16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 2E4E7C2D-C914-E8CE-C609B993D34A6023 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.var.fr ORG-0002 Département du Var Direction des Bâtiments et Equipements Publics 390 avenue des Lices , Cs 41303 Toulon 83000 FRL05 FRA 53715 FRANKE Véronique Directeur 0776199091 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Toulon 40510 5 rue Racine Toulon 83041 FRL05 FRA 2E4E7C4C-932D-CF1E-443237ED08EF57F7 0494427930 0494427989 greffe.ta-toulon@juradm.fr ORG-0004 CCIRA de Marseille Préfecture de la région Provence Alpes Côte d'Azur Secrétariat général pour les affaires régionales (Sgar), Place Félix Baret - Cs 80001 Marseille 13282 FRL04 FRA 2E4E7C5B-FFFC-7507-F45A952DB6B122B8 0484354554 catherine.pietri@paca.gouv.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 37f29ec1-5f88-4148-b1dc-82638a281640 1cfe4fa2-c289-48df-a3d0-cb89b0005403 2026-07-01+02:00 17:10:14+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.var.fr la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document open false 20260998-YP/KL REMPLACEMENT DES RAYONNAGES DES MAGASINS D'ARCHIVAGE DES ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DU VAR À DRAGUIGNAN La présente consultation concerne le remplacement des rayonnage des magasins d'archivage des Archives Départementales du Var à Draguignan. Le financement de la prestation est assuré par le budget départemental. L'exécution du marché est prévu en Octobre 2026. Le marché sera attribué à une entreprise individuelle ou à un groupement momentané d'opérateurs économiques. En cas de groupement d'opérateurs économiques, la composition du groupement et son mandataire devront être présentés lors de la remise de l'offre. En application de l'article R. 2142-21 du CCP, l'acheteur interdit aux candidats de présenter pour le marché plusieurs candidatures en agissant à la fois: 1/ en qualité de candidats individuels et de membre d'un ou plusieurs groupements, 2/ en qualité de membres de plusieurs groupements. En cas de dépôt d'offres multiples (pour un même lot (si marché alloti)) émanant d'établissements d'une même société, même SIREN mais SIRET différent, conformément à l'article R.2151-6 du CCP, seule la dernière offre remise sera ouverte, les autres offres ne seront pas ouvertes et déclarées irrégulières supplies Une visite des lieux est obligatoire. Elle sera organisée au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des offres. Une attestation de visite sera jointe au mémoire technique. Aucune question ne pourra être posée et aucune réponse ne pourra être donnée pendant la visite. Si d'éventuelles questions doivent être posées elles le seront via Aws et feront l'objet d'une réponse générale dans les délais prescrits par le présent Règlement de Consultation. Les entreprises se rendront sur place pour effectuer une visite afin d'effectuer une reconnaissance des lieux en présence du représentant du maître d'ouvrage. il conviendra de solliciter un rendez-vous auprès de Arnaud Ghirardotti par mail : - aghirardotti@var.fr ou par téléphone : 07 62 07 22 13 Le délai d'exécution des prestations objets du marché est de 12 mois, décomposé comme suit : Le marché comporte une période de préparation au sens de l'article 7.1.1 du Ccap, d'une durée d'un mois à compter de la date de notification du marché. Le délai d'exécution des prestations hors période de préparation est de 11 mois à compter de la date mentionnée sur un Ordre de Service prescrivant leur commencement. Pour les documents de la candidature à produire se référer à l'article 3.2 du règlement de consultation. Conformément aux articles L. 2112-2. et R. 2111-10. du Ccp, le marché inclut des caractéristiques sociales (cf annexe au présent règlement) : il fait l'objet d'une action d'insertion par l'emploi selon les dispositions de l'article 1.4 du Cahier des Clauses Administratives Particulières. Une offre qui ne satisferait pas à cette condition sera déclarée irrégulière pour non-conformité au cahier des charges 39131100 39131100 Pôle Culturel Chabran - 660 boulevard J.-F. Kennedy Draguignan 83300 FRL05 FRA LOT-0000 not-allowed no-eu-funds false 1844552 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1844552 epo-procurement-document none required not-allowed false no per-exa 30 quality Critère Valeur Technique per-exa 10 quality Critère Valeur Environnementale per-exa 60 price Critère Prix https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1844552 6 Voies et délais de recours: - référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 et s. du CJA), - référé contractuel (articles L.551-13 et s. du CJA), pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - recours en contestation de la validité du contrat (Arrêt CE du 04/04/2014 "Département Tarn et Garonne") qui peut être exercé par les tiers au contrat dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-08-05+02:00 