1000000 1000000 RES-0001 selec-w TEN-0001 1000000 t-esubm 4 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 1000000 t-esubm 4 CON-0002 LOT-0001 RES-0003 selec-w TEN-0003 1000000 t-esubm 4 CON-0003 LOT-0001 TEN-0001 1000000 no TPA-0001 LOT-0001 OFFRE-SCOTPA- TEN-0002 1000000 no TPA-0002 LOT-0001 OFFRE-COLAS CENTRE OUEST- TEN-0003 1000000 no TPA-0003 LOT-0001 OFFRE-SNC LIANTS CHARENTAIS ET CIE- CON-0001 2026-07-01+02:00 true 273251-2026 ORG-0001 MARCHE-0001 TEN-0001 CON-0002 2026-07-01+02:00 true 273251-2026 ORG-0001 MARCHE-0002 TEN-0002 CON-0003 2026-07-01+02:00 true 273251-2026 ORG-0001 MARCHE-0003 TEN-0003 TPA-0001 ORG-0004 TPA-0002 ORG-0005 TPA-0003 ORG-0006 29 https://www.marches-securises.fr https://www.vienneetgartempe.fr/ ORG-0001 Communauté de Communes Vienne et Gartempe (86) 6 rue Daniel Cormier BP 20017 86 Montmorillon 86500 FRI34 FRA 20007004300019 +33 549913540 commande.publique@ccvg86.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Poitiers 15 rue de Blossac 86 Poitiers 86000 FRI34 FRA 17860004500029 +33 549607919 greffe.ta-poitiers@juradm.fr ORG-0004 SCOTPA ZE Les Savis - BP 10554 GOND PONTOUVRE 16160 FRI31 FRA 32810390800039 +33 545680480 +33 545687440 siege@scotpa.fr ORG-0005 COLAS CENTRE OUEST 5 RUE DES SABLIERES AIRVAULT 79600 FRI33 FRA 32933888301110 +33 660210642 yannick.milon@colas.com ORG-0006 SNC LIANTS CHARENTAIS ET CIE AV CARNOT Jarnac 16200 FRI31 FRA 38280187600014 +33 545811927 +33 545817557 eric.foucteau@liantscharentais.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 68411d4e-e719-440c-9fb5-13e607a09295 1863a02e-c2a0-434e-addc-7bb28525217a 2026-07-01Z 10:46:28Z 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.marches-securises.fr body-pl gen-pub ORG-0001 false open Fourniture, transport et livraison d'émulsions de bitume Fourniture, transport et livraison d'émulsions de bitume supplies 44113900 Territoire de la Communauté de communes Vienne et Gartempe Montmorillon 86500 FRI34 FRA LOT-0001 no-eu-funds Voir RC price Critère prix Critère prix des prestations : 35 points sur 100 points quality Critère valeur technique Critère valeur technique : 50 points sur 100 points quality Critère délai de livraison Critère délai de livraison : 15 points sur 100 points ORG-0001 Référé précontractuel : jusqu'à la signature du contrat Référé contractuel : dans les 31 jours suivant la notification de la conclusion du marché ou, à défaut, dans les 6 mois suivant la notification du marché Recours pour excès de pouvoir assorti ou non d'un référé suspension : dans un délai de 2 mois à compter de la notification de toute décision individuelle défavorable ou de la publication d'un acte détachable du marché. Ce recours ne peut plus être exercé après la signature du contrat Recours en contestation de la validité du contrat, assorti le cas échéant de conclusions indemnitaires : dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ORG-0003 ORG-0003 ORG-0003 false false fa-w-rc none 2026-02 LOT-Fourniture, transport et livraison d'émulsions de bitume Fourniture, transport et livraison d'émulsions de bitume supplies 1000000 44113900 Territoire de la Communauté de communes Vienne et Gartempe Montmorillon 86500 FRI34 FRA 12 12 mois renouvelable 3 fois pour une période de 12 mois soit 48 mois maximum 2000-01-01Z 26-65027 26-40002 3.2.5 Communauté de Communes Vienne et Gartempe (86) SCOTPA COLAS CENTRE OUEST SNC LIANTS CHARENTAIS ET CIE 2026-07-02 2026-07-31 199 Matériaux routiers 86 Fourniture, transport et livraison d'émulsions de bitume Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-65027 du 01/07/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 86
Annonce n° 26-65027
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Communauté de Communes Vienne et Gartempe (86)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture, transport et livraison d'émulsions de bitume
Description : Fourniture, transport et livraison d'émulsions de bitume
Identifiant de la procédure : 1863a02e-c2a0-434e-addc-7bb28525217a
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44113900 Matériaux d'entretien routier
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire de la Communauté de communes Vienne et Gartempe
Ville : Montmorillon
Code postal : 86500
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : LOT-Fourniture, transport et livraison d'émulsions de bitume
Description : Fourniture, transport et livraison d'émulsions de bitume
Identifiant interne : 2026-02
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44113900 Matériaux d'entretien routier
Options :
Description des options : 12 mois renouvelable 3 fois pour une période de 12 mois soit 48 mois maximum
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire de la Communauté de communes Vienne et Gartempe
Ville : Montmorillon
Code postal : 86500
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Critère prix
Description : Critère prix des prestations : 35 points sur 100 points
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère valeur technique
Description : Critère valeur technique : 50 points sur 100 points
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère délai de livraison
Description : Critère délai de livraison : 15 points sur 100 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir RC
