16 ORG-0001 Commune de Saint-André-les-Vergers 38, avenue du Maréchal Leclerc SAINT ANDRE LES VERGERS 10120 FRF22 FRA 21100322300016 0325790845 maire@ville-saint-andre-les-vergers.fr ORG-0002 Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne 25, rue du Lycée Châlons-en-Champagne 51036 FRF23 FRA FRF2351036 0326668687 greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr ORG-0003 Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne 25, rue du Lycée Châlons-en-Champagne 51036 FRF23 FRA FRF2351036 0326668687 greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 86cf0969-d257-4ac4-acce-83c9e8c57adc 7f9317de-e14f-4cf4-bcce-1cd0e22216fe 2026-07-02+01:00 17:43:40+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA la gen-pub ORG-0001 LocalLegalBasis Code de la commande publique epo-notice exg-natl-bre-nat-law Les critères d'exclusion sont ceux de droit définis aux articles L2141-2 et suivants du code de la commande publique. 9 9 open false 2026-05 Fourniture de denrées alimentaires-. La présente consultation a pour objet la conclusion d’accords-cadres relatifs à la fourniture de denrées alimentaires destinées à la cuisine centrale de la commune de Saint-André-les-Vergers, ainsi qu’aux besoins des structures de restauration collective qu’elle dessert. La commune assure un service de restauration en régie directe, reposant sur une cuisine centrale fonctionnant en liaison chaude. Celle-ci approvisionne les écoles, les crèches et les centres de loisirs, soit un total de 6 sites comprenant 7 écoles et 2 crèches. supplies Le pouvoir adjudicateur met à disposition des candidats le dossier de consultation par voie électronique, gratuitement et en totalité, par téléchargement sur le profil d’acheteur de la Ville, à l’adresse suivante : http://www.xmarches.fr Les variantes ne sont pas autorisées. Conditions de remises des offres ou des candidatures : La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante : http://www.xmarches.fr. La procédure de consultation suivie étant celle de l'appel d'offres ouvert, aucune phase de négociation ne sera entreprise par le pouvoir adjudicateur. Se référer au règlement de la consultation pour les critères de jugements des offres car ils diffèrent selon les lots. 15800000 LOT-0001 slc-stand-other Cf: Règlement de la consultation slc-stand-other Cf: Règlement de la consultation slc-stand-other Cf: Règlement de la consultation not-allowed no-eu-funds id01 non-restricted-document https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=40794 none epo-notice no required not-allowed Se reporter au règlement de la consultation https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=40794 6 ORG-0002 ORG-0003 FRA true false required true 2026-09-11+01:00 12:00:00+01:00 2026-09-11+01:00 14:00:00+01:00 false 100 fa-wo-rc none 1 Fruits et légumes frais de 1ere, 4ème et 5ème gammes conventionnels et SIQO Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire à bons de commande. supplies other other 260000 15300000 48 3 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 19 octobre 2026 ou de sa date de notification si postérieure. L’accord-cadre est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période d’un an, sans que la durée de l’accord-cadre ne puisse excéder 4 ans. LOT-0002 slc-stand-other Cf: Règlement de la consultation slc-stand-other Cf: Règlement de la consultation slc-stand-other Cf: Règlement de la consultation not-allowed no-eu-funds id01 non-restricted-document https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=40794 none epo-notice no required not-allowed Se reporter au règlement de la consultation https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=40794 6 ORG-0002 ORG-0003 FRA true false required true 2026-09-11+01:00 12:00:00+01:00 2026-09-11+01:00 14:00:00+01:00 false 100 fa-wo-rc none 2 Légumes déclassés Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire à bons de commande. supplies other other 40000 15300000 48 3 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 19 octobre 2026 ou de sa date de notification si postérieure. L’accord-cadre est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période d’un an, sans que la durée de l’accord-cadre ne puisse excéder 4 ans. LOT-0003 slc-stand-other Cf: Règlement de la consultation slc-stand-other Cf: Règlement de la consultation slc-stand-other Cf: Règlement de la consultation not-allowed no-eu-funds id01 non-restricted-document https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=40794 none epo-notice no required not-allowed Se reporter au règlement de la consultation https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=40794 6 ORG-0002 ORG-0003 FRA true false required true 2026-09-11+01:00 12:00:00+01:00 2026-09-11+01:00 14:00:00+01:00 false 100 fa-wo-rc none 3 Viandes fraiches de bœuf, veau, agneau et porc, conventionnel et SIQO Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire à bons de commande. supplies other other 120000 15111000 48 3 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 19 octobre 2026 ou de sa date de notification si postérieure. L’accord-cadre est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période d’un an, sans que la durée de l’accord-cadre ne puisse excéder 4 