208000 RES-0001 selec-w TEN-0001 208000 tenders 1 t-sme 1 t-esubm 1 CON-0001 LOT-0000 TEN-0001 false 80000.00 Impression yes false true TPA-0001 LOT-0000 TEN-0001 CON-0001 2026-06-15+02:00 Edition, acquisition, diffusion et promotion de publications imprimées de la Direction de la Culture et du Patrimoine false 2026110 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0005 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 25BD5AD1-EF40-A6BE-288E37F660E78279 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://marches-publics.info ORG-0002 REGION NORMANDIE 50523 Place Reine Mathilde Caen 14035 FRD11 FRA 85653 Région Normandie 0231069815 sdm-caen@normandie.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Caen 25086 3, rue Arthur Leduc Caen 14050 FRD11 FRA 25BD5B18-AB6C-27DD-20C79E570CBB14F1 0231707272 0231524217 greffe.ta-caen@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Caen 25086 3, rue Arthur Leduc Caen 14050 FRD11 FRA 25BD5B31-07A1-55EB-868374C6C9E8CA32 0231707272 0231524217 greffe.ta-caen@juradm.fr false UBO-0005 sme ORG-0005 Octopus 47 rue bras saint-martin Oissel 76350 FRD22 FRA 1746680-1-0-1 0782882738 benoit.eliot@me.com UBO-0005 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 2bd8d6ac-0e62-48d0-871f-a4499d6be995 fdb1c4af-b4b2-4e0c-8ca6-a550d683379e 2026-07-01+02:00 13:10:41+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA http://marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 2025-FCS-DCP-0175 Edition, acquisition, diffusion et promotion de publications imprimées de la Direction de la Culture et du Patrimoine Le présent marché a pour objet l'édition (comprenant la mise en page et l'impression), l'acquisition et la diffusion et la promotion des ouvrages des collections nationales de l'Inventaire (Parcours du patrimoine, Images du patrimoine et Cahiers du patrimoine) et d'ouvrages hors collections nationales pour les services de la Direction de la Culture et du Patrimoine. Il comprend également la réalisation d'objets imprimés annexes (cartes postales, signets). L'accord-cadre composite sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu avec un seul opérateur (mono-attributaire). Les prestations sont réglées en partie par des prix unitaires et forfaitaires et en partie par abandon de recette services Le marché est consultable sur rendez-vous au : sdm-caen@normandie.fr. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres, soumise aux articles L2124-2 et R2124-2. Il s'agit d'un accord-cadre qui donnera lieu à l'émission de bons de commandes et à la conclusion de marchés subséquents (articles L2125-1, R2162-1 à R2162-14). Il est conclu avec un montant maximum fixé à 208 000 euros Ht (hors abandon de recette) 208000 79970000 79970000 LOT-0000 no-eu-funds per-exa 70 quality Valeur technique per-exa 30 cost Prix des prestations ORG-0004 ORG-0003 true 799299-2025 false fa-wo-rc none S-PF-1746680 Edition, acquisition, diffusion et promotion de publications imprimées de la Direction de la Culture et du Patrimoine Le présent marché a pour objet l'édition (comprenant la mise en page et l'impression), l'acquisition et la diffusion et la promotion des ouvrages des collections nationales de l'Inventaire (Parcours du patrimoine, Images du patrimoine et Cahiers du patrimoine) et d'ouvrages hors collections nationales pour les services de la Direction de la Culture et du Patrimoine. Il comprend également la réalisation d'objets imprimés annexes (cartes postales, signets). L'accord-cadre composite sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu avec un seul opérateur (mono-attributaire). Les prestations sont réglées en partie par des prix unitaires et forfaitaires et en partie par abandon de recette services other 79970000 79970000 2026-03-31+02:00 48 2000-01-01Z 26-65158 25-131835 3.2.5 REGION NORMANDIE Octopus 2026-07-02 2026-09-28 104 Edition 14 Edition, acquisition, diffusion et promotion de publications imprimées de la Direction de la Culture et du Patrimoine Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-65158 du 01/07/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 14
Annonce n° 26-65158
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : REGION NORMANDIE
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Edition, acquisition, diffusion et promotion de publications imprimées de la Direction de la Culture et du Patrimoine
Description : Le présent marché a pour objet l'édition (comprenant la mise en page et l'impression), l'acquisition et la diffusion et la promotion des ouvrages des collections nationales de l'Inventaire (Parcours du patrimoine, Images du patrimoine et Cahiers du patrimoine) et d'ouvrages hors collections nationales pour les services de la Direction de la Culture et du Patrimoine. Il comprend également la réalisation d'objets imprimés annexes (cartes postales, signets). L'accord-cadre composite sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu avec un seul opérateur (mono-attributaire). Les prestations sont réglées en partie par des prix unitaires et forfaitaires et en partie par abandon de recette
