160000 RES-0001 clos-nw other tenders 0 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0001 160000 tenders 1 CON-0001 LOT-0002 TEN-0001 false 160000 no TPA-0001 LOT-0002 TEN-0001 CON-0001 2026-06-30+02:00 Sud de la Chaîne des Puys - faille de Limagne false 2026m157 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0004 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 239E6E0C-FCFF-D9B8-D408FA7DBBD3ECA3 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.puy-de-dome.fr ORG-0002 Département du Puy-de-Dôme 24, rue Saint Esprit Clermont-Ferrand 63033 FRK14 FRA 49588 Président du Conseil Départemental Le 0473422020 servicedesmarches@puy-de-dome.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Clermont-Ferrand 6 cours Sablon Clermont-Ferrand 63033 FRK14 FRA 239E6E54-98CA-588A-AE671EA27BF3D586 0473146100 0473146122 greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr false UBO-0004 sme ORG-0004 LA CONCIERGERIE DE LILIE Ld La Roche Romaine Saint-Victor-La-Riviere 63790 FRK14 FRA 1807016-1-2-1 0615944848 lilienettoyageextreme@gmail.com UBO-0004 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 5b682589-fcc8-4735-aff7-1375d7177f02 fb929276-f448-4a6d-bf6f-f6124d70a389 2026-07-01+02:00 12:11:23+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA http://agysoft.marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 2026-PIAA-0007 Nettoyage des toilettes sèches en divers milieux naturels et sites touristiques emblématiques et des sanitaires sur les aires de repos du réseau routier du Département du Puy-de-Dôme (2026-2029) L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent accord cadre a pour objet d'assurer le nettoyage des sanitaires implantés sur : - les sites naturels propriétés du Département, ou sous convention listés dans ci-dessous, équipés de toilettes sèches à lombricompostage, en complément d'équipements existants, tels que des parkings, pour répondre aux enjeux de fréquentation et préservation des sites valorisés, sur les sites suivants : Lac Servières, Lac du Guéry, col de la Croix Morand, Puy de Côme, parking du Pariou au Col des Goules (en 2026). - trois aires de repos du réseau routier départemental : Col de la Ventouse, Puy de la Vache et Banne d'Ordanche. L'entretien des sanitaires a pour but d'assurer une propreté permanente intérieure et extérieure et comprend les opérations suivantes : - le nettoyage, la désinfection et la désodorisation des sanitaires (murs, sol, toilettes, urinoirs, robinets), - la fourniture de tous les produits d'entretien et de nettoyage ainsi que le matériel nécessaire à la réalisation de la prestation, - la fourniture de papier hygiénique et son remplacement, - la fourniture de savon ou de gel hydroalcoolique et son remplacement - la fourniture de papier sèche-main et son remplacement, - le vidage des poubelles (si présentes). - l'élimination des déchets trouvés déposés dans la cabine et aux alentours. Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur supplies 300000 44411000 90911200 90900000 LOT-0001 no-eu-funds per-exa 40 quality Valeur technique de l'offre per-exa 60 price Prix Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site Internet: www.telerecours.fr ORG-0003 true 256503-2026 false fa-wo-rc none 01 Nord de la Chaîne des Puys - faille de Limagne Nord de la Chaîne des Puys - faille de Limagne supplies other 44411000 45259000 90911200 90900000 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0002 no-eu-funds per-exa 40 quality Valeur technique de l'offre per-exa 60 price Prix Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site Internet: www.telerecours.fr ORG-0003 true 256503-2026 false fa-wo-rc none 02 Sud de la Chaîne des Puys - faille de Limagne Sud de la Chaîne des Puys - faille de Limagne supplies other 44411000 45259000 90911200 90900000 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges 2000-01-01Z 26-65135 26-37530 3.2.5 Département du Puy-de-Dôme LA CONCIERGERIE DE LILIE 2026-07-02 2026-09-28 274 Prestations de services 319 Sanitaire 63 Nettoyage des toilettes sèches en divers milieux naturels et sites touristiques emblématiques et des sanitaires sur les aires de repos du réseau routier du Département du Puy-de-Dôme (2026-2029) Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-65135 du 01/07/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 63
Annonce n° 26-65135
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Département du Puy-de-Dôme
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Nettoyage des toilettes sèches en divers milieux naturels et sites touristiques emblématiques et des sanitaires sur les aires de repos du réseau routier du Département du Puy-de-Dôme (2026-2029)
