Avis de marché - Avis n° 26-65914 du 02/07/2026

Secrétaire du Maire et DGS Commune de Fuveau (13) 26 Boulevard Emile Loubet 13710 Fuveau +33 442656502 lvic@mairie-fuveau.com https://www.marches-securises.fr CHAPELLE SAINT MICHEL FUVEAU : REALISATION D'UNE FOUILLE ARCHEOLOGIQUE PREVENTIVE CHAPELLE SAINT MICHEL 13710 FUVEAU réalisation d'une fouille archéologique préventive relative au projet de restauration de la chapelle Saint-Michel de Fuveau (13).surface à ouvrir de 100m² 30 se référer au RC / CCAP / CCTP sur https://www.marches-securises.fr se référer au RC / CCAP / CCTP sur https://www.marches-securises.fr 2026-09-01T12:00:00 3 2026/14 uniquement en dématérialisé sur la plateforme https://www.marches-securises.fr 26-65914 3.2.5 Commune de Fuveau (13) 2026-07-02 2026-09-01 450 Fouille archéologique 13 CHAPELLE SAINT MICHEL FUVEAU : REALISATION D'UNE FOUILLE ARCHEOLOGIQUE PREVENTIVE Avis de marché - Avis n° 26-65914 du 02/07/2026

Avis de marché

Département(s) de publication : 13

Annonce n° 26-65914

Services

Section 1 - Identification de l'acheteur

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Commune de Fuveau (13)

Correspondant : Secrétaire du Maire et DGS

Adresse : 26 Boulevard Emile Loubet, 13710 Fuveau

Coordonnées :

Téléphone : +33 442656502

Courriel : lvic@mairie-fuveau.com

Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.marches-securises.fr

Section 2 - Description du marché

Objet du marché : CHAPELLE SAINT MICHEL FUVEAU : REALISATION D'UNE FOUILLE ARCHEOLOGIQUE PREVENTIVE

Lieu d'exécution et de livraison :CHAPELLE SAINT MICHEL, 13710 FUVEAU

Section 3 - Caractéristiques du marché

Caractéristiques principales : réalisation d'une fouille archéologique préventive relative au projet de restauration de la chapelle Saint-Michel de Fuveau (13).surface à ouvrir de 100m²

Refus des variantes.

Section 4 - Durée du marché ou délai d'exécution

30 jours à compter de la notification du marché.

Section 5 - Conditions relative au marché

Cautionnement et garanties exigés : se référer au RC / CCAP / CCTP sur https://www.marches-securises.fr

Unité monétaire utilisée, l'euro.

Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.

Section 6 - Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :

Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :

Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays
Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté

Commentaire sur les justifications :se référer au RC / CCAP / CCTP sur https://www.marches-securises.fr

Section 7 - Critères d'attribution

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif)

Section 8 - Mode de passation du marché

Type de procédure : procédure adaptée

Section 10 - Conditions de délai

Date limite de réception des candidatures : 01/09/2026 à 12:00

Délai minimum de validité des offres : 3 mois à compter de la date limite de réception des offres.

Section 11 - Autres renseignements

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2026/14

Section 12 - Adresses complémentaires

Adresse à laquelle les offres/candidatures/demandes de participation doivent être envoyées :

Conditions de remise des offres ou des candidatures : uniquement en dématérialisé sur la plateforme https://www.marches-securises.fr

Date d'envoi du présent avis à la publication : 02/07/2026

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L’essentiel du marché

Nom de l'organisme acheteur : Commune de Fuveau (13)
A l'attention de : Secrétaire du Maire et DGS
Adresse : 26 Boulevard Emile Loubet, 13710, Fuveau
Téléphone : +33 442656502
Courriel : lvic@mairie-fuveau.com
Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.marches-securises.fr
Objet du marché : CHAPELLE SAINT MICHEL FUVEAU : REALISATION D'UNE FOUILLE ARCHEOLOGIQUE PREVENTIVE
Lieu d'exécution des travaux, de livraison fournitures ou de prestation des services : CHAPELLE SAINT MICHEL, 13710 FUVEAU
Caractéristiques principales : réalisation d'une fouille archéologique préventive relative au projet de restauration de la chapelle Saint-Michel de Fuveau (13).surface à ouvrir de 100m²

Informations pratiques

Date limite de réception des candidatures : 01/09/2026 à 12:00
Délai minimum de validité des offres : 3 mois
Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

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