
Informations relatives aux délais de recours : Voies et délais de recours: - référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 et s. du CJA), - référé contractuel (articles L.551-13 et s. du CJA), pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - recours en contestation de la validité du contrat (Arrêt CE du 04/04/2014 "Département Tarn et Garonne") qui peut être exercé par les tiers au contrat dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Fourniture et/ou livraison de granulats alluvionnaires de voirie sur le territoire du pôle Provence Méditerranée
Description : Fourniture et/ou livraison de granulats alluvionnaires de voirie sur le territoire du pôle Provence Méditerranée
Identifiant interne : 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 14212210 Grave
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 14212000 Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44113140 Cailloux pour l'empierrement des routes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44113800 Matériaux de surfaçage routier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 14212000 Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
Options :
Description des options : Clauses de réexamen: modification possible conformément aux dispositions prévues aux articles L. 2194-1. à L. 2194-2. et R. 2194-1. à R. 2194-9. du Ccp dans les cas listés à l'article Iii.2.2 du Rc
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Pour chacun des lots, l'accord-cadre est passé, pour une première période, à compter du 01/04/2026, ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure, et se terminera pour la pour la première période le 31/03/2027. Il est renouvelable trois fois par période d'un an par reconduction Expresse, la durée totale du marché ne pouvant excéder quatre ans
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 667680-2025
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 75
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Voies et délais de recours: - référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 et s. du CJA), - référé contractuel (articles L.551-13 et s. du CJA), pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - recours en contestation de la validité du contrat (Arrêt CE du 04/04/2014 "Département Tarn et Garonne") qui peut être exercé par les tiers au contrat dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon
Informations relatives aux délais de recours : Voies et délais de recours: - référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 et s. du CJA), - référé contractuel (articles L.551-13 et s. du CJA), pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - recours en contestation de la validité du contrat (Arrêt CE du 04/04/2014 "Département Tarn et Garonne") qui peut être exercé par les tiers au contrat dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Fourniture et/ou livraison de granulats alluvionnaires de voirie sur le territoire du pôle Provence Verte
Description : Fourniture et/ou livraison de granulats alluvionnaires de voirie sur le territoire du pôle Provence Verte
Identifiant interne : 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 14212210 Grave
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 14212000 Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44113140 Cailloux pour l'empierrement des routes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44113800 Matériaux de surfaçage routier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 14212000 Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
Options :
Description des options : Clauses de réexamen: modification possible conformément aux dispositions prévues aux articles L. 2194-1. à L. 2194-2. et R. 2194-1. à R. 2194-9. du Ccp dans les cas listés à l'article Iii.2.2 du Rc
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Pour chacun des lots, l'accord-cadre est passé, pour une première période, à compter du 01/04/2026, ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure, et se terminera pour la pour la première période le 31/03/2027. Il est renouvelable trois fois par période d'un an par reconduction Expresse, la durée totale du marché ne pouvant excéder quatre ans
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 667680-2025
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 75
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Voies et délais de recours: - référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 et s. du CJA), - référé contractuel (articles L.551-13 et s. du CJA), pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - recours en contestation de la validité du contrat (Arrêt CE du 04/04/2014 "Département Tarn et Garonne") qui peut être exercé par les tiers au contrat dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon
Informations relatives aux délais de recours : Voies et délais de recours: - référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 et s. du CJA), - référé contractuel (articles L.551-13 et s. du CJA), pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - recours en contestation de la validité du contrat (Arrêt CE du 04/04/2014 "Département Tarn et Garonne") qui peut être exercé par les tiers au contrat dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 3,840,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3,840,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SOMECA
