16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 8421FC58-B1BC-018E-B48B22F6C9105D36 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://marches-publics.info ORG-0002 REGION NORMANDIE 50523 Place Reine Mathilde Caen 14035 FRD11 FRA 85653 Région Normandie 0231069815 sdm-caen@normandie.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Caen 25086 3, rue Arthur Leduc Caen 14050 FRD11 FRA 8421FC96-DE90-1FCB-69123795570F344F 0231707272 0231524217 greffe.ta-caen@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Caen 25086 3, rue Arthur Leduc Caen 14050 FRD11 FRA 8421FCAF-D9A1-A431-6578EB006C43B815 0231707272 0231524217 greffe.ta-caen@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 3509165c-dbb9-46d6-877d-7484a3d0baf0 c4eb376f-9f92-42a1-98ea-c82073f40075 2026-07-03+02:00 09:10:06+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 4 4 open false 2026-FCS-PRO-0082 Acquisition, location et réparation de matériels et d'accessoires audiovisuels pour les sites régionaux et les manifestations régionales Les prestations attendues sont réparties en 4 lots distincts: l'acquisition, la livraison, l'installation, le câblage, la mise en service et, le cas échéant, la formation associée aux matériels audiovisuels destinés aux sites de la Région Normandie et aux manifestations régionales (lots 1 à 3) et la location, la réparation et, le cas échéant, la mise à disposition de prestations techniques liées à l'exploitation de matériels audiovisuels destinés aux sites de la Région Normandie et dans le cadre d'événements organisés par la Région Normandie (lot 4). Cet accord-cadre est mixte. Il fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur et de la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction supplies 1520000 32321300 32321200 Place Reine Mathilde Caen 14035 FRD11 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds not-requ true La date prévisionnelle de renouvellement est estimée à l'année 2030. La date de démarrage au 2 novembre 2026 est donnée à titre estimatif, l'accord cadre s'exécutera à compter de sa notification not-allowed 1845292 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1845292 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix du BPU sont révisables. Les prix du ou des catalogues sont ajustables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Les prestations sont financées sur fonds propres de la Région https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1845292 5 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-08-25+02:00 16:00:00+02:00 2026-08-26+02:00 09:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 01 Acquisition de matériels et d'accessoires de sonorisation Acquisition de matériels et d'accessoires de sonorisation<br/> supplies other 400000 32321300 32321300 32321200 Place Reine Mathilde Caen 14035 FRD11 FRA 2026-11-02+01:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0002 not-allowed no-eu-funds not-requ true La date prévisionnelle de renouvellement est estimée à l'année 2030. La date de démarrage au 2 novembre 2026 est donnée à titre estimatif, l'accord cadre s'exécutera à compter de sa notification not-allowed 1845292 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1845292 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix du BPU sont révisables. Les prix du ou des catalogues sont ajustables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Les prestations sont financées sur fonds propres de la Région https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1845292 5 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-08-25+02:00 16:00:00+02:00 2026-08-26+02:00 09:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 02 Acquisition de matériels et d'accessoires de vidéo/informatique Acquisition de matériels et d'accessoires de vidéo/informatique<br/> supplies other 400000 32321300 32321300 32321200 Place Reine Mathilde Caen 14035 FRD11 FRA 2026-11-02+01:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0003 not-allowed no-eu-funds not-requ true La date prévisionnelle de renouvellement est estimée à l'année 2030. La date de démarrage au 2 novembre 2026 est donnée à titre estimatif, l'accord cadre s'exécutera à compter de sa notification not-allowed 1845292 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1845292 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix du BPU sont révisables. Les prix du ou des catalogues sont ajustables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Les prestations sont financées sur fonds propres de la Région https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1845292 5 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-08-25+02:00 16:00:00+02:00 2026-08-26+02:00 09:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 03 Acquisition de matériels et d'accessoires d'éclairage Acquisition de matériels et d'accessoires d'éclairage<br/> supplies other 200000 32321300 32321300 32321200 Place Reine Mathilde Caen 14035 FRD11 FRA 2026-11-02+01:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0004 not-allowed no-eu-funds not-requ true La date prévisionnelle de renouvellement est estimée à l'année 2030. La date de démarrage au 2 novembre 2026 est donnée à titre estimatif, l'accord cadre s'exécutera à compter de sa notification not-allowed 1845292 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1845292 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix du BPU sont révisables. Les prix du ou des catalogues sont ajustables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Les prestations sont financées sur fonds propres de la Région https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1845292 5 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-08-25+02:00 16:00:00+02:00 2026-08-26+02:00 09:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 04 Location et réparation de matériels audiovisuels Location et réparation de matériels audiovisuels<br/> supplies other 520000 32321300 32321300 32321200 Place Reine Mathilde Caen 14035 FRD11 FRA 2026-11-02+01:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges 26-66075 3.2.5 REGION NORMANDIE 2026-07-05 2026-08-25T16:00:00+02:00 2026-08-25 22 Audiovisuel 14 27 50 61 76 Acquisition, location et réparation de matériels et d'accessoires audiovisuels pour les sites régionaux et les manifestations régionales Avis de marché - Avis n° 26-66075 du 03/07/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 14, 27, 50, 61, 76
Annonce n° 26-66075
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : REGION NORMANDIE
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Acquisition, location et réparation de matériels et d'accessoires audiovisuels pour les sites régionaux et les manifestations régionales
Description : Les prestations attendues sont réparties en 4 lots distincts: l'acquisition, la livraison, l'installation, le câblage, la mise en service et, le cas échéant, la formation associée aux matériels audiovisuels destinés aux sites de la Région Normandie et aux manifestations régionales (lots 1 à 3) et la location, la réparation et, le cas échéant, la mise à disposition de prestations techniques liées à l'exploitation de matériels audiovisuels destinés aux sites de la Région Normandie et dans le cadre d'événements organisés par la Région Normandie (lot 4). Cet accord-cadre est mixte. Il fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur et de la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Identifiant de la procédure : c4eb376f-9f92-42a1-98ea-c82073f40075
Identifiant interne : 2026-FCS-PRO-0082
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 32321300 Matériel audiovisuel
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 32321200 Équipement audiovisuel
