16 https://metropole.nantes.fr/ ORG-0001 Nantes Métropole 2 COURS DU CHAMP DE MARS Nantes 44923 FRG01 FRA 24440040400129 Service des marchés publics +33 240994848 contact.marches@nantesmetropole.fr https://nantes.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 Tribunal administratif de Nantes 6 allée de l'île Gloriette B.P.24111 Nantes 44041 FRG01 FRA 17440005100010 2.3 eforms-sdk-1.13 d6d4494f-05d5-42e1-ab01-b1f7c26cb6d8 95d5b33c-9257-47e5-8d3f-962195897f3e 2026-07-01+02:00 16:53:40+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA la gen-pub ORG-0001 epo-procurement-document 4 4 open false 2025NM000735 Entretien préventif et réparation des vélos de services des membres du groupement de commandes Nantes Métropole, Ville de Nantes et C.C.A.S. de Nantes Entretien préventif et réparation des vélos de services des membres du groupement de commandes Nantes Métropole, Ville de Nantes et C.C.A.S. de Nantes services 50000000 34432000 FRG01 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marchespublics.nantesmetropole.fr/entreprise/consultation/532209?orgAcronyme=t5y epo-procurement-document none no performance required required false ORG-0001 ORG-0001 https://marchespublics.nantesmetropole.fr/entreprise/consultation/532209?orgAcronyme=t5y ORG-0001 ORG-0001 5 voir documents de la consultation ORG-0002 FRA false false required true 2026-09-17+02:00 12:00:00+02:00 false none none 1 Entretien préventif et réparation des vélos de service de l’ANIMATION SPORTIVE Entretien préventif et réparation des vélos de service de l’ANIMATION SPORTIVE services L’accord-cadre est dénué de tout minimum, mais est assorti d’un montant maximum arrêté (900 000€HT), pour toute la période contractuelle. Les prestations sont réparties en 4 lots.La durée du marché est de quatre ans et prendra effet à compter de sa date de notification. true 50000000 34432000 FRG01 FRA 48 LOT-0002 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marchespublics.nantesmetropole.fr/entreprise/consultation/532209?orgAcronyme=t5y epo-procurement-document none no performance required required false ORG-0001 ORG-0001 https://marchespublics.nantesmetropole.fr/entreprise/consultation/532209?orgAcronyme=t5y ORG-0001 ORG-0001 5 voir documents de la consultation ORG-0002 FRA false false required true 2026-09-17+02:00 12:00:00+02:00 false none none 2 Entretien préventif et réparation, des vélos de service de la direction NATURE et JARDINS Entretien préventif et réparation, des vélos de service de la direction NATURE et JARDINS services L’accord-cadre est dénué de tout minimum, mais est assorti d’un montant maximum arrêté (900 000€HT), pour toute la période contractuelle. Les prestations sont réparties en 4 lots.La durée du marché est de quatre ans et prendra effet à compter de sa date de notification. true 50000000 34432000 FRG01 FRA 48 LOT-0003 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marchespublics.nantesmetropole.fr/entreprise/consultation/532209?orgAcronyme=t5y epo-procurement-document none no performance required required false ORG-0001 ORG-0001 https://marchespublics.nantesmetropole.fr/entreprise/consultation/532209?orgAcronyme=t5y ORG-0001 ORG-0001 5 voir documents de la consultation ORG-0002 FRA false false required true 2026-09-17+02:00 12:00:00+02:00 false none none 3 Entretien préventif et réparation des vélos de service de Nantes Métropole, Ville de Nantes et Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S.) Entretien préventif et réparation des vélos de service de Nantes Métropole, Ville de Nantes et Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S.) services L’accord-cadre est dénué de tout minimum, mais est assorti d’un montant maximum arrêté (900 000€HT), pour toute la période contractuelle. Les prestations sont réparties en 4 lots.La durée du marché est de quatre ans et prendra effet à compter de sa date de notification. true 50000000 34432000 FRG01 FRA 48 LOT-0004 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marchespublics.nantesmetropole.fr/entreprise/consultation/532209?orgAcronyme=t5y epo-procurement-document none no performance required required false ORG-0001 ORG-0001 https://marchespublics.nantesmetropole.fr/entreprise/consultation/532209?orgAcronyme=t5y ORG-0001 ORG-0001 5 voir documents de la consultation ORG-0002 FRA false false required true 2026-09-17+02:00 12:00:00+02:00 false none none 4 Entretien et réparation des vélos des service de la Direction des SPORTS, la DOPEA (Direction des Opérateurs Publics Eau et Assainissement) et la Direction de la gestion des DÉCHETS - lot réservé S.I.A.E. Entretien et réparation des vélos des service de la Direction des SPORTS, la DOPEA (Direction des Opérateurs Publics Eau et Assainissement) et la Direction de la gestion des DÉCHETS - lot réservé S.I.A.E. services L’accord-cadre est dénué de tout minimum, mais est assorti d’un montant maximum arrêté (900 000€HT), pour toute la période contractuelle. Les prestations sont réparties en 4 lots.La durée du marché est de quatre ans et prendra effet à compter de sa date de