Identifiant de la procédure : fdb1c4af-b4b2-4e0c-8ca6-a550d683379e
Identifiant interne : 2025-FCS-DCP-0175
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79970000 Services d'édition
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79970000 Services d'édition
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 208,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Le marché est consultable sur rendez-vous au : sdm-caen@normandie.fr. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres, soumise aux articles L2124-2 et R2124-2. Il s'agit d'un accord-cadre qui donnera lieu à l'émission de bons de commandes et à la conclusion de marchés subséquents (articles L2125-1, R2162-1 à R2162-14). Il est conclu avec un montant maximum fixé à 208 000 euros Ht (hors abandon de recette)
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Edition, acquisition, diffusion et promotion de publications imprimées de la Direction de la Culture et du Patrimoine
Description : Le présent marché a pour objet l'édition (comprenant la mise en page et l'impression), l'acquisition et la diffusion et la promotion des ouvrages des collections nationales de l'Inventaire (Parcours du patrimoine, Images du patrimoine et Cahiers du patrimoine) et d'ouvrages hors collections nationales pour les services de la Direction de la Culture et du Patrimoine. Il comprend également la réalisation d'objets imprimés annexes (cartes postales, signets). L'accord-cadre composite sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu avec un seul opérateur (mono-attributaire). Les prestations sont réglées en partie par des prix unitaires et forfaitaires et en partie par abandon de recette
Identifiant interne : S-PF-1746680
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79970000 Services d'édition
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79970000 Services d'édition
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 31/03/2026
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 799299-2025
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Critère :
Type : Coût
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Caen
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 208,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 208,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : Octopus
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Oui
La valeur de la sous-traitance est connue : oui
Valeur de la sous-traitance : 80,000 Euro
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Description : Impression
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026110
Titre : Edition, acquisition, diffusion et promotion de publications imprimées de la Direction de la Culture et du Patrimoine
Date de conclusion du marché : 15/06/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 25BD5AD1-EF40-A6BE-288E37F660E78279
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : REGION NORMANDIE
Numéro d’enregistrement : 85653
Adresse postale : Place Reine Mathilde
Ville : Caen
Code postal : 14035
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Point de contact : Région Normandie
Adresse électronique : sdm-caen@normandie.fr
Téléphone : 0231069815
Adresse internet : http://marches-publics.info
Profil de l’acheteur : http://marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Caen
Numéro d’enregistrement : 25BD5B18-AB6C-27DD-20C79E570CBB14F1
Adresse postale : 3, rue Arthur Leduc
Ville : Caen
Code postal : 14050
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-caen@juradm.fr
Téléphone : 0231707272
Télécopieur : 0231524217
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Caen
Numéro d’enregistrement : 25BD5B31-07A1-55EB-868374C6C9E8CA32
Adresse postale : 3, rue Arthur Leduc
Ville : Caen
Code postal : 14050
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-caen@juradm.fr
Téléphone : 0231707272
Télécopieur : 0231524217
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Octopus
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1746680-1-0-1
Adresse postale : 47 rue bras saint-martin
Ville : Oissel
Code postal : 76350
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Adresse électronique : benoit.eliot@me.com
Téléphone : 0782882738
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 2bd8d6ac-0e62-48d0-871f-a4499d6be995 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 01/07/2026 à 13:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 01/07/2026
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L’essentiel du marché

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