16 https://www.marches-securises.fr https://www.agglopolys.fr ORG-0001 Agglopolys (41) 1 rue Honoré de Balzac Blois 41000 FRB05 FRA 20003038500013 +33 254903535 +33 254903558 marchespublics@blois.fr https://orleans.tribunal-administratif.fr ORG-0004 Tribunal Administratif d'Orléans 28 rue de la Bretonnerie Orléans 45000 FRB06 FRA 17450005800022 +33 238775900 +33 238538516 greffe.ta-orleans@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 dd2454f2-77bc-4317-97ce-582fbe9f3476 3fb01ad3-a700-4dbd-b912-f5cbf2167ad3 2026-07-01Z 11:23:11Z 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-securises.fr body-pl gen-pub ORG-0001 epo-procurement-document 4 4 open all false A26-AO-MFS-015 Fourniture de produits pétroliers raffinés Fourniture de produits pétroliers raffinés supplies L'accord-cadre s'exécute dans le cadre d'un groupement de commandes avec les organismes suivants : - Jeu de Paume - Centre Intercommunal d'Action Sociale - Mairie de Blois - Communauté d'Agglomération de Blois Agglopolys L'accord-cadre mono-attributaire s'exécute à bons de commande. 8000000 09200000 LOT-0001 no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises epo-procurement-document false no required not-allowed true per-exa 40 price PRIX Prix per-exa 50 quality Valeur technique *2.1 - Proposer un délai plus court que celui indiquer à l’article 2.2 du CCP (se substituera au délai contractuel indiqué) : 20% *2.2 - méthodologie permettant d’assurer le respect des délais de livraison, suivi des livraisons, moyens humains dédiés à l’exécution du marché : 15% *3.3 - nombre de véhicule dont dispose le candidat afin d’assurer les livraisons : 15% per-exa 10 quality Développement durable Taux de camions à faibles émissions utilisés pour la livraison des fournitures, la méthodologie proposée pour assurer l’optimisation des tournées (logiciel, mutualisation des commandes, …) gestion des déchets issus du marché (reprise des fûts vide, recyclabilité des contenants, …) https://www.marches-securises ORG-0001 ORG-0001 5 Se référer à l'article 9.2 du Règlement de Consultation ORG-0004 ORG-0004 FRA true true required true 2026-08-04+02:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none A26-AO-MFS2-015-LOT-01 Fourniture et la livraison de gasoil, super sans plomb 95 et de gasoil non routier Fourniture et la livraison de gasoil, super sans plomb 95 et de gasoil non routier supplies 2800000 09200000 BLOIS 41000 FRB05 FRA 2027-01-01+01:00 2027-12-31+01:00 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de période de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois compter de la date du 1er janvier 2027 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. La durée totale de chaque ne pourra excéder 4 ans. 3 LOT-0002 no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises epo-procurement-document false no required not-allowed true per-exa 40 price Prix Prix per-exa 50 quality Valeur technique *2.1 - Proposer un délai plus court que celui indiquer à l’article 2.2 du CCP (se substituera au délai contractuel indiqué) : 20% *2.2 - Densité du réseau du candidat : 15% *2.3 - Modalités d’exploitation de l’outil informatique de gestion en termes de fonctionnement : 5% *2.4 - Aménagement des lieux de distribution en carburant : 10% per-exa 10 quality Développement durable Recyclabilité des cartes, utilisation de plastique recyclé pour la fabrication des cartes, gestion des cartes usagées https://www.marches-securises ORG-0001 ORG-0001 5 Se référer à l'article 9.2 du Règlement de Consultation ORG-0004 ORG-0004 FRA true true required true 2026-08-04+02:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none A26-AO-MFS2-015-LOT-02 La fourniture et la distribution de super sans plomb 95, 98, de super éthanol E85, gasoil, gaz de pétrole liquéfié pour les véhicules légers La fourniture et la distribution de super sans plomb 95, 98, de super éthanol E85, gasoil, gaz de pétrole liquéfié pour les véhicules légers supplies 280000 09200000 BLOIS 41000 FRB05 FRA 2027-01-01+01:00 2027-12-31+01:00 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de période de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois compter de la date du 1er janvier 2027 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. La durée totale de chaque ne pourra excéder 4 ans. 3 LOT-0003 no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises epo-procurement-document false no required not-allowed true per-exa 40 price Prix Prix per-exa 50 quality Valeur technique *2.1 - Proposer un délai plus court que celui indiquer à l’article 2.2 du CCP (se substituera au délai contractuel indiqué) : 20% *2.2 - Densité du réseau du candidat : 15% *2.3 - Modalités d’exploitation de l’outil informatique de gestion en termes de fonctionnement : 5% *2.4-Aménagement des lieux de distribution en carburant : 10% per-exa 10 quality Développement durable Recyclabilité des cartes, utilisation de plastique recyclé pour la fabrication des cartes, gestion des cartes usagées https://www.marches-securises ORG-0001 ORG-0001 5 Se référer à l'article 9.2 du Règlement de Consultation ORG-0004 ORG-0004 FRA true true required true 2026-08-04+02:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none A26-AO-MFS2-015-LOT-03 Fourniture et la distribution de gasoil, de gaz naturel comprimé et additif pour les poids-lourds fourniture et la distribution de gasoil, de gaz naturel comprimé et additif pour les poids-lourds supplies 4800000 09200000 BLOIS 41000 FRB05 FRA 2027-01-01+01:00 2027-12-31+01:00 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de période de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois compter de la date du 1er janvier 2027 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. La durée totale de chaque ne pourra excéder 4 ans. 3 LOT-0004 no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises