16 https://marches.departement13.fr ORG-0001 Conseil Départemental des Bouches du Rhône   52 avenue de Saint Just Marseille 13256 FRL04 FRA 22130001500247 SAM-MG +33 413311313 contact.sammg@departement13.fr https://marseille.tribunal-administratif.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Marseille 31 Rue Jean François Leca Marseille 13002 FRL04 FRA 17130005600024 2.3 eforms-sdk-1.13 3e9cece5-f686-46ad-bdf6-38b3921584d3 e57a2433-0053-41ac-b8da-37e8057eab67 2026-07-03+02:00 10:16:40+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA la gen-pub ORG-0001 epo-notice exg-natl 2 2 open false 2026-0269 Fourniture de coupes, trophées et médailles destinées à récompenser diverses manifestations du Département des Bouches-du-Rhône - 2 lots Fourniture de coupes, trophées et médailles destinées à récompenser diverses manifestations du Département des Bouches-du-Rhône - 2 lots supplies 600000 300000 39298700 18512200 Envoi de la publicité le 03/07/2026 LOT 1 : montant global minimum de 60 000 € HT et montant global maximum de 360 000 € HT en cas de 3 reconductions LOT 2 : montant global minimum de 40 000 € HT et montant global maximum de 240 000 € HT en cas de 3 reconductions Les candidats peuvent soumissionner pour un lot, plusieurs lots ou l'ensemble des lots. Un même candidat pourra se voir attribuer un nombre maximal de 2 lots. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification. Le marché pourra être éventuellement reconduit pour 3 autres périodes annuelles, et ne pourra excéder 4 ans au total. L'accord cadre peut être consulté et téléchargé dans sa totalité sur la plateforme des marchés publics du Conseil départemental des Bouches Du Rhône à l'adresse suivante: https://marches. departement13 ou remis gratuitement sur place à l'adresse suivante: conseil départemental des Bouches Du Rhône, direction de l'achat Public, B6021, 52 avenue de Saint Just, 13256 Marseille Cedex 20. Les bureaux sont ouverts de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 16:00. Tel: +33 413313206. Courriel:contact.sammg@departement13.fr. Concernant les éléments d'appréciation de jugement des offres, il convient de se référer au RC pour en prendre connaissance. Le présent avis est rédigé et publié en langue française. Les motifs d'exclusion de la procédure de passation sont les exclusions de plein droit (Articles L21411 à L214161 du Ccp) et les exclusions à l'appréciation de l'acheteur (Articles L21417 à L214111 du Ccp), les informations requises sont les documents justificatifs et autres moyens de preuve de l'absence de motifs d'exclusion (Articles R21436 à R214310 du Ccp).Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons pour les Lots 1 et 2 Les produits et quantités attendus sont détaillés dans le règlement de la consultation. La livraison des échantillons doit se faire au plus tard à la date limite de remise des offres soit le 12 août 2026 à 17h00 Le lieu de livraison est : B6021, 52 avenue de Saint Just 13004 Marseille. Il sera remis un récépissé de dépôt lors de la livraison des échantillons. FRL04 FRA LOT-0001 slc-suit-reg-prof Formulaire DC1 (lettre de candidature) et Formulaire DC2 (déclaration du candidat) Ou Document Unique de Marché Européen (D.U.M.E.) Le candidat doit indiquer être inscrit sur un registre professionnel. slc-stand-to-gen Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles slc-abil-staff-yrly-avg-mp Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement au cours des trois dernières années slc-abil-ref-services Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, l'année et le destinataire not-allowed no-eu-funds true Le marché pourra être relancé en 2030 1 non-restricted-document https://marches.departement13.fr/entreprise/consultation/512183?orgAcronyme=cg13 epo-notice none no required not-allowed true price Prix des prestations Le critère 1 Prix est pondéré à 55 %. Se référer au RC pour le détail quality Valeur technique Le critère 2 Valeur technique est pondéré à 40 %. Se référer au RC pour le détail quality Performances en matière de Développement Durable Le critère 3 Performance en matière de développement durable est pondéré à 05 %. Se référer au RC pour le détail ORG-0001 ORG-0001 https://marches.departement13.fr/entreprise/consultation/512183?orgAcronyme=cg13 ORG-0001 ORG-0001 6 voir documents de la consultation -référé précontractuel (articles L. 5511 et suivants du code de justice administrative) - référé contractuel (articles L. 55113 et suivants du code de justice administrative)-le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn Et Garonne" qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. En vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnu par le Conseil d'état le 16.7.2007 (Société Tropic Signalisation nº 291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'état du 4.4.2014, Département du Tarn Et Garonne nº 358994, un avis de publicité comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieux et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plateforme de dématérialisation du département à l'adresse suivante: https://marchés. departement13.fr cet avis sera consultable sous la référence 2026-0269 ORG-0002 FRA false false required true 2026-08-12+02:00 17:00:00+02:00 2026-08-13+02:00 10:00:00+02:00 Les dates et heures d'ouverture des plis sont indicatives. La séance n'est pas ouverte