94e94680-9dd2-4f3d-9365-39133f21fa90-01 La Date Limite de Réception des Offres est reportée au 30/07/2026 à 12h00. LOT-0001 LOT-0002 LOT-0003 LOT-0004 LOT-0005 LOT-0006 LOT-0007 LOT-0008 LOT-0009 LOT-0010 LOT-0011 LOT-0012 LOT-0013 LOT-0014 LOT-0015 update-add La Date Limite de Réception des Offres est reportée au 30/07/2026 à 12h00. 16 https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?consultation_id=4032476 ORG-0001 ENTREPRENDRE POUR HUMANISER LA DEPENDANCE 69 chemin DE VASSIEUX CALUIRE-ET-CUIRE 69300 FRK26 FRA 45069580400036 M MIALON AURELIE - Chargée d'opérations immobilières 0760661631 a.mialon@habitat-humanisme.org ORG-0002 Tribunal Administratif de Lyon 184 Rue Duguesclin Lyon 69003 FRK26 FRA 176 900 058 00015 2.3 eforms-sdk-1.13 983bbaf6-8398-43a6-ab32-f9fcdeda3d8c 84527e55-e2a9-44af-94f6-b953fe34666d 2026-07-02+02:00 11:08:36+02:00 02 32014L0024 cn-standard FRA https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?consultation_id=4032476 body-pl health ORG-0001 serv-prov ORG-0001 CrossBorderLaw Tous les faits passibles d'une peine d'emprisonnement au regard du droit français constitueront des motifs d'exclusion. epo-procurement-document Tous les faits passibles d'une peine d'emprisonnement au regard du droit français constitueront des motifs d'exclusion. 15 15 true Dans l’hypothèse où la maîtrise d’œuvre et la maîtrise d’ouvrage constateraient une irrégularité dans les documents et décideraient de solliciter les entreprises concernées, celles-ci devront obligatoirement apporter les précisions demandées ou transmettre les pièces requises. À défaut, leur candidature sera déclarée irrégulière. open false Résidence Intergénérationnelle dans l'Hôpital Saint-Gabriel - AUTUN - 71 Saône et Loire - France Restructuration de l'ancien Hôpital Saint Gabriel en résidence intergénérationnelle de 34 logements, des espaces aménageables pour des activités associatives, culturelles, et des espaces extérieurs paysagers. Restructuration de l'ancien Hôpital Saint Gabriel en résidence intergénérationnelle de 34 logements, des espaces aménageables pour des activités associatives, culturelles, et des espaces extérieurs paysagers. works 45000000 FRK26 FRA LOT-0001 no-eu-funds true Se référer au RC-Formalisee-Autun-mai2026 ainsi qu'au CCAP-Autun-mai2026 DCE non-restricted-document https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?consultation_id=4032476 Se référer au RC-Formalisee-Autun-mai2026 ainsi qu'au CCAP-Autun-mai2026 epo-procurement-document true Se référer au RC-Formalisee-Autun-mai2026 ainsi qu'au CCAP-Autun-mai2026 none performance Se référer au RC-Formalisee-Autun-mai2026 ainsi qu'au CCAP-Autun-mai2026 yes allowed not-allowed ORG-0001 https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?consultation_id=4032476 120 Tribunal Administratif de Lyon ORG-0002 FRA false false false allowed true 2026-07-30+02:00 12:00:00+02:00 false none none 1 DEMOLITIONS - GROS OEUVRE - MACONNERIE - PIERRE DEMOLITIONS - GROS OEUVRE - MACONNERIE - PIERRE works La durée des travaux devra s’inscrire dans un délai de deux ans, pour une livraison prévisionnelle à l’été 2028. En cas de nécessité de prolongation, ce délai pourra être ajusté en fonction de la nature des travaux à réaliser. 45000000 9 boulevard Frédéric Latouche Autun 71400 FRK26 FRA 2 Se référer au RC et CCAP 0 LOT-0002 no-eu-funds true Se référer au RC ainsi qu’au CCAP DCE non-restricted-document https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?consultation_id=4032476 Se référer au RC ainsi qu’au CCAP true Se référer au RC ainsi qu’au CCAP none epo-procurement-document performance Se référer au RC ainsi qu’au CCAP yes allowed not-allowed ORG-0001 https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?consultation_id=4032476 120 Tribunal Administratif de Lyon ORG-0002 FRA false false allowed true 2026-07-30+02:00 12:00:00+02:00 false none none 2 RAVALEMENT DES FACADES RAVALEMENT DES FACADES works La durée des travaux devra s’inscrire dans un délai de deux ans, pour une livraison prévisionnelle à l’été 2028. En cas de nécessité de prolongation, ce délai pourra être ajusté en fonction de la nature des travaux à réaliser. 