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            <nomOfficiel>Crous Grenoble Alpes</nomOfficiel>
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               <nomContact>Boris TARGE</nomContact>
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               <capaciteExercice>Ne seront pas admis : 
- les candidats dont le dossier aura été réceptionné après la date et l'heure limite de dépôt ;
- les candidats qui se trouvent dans un cas d'interdiction de soumissionner à un marché public conformément aux articles L2141-1 à 5 du Code de la commande publique ;
- les candidats qui, au cours des trois années précédentes, ont dû verser des dommages et intérêts, ont été sanctionnées par une résiliation ou ont fait l'objet d'une sanction comparable du fait d'un manquement grave ou persistant à leurs obligations contractuelles lors de l'exécution d'un contrat de la commande publique antérieur, conformément à l’article L2141-7 du Code de la commande publique ;
- les candidats qui n'auront pas respecté les conditions de participation ou qui ne produisent pas les documents demandés dans le présent règlement. Toutefois, conformément à  l’article R2144-2 du Code de la commande publique, l'acheteur public se réserve la possibilité de demander aux candidats de régulariser, sous 5 jours, en cas d'oubli ou de production incomplète d'une pièce réclamée dans le dossier de candidature ;
-  les candidats dont les références  seront absentes ou auront été jugées insuffisantes ;
- les candidats dont les garanties et capacités professionnelles, techniques et financières sont insuffisantes.

En application des dispositions de l'article R2143-4 du Code de la commande publique, le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un document unique de marché européen (DUME) en lieu et place des formulaires DC1 et DC2.
Le DUME peut être accessible : 
• Par le profil d’acheteur
• Par l’utilitaire disponible à l’adresse URL suivante : https://dume.chorus-pro.gouv.fr/
• Par l’outil mis en place par la Commission européenne
Le candidat devra néanmoins fournir toutes les informations et justificatifs demandés permettant d’apprécier qu’il dispose de l’aptitude à exercer l’activité professionnelle, de la capacité économique et financière et de...(voir DCE)</capaciteExercice>
               <capaciteEcoFin>1. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.</capaciteEcoFin>
               <capaciteTech>1. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
2. Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
3. Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat</capaciteTech>
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               <categorieAcheteur>Crous Grenoble Alpes</categorieAcheteur>
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Prix - 50
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            <natureMarche>
               <intitule>Mission d'assistance à la maîtrise d'ouvrage relative à l'audit des installations de CVC-PLB, à la passation du marché de maintenance et à des prestations ponctuelles selon le besoin du Crous</intitule>
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                     <classPrincipale>71000000</classPrincipale>
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               <description>La présente consultation concerne :
Mission d'assistance à la maîtrise d'ouvrage relative à l'audit des installations de CVC-PLB, à la passation du marché de maintenance et à des prestat...(voir DCE)</description>
               <lieuExecution>Plusieurs lieux</lieuExecution>
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               <autresInformComplementaire>Durée: voir documents du marché.
Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement.
Quantité maximum de commande (Marché): La présente consultation fera l'objet d'un marché « mixte » conclu avec un seul opérateur économique, comprenant :
-une partie traitée sous la forme d'un marché ordinaire à prix global et forfaitaire (Mission M1), 
-une partie traitée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande à prix unitaire (Mission M2). Conformément à l’article R. 2162-2 du code de la commande publique, l'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Le montant de commande total de la mission M2 est limité à 80.000,00 euro(s) HT. 


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            </informComplementaire>
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         <NOMORGANISME>Crous Grenoble Alpes</NOMORGANISME>
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         <DATE_PUBLICATION>2026-07-02</DATE_PUBLICATION>
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               <CODE>433</CODE>
               <LIBELLE>Assistance à maîtrise d'ouvrage</LIBELLE>
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         <RESUME_OBJET>Mission d'assistance à la maîtrise d'ouvrage relative à l'audit des installations de CVC-PLB, à la passation du marché de maintenance et à des prestations ponctuelles selon le besoin du Crous</RESUME_OBJET>
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      <title>Avis de marché - Avis n° 26-65675 du 02/07/2026</title>
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            content="Avis de marché - Avis n° 26-65675 du 02/07/2026 sur le site Boamp.fr"/>
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      <div class="center">
         <div class="fr-h4" id="doc_titre">Avis de marché</div>
      </div>
      <div>Département(s) de publication : <span>
            <strong>38</strong>
         </span>
      </div>
      <div>
         <span>Annonce n°</span>
         <strong>26-65675</strong>
      </div>
      <div>Services</div>
      <hr/>
      <div class="fr-h5" id="section_1">Section 1 - Identification de l'acheteur</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom complet de l'acheteur : </span>Crous Grenoble Alpes</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de Numéro national d'indentification : </span>SIRET</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">N° National d'identification : </span>18380156200723</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Ville : </span>Saint-Martin-d’Hères</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code postal : </span>38400</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Groupement de commandes :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Département(s) de publication : </span>38</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_2">Section 2 - Communication</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lien vers le profil d'acheteur :</span>
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         </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Identifiant interne de la consultation : </span>2026-19</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom du contact : </span>Boris TARGE</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Adresse mail du contact : </span>marches.crous38@crous-grenoble.fr</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Numéro de téléphone du contact : </span>+33 476879644</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_3">Section 3 - Procédure</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de procédure : </span>Procédure adaptée ouverte
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Conditions de participation :</span>
         </div>
         <ul>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>Ne seront pas admis : 
- les candidats dont le dossier aura été réceptionné après la date et l'heure limite de dépôt ;
- les candidats qui se trouvent dans un cas d'interdiction de soumissionner à un marché public conformément aux articles L2141-1 à 5 du Code de la commande publique ;
- les candidats qui, au cours des trois années précédentes, ont dû verser des dommages et intérêts, ont été sanctionnées par une résiliation ou ont fait l'objet d'une sanction comparable du fait d'un manquement grave ou persistant à leurs obligations contractuelles lors de l'exécution d'un contrat de la commande publique antérieur, conformément à l’article L2141-7 du Code de la commande publique ;
- les candidats qui n'auront pas respecté les conditions de participation ou qui ne produisent pas les documents demandés dans le présent règlement. Toutefois, conformément à  l’article R2144-2 du Code de la commande publique, l'acheteur public se réserve la possibilité de demander aux candidats de régulariser, sous 5 jours, en cas d'oubli ou de production incomplète d'une pièce réclamée dans le dossier de candidature ;
-  les candidats dont les références  seront absentes ou auront été jugées insuffisantes ;
- les candidats dont les garanties et capacités professionnelles, techniques et financières sont insuffisantes.