notification. Le lot 4 est réservé, au sens de l'article L. 2113-13 du code de la commande publique, à des structures d'insertion par l'activité économique mentionnées à l'article L. 5132-4 du code du travail et à des structures équivalentes, lorsqu'elles emploient une proportion minimale de 50 % de travailleurs défavorisés. De plus, le lot 4 comprend une condition d’exécution Insertion. Le titulature s’engage à accompagner et à suivre les personnels bénéficiaires conformément aux postes conventionnés par le Comité Départemental d’Insertion par l’Activité Économique Il s'agit ainsi, et au titre de l’exécution du marché, de mettre en place ou de poursuivre un parcours d'insertion au profit d'un public bénéficiaire afin de permettre l'élaboration d'un projet professionnel vers l'emploi pérenne à travers : . l'acquisition et/ou la consolidation de comportements à l'emploi . l'acquisition et/ou la consolidation de compétences de base . la résolution des difficultés sociales afin de lever les freins à l'emploi true 50000000 34432000 FRG01 FRA 48 26-65358 3.2.5 Nantes Métropole 2026-07-03 2026-09-17T12:00:00+02:00 2026-09-17 475 Véhicules (acquisition) 44 Entretien préventif et réparation des vélos de services des membres du groupement de commandes Nantes Métropole, Ville de Nantes et C.C.A.S. de Nantes Avis de marché - Avis n° 26-65358 du 01/07/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 44
Annonce n° 26-65358
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Nantes Métropole
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Entretien préventif et réparation des vélos de services des membres du groupement de commandes Nantes Métropole, Ville de Nantes et C.C.A.S. de Nantes
Description : Entretien préventif et réparation des vélos de services des membres du groupement de commandes Nantes Métropole, Ville de Nantes et C.C.A.S. de Nantes
Identifiant de la procédure : 95d5b33c-9257-47e5-8d3f-962195897f3e
Identifiant interne : 2025NM000735
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50000000 Services de réparation et d'entretien
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34432000 Pièces détachées et accessoires pour bicyclettes
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 4
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 4
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Entretien préventif et réparation des vélos de service de l’ANIMATION SPORTIVE
Description : Entretien préventif et réparation des vélos de service de l’ANIMATION SPORTIVE
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50000000 Services de réparation et d'entretien
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34432000 Pièces détachées et accessoires pour bicyclettes
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : L’accord-cadre est dénué de tout minimum, mais est assorti d’un montant maximum arrêté (900 000€HT), pour toute la période contractuelle. Les prestations sont réparties en 4 lots.La durée du marché est de quatre ans et prendra effet à compter de sa date de notification.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.nantesmetropole.fr/entreprise/consultation/532209?orgAcronyme=t5y
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.nantesmetropole.fr/entreprise/consultation/532209?orgAcronyme=t5y
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Nantes Métropole
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Nantes Métropole
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Nantes Métropole
Organisation qui traite les offres : Nantes Métropole
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Entretien préventif et réparation, des vélos de service de la direction NATURE et JARDINS
Description : Entretien préventif et réparation, des vélos de service de la direction NATURE et JARDINS
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50000000 Services de réparation et d'entretien
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34432000 Pièces détachées et accessoires pour bicyclettes
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : L’accord-cadre est dénué de tout minimum, mais est assorti d’un montant maximum arrêté (900 000€HT), pour toute la période contractuelle. Les prestations sont réparties en 4 lots.La durée du marché est de quatre ans et prendra effet à compter de sa date de notification.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.nantesmetropole.fr/entreprise/consultation/532209?orgAcronyme=t5y
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.nantesmetropole.fr/entreprise/consultation/532209?orgAcronyme=t5y
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Nantes Métropole
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Nantes Métropole
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Nantes Métropole
Organisation qui traite les offres : Nantes Métropole
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Entretien préventif et réparation des vélos de service de Nantes Métropole, Ville de Nantes et Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S.)