45000000 9 boulevard Frédéric Latouche Autun 71400 FRC13 FRA 2 Se référer au RC ainsi qu’au CCAP 0 LOT-0003 no-eu-funds true Se référer au RC ainsi qu’au CCAP DCE non-restricted-document https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?consultation_id=4032476 Se référer au RC ainsi qu’au CCAP true Se référer au RC ainsi qu’au CCAP none epo-procurement-document performance Se référer au RC ainsi qu’au CCAP yes allowed not-allowed ORG-0001 https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?consultation_id=4032476 120 Tribunal Administratif de Lyon ORG-0002 FRA false false allowed true 2026-07-30+02:00 12:00:00+02:00 false none none 3 CHARPENTE BOIS - COUVERTURE - ZINGUERIE CHARPENTE BOIS - COUVERTURE - ZINGUERIE works La durée des travaux devra s’inscrire dans un délai de deux ans, pour une livraison prévisionnelle à l’été 2028. En cas de nécessité de prolongation, ce délai pourra être ajusté en fonction de la nature des travaux à réaliser. 45000000 9 boulevard Frédéric Latouche Autun 71400 FRC13 FRA 2 Se référer au RC ainsi qu’au CCAP 0 LOT-0004 no-eu-funds true Se référer au RC ainsi qu’au CCAP DCE non-restricted-document https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?consultation_id=4032476 Se référer au RC ainsi qu’au CCAP true Se référer au RC ainsi qu’au CCAP none epo-procurement-document performance Se référer au RC ainsi qu’au CCAP yes allowed not-allowed ORG-0001 https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?consultation_id=4032476 120 Tribunal Administratif de Lyon ORG-0002 FRA false false allowed true 2026-07-30+02:00 12:00:00+02:00 false none none 4 ETANCHEITE ETANCHEITE works La durée des travaux devra s’inscrire dans un délai de deux ans, pour une livraison prévisionnelle à l’été 2028. En cas de nécessité de prolongation, ce délai pourra être ajusté en fonction de la nature des travaux à réaliser. 45000000 9 boulevard Frédéric Latouche Autun 71400 FRC13 FRA 2 Se référer au RC ainsi qu’au CCAP 0 LOT-0005 no-eu-funds true Se référer au RC ainsi qu’au CCAP DCE non-restricted-document https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?consultation_id=4032476 Se référer au RC ainsi qu’au CCAP true Se référer au RC ainsi qu’au CCAP none epo-procurement-document performance Se référer au RC ainsi qu’au CCAP yes allowed not-allowed ORG-0001 https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?consultation_id=4032476 120 Tribunal Administratif de Lyon ORG-0002 FRA false false allowed true 2026-07-30+02:00 12:00:00+02:00 false none none 5 MENUISERIES EXTERIEURES METALLIQUES - BSO MENUISERIES EXTERIEURES METALLIQUES - BSO works La durée des travaux devra s’inscrire dans un délai de deux ans, pour une livraison prévisionnelle à l’été 2028. En cas de nécessité de prolongation, ce délai pourra être ajusté en fonction de la nature des travaux à réaliser. 45000000 9 boulevard Frédéric Latouche Autun 71400 FRC13 FRA 2 Se référer au RC ainsi qu’au CCAP 0 LOT-0006 no-eu-funds true Se référer au RC ainsi qu’au CCAP DCE non-restricted-document https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?consultation_id=4032476 Se référer au RC ainsi qu’au CCAP true Se référer au RC ainsi qu’au CCAP none epo-procurement-document performance Se référer au RC ainsi qu’au CCAP yes allowed not-allowed ORG-0001 https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?consultation_id=4032476 120 Tribunal Administratif de Lyon ORG-0002 FRA false false allowed true 2026-07-30+02:00 12:00:00+02:00 false none none 6 MENUISERIES EXTERIEURES BOIS - VOLETS BOIS MENUISERIES EXTERIEURES BOIS - VOLETS BOIS works La durée des travaux devra s’inscrire dans un délai de deux ans, pour une livraison prévisionnelle à l’été 2028. En cas de nécessité de prolongation, ce délai pourra être ajusté en fonction de la nature des travaux à réaliser. 45000000 9 boulevard Frédéric Latouche Autun 71400 FRC13 FRA 2 Se référer au RC ainsi qu’au CCAP 0 LOT-0007 no-eu-funds true Se référer au RC ainsi qu’au CCAP DCE non-restricted-document https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?consultation_id=4032476 Se référer au RC ainsi qu’au CCAP true Se référer au RC ainsi qu’au CCAP none epo-procurement-document performance Se référer au RC ainsi qu’au CCAP yes allowed not-allowed ORG-0001 https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?consultation_id=4032476 120 Tribunal Administratif de Lyon ORG-0002 FRA false false allowed true 2026-07-30+02:00 12:00:00+02:00 false none none 7 MENUISERIES INTERIEURES BOIS MENUISERIES INTERIEURES BOIS works La durée des travaux devra s’inscrire dans un délai de deux ans, pour une livraison prévisionnelle à l’été 2028. En cas de nécessité de prolongation, ce délai pourra être ajusté en fonction de la nature des travaux à réaliser. 