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Place Reine Mathilde
Ville : Caen
Code postal : 14035
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,520,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 4
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 4
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Acquisition de matériels et d'accessoires de sonorisation
Description : Acquisition de matériels et d'accessoires de sonorisation<br/>
Identifiant interne : 01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 32321300 Matériel audiovisuel
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 32321300 Matériel audiovisuel
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 32321200 Équipement audiovisuel
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Place Reine Mathilde
Ville : Caen
Code postal : 14035
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 02/11/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 400,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : La date prévisionnelle de renouvellement est estimée à l'année 2030. La date de démarrage au 2 novembre 2026 est donnée à titre estimatif, l'accord cadre s'exécutera à compter de sa notification
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1845292
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1845292
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/08/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 26/08/2026 à 09:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix du BPU sont révisables. Les prix du ou des catalogues sont ajustables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Les prestations sont financées sur fonds propres de la Région
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Caen
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Acquisition de matériels et d'accessoires de vidéo/informatique
Description : Acquisition de matériels et d'accessoires de vidéo/informatique<br/>
Identifiant interne : 02
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 32321300 Matériel audiovisuel
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 32321300 Matériel audiovisuel
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 32321200 Équipement audiovisuel
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Place Reine Mathilde
Ville : Caen
Code postal : 14035
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 02/11/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 400,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : La date prévisionnelle de renouvellement est estimée à l'année 2030. La date de démarrage au 2 novembre 2026 est donnée à titre estimatif, l'accord cadre s'exécutera à compter de sa notification
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1845292
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1845292
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/08/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 26/08/2026 à 09:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix du BPU sont révisables. Les prix du ou des catalogues sont ajustables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Les prestations sont financées sur fonds propres de la Région
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Caen
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Acquisition de matériels et d'accessoires d'éclairage
Description : Acquisition de matériels et d'accessoires d'éclairage<br/>
Identifiant interne : 03
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 32321300 Matériel audiovisuel
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 32321300 Matériel audiovisuel
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 32321200 Équipement audiovisuel
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Place Reine Mathilde
Ville : Caen
Code postal : 14035
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 02/11/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 200,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : La date prévisionnelle de renouvellement est estimée à l'année 2030. La date de démarrage au 2 novembre 2026 est donnée à titre estimatif, l'accord cadre s'exécutera à compter de sa notification
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1845292
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1845292
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/08/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 26/08/2026 à 09:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix du BPU sont révisables. Les prix du ou des catalogues sont ajustables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Les prestations sont financées sur fonds propres de la Région
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Caen
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Location et réparation de matériels audiovisuels
Description : Location et réparation de matériels audiovisuels<br/>
Identifiant interne : 04
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 32321300 Matériel audiovisuel
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 32321300 Matériel audiovisuel
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 32321200 Équipement audiovisuel
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Place Reine Mathilde
Ville : Caen
Code postal : 14035
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 02/11/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 520,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : La date prévisionnelle de renouvellement est estimée à l'année 2030. La date de démarrage au 2 novembre 2026 est donnée à titre estimatif, l'accord cadre s'exécutera à compter de sa notification
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1845292
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1845292
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/08/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 26/08/2026 à 09:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix du BPU sont révisables. Les prix du ou des catalogues sont ajustables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Les prestations sont financées sur fonds propres de la Région
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Caen
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 8421FC58-B1BC-018E-B48B22F6C9105D36
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : REGION NORMANDIE
Numéro d’enregistrement : 85653
Adresse postale : Place Reine Mathilde
Ville : Caen
Code postal : 14035
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Point de contact : Région Normandie
Adresse électronique : sdm-caen@normandie.fr
Téléphone : 0231069815
Adresse internet : http://marches-publics.info
Profil de l’acheteur : http://marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Caen
Numéro d’enregistrement : 8421FC96-DE90-1FCB-69123795570F344F
Adresse postale : 3, rue Arthur Leduc
Ville : Caen
Code postal : 14050
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-caen@juradm.fr
Téléphone : 0231707272
Télécopieur : 0231524217
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Caen
Numéro d’enregistrement : 8421FCAF-D9A1-A431-6578EB006C43B815
Adresse postale : 3, rue Arthur Leduc
Ville : Caen
Code postal : 14050
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-caen@juradm.fr
Téléphone : 0231707272
Télécopieur : 0231524217
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 3509165c-dbb9-46d6-877d-7484a3d0baf0 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 03/07/2026 à 09:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 03/07/2026
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L’essentiel du marché

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