ans. LOT-0004 slc-stand-other Cf: Règlement de la consultation slc-stand-other Cf: Règlement de la consultation slc-stand-other Cf: Règlement de la consultation not-allowed no-eu-funds id01 non-restricted-document https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=40794 none epo-notice no required not-allowed Se reporter au règlement de la consultation https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=40794 6 ORG-0002 ORG-0003 FRA true false required true 2026-09-11+01:00 12:00:00+01:00 2026-09-11+01:00 14:00:00+01:00 false 100 fa-wo-rc none 4 Viandes fraiches de volailles conventionnel et SIQO Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire à bons de commande. supplies other other 180000 15112100 48 3 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 19 octobre 2026 ou de sa date de notification si postérieure. L’accord-cadre est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période d’un an, sans que la durée de l’accord-cadre ne puisse excéder 4 ans. LOT-0005 slc-stand-other Cf: Règlement de la consultation slc-stand-other Cf: Règlement de la consultation slc-stand-other Cf: Règlement de la consultation not-allowed no-eu-funds id01 non-restricted-document https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=40794 none epo-notice no required not-allowed Se reporter au règlement de la consultation https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=40794 6 ORG-0002 ORG-0003 FRA true false required true 2026-09-11+01:00 12:00:00+01:00 2026-09-11+01:00 14:00:00+01:00 false 100 fa-wo-rc none 5 Produits surgelés conventionnel et SIQO Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. supplies other other 680000 15896000 48 3 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 19 octobre 2026 ou de sa date de notification si postérieure. L’accord-cadre est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période d’un an, sans que la durée de l’accord-cadre ne puisse excéder 4 ans. LOT-0006 slc-stand-other Cf: Règlement de la consultation slc-stand-other Cf: Règlement de la consultation slc-stand-other Cf: Règlement de la consultation not-allowed no-eu-funds id01 non-restricted-document https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=40794 none epo-notice no required not-allowed Se reporter au règlement de la consultation https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=40794 6 ORG-0002 ORG-0003 FRA true false required true 2026-09-11+01:00 12:00:00+01:00 2026-09-11+01:00 14:00:00+01:00 false 100 fa-wo-rc none 6 BOF, charcuterie et produits frais divers conventionnel et SIQO Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire à bons de commande. supplies other other 360000 15500000 48 3 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 19 octobre 2026 ou de sa date de notification si postérieure. L’accord-cadre est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période d’un an, sans que la durée de l’accord-cadre ne puisse excéder 4 ans. LOT-0007 slc-stand-other Cf: Règlement de la consultation slc-stand-other Cf: Règlement de la consultation slc-stand-other Cf: Règlement de la consultation not-allowed no-eu-funds id01 non-restricted-document https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=40794 none epo-notice no required not-allowed Se reporter au règlement de la consultation https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=40794 6 ORG-0002 ORG-0003 FRA true false required true 2026-09-11+01:00 12:00:00+01:00 2026-09-11+01:00 14:00:00+01:00 false 100 fa-wo-rc none 7 Epicerie générale conventionnelle Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire à bons de commande. supplies other other 300000 15890000 48 3 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 19 octobre 2026 ou de sa date de notification si postérieure. L’accord-cadre est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période d’un an, sans que la durée de l’accord-cadre ne puisse excéder 4 ans. LOT-0008 slc-stand-other Cf: Règlement de la consultation slc-stand-other Cf: Règlement de la consultation slc-stand-other Cf: Règlement de la consultation not-allowed no-eu-funds id01 non-restricted-document https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=40794 none epo-notice no required not-allowed Se reporter au règlement de la consultation https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=40794 6 ORG-0002 ORG-0003 FRA true false required true 2026-09-11+01:00 12:00:00+01:00 2026-09-11+01:00 14:00:00+01:00 false 100 fa-wo-rc none 8 Epicerie générale BIO Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. supplies other other 80000 15890000 48 3 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 19 octobre 2026 ou de sa date de notification si postérieure. L’accord-cadre est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période d’un an, sans que la durée de l’accord-cadre ne puisse excéder 4 ans. LOT-0009 slc-stand-other Cf: Règlement de la consultation slc-stand-other Cf: Règlement de la consultation slc-stand-other Cf: Règlement de la consultation not-allowed no-eu-funds id01 non-restricted-document https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=40794 none epo-notice no required not-allowed Se reporter au règlement de la