45000000 9 boulevard Frédéric Latouche Autun 71400 FRC13 FRA 2 Se référer au RC ainsi qu’au CCAP 0 LOT-0008 no-eu-funds true Se référer au RC ainsi qu’au CCAP DCE non-restricted-document https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?consultation_id=4032476 Se référer au RC ainsi qu’au CCAP true Se référer au RC ainsi qu’au CCAP none epo-procurement-document performance Se référer au RC ainsi qu’au CCAP yes allowed not-allowed ORG-0001 https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?consultation_id=4032476 120 Tribunal Administratif de Lyon ORG-0002 FRA false false allowed true 2026-07-30+02:00 12:00:00+02:00 false none none 8 METALLERIE - FERRONERIE METALLERIE - FERRONERIE works La durée des travaux devra s’inscrire dans un délai de deux ans, pour une livraison prévisionnelle à l’été 2028. En cas de nécessité de prolongation, ce délai pourra être ajusté en fonction de la nature des travaux à réaliser. 45000000 9 boulevard Frédéric Latouche Autun 71400 FRC13 FRA 2 Se référer au RC ainsi qu’au CCAP 0 LOT-0009 no-eu-funds true Se référer au RC ainsi qu’au CCAP DCE non-restricted-document https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?consultation_id=4032476 Se référer au RC ainsi qu’au CCAP true Se référer au RC ainsi qu’au CCAP none epo-procurement-document performance Se référer au RC ainsi qu’au CCAP yes allowed not-allowed ORG-0001 https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?consultation_id=4032476 120 Tribunal Administratif de Lyon ORG-0002 FRA false false allowed true 2026-07-30+02:00 12:00:00+02:00 false none none 9 CLOISONS - DOUBLAGE - PEINTURE CLOISONS - DOUBLAGE - PEINTURE works La durée des travaux devra s’inscrire dans un délai de deux ans, pour une livraison prévisionnelle à l’été 2028. En cas de nécessité de prolongation, ce délai pourra être ajusté en fonction de la nature des travaux à réaliser. 45000000 9 boulevard Frédéric Latouche Autun 71400 FRC13 FRA 2 Se référer au RC ainsi qu’au CCAP 0 LOT-0010 no-eu-funds true Se référer au RC ainsi qu’au CCAP DCE non-restricted-document https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?consultation_id=4032476 Se référer au RC ainsi qu’au CCAP true Se référer au RC ainsi qu’au CCAP none epo-procurement-document performance Se référer au RC ainsi qu’au CCAP yes allowed not-allowed ORG-0001 https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?consultation_id=4032476 120 Tribunal Administratif de Lyon ORG-0002 FRA false false allowed true 2026-07-30+02:00 12:00:00+02:00 false none none 10 SOLS MINCES COLLES SOLS MINCES COLLES works La durée des travaux devra s’inscrire dans un délai de deux ans, pour une livraison prévisionnelle à l’été 2028. En cas de nécessité de prolongation, ce délai pourra être ajusté en fonction de la nature des travaux à réaliser. 45000000 9 boulevard Frédéric Latouche Autun 71400 FRC13 FRA 2 Se référer au RC ainsi qu’au CCAP 0 LOT-0011 no-eu-funds true Se référer au RC ainsi qu’au CCAP DCE non-restricted-document https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?consultation_id=4032476 Se référer au RC ainsi qu’au CCAP true Se référer au RC ainsi qu’au CCAP none epo-procurement-document performance Se référer au RC ainsi qu’au CCAP yes allowed not-allowed ORG-0001 https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?consultation_id=4032476 120 Tribunal Administratif de Lyon ORG-0002 FRA false false allowed true 2026-07-30+02:00 12:00:00+02:00 false none none 11 CARRELAGE - FAIENCES CARRELAGE - FAIENCES works La durée des travaux devra s’inscrire dans un délai de deux ans, pour une livraison prévisionnelle à l’été 2028. En cas de nécessité de prolongation, ce délai pourra être ajusté en fonction de la nature des travaux à réaliser. 