5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Révision (échéance 5) de la cartographie stratégique du bruit
Description
:
L‘objet de l’étude est la révision (au sens de la réglementation européenne) des cartes de bruit stratégiques (CBS). Les données les plus à jour seront utilisées. Et, dans le cadre d’une politique plus vaste de prévention et d’informations sur les nuisances sonores, des cartes supplémentaires seront demandées. Les prestations sont réparties en une tranche ferme et cinq tranches optionnelles.
Identifiant interne
:
1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
71313100
Services de conseil en matière de lutte contre le bruit
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire-Atlantique
(
FRG01
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marchespublics.nantesmetropole.fr/entreprise/consultation/532425?orgAcronyme=t5y
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marchespublics.nantesmetropole.fr/entreprise/consultation/532425?orgAcronyme=t5y
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
16/09/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
5
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours
:
voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Nantes Métropole
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Nantes Métropole
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Nantes Métropole
Organisation qui traite les offres
:
Nantes Métropole
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Analyse de zones de bruit critique
Description
:
Afin de réduire l’exposition aux nuisances sonores des habitants et des établissements sensibles, il est primordial de disposer d’un diagnostic à un niveau de précision suffisant de façon à pouvoir envisager la mise en place un programme d’actions pluriannuel. Compte-tenu du niveau de bruit et de la concentration de la population exposée, 10 zones ont été identifiées comme zones à enjeux forts (enjeux niveau 1 (violet) et niveau 2 (rouge) dans le tableau des zones de bruit critique en annexe). L’objectif de cette étude est d’objectiver les niveaux de bruit et déterminer plus précisément l’exposition des riverains pour les 3 zones les plus critiques et de proposer des solutions concrètes afin d’améliorer la qualité de vie et la santé publique par la réduction du bruit environnemental.Les prestations sont réparties en une tranche ferme et une tranche optionnelle
Identifiant interne
:
2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
71313100
Services de conseil en matière de lutte contre le bruit
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire-Atlantique
(
FRG01
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
36
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marchespublics.nantesmetropole.fr/entreprise/consultation/532425?orgAcronyme=t5y
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marchespublics.nantesmetropole.fr/entreprise/consultation/532425?orgAcronyme=t5y
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
16/09/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
5
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours
:
voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Nantes Métropole
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Nantes Métropole
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Nantes Métropole
Organisation qui traite les offres
:
Nantes Métropole