Description : Entretien préventif et réparation des vélos de service de Nantes Métropole, Ville de Nantes et Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S.)
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50000000 Services de réparation et d'entretien
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34432000 Pièces détachées et accessoires pour bicyclettes
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : L’accord-cadre est dénué de tout minimum, mais est assorti d’un montant maximum arrêté (900 000€HT), pour toute la période contractuelle. Les prestations sont réparties en 4 lots.La durée du marché est de quatre ans et prendra effet à compter de sa date de notification.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.nantesmetropole.fr/entreprise/consultation/532209?orgAcronyme=t5y
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.nantesmetropole.fr/entreprise/consultation/532209?orgAcronyme=t5y
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Nantes Métropole
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Nantes Métropole
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Nantes Métropole
Organisation qui traite les offres : Nantes Métropole
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Entretien et réparation des vélos des service de la Direction des SPORTS, la DOPEA (Direction des Opérateurs Publics Eau et Assainissement) et la Direction de la gestion des DÉCHETS - lot réservé S.I.A.E.
Description : Entretien et réparation des vélos des service de la Direction des SPORTS, la DOPEA (Direction des Opérateurs Publics Eau et Assainissement) et la Direction de la gestion des DÉCHETS - lot réservé S.I.A.E.
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50000000 Services de réparation et d'entretien
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34432000 Pièces détachées et accessoires pour bicyclettes
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : L’accord-cadre est dénué de tout minimum, mais est assorti d’un montant maximum arrêté (900 000€HT), pour toute la période contractuelle. Les prestations sont réparties en 4 lots.La durée du marché est de quatre ans et prendra effet à compter de sa date de notification. Le lot 4 est réservé, au sens de l'article L. 2113-13 du code de la commande publique, à des structures d'insertion par l'activité économique mentionnées à l'article L. 5132-4 du code du travail et à des structures équivalentes, lorsqu'elles emploient une proportion minimale de 50 % de travailleurs défavorisés. De plus, le lot 4 comprend une condition d’exécution Insertion. Le titulature s’engage à accompagner et à suivre les personnels bénéficiaires conformément aux postes conventionnés par le Comité Départemental d’Insertion par l’Activité Économique Il s'agit ainsi, et au titre de l’exécution du marché, de mettre en place ou de poursuivre un parcours d'insertion au profit d'un public bénéficiaire afin de permettre l'élaboration d'un projet professionnel vers l'emploi pérenne à travers : . l'acquisition et/ou la consolidation de comportements à l'emploi . l'acquisition et/ou la consolidation de compétences de base . la résolution des difficultés sociales afin de lever les freins à l'emploi
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.nantesmetropole.fr/entreprise/consultation/532209?orgAcronyme=t5y
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.nantesmetropole.fr/entreprise/consultation/532209?orgAcronyme=t5y
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Nantes Métropole
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Nantes Métropole
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Nantes Métropole
Organisation qui traite les offres : Nantes Métropole
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Nantes Métropole
Numéro d’enregistrement : 24440040400129
Adresse postale : 2 COURS DU CHAMP DE MARS
Ville : Nantes
Code postal : 44923
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Point de contact : Service des marchés publics
Adresse électronique : contact.marches@nantesmetropole.fr
Téléphone : +33 240994848
Adresse internet : https://metropole.nantes.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : 17440005100010
Adresse postale : 6 allée de l'île Gloriette B.P.24111
Ville : Nantes
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse internet : https://nantes.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : d6d4494f-05d5-42e1-ab01-b1f7c26cb6d8 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 01/07/2026 à 16:53
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 01/07/2026
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L’essentiel du marché

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