consultation https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=40794 6 ORG-0002 ORG-0003 FRA true false required true 2026-09-11+01:00 12:00:00+01:00 2026-09-11+01:00 14:00:00+01:00 false 100 fa-wo-rc none 9 Petite enfance généraliste et produits spécifiques Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. supplies other other 20000 15884000 48 3 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 19 octobre 2026 ou de sa date de notification si postérieure. L’accord-cadre est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période d’un an, sans que la durée de l’accord-cadre ne puisse excéder 4 ans. 26-65998 3.2.5 Commune de Saint-André-les-Vergers 2026-07-04 2026-09-11T12:00:00+01:00 2026-09-11 88 Denrées alimentaires 10 Fourniture de denrées alimentaires-. Avis de marché - Avis n° 26-65998 du 02/07/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 10
Annonce n° 26-65998
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Commune de Saint-André-les-Vergers
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture de denrées alimentaires-.
Description : La présente consultation a pour objet la conclusion d’accords-cadres relatifs à la fourniture de denrées alimentaires destinées à la cuisine centrale de la commune de Saint-André-les-Vergers, ainsi qu’aux besoins des structures de restauration collective qu’elle dessert. La commune assure un service de restauration en régie directe, reposant sur une cuisine centrale fonctionnant en liaison chaude. Celle-ci approvisionne les écoles, les crèches et les centres de loisirs, soit un total de 6 sites comprenant 7 écoles et 2 crèches.
Identifiant de la procédure : 7f9317de-e14f-4cf4-bcce-1cd0e22216fe
Identifiant interne : 2026-05
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Le pouvoir adjudicateur met à disposition des candidats le dossier de consultation par voie électronique, gratuitement et en totalité, par téléchargement sur le profil d’acheteur de la Ville, à l’adresse suivante : http://www.xmarches.fr Les variantes ne sont pas autorisées. Conditions de remises des offres ou des candidatures : La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante : http://www.xmarches.fr. La procédure de consultation suivie étant celle de l'appel d'offres ouvert, aucune phase de négociation ne sera entreprise par le pouvoir adjudicateur. Se référer au règlement de la consultation pour les critères de jugements des offres car ils diffèrent selon les lots.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Code de la commande publique
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 9
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 9
2.1.6 Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion : Avis
Manquement à des obligations liées à des motifs d’exclusion purement nationaux : Les critères d'exclusion sont ceux de droit définis aux articles L2141-2 et suivants du code de la commande publique.
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fruits et légumes frais de 1ere, 4ème et 5ème gammes conventionnels et SIQO
Description : Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire à bons de commande.
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 19 octobre 2026 ou de sa date de notification si postérieure. L’accord-cadre est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période d’un an, sans que la durée de l’accord-cadre ne puisse excéder 4 ans.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 260,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Cf: Règlement de la consultation
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Cf: Règlement de la consultation
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Cf: Règlement de la consultation
5.1.10 Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Se reporter au règlement de la consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=40794
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=40794
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 11/09/2026 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Légumes déclassés
Description : Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire à bons de commande.
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 19 octobre 2026 ou de sa date de notification si postérieure. L’accord-cadre est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période d’un an, sans que la durée de l’accord-cadre ne puisse excéder 4 ans.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 40,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Cf: Règlement de la consultation
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Cf: Règlement de la consultation
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Cf: Règlement de la consultation
5.1.10 Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Se reporter au règlement de la consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=40794
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=40794
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 11/09/2026 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Viandes fraiches de bœuf, veau, agneau et porc, conventionnel et SIQO
Description : Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire à bons de commande.