45000000 9 boulevard Frédéric Latouche Autun 71400 FRC13 FRA 2 Se référer au RC ainsi qu’au CCAP 0 LOT-0012 no-eu-funds true Se référer au RC ainsi qu’au CCAP DCE non-restricted-document https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?consultation_id=4032476 Se référer au RC ainsi qu’au CCAP true Se référer au RC ainsi qu’au CCAP none epo-procurement-document performance Se référer au RC ainsi qu’au CCAP yes allowed not-allowed ORG-0001 https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?consultation_id=4032476 120 Tribunal Administratif de Lyon ORG-0002 FRA false false allowed true 2026-07-30+02:00 12:00:00+02:00 false none none 12 APPAREIL ELEVATEUR APPAREIL ELEVATEUR works La durée des travaux devra s’inscrire dans un délai de deux ans, pour une livraison prévisionnelle à l’été 2028. En cas de nécessité de prolongation, ce délai pourra être ajusté en fonction de la nature des travaux à réaliser. 45000000 9 boulevard Frédéric Latouche Autun 71400 FRC13 FRA 2 Se référer au RC ainsi qu’au CCAP 0 LOT-0013 no-eu-funds true Se référer au RC ainsi qu’au CCAP DCE non-restricted-document https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?consultation_id=4032476 Se référer au RC ainsi qu’au CCAP true Se référer au RC ainsi qu’au CCAP none epo-procurement-document performance Se référer au RC ainsi qu’au CCAP yes allowed not-allowed ORG-0001 https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?consultation_id=4032476 120 Tribunal Administratif de Lyon ORG-0002 FRA false false allowed true 2026-07-30+02:00 12:00:00+02:00 false none none 13 CHAUFFAGE - VENTILATION - PLOMBERIE CHAUFFAGE - VENTILATION - PLOMBERIE works La durée des travaux devra s’inscrire dans un délai de deux ans, pour une livraison prévisionnelle à l’été 2028. En cas de nécessité de prolongation, ce délai pourra être ajusté en fonction de la nature des travaux à réaliser. 45000000 9 boulevard Frédéric Latouche Autun 71400 FRC13 FRA 2 Se référer au RC ainsi qu’au CCAP 0 LOT-0014 no-eu-funds true Se référer au RC ainsi qu’au CCAP DCE non-restricted-document https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?consultation_id=4032476 Se référer au RC ainsi qu’au CCAP true Se référer au RC ainsi qu’au CCAP none epo-procurement-document performance Se référer au RC ainsi qu’au CCAP yes allowed not-allowed ORG-0001 https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?consultation_id=4032476 120 Tribunal Administratif de Lyon ORG-0002 FRA false false allowed true 2026-07-30+02:00 12:00:00+02:00 false none none 14 ELECTRICITE ELECTRICITE works La durée des travaux devra s’inscrire dans un délai de deux ans, pour une livraison prévisionnelle à l’été 2028. En cas de nécessité de prolongation, ce délai pourra être ajusté en fonction de la nature des travaux à réaliser. 45000000 9 boulevard Frédéric Latouche Autun 71400 FRC13 FRA 2 Se référer au RC ainsi qu’au CCAP 0 LOT-0015 no-eu-funds true Se référer au RC ainsi qu’au CCAP DCE non-restricted-document https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?consultation_id=4032476 Se référer au RC ainsi qu’au CCAP true Se référer au RC ainsi qu’au CCAP none epo-procurement-document performance Se référer au RC ainsi qu’au CCAP yes allowed not-allowed ORG-0001 https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?consultation_id=4032476 120 Tribunal Administratif de Lyon ORG-0002 FRA false false allowed true 2026-07-30+02:00 12:00:00+02:00 false none none 15 VRD - ESPACES VERTS VRD - ESPACES VERTS works La durée des travaux devra s’inscrire dans un délai de deux ans, pour une livraison prévisionnelle à l’été 2028. En cas de nécessité de prolongation, ce délai pourra être ajusté en fonction de la nature des travaux à réaliser. 45000000 9 boulevard Frédéric Latouche Autun 71400 FRC13 FRA 2 Se référer au RC ainsi qu’au CCAP 0 26-65591 26-49800 3.2.5 ENTREPRENDRE POUR HUMANISER LA DEPENDANCE 2026-07-03 2026-07-30T12:00:00+02:00 2026-07-30 33 Bâtiment 71 Restructuration de l'ancien Hôpital Saint Gabriel en résidence intergénérationnelle de 34 logements, des espaces aménageables pour des activités associatives, culturelles, et des espaces extérieurs... Avis de marché ( avis rectificatif ) - Avis n° 26-65591 du 02/07/2026
Avis de marché ( avis rectificatif )
Département(s) de publication : 71
Annonce n° 26-65591
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : ENTREPRENDRE POUR HUMANISER LA DEPENDANCE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Restructuration de l'ancien Hôpital Saint Gabriel en résidence intergénérationnelle de 34 logements, des espaces aménageables pour des activités associatives, culturelles, et des espaces extérieurs paysagers.