12:00:00+02:00 2026-08-06+02:00 09:00:00+02:00 false none none F-PF-1844552 REMPLACEMENT DES RAYONNAGES DES MAGASINS D'ARCHIVAGE DES ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DU VAR À DRAGUIGNAN La présente consultation concerne le remplacement des rayonnage des magasins d'archivage des Archives Départementales du Var à Draguignan. Le financement de la prestation est assuré par le budget départemental. L'exécution du marché est prévu en Octobre 2026. Le marché sera attribué à une entreprise individuelle ou à un groupement momentané d'opérateurs économiques. En cas de groupement d'opérateurs économiques, la composition du groupement et son mandataire devront être présentés lors de la remise de l'offre. En application de l'article R. 2142-21 du CCP, l'acheteur interdit aux candidats de présenter pour le marché plusieurs candidatures en agissant à la fois: 1/ en qualité de candidats individuels et de membre d'un ou plusieurs groupements, 2/ en qualité de membres de plusieurs groupements. En cas de dépôt d'offres multiples (pour un même lot (si marché alloti)) émanant d'établissements d'une même société, même SIREN mais SIRET différent, conformément à l'article R.2151-6 du CCP, seule la dernière offre remise sera ouverte, les autres offres ne seront pas ouvertes et déclarées irrégulières supplies other 39131100 39131100 Pôle Culturel Chabran - 660 boulevard J.-F. Kennedy Draguignan 83300 FRL05 FRA 2026-10-01+02:00 12 Les clauses de réexamen sont inscrites à l'article 2.12 du règlement de consultation 26-65376 3.2.5 Département du Var 2026-07-03 2026-08-05T12:00:00+02:00 2026-08-05 300 Rayonnage 83 REMPLACEMENT DES RAYONNAGES DES MAGASINS D'ARCHIVAGE DES ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DU VAR À DRAGUIGNAN Avis de marché - Avis n° 26-65376 du 01/07/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 83
Annonce n° 26-65376
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Département du Var
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : REMPLACEMENT DES RAYONNAGES DES MAGASINS D'ARCHIVAGE DES ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DU VAR À DRAGUIGNAN
Description : La présente consultation concerne le remplacement des rayonnage des magasins d'archivage des Archives Départementales du Var à Draguignan. Le financement de la prestation est assuré par le budget départemental. L'exécution du marché est prévu en Octobre 2026. Le marché sera attribué à une entreprise individuelle ou à un groupement momentané d'opérateurs économiques. En cas de groupement d'opérateurs économiques, la composition du groupement et son mandataire devront être présentés lors de la remise de l'offre. En application de l'article R. 2142-21 du CCP, l'acheteur interdit aux candidats de présenter pour le marché plusieurs candidatures en agissant à la fois: 1/ en qualité de candidats individuels et de membre d'un ou plusieurs groupements, 2/ en qualité de membres de plusieurs groupements. En cas de dépôt d'offres multiples (pour un même lot (si marché alloti)) émanant d'établissements d'une même société, même SIREN mais SIRET différent, conformément à l'article R.2151-6 du CCP, seule la dernière offre remise sera ouverte, les autres offres ne seront pas ouvertes et déclarées irrégulières
Identifiant de la procédure : 1cfe4fa2-c289-48df-a3d0-cb89b0005403
Identifiant interne : 20260998-YP/KL
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39131100 Rayonnages d'archives
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39131100 Rayonnages d'archives
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Pôle Culturel Chabran - 660 boulevard J.-F. Kennedy
Ville : Draguignan
Code postal : 83300
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Une visite des lieux est obligatoire. Elle sera organisée au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des offres. Une attestation de visite sera jointe au mémoire technique. Aucune question ne pourra être posée et aucune réponse ne pourra être donnée pendant la visite. Si d'éventuelles questions doivent être posées elles le seront via Aws et feront l'objet d'une réponse générale dans les délais prescrits par le présent Règlement de Consultation. Les entreprises se rendront sur place pour effectuer une visite afin d'effectuer une reconnaissance des lieux en présence du représentant du maître d'ouvrage. il conviendra de solliciter un rendez-vous auprès de Arnaud Ghirardotti par mail : - aghirardotti@var.fr ou par téléphone : 07 62 07 22 13 Le délai d'exécution des prestations objets du marché est de 12 mois, décomposé comme suit : Le marché comporte une période de préparation au sens de l'article 7.1.1 du Ccap, d'une durée d'un mois à compter de la date de notification du marché. Le délai d'exécution des prestations hors période de préparation est de 11 mois à compter de la date mentionnée sur un Ordre de Service prescrivant leur commencement. Pour les documents de la candidature à produire se référer à l'article 3.2 du règlement de consultation. Conformément aux articles L. 2112-2. et R. 2111-10. du Ccp, le marché inclut des caractéristiques sociales (cf annexe au présent règlement) : il fait l'objet d'une action d'insertion par l'emploi selon les dispositions de l'article 1.4 du Cahier des Clauses Administratives Particulières. Une offre qui ne satisferait pas à cette condition sera déclarée irrégulière pour non-conformité au cahier des charges
