16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 574056BA-928D-264E-AB1D8F0875D64731 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.ordre-infirmiers.fr/ ORG-0002 CONSEIL NATIONAL DE L'ORDRE DES INFIRMIERS 228 Rue Du Faubourg Saint Martin Paris 75010 FR101 FRA 79335 Desbouchages Alain Président 0171938450 contact@ordre-infirmiers.fr http://www.justice.gouv.fr/ ORG-0003 Tribunal judiciaire de Paris 29-45 Avenue de la Porte de Clichy Paris 75017 FR101 FRA 574056FB-DDA9-6F26-92F0CAA03BC59CFC 0144325151 accueil-paris@justice.fr http://www.justice.gouv.fr/ ORG-0004 Tribunal judiciaire de Paris 29-45 Avenue de la Porte de Clichy Paris 75017 FR101 FRA 57405735-A6E4-3BE0-9E40DAB512D8B79C 0144325151 accueil-paris@justice.fr http://www.justice.gouv.fr/ ORG-0005 Tribunal judiciaire de Paris 29-45 Avenue de la Porte de Clichy Paris 75017 FR101 FRA 57405755-9105-AF46-F7A7BA33F520FBC9 0144325151 accueil-paris@justice.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 551ee791-1088-43e9-ad7d-2d622762c7d3 72ead31c-6b53-4661-be62-306b42b39aaa 2026-07-02+02:00 12:15:08+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.info/ body-pl health ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document open false 2026-004-AP2A Impression et envoi de caducées aux infirmiers inscrits au tableau de l'ordre des infirmiers L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. La valeur estimée (HT) indiquée au présent avis représente le montant maximum de l'accord-cadre pour toute sa durée (prestations similaires et reconductions comprises) services 1400000 79824000 79824000 LOT-0000 not-allowed no-eu-funds not-requ 1845059 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1845059 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande (la date de début d'exécution des prestations indiquée au présent avis est prévisionnelle). Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1845059 4 ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-08-03+02:00 12:00:00+02:00 2026-08-03+02:00 14:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none S-PF-1845059 Impression et envoi de caducées aux infirmiers inscrits au tableau de l'ordre des infirmiers L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. La valeur estimée (HT) indiquée au présent avis représente le montant maximum de l'accord-cadre pour toute sa durée (prestations similaires et reconductions comprises) services 1400000 79824000 79824000 2026-09-30+02:00 12 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges 26-65656 3.2.5 CONSEIL NATIONAL DE L'ORDRE DES INFIRMIERS 2026-07-03 2026-08-03T12:00:00+02:00 2026-08-03 160 Impression 274 Prestations de services 75 Impression et envoi de caducées aux infirmiers inscrits au tableau de l'ordre des infirmiers Avis de marché - Avis n° 26-65656 du 02/07/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 75
Annonce n° 26-65656
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CONSEIL NATIONAL DE L'ORDRE DES INFIRMIERS
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Impression et envoi de caducées aux infirmiers inscrits au tableau de l'ordre des infirmiers
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. La valeur estimée (HT) indiquée au présent avis représente le montant maximum de l'accord-cadre pour toute sa durée (prestations similaires et reconductions comprises)
Identifiant de la procédure : 72ead31c-6b53-4661-be62-306b42b39aaa
Identifiant interne : 2026-004-AP2A
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79824000 Services d'impression et de distribution
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79824000 Services d'impression et de distribution
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,400,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Impression et envoi de caducées aux infirmiers inscrits au tableau de l'ordre des infirmiers
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. La valeur estimée (HT) indiquée au présent avis représente le montant maximum de l'accord-cadre pour toute sa durée (prestations similaires et reconductions comprises)
Identifiant interne : S-PF-1845059
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79824000 Services d'impression et de distribution
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79824000 Services d'impression et de distribution
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 30/09/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,400,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1845059
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1845059
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/08/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 03/08/2026 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande (la date de début d'exécution des prestations indiquée au présent avis est prévisionnelle). Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal judiciaire de Paris
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Paris
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 574056BA-928D-264E-AB1D8F0875D64731
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : CONSEIL NATIONAL DE L'ORDRE DES INFIRMIERS
Numéro d’enregistrement : 79335
Adresse postale : 228 Rue Du Faubourg Saint Martin
Ville : Paris
Code postal : 75010
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : Desbouchages Alain
Adresse électronique : contact@ordre-infirmiers.fr
Téléphone : 0171938450
Adresse internet : https://www.ordre-infirmiers.fr/
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal judiciaire de Paris
Numéro d’enregistrement : 574056FB-DDA9-6F26-92F0CAA03BC59CFC
Adresse postale : 29-45 Avenue de la Porte de Clichy
Ville : Paris
Code postal : 75017
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : accueil-paris@justice.fr
Téléphone : 0144325151
Adresse internet : http://www.justice.gouv.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal judiciaire de Paris
Numéro d’enregistrement : 57405735-A6E4-3BE0-9E40DAB512D8B79C
Adresse postale : 29-45 Avenue de la Porte de Clichy
Ville : Paris
Code postal : 75017
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : accueil-paris@justice.fr
Téléphone : 0144325151
Adresse internet : http://www.justice.gouv.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal judiciaire de Paris
Numéro d’enregistrement : 57405755-9105-AF46-F7A7BA33F520FBC9
Adresse postale : 29-45 Avenue de la Porte de Clichy
Ville : Paris
Code postal : 75017
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : accueil-paris@justice.fr
Téléphone : 0144325151
Adresse internet : http://www.justice.gouv.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 551ee791-1088-43e9-ad7d-2d622762c7d3 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 02/07/2026 à 12:15
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 02/07/2026
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L’essentiel du marché

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