Description : Restructuration de l'ancien Hôpital Saint Gabriel en résidence intergénérationnelle de 34 logements, des espaces aménageables pour des activités associatives, culturelles, et des espaces extérieurs paysagers.
Identifiant de la procédure : 84527e55-e2a9-44af-94f6-b953fe34666d
Identifiant interne : Résidence Intergénérationnelle dans l'Hôpital Saint-Gabriel - AUTUN - 71 Saône et Loire - France
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Dans l’hypothèse où la maîtrise d’œuvre et la maîtrise d’ouvrage constateraient une irrégularité dans les documents et décideraient de solliciter les entreprises concernées, celles-ci devront obligatoirement apporter les précisions demandées ou transmettre les pièces requises. À défaut, leur candidature sera déclarée irrégulière.
2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Droit transnational applicable : Tous les faits passibles d'une peine d'emprisonnement au regard du droit français constitueront des motifs d'exclusion.
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 15
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 15
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : DEMOLITIONS - GROS OEUVRE - MACONNERIE - PIERRE
Description : DEMOLITIONS - GROS OEUVRE - MACONNERIE - PIERRE
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction
Options :
Description des options : Se référer au RC et CCAP
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 9 boulevard Frédéric Latouche
Ville : Autun
Code postal : 71400
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 2 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La durée des travaux devra s’inscrire dans un délai de deux ans, pour une livraison prévisionnelle à l’été 2028. En cas de nécessité de prolongation, ce délai pourra être ajusté en fonction de la nature des travaux à réaliser.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?consultation_id=4032476
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?consultation_id=4032476
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Description de la garantie financière : Se référer au RC-Formalisee-Autun-mai2026 ainsi qu'au CCAP-Autun-mai2026
Date limite de réception des offres : 30/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Se référer au RC-Formalisee-Autun-mai2026 ainsi qu'au CCAP-Autun-mai2026
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Se référer au RC-Formalisee-Autun-mai2026 ainsi qu'au CCAP-Autun-mai2026
Montage financier : Se référer au RC-Formalisee-Autun-mai2026 ainsi qu'au CCAP-Autun-mai2026
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ENTREPRENDRE POUR HUMANISER LA DEPENDANCE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : RAVALEMENT DES FACADES
Description : RAVALEMENT DES FACADES
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction
Options :
Description des options : Se référer au RC ainsi qu’au CCAP
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 9 boulevard Frédéric Latouche
Ville : Autun
Code postal : 71400
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 2 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La durée des travaux devra s’inscrire dans un délai de deux ans, pour une livraison prévisionnelle à l’été 2028. En cas de nécessité de prolongation, ce délai pourra être ajusté en fonction de la nature des travaux à réaliser.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?consultation_id=4032476
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?consultation_id=4032476
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Description de la garantie financière : Se référer au RC ainsi qu’au CCAP
Date limite de réception des offres : 30/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Se référer au RC ainsi qu’au CCAP
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Se référer au RC ainsi qu’au CCAP
Montage financier : Se référer au RC ainsi qu’au CCAP
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ENTREPRENDRE POUR HUMANISER LA DEPENDANCE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : CHARPENTE BOIS - COUVERTURE - ZINGUERIE
Description : CHARPENTE BOIS - COUVERTURE - ZINGUERIE
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction
Options :
Description des options : Se référer au RC ainsi qu’au CCAP
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 9 boulevard Frédéric Latouche
Ville : Autun
Code postal : 71400
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 2 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La durée des travaux devra s’inscrire dans un délai de deux ans, pour une livraison prévisionnelle à l’été 2028. En cas de nécessité de prolongation, ce délai pourra être ajusté en fonction de la nature des travaux à réaliser.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?consultation_id=4032476
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?consultation_id=4032476
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Description de la garantie financière : Se référer au RC ainsi qu’au CCAP
Date limite de réception des offres : 30/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Se référer au RC ainsi qu’au CCAP
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Se référer au RC ainsi qu’au CCAP
Montage financier : Se référer au RC ainsi qu’au CCAP
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ENTREPRENDRE POUR HUMANISER LA DEPENDANCE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : ETANCHEITE
Description : ETANCHEITE
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction
Options :
Description des options : Se référer au RC ainsi qu’au CCAP
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 9 boulevard Frédéric Latouche
Ville : Autun
Code postal : 71400
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 2 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La durée des travaux devra s’inscrire dans un délai de deux ans, pour une livraison prévisionnelle à l’été 2028. En cas de nécessité de prolongation, ce délai pourra être ajusté en fonction de la nature des travaux à réaliser.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?consultation_id=4032476