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 480,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20251551
Titre : Fourniture et/ou livraison de grave de voirie sur le territoire des pôles Dracénie Verdon et Fayence Esterel
Date de conclusion du marché : 27/05/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3,840,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SOMECA
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 480,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20251552
Titre : Fourniture et/ou livraison de grave de voirie sur le territoire des pôles Provence Verte et Provence Méditerranée
Date de conclusion du marché : 27/05/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3,840,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : CARRIERES ET BALLASTIERES DES ALPES
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 840,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20251554
Titre : Fourniture et/ou livraison de granulats alluvionnaires de voirie sur le territoire du pôle Fayence Esterel
Date de conclusion du marché : 17/06/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3,840,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : CARRIERES ET BALLASTIERES DES ALPES
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 840,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20251555
Titre : Fourniture et/ou livraison de granulats alluvionnaires de voirie sur le territoire du pôle Provence Méditerranée
Date de conclusion du marché : 17/06/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3,840,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : CARRIERES ET BALLASTIERES DES ALPES
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Valeur de l'offre : 840,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20251556
Titre : Fourniture et/ou livraison de granulats alluvionnaires de voirie sur le territoire du pôle Provence Verte
Date de conclusion du marché : 28/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : F01C035E-A9FC-C884-0DC591000D38EBD9
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : CONSEIL DEPARTEMENTAL DU VAR
Numéro d’enregistrement : 55414
Adresse postale : Direction des infrastructures et de la mobilité 390, avenue des Lices , Cs 41303
Ville : Toulon
Code postal : 83076
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Point de contact : FRONTY Michael
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0483957700
Adresse internet : http://var.fr
Profil de l’acheteur : http://var.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Toulon
Numéro d’enregistrement : F01C039D-0C04-8623-3ADF8C9921B62E3A
Adresse postale : 5 rue Racine
Ville : Toulon
Code postal : 83041
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulon@juradm.fr
Téléphone : 0494427930
Télécopieur : 0494427989
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : CCIRA de Marseille
Numéro d’enregistrement : F01C03B1-D17C-D1E1-58E25BEC6DC86363
Adresse postale : Préfecture de la région Provence Alpes Côte d'Azur Secrétariat général pour les affaires régionales (Sgar), Place Félix Baret - Cs 80001
Ville : Marseille
Code postal : 13282
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : catherine.pietri@paca.gouv.fr
Téléphone : 0484354554
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0005
Nom officiel : SOMECA
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1718812-1-1-1
Adresse postale : Les Consacs
Ville : Brignoles
Code postal : 83170
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@someca.eu
Téléphone : 0498051730
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0006
Nom officiel : SOMECA
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1718812-1-2-1
Adresse postale : Les Consacs
Ville : Brignoles
Code postal : 83170
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@someca.eu
Téléphone : 0498051730
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002
8.1 ORG-0007
Nom officiel : CARRIERES ET BALLASTIERES DES ALPES
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1718812-1-4-1
Adresse postale : Plan De Vitrolles
Ville : Vitrolles
Code postal : 05110
Subdivision pays (NUTS) : Hautes-Alpes ( FRL02 )
Pays : France
Adresse électronique : jean-yves.damiani@eurovia.com
Téléphone : 04 92 54 21 33
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0004
8.1 ORG-0008
Nom officiel : CARRIERES ET BALLASTIERES DES ALPES
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1718812-1-5-1
Adresse postale : Plan De Vitrolles
Ville : Vitrolles
Code postal : 05110
Subdivision pays (NUTS) : Hautes-Alpes ( FRL02 )
Pays : France
Adresse électronique : jean-yves.damiani@eurovia.com
Téléphone : 04 92 54 21 33
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0005
8.1 ORG-0009
Nom officiel : CARRIERES ET BALLASTIERES DES ALPES
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1718812-1-6-1
Adresse postale : Plan De Vitrolles
Ville : Vitrolles
Code postal : 05110
Subdivision pays (NUTS) : Hautes-Alpes ( FRL02 )
Pays : France
Adresse électronique : jean-yves.damiani@eurovia.com
Téléphone : 04 92 54 21 33
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0006
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 60c6dd31-8f08-4b47-b835-ef3ab877c193 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 30/06/2026 à 12:11
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 30/06/2026
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L’essentiel du marché

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