au public Hôtel du Département des Bouches du Rhône false 1 fa-wo-rc none LOT 1 Coupes et Trophées Dans le cadre de ses missions, le D13 est amené à acquérir des coupes, trophées et médailles, destinés à être remis dans le cadre de divers évenements, et notamment des manifestations sportives et culturelles. Les besoins exprimés par l’ensemble des directions du Département ont été consolidés et mutualisés afin de définir le périmètre du présent accord-cadre. Le Service du Protocole (SPRP) est la direction pilote sur cette procédure. supplies Pour le lot 1, montant minimum annuel 15 000 € HT (soit 60 000 € HT en cas de 3 reconductions) et montant maximum annuel 90 000 € HT (soit 360 000 € HT en cas de 3 reconductions). Les candidats peuvent soumissionner pour un lot, plusieurs lots ou l'ensemble des lots. Un même candidat pourra se voir attribuer un nombre maximal de 2 lots. true 360000 180000 39298700 FRL04 FRA 12 3 Le marché sera éventuellement reconduit au plus tôt à la date à laquelle le montant maximum sera atteint et au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification (ou de reconduction). Le marché pourra être éventuellement reconduit pour 3 autres périodes annuelles, et ne pourra excéder 4 ans au total. En cas de renouvellement annuel, la reconduction sera tacite, en cas de renouvellement anticipé si le montant maximum de la période est atteint, la date de la reconduction sera expressément signifiée par lettre recommandée. En cas de non reconduction, le titulaire sera informé par courrier recommandé avec accusé de réception et un préavis de 2 mois. LOT-0002 slc-suit-reg-prof Formulaire DC1 (lettre de candidature) et Formulaire DC2 (déclaration du candidat) Ou Document Unique de Marché Européen (D.U.M.E.) Le candidat doit indiquer être inscrit sur un registre professionnel slc-stand-to-gen Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles slc-abil-staff-yrly-avg-mp Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement au cours des trois dernières années slc-abil-ref-services Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, l'année et le destinataire not-allowed no-eu-funds true Le marché pourra être relancé en 2030 1 non-restricted-document https://marches.departement13.fr/entreprise/consultation/512183?orgAcronyme=cg13 epo-notice none no required not-allowed true price Prix des prestations Le critère 1 Prix est pondéré à 55 %. Se référer au RC pour le détail quality Valeur technique Le critère 2 Valeur technique est pondéré à 40 %. Se référer au RC pour le détail quality Performances en matière de développement durable Le critère 3 Performances en matière de développement durable est pondéré à 05 %. Se référer au RC pour le détail ORG-0001 ORG-0001 https://marches.departement13.fr/entreprise/consultation/512183?orgAcronyme=cg13 ORG-0001 ORG-0001 6 voir documents de la consultation -référé précontractuel (articles L. 5511 et suivants du code de justice administrative) - référé contractuel (articles L. 55113 et suivants du code de justice administrative)-le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn Et Garonne" qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. En vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnu par le Conseil d'état le 16.7.2007 (Société Tropic Signalisation nº 291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'état du 4.4.2014, Département du Tarn Et Garonne nº 358994, un avis de publicité comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieux et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plateforme de dématérialisation du département à l'adresse suivante: https://marchés. departement13.fr cet avis sera consultable sous la référence 2026-0269 ORG-0002 FRA false false required true 2026-08-12+02:00 17:00:00+02:00 2026-08-13+02:00 10:00:00+02:00 Les dates et heures d'ouverture des plis sont indicatives. La séance n'est pas ouverte au public Hôtel du Département des Bouches du Rhône false 1 fa-wo-rc none LOT 2 Médailles Dans le cadre de ses missions, le D13 est amené à acquérir des coupes, trophées et médailles, destinés à être remis dans le cadre de divers évenements, et notamment des manifestations sportives et culturelles. Les besoins exprimés par l’ensemble des directions du Département ont été consolidés et mutualisés afin de définir le périmètre du présent accord-cadre. Le Service du Protocole (SPRP) est la direction pilote sur cette procédure. supplies Pour le lot 2, montant minimum annuel 10 000 € HT (soit 40 000 € HT en cas de 3 reconductions) et montant maximum annuel 60 000 € HT (soit 240 000 € HT en cas de 3 reconductions). Les candidats peuvent soumissionner pour un lot, plusieurs lots ou l'ensemble des lots. Un même candidat pourra se voir attribuer un nombre maximal de 2 lots. true 240000 120000 18512200 FRL04 FRA 12 3 Le marché sera éventuellement reconduit au plus tôt à la date à laquelle le montant maximum sera atteint et au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification (ou de reconduction). Le marché pourra être éventuellement reconduit pour 3 autres périodes annuelles, et ne pourra excéder 4 ans au total. En cas de renouvellement annuel, la reconduction sera tacite, en cas de renouvellement anticipé si le montant maximum de la période est atteint, la date de la reconduction sera expressément signifiée par lettre recommandée. En cas de non reconduction, le titulaire sera informé par courrier recommandé avec accusé de réception et un préavis de 2 mois. 26-66170 3.2.5 Conseil Départemental des Bouches du Rhône   2026-07-05 2026-08-12T17:00:00+02:00 2026-08-12 464 Objet publicitaire 13 Fourniture de coupes, trophées et médailles destinées à récompenser diverses manifestations du Département des Bouches-du-Rhône - 2 lots Avis de marché - Avis n° 26-66170 du 03/07/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 13
