16 http:///www.tag.fr https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_VTRLAswbQ- ORG-0001 SPL M TAG CS70258 Grenoble 38044 FRK24 FRA 30150323100039 SERVICE ACHATS +33 0476206610 achatpublic@m-tag.fr ORG-0002 TRIBUNAL DE LYON 67 Rue Servient LYON CEDEX 3 69433 FRK26 FRA 17690111400403 tj-lyon@justice.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 f50b540a-7be4-4433-8cfa-da596d968669 9500754e-8eb1-4f69-81fb-8893ce36d220 2026-07-01+02:00 11:27:12+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp body-pl-la gen-pub ORG-0001 epo-notice exg-natl 2 2 neg-w-call false 2026-FREINSTFS-00 Remise à niveau technique pour la révision périodique des 250 000km des centrales et cylindres de frein des TFS La révision du système de freinage hydraulique, tous les 250 000km, qui concerne les cylindres hydrauliques HBU + timonerie et les centrales hydrauliques HPU des 53 tramways TFS Génération 1, 2, 3 et 4 du réseau M TAG (Transports de l'Agglomération Grenobloise). supplies 1500000.00 34322000 Grenoble FRK24 FRA LOT-0001 slc-stand-other Justificatifs administratifs : - DC1 ou lettre de candidature Une lettre de candidature et le cas échéant d'habilitation du mandataire par les cotraitants, signée de la personne habilitée à engager le candidat (par chaque cotraitant en cas de groupement) - Déclaration sur l'honneur Le candidat justifie qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L.2141-11 du CCP et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés - DC2 Une déclaration du candidat, à fournir par chacun des cotraitants en cas de groupement, permettant d'évaluer sa capacité, comportant les renseignements et justificatifs visés ci-après ainsi qu'au rubriques 3 et 4 ci-après. (DC2 ou papier libre accompagné des pièces justificatives) - Situation de redressement judiciaire Lorsque le candidat est en redressement judiciaire, le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés - Déclaration chiffre d'affaires Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles - Attestation d'assurance Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents true slc-stand-other Justificatifs techniques : - Références de livraisons ou services similaires Liste des principales prestations de fournitures ou services réalisées au cours des trois dernières années avec les montants associés à chaque opération - Références de travaux similaires Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants avec les montants associés à chaque opération - Déclaration d'effectifs Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années - Capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'entité adjudicatrice. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique. true not-allowed no-eu-funds false FRA https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp epo-notice false none performance Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande passé conformément aux articles R. 2162-2, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. no allowed not-allowed true per-exa 40 price Critère n°1 : prix per-exa 5 quality Critère n°5 : insertion per-exa 5 quality Critère n°4 : Environnemental per-exa 20 quality Critère n°3 : Durée de garantie générale Temps de traversée Planning général Planning détaillé pour la révision d'un lot Procédures mises en place pour maîtriser les délais Délais d'intervention en cours de garantie per-exa 30 quality Critère n°2 : Révision des cylindres + timonerie Révision des centrales Contrôles et essais Conformité des pièces Liste détaillée des livrables Compétences techniques des personnes affectées au dossier Logistique ORG-0001 https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp ORG-0001 ORG-0001 11 jours à compter de la date de notification ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true true 2026-08-21+02:00 12:00:00+02:00 false 10 L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an(s) à compter de la date de notification. Il pourra être reconduit 5 fois : La période de reconduction n° 1 sera de 1 an(s). La période de reconduction n° 2 sera de 1 an(s). La période de reconduction n° 3 sera de 1 an(s). La période de reconduction n° 4 sera de 1 an(s). La période de reconduction n° 5 sera de 1 an(s). La durée totale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, sera au maximum de 6 an(s). buyer-categories fa-wo-rc none 1 Révision des centrales et cylindres (+ timonerie) de freins Révision des centrales et cylindres (+ timonerie) de freins supplies 1410000.00 34322000 Grenoble FRK24 FRA 6 5 reconduction tacite possible 5 fois 1 an la durée totale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, sera au maximum de 6 sns LOT-0002 slc-stand-other Justificatifs administratifs : - DC1 ou lettre de candidature Une lettre de candidature et le cas échéant d'habilitation du mandataire par les cotraitants, signée de la personne habilitée à engager le candidat (par chaque cotraitant en cas de groupement) - Déclaration sur l'honneur Le candidat justifie qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L.2141-11 du CCP et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés - DC2 Une déclaration du candidat, à fournir par chacun des cotraitants en cas de groupement, permettant d'évaluer sa capacité, comportant les renseignements et justificatifs visés ci-après ainsi qu'au rubriques 3 et 4 ci-après. (DC2 ou papier libre accompagné des pièces justificatives) - Situation de redressement judiciaire Lorsque le candidat est en redressement judiciaire, le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés - Déclaration chiffre d'affaires Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles - Attestation d'assurance Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents true slc-stand-other Justificatifs techniques : - Références de livraisons ou services similaires Liste des principales prestations de fournitures ou services réalisées au cours des trois dernières années avec les montants associés à chaque opération - Références de travaux similaires Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants avec les montants associés à chaque opération - Déclaration d'effectifs Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années - Capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'entité adjudicatrice. