16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 30726566-9F84-B26F-566663585822620F +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.ccpaysrochois.fr ORG-0002 CC PAYS ROCHOIS 1 place Andrevetan La Roche Sur Foron 74800 FRK28 FRA 4125 BOUVIER Valérie Présidente 0450033992 eric.gauthier@ccpaysrochois.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA 30726586-0E6F-1ED8-07A1C277B09A23DE 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA 30726596-A1E5-E8AD-7B197CEF0727291B 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA 307265A5-CF80-FCBB-5BA98FF457F04517 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 1bad5368-a432-44b7-8ae2-68130082aa96 0e224db6-7c36-4eb1-aac1-3afe6fb094e6 2026-07-01+02:00 18:10:04+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.mp74.fr la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document neg-w-call false 2026BP07 Fourniture et installation d'un ensemble de bâtiments modulaires 3D en bois de quatre classes à usage d'école maternelle, de restaurant scolaire et d'accueil périscolaire La Communauté de Communes du Pays Rochois (CCPR) a opté pour un mode adapté à ses problématiques en souhaitant une approche constructive « hors site » avec la préfabrication des éléments en bois en usine. Ce principe doit permettre de respecter les attentes environnementales liées au projet, les délais réduits, d'optimiser les coûts et la qualité, tout en minimisant les nuisances pour le voisinage supplies 44211000 44211000 Territoire de la Ccpr - Commune d'Arenthon Arenthon 74800 FRK28 FRA LOT-0000 not-allowed no-eu-funds false 76534 non-restricted-document FRA official https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=76534 epo-procurement-document none required not-allowed false no true per-exa 60 quality Valeur technique de l'offre per-exa 10 quality Développement durable per-exa 30 price Prix https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=76534 ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required false true 2026-08-06+02:00 13:00:00+02:00 2026-09-14+02:00 false none none F-PF-76534 Fourniture et installation d'un ensemble de bâtiments modulaires 3D en bois de quatre classes à usage d'école maternelle, de restaurant scolaire et d'accueil périscolaire La Communauté de Communes du Pays Rochois (CCPR) a opté pour un mode adapté à ses problématiques en souhaitant une approche constructive « hors site » avec la préfabrication des éléments en bois en usine. Ce principe doit permettre de respecter les attentes environnementales liées au projet, les délais réduits, d'optimiser les coûts et la qualité, tout en minimisant les nuisances pour le voisinage supplies 44211000 44211000 Territoire de la Ccpr - Commune d'Arenthon Arenthon 74800 FRK28 FRA 2027-01-01+01:00 2028-03-31+02:00 26-65410 3.2.5 CC PAYS ROCHOIS 2026-07-03 2026-08-06T13:00:00+02:00 2026-08-06 27 Bâtiments modulaires 74 Fourniture et installation d'un ensemble de bâtiments modulaires 3D en bois de quatre classes à usage d'école maternelle, de restaurant scolaire et d'accueil périscolaire Avis de marché - Avis n° 26-65410 du 01/07/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 74
Annonce n° 26-65410
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CC PAYS ROCHOIS
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture et installation d'un ensemble de bâtiments modulaires 3D en bois de quatre classes à usage d'école maternelle, de restaurant scolaire et d'accueil périscolaire
Description : La Communauté de Communes du Pays Rochois (CCPR) a opté pour un mode adapté à ses problématiques en souhaitant une approche constructive « hors site » avec la préfabrication des éléments en bois en usine. Ce principe doit permettre de respecter les attentes environnementales liées au projet, les délais réduits, d'optimiser les coûts et la qualité, tout en minimisant les nuisances pour le voisinage
Identifiant de la procédure : 0e224db6-7c36-4eb1-aac1-3afe6fb094e6
Identifiant interne : 2026BP07
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44211000 Bâtiments préfabriqués
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44211000 Bâtiments préfabriqués
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire de la Ccpr - Commune d'Arenthon
Ville : Arenthon
Code postal : 74800
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Fourniture et installation d'un ensemble de bâtiments modulaires 3D en bois de quatre classes à usage d'école maternelle, de restaurant scolaire et d'accueil périscolaire
Description : La Communauté de Communes du Pays Rochois (CCPR) a opté pour un mode adapté à ses problématiques en souhaitant une approche constructive « hors site » avec la préfabrication des éléments en bois en usine. Ce principe doit permettre de respecter les attentes environnementales liées au projet, les délais réduits, d'optimiser les coûts et la qualité, tout en minimisant les nuisances pour le voisinage
Identifiant interne : F-PF-76534
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44211000 Bâtiments préfabriqués
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44211000 Bâtiments préfabriqués
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire de la Ccpr - Commune d'Arenthon
Ville : Arenthon
Code postal : 74800
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Date de fin de durée : 31/03/2028
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=76534
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de la procédure :
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner : 14/09/2026
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=76534
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/08/2026 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 30726566-9F84-B26F-566663585822620F
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : CC PAYS ROCHOIS
Numéro d’enregistrement : 4125
Adresse postale : 1 place Andrevetan
Ville : La Roche Sur Foron
Code postal : 74800
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Point de contact : BOUVIER Valérie
Adresse électronique : eric.gauthier@ccpaysrochois.fr
Téléphone : 0450033992
Adresse internet : http://www.ccpaysrochois.fr
Profil de l’acheteur : http://www.mp74.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 30726586-0E6F-1ED8-07A1C277B09A23DE
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 30726596-A1E5-E8AD-7B197CEF0727291B
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 307265A5-CF80-FCBB-5BA98FF457F04517
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 1bad5368-a432-44b7-8ae2-68130082aa96 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 01/07/2026 à 18:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 01/07/2026
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L’essentiel du marché

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