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : jusqu'à la signature du contrat Référé contractuel : dans les 31 jours suivant la notification de la conclusion du marché ou, à défaut, dans les 6 mois suivant la notification du marché Recours pour excès de pouvoir assorti ou non d'un référé suspension : dans un délai de 2 mois à compter de la notification de toute décision individuelle défavorable ou de la publication d'un acte détachable du marché. Ce recours ne peut plus être exercé après la signature du contrat Recours en contestation de la validité du contrat, assorti le cas échéant de conclusions indemnitaires : dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Poitiers
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : jusqu'à la signature du contrat Référé contractuel : dans les 31 jours suivant la notification de la conclusion du marché ou, à défaut, dans les 6 mois suivant la notification du marché Recours pour excès de pouvoir assorti ou non d'un référé suspension : dans un délai de 2 mois à compter de la notification de toute décision individuelle défavorable ou de la publication d'un acte détachable du marché. Ce recours ne peut plus être exercé après la signature du contrat Recours en contestation de la validité du contrat, assorti le cas échéant de conclusions indemnitaires : dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes Vienne et Gartempe (86)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes Vienne et Gartempe (86)
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 1,000,000 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 1,000,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,000,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SCOTPA
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE-SCOTPA-
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 1,000,000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : MARCHE-0001
Date de conclusion du marché : 01/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 273251-2026
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes Vienne et Gartempe (86)
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,000,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : COLAS CENTRE OUEST
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE-COLAS CENTRE OUEST-
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 1,000,000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : MARCHE-0002
Date de conclusion du marché : 01/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 273251-2026
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes Vienne et Gartempe (86)
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,000,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SNC LIANTS CHARENTAIS ET CIE
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE-SNC LIANTS CHARENTAIS ET CIE-
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 1,000,000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : MARCHE-0003
Date de conclusion du marché : 01/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 273251-2026
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes Vienne et Gartempe (86)
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Communauté de Communes Vienne et Gartempe (86)
Numéro d’enregistrement : 20007004300019
Département : 86
Adresse postale : 6 rue Daniel Cormier BP 20017
Ville : Montmorillon
Code postal : 86500
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Adresse électronique : commande.publique@ccvg86.fr
Téléphone : +33 549913540
Adresse internet : https://www.marches-securises.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.vienneetgartempe.fr/
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d’enregistrement : 17860004500029
Département : 86
Adresse postale : 15 rue de Blossac
Ville : Poitiers
Code postal : 86000
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-poitiers@juradm.fr
Téléphone : +33 549607919
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0004
Nom officiel : SCOTPA
Numéro d’enregistrement : 32810390800039
Adresse postale : ZE Les Savis - BP 10554
Ville : GOND PONTOUVRE
Code postal : 16160
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Adresse électronique : siege@scotpa.fr
Téléphone : +33 545680480
Télécopieur : +33 545687440
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0005
Nom officiel : COLAS CENTRE OUEST
Numéro d’enregistrement : 32933888301110
Adresse postale : 5 RUE DES SABLIERES
Ville : AIRVAULT
Code postal : 79600
Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )
Pays : France
Adresse électronique : yannick.milon@colas.com
Téléphone : +33 660210642
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0006
Nom officiel : SNC LIANTS CHARENTAIS ET CIE
Numéro d’enregistrement : 38280187600014
Adresse postale : AV CARNOT
Ville : Jarnac
Code postal : 16200
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Adresse électronique : eric.foucteau@liantscharentais.fr
Téléphone : +33 545811927
Télécopieur : +33 545817557
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 68411d4e-e719-440c-9fb5-13e607a09295 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 01/07/2026 à 10:46
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 01/07/2026
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L’essentiel du marché

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