epo-procurement-document false no required not-allowed true per-exa 40 price Prix Prix per-exa 50 quality Valeur technique *2.1 - Proposer un délai plus court que celui indiquer à l’article 2.2 du CCP (se substituera au délai contractuel indiqué) : 20% *2.2 - Méthodologie permettant d’assurer le respect des délais de livraison, suivi des livraisons, moyens humains dédiés à l’exécution du marché : 15% *3.3 - Nombre de véhicule dont dispose le candidat afin d’assurer les livraisons : 15% per-exa 10 quality Développement durable Développement durable : Taux de camions à faibles émissions utilisés pour la livraison des fournitures, la méthodologie proposée pour assurer l’optimisation des tournées (logiciel, mutualisation des commandes, …) gestion des déchets issus du marché (reprise des fûts vide, recyclabilité des contenants, …) https://www.marches-securises ORG-0001 ORG-0001 5 Se référer à l'article 9.2 du Règlement de Consultation ORG-0004 ORG-0004 FRA true true required true 2026-08-04+02:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none A26-AO-MFS2-015-LOT-04 Fourniture et la livraison d’huiles pour les biens motorisés Fourniture et la livraison d’huiles pour les biens motorisés supplies 120000 09200000 BLOIS 41000 FRB05 FRA 2027-01-01+01:00 2027-12-31+01:00 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de période de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois compter de la date du 1er janvier 2027 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. La durée totale de chaque ne pourra excéder 4 ans. 3 26-65075 3.2.5 Agglopolys (41) 2026-07-02 2026-08-04T12:00:00+02:00 2026-08-04 52 Carburant, hydrocarbure 41 Fourniture de produits pétroliers raffinés Avis de marché - Avis n° 26-65075 du 01/07/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 41
Annonce n° 26-65075
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Agglopolys (41)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture de produits pétroliers raffinés
Description : Fourniture de produits pétroliers raffinés
Identifiant de la procédure : 3fb01ad3-a700-4dbd-b912-f5cbf2167ad3
Identifiant interne : A26-AO-MFS-015
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09200000 Produits pétroliers, charbon et huiles
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 8,000,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : L'accord-cadre s'exécute dans le cadre d'un groupement de commandes avec les organismes suivants : - Jeu de Paume - Centre Intercommunal d'Action Sociale - Mairie de Blois - Communauté d'Agglomération de Blois Agglopolys L'accord-cadre mono-attributaire s'exécute à bons de commande.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 4
Le soumissionnaire doit présenter une offre pour l’ensemble des lots
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 4
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fourniture et la livraison de gasoil, super sans plomb 95 et de gasoil non routier
Description : Fourniture et la livraison de gasoil, super sans plomb 95 et de gasoil non routier
Identifiant interne : A26-AO-MFS2-015-LOT-01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09200000 Produits pétroliers, charbon et huiles
Options :
Description des options : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de période de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois compter de la date du 1er janvier 2027 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. La durée totale de chaque ne pourra excéder 4 ans.
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : BLOIS
Code postal : 41000
Subdivision pays (NUTS) : Loir-et-Cher ( FRB05 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Date de fin de durée : 31/12/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2,800,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : PRIX
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : *2.1 - Proposer un délai plus court que celui indiquer à l’article 2.2 du CCP (se substituera au délai contractuel indiqué) : 20% *2.2 - méthodologie permettant d’assurer le respect des délais de livraison, suivi des livraisons, moyens humains dédiés à l’exécution du marché : 15% *3.3 - nombre de véhicule dont dispose le candidat afin d’assurer les livraisons : 15%
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : Développement durable
Description : Taux de camions à faibles émissions utilisés pour la livraison des fournitures, la méthodologie proposée pour assurer l’optimisation des tournées (logiciel, mutualisation des commandes, …) gestion des déchets issus du marché (reprise des fûts vide, recyclabilité des contenants, …)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 04/08/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Orléans
Informations relatives aux délais de recours : Se référer à l'article 9.2 du Règlement de Consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif d'Orléans
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Agglopolys (41)
Organisation qui traite les offres : Agglopolys (41)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : La fourniture et la distribution de super sans plomb 95, 98, de super éthanol E85, gasoil, gaz de pétrole liquéfié pour les véhicules légers
Description : La fourniture et la distribution de super sans plomb 95, 98, de super éthanol E85, gasoil, gaz de pétrole liquéfié pour les véhicules légers
Identifiant interne : A26-AO-MFS2-015-LOT-02
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09200000 Produits pétroliers, charbon et huiles
Options :
Description des options : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de période de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois compter de la date du 1er janvier 2027 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. La durée totale de chaque ne pourra excéder 4 ans.
