Mairie de Tourville-la-Rivière 21760705000010 Tourville-la-Rivière 76410 26-37975 Transports scolaires et sorties "piscine" 60172000 L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le présent accord-cadre a pour objet l'exécution de prestations de transport scolaire régulier des élèves de : - Transport scolaire régulier des élèves des écoles de la commune et sorties diverses (piscine, base de loisirs) Ces prestations comprennent notamment : - La mise à disposition de véhicules adaptés, - La conduite, - La gestion des circuits et horaires, - Les adaptations nécessaires en fonction des effectifs d'enfants énoncé dans le Rc Lot N° 01 - Transports Scolaires Date d'attribution : 12/06/26 Transdev Normandie Interurbain, 10 Bd Industriel, 76300 Sotteville-Les-Rouen Montant indéfini 26-65598 26-37975 3.2.5 Mairie de Tourville-la-Rivière 2026-07-02 2026-09-29 347 Transport 76 Transports scolaires et sorties "piscine" Avis de résultat de marché - Avis n° 26-65598 du 02/07/2026
Avis de résultat de marché
Département(s) de publication : 76
Annonce n° 26-65598
Services
Section 1 - Reference de l'avis initial
Annonce n° 26-37975
Section 2 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Mairie de Tourville-la-Rivière
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 21760705000010
Ville : Tourville-la-Rivière
Code postal : 76410
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 76
Section 3 - Identification du marché
Intitulé du marché : Transports scolaires et sorties "piscine"
Code CPV principal - Descripteur principal : 60172000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le présent accord-cadre a pour objet l'exécution de prestations de transport scolaire régulier des élèves de : - Transport scolaire régulier des élèves des écoles de la commune et sorties diverses (piscine, base de loisirs) Ces prestations comprennent notamment : - La mise à disposition de véhicules adaptés, - La conduite, - La gestion des circuits et horaires, - Les adaptations nécessaires en fonction des effectifs d'enfants
Critères d'attribution : énoncé dans le Rc
Section 4 - Attribution du marché
Renseignements relatifs à l'attribution du marché et/ou des lots :
Lot N° 01 - Transports Scolaires Date d'attribution : 12/06/26 Transdev Normandie Interurbain, 10 Bd Industriel, 76300 Sotteville-Les-Rouen Montant indéfini
Date d'envoi du présent avis à la publication : 02/07/2026
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L’essentiel du marché

Informations pratiques

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