5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Enseignes verticales
Description
:
Enseignes verticales
Identifiant interne
:
1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
79823000
Services d'impression et de livraison
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Agglomération grenobloise
Subdivision pays (NUTS)
:
Isère
(
FRK24
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
5
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
2
Autres informations sur le renouvellement
:
L'accord cadre pourra être reconduit 2 fois : La période de reconduction n° 1 sera de 1 an. La période de reconduction n° 2 sera de 1 an.
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
175,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.9
Critères de sélection
Sources des critères de sélection
:
Avis
Critère
:
Autres exigences économiques ou financières
Description
:
justificatifs administratifs commun à tous les lots : - DC1 ou lettre de candidature Une lettre de candidature et le cas échéant d'habilitation du mandataire par les cotraitants, signée de la personne habilitée à engager le candidat (par chaque cotraitant en cas de groupement) ; - Déclaration sur l'honneur Le candidat justifie qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L.2141-11 du CCP et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ; - DC2 Une déclaration du candidat, à fournir par chacun des cotraitants en cas de groupement, permettant d'évaluer sa capacité, comportant les renseignements et justificatifs visés ci-après ainsi qu'au rubriques 3 et 4 ci-après. (DC2 ou papier libre accompagné des pièces justificatives) ; - Situation de redressement judiciaire Lorsque le candidat est en redressement judiciaire, le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés ;
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Critère
:
Autres exigences économiques ou financières
Description
:
Justificatifs techniques commun à tous les lots : - Références de livraisons ou services similaires Liste des principales prestations de fournitures ou services réalisées au cours des trois dernières années avec les montants associés à chaque opération ; - Déclaration d'effectifs Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ; - Capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'entité adjudicatrice. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes
:
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Critère n°1 : Prix sur la base du BPU et du DQE
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
50
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Critère n°2 : Qualité technique sur la base du Cadre de Mémoire Technique (Matériaux et/ou type de papier de qualité, méthodes et qualité des process)
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
20
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Critère n°3 : Qualité de service (Interlocuteurs qualifiés et expérimentés à chaque étape, de la conception à la livraison, délais de livraison respectés, réactivité)
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
20
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Critère n°4 : RSE sur la base du QDDI
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
10
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation
:
20/07/2026
à 12:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
10
Justification de la durée de l’accord-cadre
:
L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 3 ans à compter de la date de notification. Il pourra être reconduit 2 fois : La période de reconduction n° 1 sera de 1 an. La période de reconduction n° 2 sera de 1 an. La durée totale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, sera au maximum de 5 ans.
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal de Commerce de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal de Commerce de Lyon
Informations relatives aux délais de recours
:
11 jours à compter de la date de notification
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
M TAG
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
M TAG
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal de Commerce de Lyon
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Signalétique aux arrêts
Description
:
Signalétique aux arrêts
Identifiant interne
:
2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
79823000
Services d'impression et de livraison
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Agglomération grenobloise
Subdivision pays (NUTS)
:
Isère
(
FRK24
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
5
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
2
Autres informations sur le renouvellement
:
L'accord cadre pourra être reconduit 2 fois : La période de reconduction n° 1 sera de 1 an. La période de reconduction n° 2 sera de 1 an.
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
75,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.9
Critères de sélection
Sources des critères de sélection
:
Avis
Critère
:
Autres exigences économiques ou financières
Description
:
justificatifs administratifs commun à tous les lots : - DC1 ou lettre de candidature Une lettre de candidature et le cas échéant d'habilitation du mandataire par les cotraitants, signée de la personne habilitée à engager le candidat (par chaque cotraitant en cas de groupement) ; - Déclaration sur l'honneur Le candidat justifie qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L.2141-11 du CCP et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ; - DC2 Une déclaration du candidat, à fournir par chacun des cotraitants en cas de groupement, permettant d'évaluer sa capacité, comportant les renseignements et justificatifs visés ci-après ainsi qu'au rubriques 3 et 4 ci-après. (DC2 ou papier libre accompagné des pièces justificatives) ; - Situation de redressement judiciaire Lorsque le candidat est en redressement judiciaire, le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés ;
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Critère
:
Autres exigences économiques ou financières
Description
:
Justificatifs techniques commun à tous les lots : - Références de livraisons ou services similaires Liste des principales prestations de fournitures ou services réalisées au cours des trois dernières années avec les montants associés à chaque opération ; - Déclaration d'effectifs Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ; - Capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'entité adjudicatrice. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes
:
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Critère n°1 : Prix sur la base du BPU et du DQE
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
50
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Critère n°2 : Qualité technique sur la base de deux échantillons décomposée* comme suit : 2.1 - Opacité du papier (5%) : - Le prestataire veillera à fournir un papier qui limite la quantité de transparence de l’impression. 2.2 - Intérieur : Qualité de l'impression du texte (15%) : - Densité du noir, netteté du texte (absence de flou ou de bavure, bords nets des lettres), homogénéité de l’encrage (couleur noire bien régulière sur toutes les pages, pas de zones plus claires). 2.3 - Intérieur : qualité de l'impression des images quadri ou nuances de gris (5%) : - Images quadri ou nuances de gris. Le prestataire fournira des images, photos avec une bonne résolution et pour permettre une fidélité des couleurs, une netteté des éléments graphiques, une homogénéité du fond coloré et une absence de bandes ou trames visibles.
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
25
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Critère n°3 : Qualité de service (Interlocuteurs qualifiés et expérimentés à chaque étape, de la conception à la livraison, délais de livraison respectés, réactivité)
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
15
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Critère n°4 : RSE sur la base du QDDI
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
10
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation
:
20/07/2026
à 12:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
10
Justification de la durée de l’accord-cadre
:
L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 3 ans à compter de la date de notification. Il pourra être reconduit 2 fois : La période de reconduction n° 1 sera de 1 an. La période de reconduction n° 2 sera de 1 an. La durée totale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, sera au maximum de 5 ans.
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal de Commerce de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal de Commerce de Lyon
Informations relatives aux délais de recours
:
11 jours à compter de la date de notification
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
M TAG
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
M TAG
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal de Commerce de Lyon