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               <identifiantInterne>2026-0140</identifiantInterne>
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               <nomContact>Benoît BERTRAND</nomContact>
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               <capaciteExercice>Formulaire DC1 (lettre de candidature) et Formulaire DC2 (déclaration du candidat)
ou
Document Unique de Marché Européen (D.U.M.E.)
Le candidat doit indiquer être inscrit sur un registre professionnel </capaciteExercice>
               <capaciteEcoFin>Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles</capaciteEcoFin>
               <capaciteTech>Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement au cours des trois dernières années
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, l'année et le destinataire.
CAPACITE MINIMUM
Déclaration d'activité en tant qu'organisme de formation.
En l'absence des certificats de qualification demandés, le candidat pourra produire au minimum 3 attestations de maîtres d’ouvrage portant sur des prestations datant de moins de 5 ans.
Les entreprises étrangères pourront quant à elles fournir ceux délivrés par les organismes de leur état d'origine.
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               <categorieAcheteur>Département des Bouches-du-Rhône
Hôtel du Département
52, Avenue Saint Just
13256 MARSEILLE CEDEX 20</categorieAcheteur>
               <criteresAttrib>Prix des prestations : 40%, Qualité : 30%, Organisation et moyens humains : 30%</criteresAttrib>
            </procedure>
            <natureMarche>
               <intitule>Prestations de formations au management destinées à l’encadrement - 3 lots distincts</intitule>
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               <description>Le marché a pour objet la réalisation de prestations de formation relatives au management à destination des personnels d’encadrement : fondamentaux du management, ateliers d’expertise management et formations management de courte durée, à distance.</description>
               <lieuExecution>(13) Bouches-du-Rhône</lieuExecution>
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                  <description>Ateliers expertise management</description>
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                  <description>Formations management de courte durée, à distance</description>
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               <autresInformComplementaire>Critères de jugement des candidatures
- Conformité aux obligations légales, fiscales et sociales. Il s'agit de vérifier, conformément aux articles R2143-3 1° et R2143-4 du Code de la commande publique, que les candidats (chacun des membres du groupement et des éventuels sous-traitants) attestent d'une régularité de situation sur les plans légaux, sociaux et fiscaux.  
 - Aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financière et les capacités techniques et professionnelles du candidat conformément aux articles R2142-2, R2142-5 à R2142-14, R2142-25, R2143-11, R2143-12 et R2143-16 du Code de la commande publique.
Critères de sélection des offres:
1-Prix des prestations	40.0 %
2-Qualité 30.0 %
2.1- Sous-critère 1 : adaptabilité et spécificité de la solution proposée 15.0 %
2.2- Sous-critère 2 : qualité de l’offre de service à travers le programme de formation du module/atelier/formation de courte durée et notamment le déroulé et le séquençage, les outils et supports et les méthodes pédagogiques utilisées pour l’animation des formations  40.0 %
2.3- Sous-critère 3 : modalités de suivi proposées par le candidat pour répondre de manière fluide aux demandes de la collectivité lors de l'exécution des prestations  45.0 %
3-Organisation et moyens humains	30.0 %
3.1- Sous-critère 1 : organisation de l’équipe dédiée  40.0 %
3.2- Sous-critère 2 :  qualification et expériences en lien avec l’objet du marché 60.0 %
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. 