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique. true not-allowed no-eu-funds false https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp epo-notice none false performance no not-allowed false allowed true per-exa 40 price Critère n°1 : Prix per-exa 5 quality Critère n°5 : insertion per-exa 5 quality Critère n°4 : Environnemental per-exa 20 quality Critère n°3 : Durée de garantie générale Temps de traversée Planning général Procédures mises en place pour maîtriser les délais Délais d'intervention en cours de garantie per-exa 30 quality Critère n°2 : Remise à niveau du moteur Revêtement Contrôles et essais Conformité des pièces Liste détaillée des livrables Compétences techniques des personnes affectées au dossier Logistique ORG-0001 https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 11 jours à compter de la date de notification ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true true 2026-08-21+02:00 12:00:00+02:00 false 10 L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an(s) à compter de la date de notification. Il pourra être reconduit 5 fois : La période de reconduction n° 1 sera de 1 an(s). La période de reconduction n° 2 sera de 1 an(s). La période de reconduction n° 3 sera de 1 an(s). La période de reconduction n° 4 sera de 1 an(s). La période de reconduction n° 5 sera de 1 an(s). La durée totale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, sera au maximum de 6 an(s). buyer-categories none fa-wo-rc 2 Révision des moteurs des centrales hydrauliques Révision des moteurs des centrales hydrauliques supplies 90000 34322000 Grenoble FRK24 FRA 6 5 reconduction tacite possible 5 fois 1 an la durée totale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, sera au maximum de 6 ans 26-65082 3.2.5 SPL M TAG 2026-07-02 2026-08-21 347 Transport 38 69 74 73 Remise à niveau technique pour la révision périodique des 250 000km des centrales et cylindres de frein des TFS Avis de marché - Avis n° 26-65082 du 01/07/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 38, 69, 74, 73
Annonce n° 26-65082
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : SPL M TAG
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Remise à niveau technique pour la révision périodique des 250 000km des centrales et cylindres de frein des TFS
Description : La révision du système de freinage hydraulique, tous les 250 000km, qui concerne les cylindres hydrauliques HBU + timonerie et les centrales hydrauliques HPU des 53 tramways TFS Génération 1, 2, 3 et 4 du réseau M TAG (Transports de l'Agglomération Grenobloise).
Identifiant de la procédure : 9500754e-8eb1-4f69-81fb-8893ce36d220
Identifiant interne : 2026-FREINSTFS-00
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34322000 Freins et pièces de freins
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Grenoble
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,500,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
2.1.6 Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion : Avis
Motifs d’exclusion purement nationaux :
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Révision des centrales et cylindres (+ timonerie) de freins
Description : Révision des centrales et cylindres (+ timonerie) de freins
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34322000 Freins et pièces de freins
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Grenoble
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 6 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 5
Autres informations sur le renouvellement : reconduction tacite possible 5 fois 1 an la durée totale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, sera au maximum de 6 sns
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,410,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Justificatifs administratifs : - DC1 ou lettre de candidature Une lettre de candidature et le cas échéant d'habilitation du mandataire par les cotraitants, signée de la personne habilitée à engager le candidat (par chaque cotraitant en cas de groupement) - Déclaration sur l'honneur Le candidat justifie qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L.2141-11 du CCP et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés - DC2 Une déclaration du candidat, à fournir par chacun des cotraitants en cas de groupement, permettant d'évaluer sa capacité, comportant les renseignements et justificatifs visés ci-après ainsi qu'au rubriques 3 et 4 ci-après. (DC2 ou papier libre accompagné des pièces justificatives) - Situation de redressement judiciaire Lorsque le candidat est en redressement judiciaire, le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés - Déclaration chiffre d'affaires Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles - Attestation d'assurance Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Justificatifs techniques : - Références de livraisons ou services similaires Liste des principales prestations de fournitures ou services réalisées au cours des trois dernières années avec les montants associés à chaque opération - Références de travaux similaires Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants avec les montants associés à chaque opération - Déclaration d'effectifs Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années - Capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'entité adjudicatrice. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes :
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Critère n°1 : prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère n°5 : insertion
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère n°4 : Environnemental
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère n°3 : Durée de garantie générale Temps de traversée Planning général Planning détaillé pour la révision d'un lot Procédures mises en place pour maîtriser les délais Délais d'intervention en cours de garantie
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère n°2 : Révision des cylindres + timonerie Révision des centrales Contrôles et essais Conformité des pièces Liste détaillée des livrables Compétences techniques des personnes affectées au dossier Logistique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 21/08/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande passé conformément aux articles R. 2162-2, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 10
Justification de la durée de l’accord-cadre : L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an(s) à compter de la date de notification. Il pourra être reconduit 5 fois : La période de reconduction n° 1 sera de 1 an(s). La période de reconduction n° 2 sera de 1 an(s). La période de reconduction n° 3 sera de 1 an(s). La période de reconduction n° 4 sera de 1 an(s). La période de reconduction n° 5 sera de 1 an(s). La durée totale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, sera au maximum de 6 an(s).