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15111000 Viande bovine
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 19 octobre 2026 ou de sa date de notification si postérieure. L’accord-cadre est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période d’un an, sans que la durée de l’accord-cadre ne puisse excéder 4 ans.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 120,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Cf: Règlement de la consultation
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Cf: Règlement de la consultation
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Cf: Règlement de la consultation
5.1.10 Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Se reporter au règlement de la consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=40794
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=40794
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 11/09/2026 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Viandes fraiches de volailles conventionnel et SIQO
Description : Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire à bons de commande.
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15112100 Volaille fraîche
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 19 octobre 2026 ou de sa date de notification si postérieure. L’accord-cadre est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période d’un an, sans que la durée de l’accord-cadre ne puisse excéder 4 ans.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 180,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Cf: Règlement de la consultation
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Cf: Règlement de la consultation
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Cf: Règlement de la consultation
5.1.10 Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Se reporter au règlement de la consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=40794
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=40794
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 11/09/2026 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Produits surgelés conventionnel et SIQO
Description : Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande.
Identifiant interne : 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15896000 Produits surgelés
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 19 octobre 2026 ou de sa date de notification si postérieure. L’accord-cadre est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période d’un an, sans que la durée de l’accord-cadre ne puisse excéder 4 ans.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 680,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Cf: Règlement de la consultation
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Cf: Règlement de la consultation
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Cf: Règlement de la consultation
5.1.10 Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Se reporter au règlement de la consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=40794
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=40794
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 11/09/2026 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : BOF, charcuterie et produits frais divers conventionnel et SIQO
Description : Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire à bons de commande.
Identifiant interne : 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15500000 Produits laitiers
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 19 octobre 2026 ou de sa date de notification si postérieure. L’accord-cadre est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période d’un an, sans que la durée de l’accord-cadre ne puisse excéder 4 ans.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 360,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Cf: Règlement de la consultation
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Cf: Règlement de la consultation
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Cf: Règlement de la consultation
5.1.10 Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Se reporter au règlement de la consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=40794
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=40794
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 11/09/2026 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Epicerie générale conventionnelle
Description : Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire à bons de commande.
Identifiant interne : 7
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 19 octobre 2026 ou de sa date de notification si postérieure. L’accord-cadre est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période d’un an, sans que la durée de l’accord-cadre ne puisse excéder 4 ans.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 300,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Cf: Règlement de la consultation
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Cf: Règlement de la consultation
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Cf: Règlement de la consultation
5.1.10 Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Se reporter au règlement de la consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=40794
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=40794
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 11/09/2026 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Epicerie générale BIO
Description : Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande.
Identifiant interne : 8
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 19 octobre 2026 ou de sa date de notification si postérieure. L’accord-cadre est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période d’un an, sans que la durée de l’accord-cadre ne puisse excéder 4 ans.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 80,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Cf: Règlement de la consultation
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Cf: Règlement de la consultation
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Cf: Règlement de la consultation
5.1.10 Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Se reporter au règlement de la consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=40794
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=40794
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 11/09/2026 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Petite enfance généraliste et produits spécifiques
Description : Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande.
Identifiant interne : 9
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15884000 Aliments pour nourrissons
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 19 octobre 2026 ou de sa date de notification si postérieure. L’accord-cadre est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période d’un an, sans que la durée de l’accord-cadre ne puisse excéder 4 ans.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 20,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Cf: Règlement de la consultation
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Cf: Règlement de la consultation
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Cf: Règlement de la consultation
5.1.10 Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Se reporter au règlement de la consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=40794
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=40794
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 11/09/2026 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Commune de Saint-André-les-Vergers
Numéro d’enregistrement : 21100322300016
Adresse postale : 38, avenue du Maréchal Leclerc
Ville : SAINT ANDRE LES VERGERS
Code postal : 10120
Subdivision pays (NUTS) : Aube ( FRF22 )
Pays : France
Adresse électronique : maire@ville-saint-andre-les-vergers.fr
Téléphone : 0325790845
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d’enregistrement : FRF2351036
Adresse postale : 25, rue du Lycée
Ville : Châlons-en-Champagne
Code postal : 51036
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr
Téléphone : 0326668687
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d’enregistrement : FRF2351036
Adresse postale : 25, rue du Lycée
Ville : Châlons-en-Champagne
Code postal : 51036
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr
Téléphone : 0326668687
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 86cf0969-d257-4ac4-acce-83c9e8c57adc - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 02/07/2026 à 17:43
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 02/07/2026
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L’essentiel du marché

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