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?consultation_id=4032476
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Description de la garantie financière : Se référer au RC ainsi qu’au CCAP
Date limite de réception des offres : 30/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Se référer au RC ainsi qu’au CCAP
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Se référer au RC ainsi qu’au CCAP
Montage financier : Se référer au RC ainsi qu’au CCAP
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ENTREPRENDRE POUR HUMANISER LA DEPENDANCE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : MENUISERIES EXTERIEURES METALLIQUES - BSO
Description : MENUISERIES EXTERIEURES METALLIQUES - BSO
Identifiant interne : 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction
Options :
Description des options : Se référer au RC ainsi qu’au CCAP
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 9 boulevard Frédéric Latouche
Ville : Autun
Code postal : 71400
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 2 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La durée des travaux devra s’inscrire dans un délai de deux ans, pour une livraison prévisionnelle à l’été 2028. En cas de nécessité de prolongation, ce délai pourra être ajusté en fonction de la nature des travaux à réaliser.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?consultation_id=4032476
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?consultation_id=4032476
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Description de la garantie financière : Se référer au RC ainsi qu’au CCAP
Date limite de réception des offres : 30/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Se référer au RC ainsi qu’au CCAP
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Se référer au RC ainsi qu’au CCAP
Montage financier : Se référer au RC ainsi qu’au CCAP
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ENTREPRENDRE POUR HUMANISER LA DEPENDANCE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : MENUISERIES EXTERIEURES BOIS - VOLETS BOIS
Description : MENUISERIES EXTERIEURES BOIS - VOLETS BOIS
Identifiant interne : 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction
Options :
Description des options : Se référer au RC ainsi qu’au CCAP
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 9 boulevard Frédéric Latouche
Ville : Autun
Code postal : 71400
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 2 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La durée des travaux devra s’inscrire dans un délai de deux ans, pour une livraison prévisionnelle à l’été 2028. En cas de nécessité de prolongation, ce délai pourra être ajusté en fonction de la nature des travaux à réaliser.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?consultation_id=4032476
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?consultation_id=4032476
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Description de la garantie financière : Se référer au RC ainsi qu’au CCAP
Date limite de réception des offres : 30/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Se référer au RC ainsi qu’au CCAP
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Se référer au RC ainsi qu’au CCAP
Montage financier : Se référer au RC ainsi qu’au CCAP
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ENTREPRENDRE POUR HUMANISER LA DEPENDANCE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : MENUISERIES INTERIEURES BOIS
Description : MENUISERIES INTERIEURES BOIS
Identifiant interne : 7
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction
Options :
Description des options : Se référer au RC ainsi qu’au CCAP
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 9 boulevard Frédéric Latouche
Ville : Autun
Code postal : 71400
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 2 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La durée des travaux devra s’inscrire dans un délai de deux ans, pour une livraison prévisionnelle à l’été 2028. En cas de nécessité de prolongation, ce délai pourra être ajusté en fonction de la nature des travaux à réaliser.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?consultation_id=4032476
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?consultation_id=4032476
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Description de la garantie financière : Se référer au RC ainsi qu’au CCAP
Date limite de réception des offres : 30/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Se référer au RC ainsi qu’au CCAP
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Se référer au RC ainsi qu’au CCAP
Montage financier : Se référer au RC ainsi qu’au CCAP
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ENTREPRENDRE POUR HUMANISER LA DEPENDANCE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : METALLERIE - FERRONERIE
Description : METALLERIE - FERRONERIE
Identifiant interne : 8
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction
Options :
Description des options : Se référer au RC ainsi qu’au CCAP
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 9 boulevard Frédéric Latouche
Ville : Autun
Code postal : 71400
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 2 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La durée des travaux devra s’inscrire dans un délai de deux ans, pour une livraison prévisionnelle à l’été 2028. En cas de nécessité de prolongation, ce délai pourra être ajusté en fonction de la nature des travaux à réaliser.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?consultation_id=4032476
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?consultation_id=4032476
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Description de la garantie financière : Se référer au RC ainsi qu’au CCAP
Date limite de réception des offres : 30/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Se référer au RC ainsi qu’au CCAP
