Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
262005/VRA/DCAMG-AO-AC BDC-FOURNITURE DE COMPOSTEURS
Description
:
Le présent marché concerne la fourniture de composteurs pour la Direction Gestion des Déchets
Identifiant de la procédure
:
a9f17fd4-a39b-4cfe-90db-3f9cbe62d16a
Identifiant interne
:
262005
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
non
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
39234000
Caisses à compost
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
39234000
Caisses à compost
2.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
1 Place Jacques Brel
Ville
:
Valence
Code postal
:
26000
Subdivision pays (NUTS)
:
Drôme
(
FRK23
)
Pays
:
France
2.1.3
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
1,460,000
Euro
2.1.4
Informations générales
Informations complémentaires
:
Epci Ao - accord-cadre à bons de commande Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exécution de procédure de passation prévus par le code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil de l'acheteur
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
2.1.5
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre
:
2
Conditions du marché
:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés
:
2
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Lot n°1 - Fourniture de composteurs individuels en plastique et de pièces détachées
Description
:
Lot n°1 - Fourniture de composteurs individuels en plastique et de pièces détachées
Identifiant interne
:
1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
39234000
Caisses à compost
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
39234000
Caisses à compost
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
1 Place Jacques Brel
Ville
:
Valence
Code postal
:
26000
Subdivision pays (NUTS)
:
Drôme
(
FRK23
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
19/10/2026
Durée
:
12
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
12
Autres informations sur le renouvellement
:
Durée du marché 12 mois, reconductible 3 fois 12 mois soit 48 mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Ao - accord-cadre à bons de commande Montants annuels Ht : Total sans mini. / maxi 240 000 euro(s)
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1845042
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1845042
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
05/08/2026
à 11:00
Date limite de validité de l’offre
:
4
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
06/08/2026
à 10:00
Lieu
:
Valence
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Valence Romans Agglo
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Grenoble
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Lot n°2 - Fourniture de composteurs collectifs en bois et de pièces détachées
Description
:
Lot n°2 - Fourniture de composteurs collectifs en bois et de pièces détachées
Identifiant interne
:
2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
39234000
Caisses à compost
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
39234000
Caisses à compost
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
1 Place Jacques Brel
Ville
:
Valence
Code postal
:
26000
Subdivision pays (NUTS)
:
Drôme
(
FRK23
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
19/10/2026
Durée
:
12
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
12
Autres informations sur le renouvellement
:
Durée du marché 12 mois, reconductible 3 fois 12 mois soit 48 mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Ao - accord-cadre à bons de commande Montants annuels Ht : Total sans mini. / maxi 125 000 euro(s)
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1845042
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1845042
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
05/08/2026
à 11:00
Date limite de validité de l’offre
:
4
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
06/08/2026
à 10:00
Lieu
:
Valence
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Valence Romans Agglo
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Grenoble
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement
:
5D8A05B3-0BF4-6243-AC7271F19EC5585A
Ville
:
Seyssinet-Pariset
Code postal
:
38170
Subdivision pays (NUTS)
:
Isère
(
FRK24
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
publications-joue@aws-france.com
Téléphone
:
+33480041260
Rôles de cette organisation
:
TED eSender
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
Valence Romans Agglo
Numéro d’enregistrement
:
5382
Adresse postale
:
1, Place Jacques Brel
Ville
:
Valence
Code postal
:
26000
Subdivision pays (NUTS)
:
Drôme
(
FRK23
)
Pays
:
France
Point de contact
:
DARAGON Nicolas
Adresse électronique
:
achats@valenceromansagglo.fr
Téléphone
:
0475813030
Adresse internet
:
http://www.valenceromansagglo.fr/
Profil de l’acheteur
:
http://marches-publics.valenceromansagglo.fr
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
8.1
ORG-0003
Nom officiel
:
Valence Romans Agglo
Numéro d’enregistrement
:
5D8A05D4-9B7D-4F1F-A60A63DD8491E3F9
Adresse postale
:
1 Place Jacques Brel
Ville
:
Valence
Code postal
:
26000
Subdivision pays (NUTS)
:
Drôme
(
FRK23
)
Pays
:
France
Point de contact
:
Christine DELANGE
Adresse électronique
:
achats@valenceromansagglo.fr
Téléphone
:
0426526588
Rôles de cette organisation
:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1
ORG-0004
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement
:
5D8A05E9-9A51-BA90-0CF0558067EDBC27
Adresse postale
:
2 Place de Verdun
Ville
:
Grenoble
Code postal
:
38022
Subdivision pays (NUTS)
:
Isère
(
FRK24
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone
:
0476429000
Télécopieur
:
0476422269
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1
ORG-0005
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement
:
5D8A05F8-997D-4407-EDA821D3E64B5386
Adresse postale
:
2 Place de Verdun
Ville
:
Grenoble
Code postal
:
38022
Subdivision pays (NUTS)
:
Isère
(
FRK24
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone
:
0476429000
Télécopieur
:
0476422269
Rôles de cette organisation
:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
6d71f77e-a112-420b-a477-dfe0e46c7fe3
-
01
Type de formulaire
:
Mise en concurrence
Type d’avis
:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
02/07/2026
à 15:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français