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : REMPLACEMENT DES RAYONNAGES DES MAGASINS D'ARCHIVAGE DES ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DU VAR À DRAGUIGNAN
Description : La présente consultation concerne le remplacement des rayonnage des magasins d'archivage des Archives Départementales du Var à Draguignan. Le financement de la prestation est assuré par le budget départemental. L'exécution du marché est prévu en Octobre 2026. Le marché sera attribué à une entreprise individuelle ou à un groupement momentané d'opérateurs économiques. En cas de groupement d'opérateurs économiques, la composition du groupement et son mandataire devront être présentés lors de la remise de l'offre. En application de l'article R. 2142-21 du CCP, l'acheteur interdit aux candidats de présenter pour le marché plusieurs candidatures en agissant à la fois: 1/ en qualité de candidats individuels et de membre d'un ou plusieurs groupements, 2/ en qualité de membres de plusieurs groupements. En cas de dépôt d'offres multiples (pour un même lot (si marché alloti)) émanant d'établissements d'une même société, même SIREN mais SIRET différent, conformément à l'article R.2151-6 du CCP, seule la dernière offre remise sera ouverte, les autres offres ne seront pas ouvertes et déclarées irrégulières
Identifiant interne : F-PF-1844552
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39131100 Rayonnages d'archives
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39131100 Rayonnages d'archives
Options :
Description des options : Les clauses de réexamen sont inscrites à l'article 2.12 du règlement de consultation
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Pôle Culturel Chabran - 660 boulevard J.-F. Kennedy
Ville : Draguignan
Code postal : 83300
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2026
Durée : 12 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère Valeur Technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère Valeur Environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Critère Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1844552
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1844552
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/08/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 06/08/2026 à 09:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon
Informations relatives aux délais de recours : Voies et délais de recours: - référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 et s. du CJA), - référé contractuel (articles L.551-13 et s. du CJA), pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - recours en contestation de la validité du contrat (Arrêt CE du 04/04/2014 "Département Tarn et Garonne") qui peut être exercé par les tiers au contrat dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 2E4E7C2D-C914-E8CE-C609B993D34A6023
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Département du Var
Numéro d’enregistrement : 53715
Adresse postale : Direction des Bâtiments et Equipements Publics 390 avenue des Lices , Cs 41303
Ville : Toulon
Code postal : 83000
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Point de contact : FRANKE Véronique
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0776199091
Adresse internet : http://www.var.fr
Profil de l’acheteur : http://www.var.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Toulon
Numéro d’enregistrement : 2E4E7C4C-932D-CF1E-443237ED08EF57F7
Adresse postale : 5 rue Racine
Ville : Toulon
Code postal : 83041
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulon@juradm.fr
Téléphone : 0494427930
Télécopieur : 0494427989
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : CCIRA de Marseille
Numéro d’enregistrement : 2E4E7C5B-FFFC-7507-F45A952DB6B122B8
Adresse postale : Préfecture de la région Provence Alpes Côte d'Azur Secrétariat général pour les affaires régionales (Sgar), Place Félix Baret - Cs 80001
Ville : Marseille
Code postal : 13282
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : catherine.pietri@paca.gouv.fr
Téléphone : 0484354554
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 37f29ec1-5f88-4148-b1dc-82638a281640 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 01/07/2026 à 17:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 01/07/2026
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L’essentiel du marché

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