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Se référer au RC ainsi qu’au CCAP
Montage financier : Se référer au RC ainsi qu’au CCAP
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ENTREPRENDRE POUR HUMANISER LA DEPENDANCE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : CLOISONS - DOUBLAGE - PEINTURE
Description : CLOISONS - DOUBLAGE - PEINTURE
Identifiant interne : 9
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction
Options :
Description des options : Se référer au RC ainsi qu’au CCAP
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 9 boulevard Frédéric Latouche
Ville : Autun
Code postal : 71400
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 2 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La durée des travaux devra s’inscrire dans un délai de deux ans, pour une livraison prévisionnelle à l’été 2028. En cas de nécessité de prolongation, ce délai pourra être ajusté en fonction de la nature des travaux à réaliser.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?consultation_id=4032476
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?consultation_id=4032476
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Description de la garantie financière : Se référer au RC ainsi qu’au CCAP
Date limite de réception des offres : 30/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Se référer au RC ainsi qu’au CCAP
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Se référer au RC ainsi qu’au CCAP
Montage financier : Se référer au RC ainsi qu’au CCAP
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ENTREPRENDRE POUR HUMANISER LA DEPENDANCE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : SOLS MINCES COLLES
Description : SOLS MINCES COLLES
Identifiant interne : 10
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction
Options :
Description des options : Se référer au RC ainsi qu’au CCAP
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 9 boulevard Frédéric Latouche
Ville : Autun
Code postal : 71400
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 2 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La durée des travaux devra s’inscrire dans un délai de deux ans, pour une livraison prévisionnelle à l’été 2028. En cas de nécessité de prolongation, ce délai pourra être ajusté en fonction de la nature des travaux à réaliser.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?consultation_id=4032476
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?consultation_id=4032476
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Description de la garantie financière : Se référer au RC ainsi qu’au CCAP
Date limite de réception des offres : 30/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Se référer au RC ainsi qu’au CCAP
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Se référer au RC ainsi qu’au CCAP
Montage financier : Se référer au RC ainsi qu’au CCAP
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ENTREPRENDRE POUR HUMANISER LA DEPENDANCE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : CARRELAGE - FAIENCES
Description : CARRELAGE - FAIENCES
Identifiant interne : 11
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction
Options :
Description des options : Se référer au RC ainsi qu’au CCAP
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 9 boulevard Frédéric Latouche
Ville : Autun
Code postal : 71400
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 2 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La durée des travaux devra s’inscrire dans un délai de deux ans, pour une livraison prévisionnelle à l’été 2028. En cas de nécessité de prolongation, ce délai pourra être ajusté en fonction de la nature des travaux à réaliser.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?consultation_id=4032476
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?consultation_id=4032476
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Description de la garantie financière : Se référer au RC ainsi qu’au CCAP
Date limite de réception des offres : 30/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Se référer au RC ainsi qu’au CCAP
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Se référer au RC ainsi qu’au CCAP
Montage financier : Se référer au RC ainsi qu’au CCAP
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ENTREPRENDRE POUR HUMANISER LA DEPENDANCE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012
Titre : APPAREIL ELEVATEUR
Description : APPAREIL ELEVATEUR
Identifiant interne : 12
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction
Options :
Description des options : Se référer au RC ainsi qu’au CCAP
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 9 boulevard Frédéric Latouche
Ville : Autun
Code postal : 71400
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 2 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La durée des travaux devra s’inscrire dans un délai de deux ans, pour une livraison prévisionnelle à l’été 2028. En cas de nécessité de prolongation, ce délai pourra être ajusté en fonction de la nature des travaux à réaliser.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?consultation_id=4032476
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?consultation_id=4032476
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Description de la garantie financière : Se référer au RC ainsi qu’au CCAP
Date limite de réception des offres : 30/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Se référer au RC ainsi qu’au CCAP
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Se référer au RC ainsi qu’au CCAP
Montage financier : Se référer au RC ainsi qu’au CCAP
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ENTREPRENDRE POUR HUMANISER LA DEPENDANCE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013
Titre : CHAUFFAGE - VENTILATION - PLOMBERIE
Description : CHAUFFAGE - VENTILATION - PLOMBERIE
Identifiant interne : 13
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction