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : BLOIS
Code postal : 41000
Subdivision pays (NUTS) : Loir-et-Cher ( FRB05 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Date de fin de durée : 31/12/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 280,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : *2.1 - Proposer un délai plus court que celui indiquer à l’article 2.2 du CCP (se substituera au délai contractuel indiqué) : 20% *2.2 - Densité du réseau du candidat : 15% *2.3 - Modalités d’exploitation de l’outil informatique de gestion en termes de fonctionnement : 5% *2.4 - Aménagement des lieux de distribution en carburant : 10%
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : Développement durable
Description : Recyclabilité des cartes, utilisation de plastique recyclé pour la fabrication des cartes, gestion des cartes usagées
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 04/08/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Orléans
Informations relatives aux délais de recours : Se référer à l'article 9.2 du Règlement de Consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif d'Orléans
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Agglopolys (41)
Organisation qui traite les offres : Agglopolys (41)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Fourniture et la distribution de gasoil, de gaz naturel comprimé et additif pour les poids-lourds
Description : fourniture et la distribution de gasoil, de gaz naturel comprimé et additif pour les poids-lourds
Identifiant interne : A26-AO-MFS2-015-LOT-03
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09200000 Produits pétroliers, charbon et huiles
Options :
Description des options : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de période de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois compter de la date du 1er janvier 2027 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. La durée totale de chaque ne pourra excéder 4 ans.
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : BLOIS
Code postal : 41000
Subdivision pays (NUTS) : Loir-et-Cher ( FRB05 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Date de fin de durée : 31/12/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 4,800,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : *2.1 - Proposer un délai plus court que celui indiquer à l’article 2.2 du CCP (se substituera au délai contractuel indiqué) : 20% *2.2 - Densité du réseau du candidat : 15% *2.3 - Modalités d’exploitation de l’outil informatique de gestion en termes de fonctionnement : 5% *2.4-Aménagement des lieux de distribution en carburant : 10%
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : Développement durable
Description : Recyclabilité des cartes, utilisation de plastique recyclé pour la fabrication des cartes, gestion des cartes usagées
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 04/08/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Orléans
Informations relatives aux délais de recours : Se référer à l'article 9.2 du Règlement de Consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif d'Orléans
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Agglopolys (41)
Organisation qui traite les offres : Agglopolys (41)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Fourniture et la livraison d’huiles pour les biens motorisés
Description : Fourniture et la livraison d’huiles pour les biens motorisés
Identifiant interne : A26-AO-MFS2-015-LOT-04
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09200000 Produits pétroliers, charbon et huiles
Options :
Description des options : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de période de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois compter de la date du 1er janvier 2027 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. La durée totale de chaque ne pourra excéder 4 ans.
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : BLOIS
Code postal : 41000
Subdivision pays (NUTS) : Loir-et-Cher ( FRB05 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Date de fin de durée : 31/12/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 120,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : *2.1 - Proposer un délai plus court que celui indiquer à l’article 2.2 du CCP (se substituera au délai contractuel indiqué) : 20% *2.2 - Méthodologie permettant d’assurer le respect des délais de livraison, suivi des livraisons, moyens humains dédiés à l’exécution du marché : 15% *3.3 - Nombre de véhicule dont dispose le candidat afin d’assurer les livraisons : 15%
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : Développement durable
Description : Développement durable : Taux de camions à faibles émissions utilisés pour la livraison des fournitures, la méthodologie proposée pour assurer l’optimisation des tournées (logiciel, mutualisation des commandes, …) gestion des déchets issus du marché (reprise des fûts vide, recyclabilité des contenants, …)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 04/08/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Orléans
Informations relatives aux délais de recours : Se référer à l'article 9.2 du Règlement de Consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif d'Orléans
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Agglopolys (41)
Organisation qui traite les offres : Agglopolys (41)
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Agglopolys (41)
Numéro d’enregistrement : 20003038500013
Adresse postale : 1 rue Honoré de Balzac
Ville : Blois
Code postal : 41000
Subdivision pays (NUTS) : Loir-et-Cher ( FRB05 )
Pays : France
Adresse électronique : marchespublics@blois.fr
Téléphone : +33 254903535
Télécopieur : +33 254903558
Adresse internet : https://www.marches-securises.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.agglopolys.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal Administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement : 17450005800022
Adresse postale : 28 rue de la Bretonnerie
Ville : Orléans
Code postal : 45000
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone : +33 238775900
Télécopieur : +33 238538516
Adresse internet : https://orleans.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : dd2454f2-77bc-4317-97ce-582fbe9f3476 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 01/07/2026 à 11:23
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 01/07/2026
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L’essentiel du marché

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