En application des dispositions de l'article R2143-4 du Code de la commande publique, le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un document unique de marché européen (DUME) en lieu et place des formulaires DC1 et DC2.
Le DUME peut être accessible : 
• Par le profil d’acheteur
• Par l’utilitaire disponible à l’adresse URL suivante : https://dume.chorus-pro.gouv.fr/
• Par l’outil mis en place par la Commission européenne
Le candidat devra néanmoins fournir toutes les informations et justificatifs demandés permettant d’apprécier qu’il dispose de l’aptitude à exercer l’activité professionnelle, de la capacité économique et financière et de...(voir DCE)</li>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
                    </span>1. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.</li>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>1. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
2. Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
3. Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat</li>
         </ul>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Technique d'achat : </span>Accord-cadre</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Date et heure limite de réception des plis : </span>18/08/2026 à 12:00</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Présentation des offres par catalogue électronique :</span>
                Interdite
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Réduction du nombre de candidats :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Possibilité d'attribution sans négociation :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">L'acheteur exige la présentations de variantes :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
                </span>Crous Grenoble Alpes</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Critères d'attribution : </span>Valeur technique - 50
Prix - 50
</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_4">Section 4 - Identification du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intitulé du marché : </span>Mission d'assistance à la maîtrise d'ouvrage relative à l'audit des installations de CVC-PLB, à la passation du marché de maintenance et à des prestations ponctuelles selon le besoin du Crous</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code CPV principal - Descripteur principal : </span>71000000</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de marché : </span>Services</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Description succincte du marché : </span>La présente consultation concerne :
Mission d'assistance à la maîtrise d'ouvrage relative à l'audit des installations de CVC-PLB, à la passation du marché de maintenance et à des prestat...(voir DCE)</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lieu principal d'exécution du marché : </span>Plusieurs lieux</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Valeur estimée (H.T.) : </span>entre  euros et 80000.00 euros</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation comporte des tranches :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
                </span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Marché alloti :</span>
                Non
            </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_6">Section 6 - Informations Complementaires
                        </div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Visite obligatoire :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Autres informations complémentaires : </span>Durée: voir documents du marché.
Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement.
Quantité maximum de commande (Marché): La présente consultation fera l'objet d'un marché « mixte » conclu avec un seul opérateur économique, comprenant :
-une partie traitée sous la forme d'un marché ordinaire à prix global et forfaitaire (Mission M1), 
-une partie traitée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande à prix unitaire (Mission M2). Conformément à l’article R. 2162-2 du code de la commande publique, l'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Le montant de commande total de la mission M2 est limité à 80.000,00 euro(s) HT. 


</div>
      </div>
      <hr/>
      <div>
         <span class="fr-text--bold">Date d'envoi du présent avis à la publication : </span>02/07/2026</div>
   </body>
</html>
]]></HTML>
   <HTMLSYNTHESE><![CDATA[<!DOCTYPE HTML>
<html>
   <head>
      <meta http-equiv="Content-Type" content="text/html; charset=UTF-8">
   </head>
   <body>
      <h3>L’essentiel du marché</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Nom de l'organisme acheteur : </span>Crous Grenoble Alpes</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Adresse internet du profil d'acheteur : </span><a href="http://www.marches-publics.gouv.fr/" target="_blank" title="Aller sur la page http://www.marches-publics.gouv.fr/ - nouvelle fenêtre"><span>http://www.marches-publics.gouv.fr/</span></a></li>
         <li><span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>La présente consultation concerne : Mission d'assistance à la maîtrise d'ouvrage relative
            à l'audit des installations de CVC-PLB, à la passation du marché de maintenance et
            à des prestat...(voir DCE)</li>
         <li><span class="fr-text--bold">L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre</span></li>
      </ul>
      <h3>Informations pratiques</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Date limite de réception des offres : </span>18/08/2026 à 12:00</li>
      </ul>
   </body>
</html>]]></HTMLSYNTHESE>
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