Options :
Description des options : Se référer au RC ainsi qu’au CCAP
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 9 boulevard Frédéric Latouche
Ville : Autun
Code postal : 71400
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 2 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La durée des travaux devra s’inscrire dans un délai de deux ans, pour une livraison prévisionnelle à l’été 2028. En cas de nécessité de prolongation, ce délai pourra être ajusté en fonction de la nature des travaux à réaliser.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?consultation_id=4032476
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?consultation_id=4032476
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Description de la garantie financière : Se référer au RC ainsi qu’au CCAP
Date limite de réception des offres : 30/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Se référer au RC ainsi qu’au CCAP
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Se référer au RC ainsi qu’au CCAP
Montage financier : Se référer au RC ainsi qu’au CCAP
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ENTREPRENDRE POUR HUMANISER LA DEPENDANCE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014
Titre : ELECTRICITE
Description : ELECTRICITE
Identifiant interne : 14
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction
Options :
Description des options : Se référer au RC ainsi qu’au CCAP
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 9 boulevard Frédéric Latouche
Ville : Autun
Code postal : 71400
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 2 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La durée des travaux devra s’inscrire dans un délai de deux ans, pour une livraison prévisionnelle à l’été 2028. En cas de nécessité de prolongation, ce délai pourra être ajusté en fonction de la nature des travaux à réaliser.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?consultation_id=4032476
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?consultation_id=4032476
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Description de la garantie financière : Se référer au RC ainsi qu’au CCAP
Date limite de réception des offres : 30/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Se référer au RC ainsi qu’au CCAP
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Se référer au RC ainsi qu’au CCAP
Montage financier : Se référer au RC ainsi qu’au CCAP
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ENTREPRENDRE POUR HUMANISER LA DEPENDANCE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015
Titre : VRD - ESPACES VERTS
Description : VRD - ESPACES VERTS
Identifiant interne : 15
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction
Options :
Description des options : Se référer au RC ainsi qu’au CCAP
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 9 boulevard Frédéric Latouche
Ville : Autun
Code postal : 71400
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 2 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La durée des travaux devra s’inscrire dans un délai de deux ans, pour une livraison prévisionnelle à l’été 2028. En cas de nécessité de prolongation, ce délai pourra être ajusté en fonction de la nature des travaux à réaliser.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?consultation_id=4032476
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?consultation_id=4032476
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Description de la garantie financière : Se référer au RC ainsi qu’au CCAP
Date limite de réception des offres : 30/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Se référer au RC ainsi qu’au CCAP
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Se référer au RC ainsi qu’au CCAP
Montage financier : Se référer au RC ainsi qu’au CCAP
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ENTREPRENDRE POUR HUMANISER LA DEPENDANCE
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : ENTREPRENDRE POUR HUMANISER LA DEPENDANCE
Numéro d’enregistrement : 45069580400036
Adresse postale : 69 chemin DE VASSIEUX
Ville : CALUIRE-ET-CUIRE
Code postal : 69300
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Point de contact : M MIALON AURELIE - Chargée d'opérations immobilières
Adresse électronique : a.mialon@habitat-humanisme.org
Téléphone : 0760661631
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?consultation_id=4032476
Profil de l’acheteur : https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?consultation_id=4032476
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Prestataire de services de passation de marché
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 176 900 058 00015
Adresse postale : 184 Rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Section 10 - Modification
Version de l’avis antérieur à modifier : 94e94680-9dd2-4f3d-9365-39133f21fa90-01
Principale raison de la modification : Mise à jour d’informations
Description : La Date Limite de Réception des Offres est reportée au 30/07/2026 à 12h00.
10.1 Modification
Identifiant de la section : LOT-0001
Identifiant de la section : LOT-0002
Identifiant de la section : LOT-0003
Identifiant de la section : LOT-0004
Identifiant de la section : LOT-0005
Identifiant de la section : LOT-0006
Identifiant de la section : LOT-0007
Identifiant de la section : LOT-0008
Identifiant de la section : LOT-0009
Identifiant de la section : LOT-0010
Identifiant de la section : LOT-0011
Identifiant de la section : LOT-0012
Identifiant de la section : LOT-0013
Identifiant de la section : LOT-0014
Identifiant de la section : LOT-0015
Description des modifications : La Date Limite de Réception des Offres est reportée au 30/07/2026 à 12h00.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 983bbaf6-8398-43a6-ab32-f9fcdeda3d8c - 02
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 02/07/2026 à 11:08
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 02/07/2026
]]>

L’essentiel du marché

]]>