156367 RES-0001 selec-w TEN-0001 tenders 2 t-esubm 2 CON-0001 LOT-0000 TEN-0001 false 156367 not-known TPA-0001 LOT-0000 TEN-0001 CON-0001 2026-05-18+02:00 Vérifications techniques obligatoires A2026002 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0008 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 2C36D7EF-9ADD-F90C-6EAE9B690C994685 +33480041260 publications-joue@aws-france.com true https://www.agglo-lepuyenvelay.fr/ ORG-0002 CA du Puy en Velay 50085 16 place de la Libération Le Puy en Velay 43003 FRK13 FRA 57689 Bringer Jean Paul Président 0471043700 correspondre@aws-france.com false ORG-0003 Communauté dAgglomération du Puy-en-Velay 50085 Ca Du Puy En Velay 16 place de la Libération, null Le Puy En Velay Cedex 43003 FRK13 FRA 2C36D812-EF34-C60B-12903B6205058541 0471043729 marches.publics@lepuyenvelay.fr false ORG-0004 CCAS du Puy-en-Velay Ccas Du Puy En Velay 31 boulevard de la République, null Le Puy En Velay Cedex 43000 FRK13 FRA 2C36D82A-E9A4-F606-4063D0E938C68B3D Service marches publics 0471040740 marches.publics@lepuyenvelay.fr false ORG-0005 Mairie du Puy-en-Velay 1 place du Martouret Le Puy En Velay 43000 FRK13 FRA 2C36D840-9FB2-2BD3-C6426DFB95320B3B 0471040740 marches.publics@lepuyenvelay.fr ORG-0006 Tribunal administratif de Clermont-Ferrand 6 cours Sablon Clermont-Ferrand 63033 FRK14 FRA 2C36D84F-901D-F699-2A5E31367132BEC3 0473146100 0473146122 greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr ORG-0007 Tribunal administratif de Clermont-Ferrand 6 cours Sablon Clermont-Ferrand 63033 FRK14 FRA 2C36D85F-AF07-3249-82B64AD1EEC19995 0473146100 0473146122 greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr false UBO-0008 large ORG-0008 SOCOTEC EQUIPEMENTS 5 Pl Des Freres Montgolfier Guyancourt 78280 FR103 FRA 1780598-1-0-1 0471091193 Cellulemarches.equipements@socotec.com UBO-0008 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 fb0c4073-57df-481f-8030-fc98be0550c3 ad387a60-5b5b-4e7a-8750-6519ad0439fb 2026-07-01+02:00 16:11:43+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://agysoft.marches-publics.info body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 https://agysoft.marches-publics.info body-pl gen-pub ORG-0003 https://agysoft.marches-publics.info body-pl gen-pub ORG-0004 https://agysoft.marches-publics.info body-pl gen-pub ORG-0005 open false RG-A2026002 Vérifications techniques obligatoires Consultation lancée par un groupement de commandes. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. La présente consultation traite des prestations de contrôle périodique obligatoire, sur les installations techniques dans les établissements recevant du public, dans les bâtiments de travail, pour les bâtiments appartenant à la ville, au CCAS et à la Communauté d'agglomération du Puy en Velay ou ceux dont elle pourrait en avoir la charge, pour les équipements de travail. Numéros de contrats : Communauté d'agglomération : A2026002 Ville : V2026001 CCAS : C2026001 services 71631000 71631300 LOT-0000 no-eu-funds per-exa 35 quality Valeur technique per-exa 5 quality Performances en matière de protection de l'environnement per-exa 60 price Prix ORG-0007 ORG-0006 true false none none S-PF-1780598 Vérifications techniques obligatoires Consultation lancée par un groupement de commandes. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. La présente consultation traite des prestations de contrôle périodique obligatoire, sur les installations techniques dans les établissements recevant du public, dans les bâtiments de travail, pour les bâtiments appartenant à la ville, au CCAS et à la Communauté d'agglomération du Puy en Velay ou ceux dont elle pourrait en avoir la charge, pour les équipements de travail. Numéros de contrats : Communauté d'agglomération : A2026002 Ville : V2026001 CCAS : C2026001 services other 71631000 71631300 2026-06-01+02:00 2030-05-31+02:00 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges 2000-01-01Z 26-65321 26-16002 3.2.5 CA du Puy en Velay SOCOTEC EQUIPEMENTS 2026-07-03 2026-09-28 59 Chauffage (exploitation, entretien) 72 Contrôle technique 203 Matériel électrique 360 Ventilation 43 Vérifications techniques obligatoires Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-65321 du 01/07/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 43
Annonce n° 26-65321
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CA du Puy en Velay
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : Communauté dAgglomération du Puy-en-Velay
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : CCAS du Puy-en-Velay
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : Mairie du Puy-en-Velay
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Vérifications techniques obligatoires
Description : Consultation lancée par un groupement de commandes. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. La présente consultation traite des prestations de contrôle périodique obligatoire, sur les installations techniques dans les établissements recevant du public, dans les bâtiments de travail, pour les bâtiments appartenant à la ville, au CCAS et à la Communauté d'agglomération du Puy en Velay ou ceux dont elle pourrait en avoir la charge, pour les équipements de travail. Numéros de contrats : Communauté d'agglomération : A2026002 Ville : V2026001 CCAS : C2026001