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent accord cadre a pour objet d'assurer le nettoyage des sanitaires implantés sur : - les sites naturels propriétés du Département, ou sous convention listés dans ci-dessous, équipés de toilettes sèches à lombricompostage, en complément d'équipements existants, tels que des parkings, pour répondre aux enjeux de fréquentation et préservation des sites valorisés, sur les sites suivants : Lac Servières, Lac du Guéry, col de la Croix Morand, Puy de Côme, parking du Pariou au Col des Goules (en 2026). - trois aires de repos du réseau routier départemental : Col de la Ventouse, Puy de la Vache et Banne d'Ordanche. L'entretien des sanitaires a pour but d'assurer une propreté permanente intérieure et extérieure et comprend les opérations suivantes : - le nettoyage, la désinfection et la désodorisation des sanitaires (murs, sol, toilettes, urinoirs, robinets), - la fourniture de tous les produits d'entretien et de nettoyage ainsi que le matériel nécessaire à la réalisation de la prestation, - la fourniture de papier hygiénique et son remplacement, - la fourniture de savon ou de gel hydroalcoolique et son remplacement - la fourniture de papier sèche-main et son remplacement, - le vidage des poubelles (si présentes). - l'élimination des déchets trouvés déposés dans la cabine et aux alentours. Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur
Identifiant de la procédure : fb929276-f448-4a6d-bf6f-f6124d70a389
Identifiant interne : 2026-PIAA-0007
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44411000 Appareils sanitaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 300,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Nord de la Chaîne des Puys - faille de Limagne
Description : Nord de la Chaîne des Puys - faille de Limagne
Identifiant interne : 01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44411000 Appareils sanitaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45259000 Réparation et entretien d'équipements
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 256503-2026
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site Internet: www.telerecours.fr
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site Internet: www.telerecours.fr
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Sud de la Chaîne des Puys - faille de Limagne
Description : Sud de la Chaîne des Puys - faille de Limagne
Identifiant interne : 02
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44411000 Appareils sanitaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45259000 Réparation et entretien d'équipements
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 256503-2026
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site Internet: www.telerecours.fr
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site Internet: www.telerecours.fr
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 160,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 160,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : LA CONCIERGERIE DE LILIE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 160,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026m157
Titre : Sud de la Chaîne des Puys - faille de Limagne
Date de conclusion du marché : 30/06/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 239E6E0C-FCFF-D9B8-D408FA7DBBD3ECA3
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Département du Puy-de-Dôme
Numéro d’enregistrement : 49588
Adresse postale : 24, rue Saint Esprit
Ville : Clermont-Ferrand
Code postal : 63033
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Point de contact : Président du Conseil Départemental Le
Adresse électronique : servicedesmarches@puy-de-dome.fr
Téléphone : 0473422020
Adresse internet : http://www.puy-de-dome.fr
Profil de l’acheteur : http://agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d’enregistrement : 239E6E54-98CA-588A-AE671EA27BF3D586
Adresse postale : 6 cours Sablon
Ville : Clermont-Ferrand
Code postal : 63033
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
Téléphone : 0473146100
Télécopieur : 0473146122
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : LA CONCIERGERIE DE LILIE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1807016-1-2-1
Adresse postale : Ld La Roche Romaine
Ville : Saint-Victor-La-Riviere
Code postal : 63790
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Adresse électronique : lilienettoyageextreme@gmail.com
Téléphone : 0615944848
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 5b682589-fcc8-4735-aff7-1375d7177f02 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 01/07/2026 à 12:11
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 01/07/2026
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L’essentiel du marché

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