16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 2A05CFD8-E803-51A3-4577C7E3AFC05C0E +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.mmhabitat.fr ORG-0002 Meurthe et Moselle Habitat 80610 33 Boulevard De La Mothe Nancy cedex 54010 FRF31 FRA 48753 MAHUET Lionel Directeur Général 0383175524 ifreidinger@mmhabitat.fr http://nancy-tribunal-administratif.fr/ ORG-0003 Tribunal administratif de Nancy 5, Place de la Carrière C.O. n° 20038 Nancy 54036 FRF31 FRA 2A05D037-B672-F242-5FBD48CBF9AFD6AA 0383174343 0383174350 greffe.ta-nancy@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 16fa5ff3-976b-4470-9299-978be2a8de0c d7a5a925-41bc-4be6-baa5-8d7e6b8920c8 2026-07-01+02:00 15:10:26+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.info la hc-am ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document neg-w-call false 26NHMOE1 Consultation de maîtrise d'oeuvre relative à la réhabilitation de trois collèges sur les communes de Frouard, Nancy et Tomblaine Dans le cadre du « Plan Climat Collège 54 », le Conseil Départemental a sollicité meurthe & moselle HABITAT afin de lui confier le soin de réaliser ces opérations de travaux d'amélioration du confort thermique (été + hiver) pour 3 collèges services -Une convention de mandat a été rédigée dans ce sens. Elle permet, conformément aux dispositions du Code de la Commande Publique, de confier au mandataire (mmh), qui l'accepte, le soin de réaliser cette opération au nom et pour le compte du maître d'ouvrage (le Conseil Départemental de Meurthe-et-Moselle). -La présente procédure avec négociations se scinde en deux phases distinctes. La première, phase candidature, offre la possibilité à tout candidat de soumettre sa candidature qui sera évaluée et retenue le cas échéant, sur la base des deux critères précisés dans le document de consultation téléchargeable dans le présent avis. La seconde, phase offre, concerne que les candidats retenus durant laquelle ils seront invités à soumissionner avec envoi du Dce (Dossier consultation entreprise) dans lequel figurera les critères d'analyse des offres. -Les collèges concernés sont : Le collège Jean Lurcat - 34 rue de l'Hôtel de Ville 54390 Frouard Le collège Alfred Mezieres - 19 rue Alfred Mézieres 54000 Nancy Le collège Jean Moulin - 14 rue Jean Moulin 54510 Tomblaine 71200000 71200000 Réhabilitation multi sites Nancy 54000 FRF31 FRA LOT-0000 not-allowed no-eu-funds 1841883 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1841883 epo-procurement-document none required not-allowed false no https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1841883 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt à être lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 FRA false false AW Solutions required false true 2026-08-03+02:00 12:00:00+02:00 false 3 false none none S-PF-1841883 Consultation de maîtrise d'oeuvre relative à la réhabilitation de trois collèges sur les communes de Frouard, Nancy et Tomblaine Dans le cadre du « Plan Climat Collège 54 », le Conseil Départemental a sollicité meurthe & moselle HABITAT afin de lui confier le soin de réaliser ces opérations de travaux d'amélioration du confort thermique (été + hiver) pour 3 collèges services 71200000 71200000 Réhabilitation multi sites Nancy 54000 FRF31 FRA 2026-11-02+01:00 18 26-65234 3.2.5 Meurthe et Moselle Habitat 2026-07-03 2026-08-03T12:00:00+02:00 2026-08-03 197 Maîtrise d'oeuvre 54 Consultation de maîtrise d'oeuvre relative à la réhabilitation de trois collèges sur les communes de Frouard, Nancy et Tomblaine Avis de marché - Avis n° 26-65234 du 01/07/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 54
Annonce n° 26-65234
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Meurthe et Moselle Habitat
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Consultation de maîtrise d'oeuvre relative à la réhabilitation de trois collèges sur les communes de Frouard, Nancy et Tomblaine
Description : Dans le cadre du « Plan Climat Collège 54 », le Conseil Départemental a sollicité meurthe & moselle HABITAT afin de lui confier le soin de réaliser ces opérations de travaux d'amélioration du confort thermique (été + hiver) pour 3 collèges
Identifiant de la procédure : d7a5a925-41bc-4be6-baa5-8d7e6b8920c8
Identifiant interne : 26NHMOE1
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71200000 Services d'architecture
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71200000 Services d'architecture
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Réhabilitation multi sites
Ville : Nancy
Code postal : 54000
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : -Une convention de mandat a été rédigée dans ce sens. Elle permet, conformément aux dispositions du Code de la Commande Publique, de confier au mandataire (mmh), qui l'accepte, le soin de réaliser cette opération au nom et pour le compte du maître d'ouvrage (le Conseil Départemental de Meurthe-et-Moselle). -La présente procédure avec négociations se scinde en deux phases distinctes. La première, phase candidature, offre la possibilité à tout candidat de soumettre sa candidature qui sera évaluée et retenue le cas échéant, sur la base des deux critères précisés dans le document de consultation téléchargeable dans le présent avis. La seconde, phase offre, concerne que les candidats retenus durant laquelle ils seront invités à soumissionner avec envoi du Dce (Dossier consultation entreprise) dans lequel figurera les critères d'analyse des offres. -Les collèges concernés sont : Le collège Jean Lurcat - 34 rue de l'Hôtel de Ville 54390 Frouard Le collège Alfred Mezieres - 19 rue Alfred Mézieres 54000 Nancy Le collège Jean Moulin - 14 rue Jean Moulin 54510 Tomblaine
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Consultation de maîtrise d'oeuvre relative à la réhabilitation de trois collèges sur les communes de Frouard, Nancy et Tomblaine
Description : Dans le cadre du « Plan Climat Collège 54 », le Conseil Départemental a sollicité meurthe & moselle HABITAT afin de lui confier le soin de réaliser ces opérations de travaux d'amélioration du confort thermique (été + hiver) pour 3 collèges
Identifiant interne : S-PF-1841883
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71200000 Services d'architecture
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71200000 Services d'architecture
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Réhabilitation multi sites
Ville : Nancy
Code postal : 54000
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 02/11/2026
Durée : 18 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1841883
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1841883
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/08/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nancy
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt à être lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 2A05CFD8-E803-51A3-4577C7E3AFC05C0E
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Meurthe et Moselle Habitat
Numéro d’enregistrement : 48753
Adresse postale : 33 Boulevard De La Mothe
Ville : Nancy cedex
Code postal : 54010
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Point de contact : MAHUET Lionel
Adresse électronique : ifreidinger@mmhabitat.fr
Téléphone : 0383175524
Adresse internet : http://www.mmhabitat.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Nancy
Numéro d’enregistrement : 2A05D037-B672-F242-5FBD48CBF9AFD6AA
Adresse postale : 5, Place de la Carrière C.O. n° 20038
Ville : Nancy
Code postal : 54036
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nancy@juradm.fr
Téléphone : 0383174343
Télécopieur : 0383174350
Adresse internet : http://nancy-tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 16fa5ff3-976b-4470-9299-978be2a8de0c - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 01/07/2026 à 15:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 01/07/2026
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L’essentiel du marché

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