Identifiant de la procédure : ad387a60-5b5b-4e7a-8750-6519ad0439fb
Identifiant interne : RG-A2026002
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71631000 Services d'inspection technique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71631300 Services de contrôle technique de bâtiments
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Vérifications techniques obligatoires
Description : Consultation lancée par un groupement de commandes. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. La présente consultation traite des prestations de contrôle périodique obligatoire, sur les installations techniques dans les établissements recevant du public, dans les bâtiments de travail, pour les bâtiments appartenant à la ville, au CCAS et à la Communauté d'agglomération du Puy en Velay ou ceux dont elle pourrait en avoir la charge, pour les équipements de travail. Numéros de contrats : Communauté d'agglomération : A2026002 Ville : V2026001 CCAS : C2026001
Identifiant interne : S-PF-1780598
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71631000 Services d'inspection technique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71631300 Services de contrôle technique de bâtiments
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/06/2026
Date de fin de durée : 31/05/2030
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 156,367 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SOCOTEC EQUIPEMENTS
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 156,367 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : A2026002
Titre : Vérifications techniques obligatoires
Date de conclusion du marché : 18/05/2026
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 2C36D7EF-9ADD-F90C-6EAE9B690C994685
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : CA du Puy en Velay
Numéro d’enregistrement : 57689
Adresse postale : 16 place de la Libération
Ville : Le Puy en Velay
Code postal : 43003
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Loire ( FRK13 )
Pays : France
Point de contact : Bringer Jean Paul
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0471043700
Adresse internet : https://www.agglo-lepuyenvelay.fr/
Profil de l’acheteur : https://agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Chef de groupe
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Communauté dAgglomération du Puy-en-Velay
Numéro d’enregistrement : 2C36D812-EF34-C60B-12903B6205058541
Adresse postale : Ca Du Puy En Velay 16 place de la Libération, null
Ville : Le Puy En Velay Cedex
Code postal : 43003
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Loire ( FRK13 )
Pays : France
Adresse électronique : marches.publics@lepuyenvelay.fr
Téléphone : 0471043729
Profil de l’acheteur : https://agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0004
Nom officiel : CCAS du Puy-en-Velay
Numéro d’enregistrement : 2C36D82A-E9A4-F606-4063D0E938C68B3D
Adresse postale : Ccas Du Puy En Velay 31 boulevard de la République, null
Ville : Le Puy En Velay Cedex
Code postal : 43000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Loire ( FRK13 )
Pays : France
Point de contact : Service marches publics
Adresse électronique : marches.publics@lepuyenvelay.fr
Téléphone : 0471040740
Profil de l’acheteur : https://agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Mairie du Puy-en-Velay
Numéro d’enregistrement : 2C36D840-9FB2-2BD3-C6426DFB95320B3B
Adresse postale : 1 place du Martouret
Ville : Le Puy En Velay
Code postal : 43000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Loire ( FRK13 )
Pays : France
Adresse électronique : marches.publics@lepuyenvelay.fr
Téléphone : 0471040740
Profil de l’acheteur : https://agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0006
Nom officiel : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d’enregistrement : 2C36D84F-901D-F699-2A5E31367132BEC3
Adresse postale : 6 cours Sablon
Ville : Clermont-Ferrand
Code postal : 63033
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
Téléphone : 0473146100
Télécopieur : 0473146122
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0007
Nom officiel : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d’enregistrement : 2C36D85F-AF07-3249-82B64AD1EEC19995
Adresse postale : 6 cours Sablon
Ville : Clermont-Ferrand
Code postal : 63033
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
Téléphone : 0473146100
Télécopieur : 0473146122
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0008
Nom officiel : SOCOTEC EQUIPEMENTS
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1780598-1-0-1
Adresse postale : 5 Pl Des Freres Montgolfier
Ville : Guyancourt
Code postal : 78280
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Adresse électronique : Cellulemarches.equipements@socotec.com
Téléphone : 0471091193
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : fb0c4073-57df-481f-8030-fc98be0550c3 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 01/07/2026 à 16:11
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 01/07/2026
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L’essentiel du marché

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