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL DE LYON
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL DE LYON
Informations relatives aux délais de recours : 11 jours à compter de la date de notification
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SPL M TAG
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL DE LYON
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SPL M TAG
Organisation qui traite les offres : SPL M TAG
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Révision des moteurs des centrales hydrauliques
Description : Révision des moteurs des centrales hydrauliques
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34322000 Freins et pièces de freins
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Grenoble
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 6 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 5
Autres informations sur le renouvellement : reconduction tacite possible 5 fois 1 an la durée totale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, sera au maximum de 6 ans
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 90,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Justificatifs administratifs : - DC1 ou lettre de candidature Une lettre de candidature et le cas échéant d'habilitation du mandataire par les cotraitants, signée de la personne habilitée à engager le candidat (par chaque cotraitant en cas de groupement) - Déclaration sur l'honneur Le candidat justifie qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L.2141-11 du CCP et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés - DC2 Une déclaration du candidat, à fournir par chacun des cotraitants en cas de groupement, permettant d'évaluer sa capacité, comportant les renseignements et justificatifs visés ci-après ainsi qu'au rubriques 3 et 4 ci-après. (DC2 ou papier libre accompagné des pièces justificatives) - Situation de redressement judiciaire Lorsque le candidat est en redressement judiciaire, le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés - Déclaration chiffre d'affaires Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles - Attestation d'assurance Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Justificatifs techniques : - Références de livraisons ou services similaires Liste des principales prestations de fournitures ou services réalisées au cours des trois dernières années avec les montants associés à chaque opération - Références de travaux similaires Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants avec les montants associés à chaque opération - Déclaration d'effectifs Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années - Capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'entité adjudicatrice. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes :
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Critère n°1 : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère n°5 : insertion
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère n°4 : Environnemental
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère n°3 : Durée de garantie générale Temps de traversée Planning général Procédures mises en place pour maîtriser les délais Délais d'intervention en cours de garantie
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère n°2 : Remise à niveau du moteur Revêtement Contrôles et essais Conformité des pièces Liste détaillée des livrables Compétences techniques des personnes affectées au dossier Logistique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 21/08/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 10
Justification de la durée de l’accord-cadre : L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an(s) à compter de la date de notification. Il pourra être reconduit 5 fois : La période de reconduction n° 1 sera de 1 an(s). La période de reconduction n° 2 sera de 1 an(s). La période de reconduction n° 3 sera de 1 an(s). La période de reconduction n° 4 sera de 1 an(s). La période de reconduction n° 5 sera de 1 an(s). La durée totale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, sera au maximum de 6 an(s).
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL DE LYON
Informations relatives aux délais de recours : 11 jours à compter de la date de notification
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SPL M TAG
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL DE LYON
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : SPL M TAG
Numéro d’enregistrement : 30150323100039
Adresse postale : CS70258
Ville : Grenoble
Code postal : 38044
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Point de contact : SERVICE ACHATS
Adresse électronique : achatpublic@m-tag.fr
Téléphone : +33 0476206610
Adresse internet : http:///www.tag.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_VTRLAswbQ-
Profil de l’acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel : TRIBUNAL DE LYON
Numéro d’enregistrement : 17690111400403
Adresse postale : 67 Rue Servient
Ville : LYON CEDEX 3
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : tj-lyon@justice.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : f50b540a-7be4-4433-8cfa-da596d968669 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 01/07/2026 à 11:27
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 01/07/2026
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L’essentiel du marché

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