Publicité relative à l’attribution du marché :
En vue de permettre aux candidats et aux tiers l’exercice du recours de plein contentieux reconnu par le Conseil d’Etat le 16 juillet 2007 (CE, 16-07-2007, Sté TROPIC SIGNALISATION, n°291545) et complété par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014 (CE, 04-04-2014, Département du Tarn-et-Garonne, req. N°358994), un avis de publicité comportant l’indication du jour de conclusion du contrat, de l’identité de l’attributaire et des lieux et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plateforme de dématérialisation du Département à l’adresse suivante : https://marches.departement13.fr
Cet avis sera consultable sous les références suivantes : 2026-0140.</autresInformComplementaire>
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         <IDWEB>26-65204</IDWEB>
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         <SCHEMA>3.2.5</SCHEMA>
         <NOMORGANISME>Conseil Départemental des Bouches du Rhône  </NOMORGANISME>
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         <DATE_PUBLICATION>2026-07-01</DATE_PUBLICATION>
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         <RESUME_OBJET>Prestations de formations au management destinées à l’encadrement - 3 lots distincts</RESUME_OBJET>
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      <title>Avis de marché - Avis n° 26-65204 du 01/07/2026</title>
      <meta name="subject" content="Avis de marché"/>
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            content="Direction de l’information légale et administrative (DILA)"/>
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            content="Avis de marché - Avis n° 26-65204 du 01/07/2026 sur le site Boamp.fr"/>
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      <div class="center">
         <div class="fr-h4" id="doc_titre">Avis de marché</div>
      </div>
      <div>Département(s) de publication : <span>
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         </span>
      </div>
      <div>
         <span>Annonce n°</span>
         <strong>26-65204</strong>
      </div>
      <div>Services</div>
      <hr/>
      <div class="fr-h5" id="section_1">Section 1 - Identification de l'acheteur</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom complet de l'acheteur : </span>Conseil Départemental des Bouches du Rhône  </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de Numéro national d'indentification : </span>SIRET</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">N° National d'identification : </span>22130001500247</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Ville : </span>Marseille</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code postal : </span>13256</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Groupement de commandes :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Département(s) de publication : </span>13</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_2">Section 2 - Communication</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lien direct aux documents de la consultation :</span>
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            <span class="fr-text--bold">Identifiant interne de la consultation : </span>2026-0140</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :</span>
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         <div>
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      <div class="fr-h5" id="section_3">Section 3 - Procédure</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de procédure : </span>Procédure adaptée ouverte
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Conditions de participation :</span>
         </div>
         <ul>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>Formulaire DC1 (lettre de candidature) et Formulaire DC2 (déclaration du candidat)
ou
Document Unique de Marché Européen (D.U.M.E.)
Le candidat doit indiquer être inscrit sur un registre professionnel </li>
            <li>
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                    </span>Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles</li>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement au cours des trois dernières années
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         <div>
            <span class="fr-text--bold">Technique d'achat : </span>Accord-cadre</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Date et heure limite de réception des plis : </span>03/09/2026 à 12:00</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Présentation des offres par catalogue électronique :</span>
                Interdite
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Réduction du nombre de candidats :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Possibilité d'attribution sans négociation :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">L'acheteur exige la présentations de variantes :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
                </span>Département des Bouches-du-Rhône
Hôtel du Département
52, Avenue Saint Just
13256 MARSEILLE CEDEX 20</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Critères d'attribution : </span>Prix des prestations : 40%, Qualité : 30%, Organisation et moyens humains : 30%</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_4">Section 4 - Identification du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intitulé du marché : </span>Prestations de formations au management destinées à l’encadrement - 3 lots distincts</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code CPV principal - Descripteur principal : </span>79632000</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de marché : </span>Services</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Description succincte du marché : </span>Le marché a pour objet la réalisation de prestations de formation relatives au management à destination des personnels d’encadrement : fondamentaux du management, ateliers d’expertise management et formations management de courte durée, à distance.</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lieu principal d'exécution du marché : </span>(13) Bouches-du-Rhône</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Durée du marché (en mois) : </span>48</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation comporte des tranches :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
                </span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Marché alloti :</span>
                Oui
            </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_5">Section 5 - Lots</div>
      <div class="section">
         <ul>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Description du lot : </span>Les fondamentaux du management</div>
               <div class="section">
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : </span>80530000</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution du lot : </span>(13) Bouches-du-Rhône</div>
               </div>
            </li>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Description du lot : </span>Ateliers expertise management</div>
               <div class="section">
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : </span>80530000</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution du lot : </span>(13) Bouches-du-Rhône</div>
               </div>
            </li>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Description du lot : </span>Formations management de courte durée, à distance</div>
               <div class="section">
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : </span>80530000</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution du lot : </span>(13) Bouches-du-Rhône</div>
               </div>
            </li>
         </ul>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_6">Section 6 - Informations Complementaires
                        </div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Visite obligatoire :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Autres informations complémentaires : </span>Critères de jugement des candidatures
- Conformité aux obligations légales, fiscales et sociales. Il s'agit de vérifier, conformément aux articles R2143-3 1° et R2143-4 du Code de la commande publique, que les candidats (chacun des membres du groupement et des éventuels sous-traitants) attestent d'une régularité de situation sur les plans légaux, sociaux et fiscaux.  
 - Aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financière et les capacités techniques et professionnelles du candidat conformément aux articles R2142-2, R2142-5 à R2142-14, R2142-25, R2143-11, R2143-12 et R2143-16 du Code de la commande publique.
Critères de sélection des offres:
1-Prix des prestations	40.0 %
2-Qualité 30.0 %
2.1- Sous-critère 1 : adaptabilité et spécificité de la solution proposée 15.0 %
2.2- Sous-critère 2 : qualité de l’offre de service à travers le programme de formation du module/atelier/formation de courte durée et notamment le déroulé et le séquençage, les outils et supports et les méthodes pédagogiques utilisées pour l’animation des formations  40.0 %
2.3- Sous-critère 3 : modalités de suivi proposées par le candidat pour répondre de manière fluide aux demandes de la collectivité lors de l'exécution des prestations  45.0 %
3-Organisation et moyens humains	30.0 %
3.1- Sous-critère 1 : organisation de l’équipe dédiée  40.0 %
3.2- Sous-critère 2 :  qualification et expériences en lien avec l’objet du marché 60.0 %
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. 
Publicité relative à l’attribution du marché :
En vue de permettre aux candidats et aux tiers l’exercice du recours de plein contentieux reconnu par le Conseil d’Etat le 16 juillet 2007 (CE, 16-07-2007, Sté TROPIC SIGNALISATION, n°291545) et complété par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014 (CE, 04-04-2014, Département du Tarn-et-Garonne, req. N°358994), un avis de publicité comportant l’indication du jour de conclusion du contrat, de l’identité de l’attributaire et des lieux et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plateforme de dématérialisation du Département à l’adresse suivante : https://marches.departement13.fr
Cet avis sera consultable sous les références suivantes : 2026-0140.</div>
      </div>
      <hr/>
      <div>
         <span class="fr-text--bold">Date d'envoi du présent avis à la publication : </span>01/07/2026</div>
   </body>
</html>
]]></HTML>
   <HTMLSYNTHESE><![CDATA[<!DOCTYPE HTML>
<html>
   <head>
      <meta http-equiv="Content-Type" content="text/html; charset=UTF-8">
   </head>
   <body>
      <h3>L’essentiel du marché</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Nom de l'organisme acheteur : </span>Conseil Départemental des Bouches du Rhône &nbsp;</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Accès électronique à l'information : </span><a href="https://marches.departement13.fr/entreprise/consultation/512185?orgAcronyme=cg13" target="_blank" title="Aller sur la page https://marches.departement13.fr/entreprise/consultation/512185?orgAcronyme=cg13 - nouvelle fenêtre"><span>https://marches.departement13.fr/entreprise/consultation/512185?orgAcronyme=cg13</span></a></li>
         <li><span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>Le marché a pour objet la réalisation de prestations de formation relatives au management
            à destination des personnels d’encadrement : fondamentaux du management, ateliers
            d’expertise management et formations management de courte durée, à distance.</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Durée du marché : </span>48</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Renseignements relatifs aux lots :</span><ul>
               <li>Les fondamentaux du management</li>
               <li>Ateliers expertise management</li>
               <li>Formations management de courte durée, à distance</li>
            </ul>
         </li>
         <li><span class="fr-text--bold">L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre</span></li>
      </ul>
      <h3>Informations pratiques</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Date limite de réception des offres : </span>03/09/2026 à 12:00</li>
      </ul>
   </body>
</html>]]></HTMLSYNTHESE>
      
      
      
</jo:ann>