Annonce n° 26-66170
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Conseil Départemental des Bouches du Rhône  
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture de coupes, trophées et médailles destinées à récompenser diverses manifestations du Département des Bouches-du-Rhône - 2 lots
Description : Fourniture de coupes, trophées et médailles destinées à récompenser diverses manifestations du Département des Bouches-du-Rhône - 2 lots
Identifiant de la procédure : e57a2433-0053-41ac-b8da-37e8057eab67
Identifiant interne : 2026-0269
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39298700 Trophées
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18512200 Médailles
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires : Envoi de la publicité le 03/07/2026 LOT 1 : montant global minimum de 60 000 € HT et montant global maximum de 360 000 € HT en cas de 3 reconductions LOT 2 : montant global minimum de 40 000 € HT et montant global maximum de 240 000 € HT en cas de 3 reconductions Les candidats peuvent soumissionner pour un lot, plusieurs lots ou l'ensemble des lots. Un même candidat pourra se voir attribuer un nombre maximal de 2 lots. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification. Le marché pourra être éventuellement reconduit pour 3 autres périodes annuelles, et ne pourra excéder 4 ans au total. L'accord cadre peut être consulté et téléchargé dans sa totalité sur la plateforme des marchés publics du Conseil départemental des Bouches Du Rhône à l'adresse suivante: https://marches. departement13 ou remis gratuitement sur place à l'adresse suivante: conseil départemental des Bouches Du Rhône, direction de l'achat Public, B6021, 52 avenue de Saint Just, 13256 Marseille Cedex 20. Les bureaux sont ouverts de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 16:00. Tel: +33 413313206. Courriel:contact.sammg@departement13.fr. Concernant les éléments d'appréciation de jugement des offres, il convient de se référer au RC pour en prendre connaissance. Le présent avis est rédigé et publié en langue française. Les motifs d'exclusion de la procédure de passation sont les exclusions de plein droit (Articles L21411 à L214161 du Ccp) et les exclusions à l'appréciation de l'acheteur (Articles L21417 à L214111 du Ccp), les informations requises sont les documents justificatifs et autres moyens de preuve de l'absence de motifs d'exclusion (Articles R21436 à R214310 du Ccp).Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons pour les Lots 1 et 2 Les produits et quantités attendus sont détaillés dans le règlement de la consultation. La livraison des échantillons doit se faire au plus tard à la date limite de remise des offres soit le 12 août 2026 à 17h00 Le lieu de livraison est : B6021, 52 avenue de Saint Just 13004 Marseille. Il sera remis un récépissé de dépôt lors de la livraison des échantillons.
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 300,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 600,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
2.1.6 Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion : Avis
Motifs d’exclusion purement nationaux :
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Coupes et Trophées
Description : Dans le cadre de ses missions, le D13 est amené à acquérir des coupes, trophées et médailles, destinés à être remis dans le cadre de divers évenements, et notamment des manifestations sportives et culturelles. Les besoins exprimés par l’ensemble des directions du Département ont été consolidés et mutualisés afin de définir le périmètre du présent accord-cadre. Le Service du Protocole (SPRP) est la direction pilote sur cette procédure.
Identifiant interne : LOT 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39298700 Trophées
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché sera éventuellement reconduit au plus tôt à la date à laquelle le montant maximum sera atteint et au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification (ou de reconduction). Le marché pourra être éventuellement reconduit pour 3 autres périodes annuelles, et ne pourra excéder 4 ans au total. En cas de renouvellement annuel, la reconduction sera tacite, en cas de renouvellement anticipé si le montant maximum de la période est atteint, la date de la reconduction sera expressément signifiée par lettre recommandée. En cas de non reconduction, le titulaire sera informé par courrier recommandé avec accusé de réception et un préavis de 2 mois.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 180,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 360,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Le marché pourra être relancé en 2030
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Pour le lot 1, montant minimum annuel 15 000 € HT (soit 60 000 € HT en cas de 3 reconductions) et montant maximum annuel 90 000 € HT (soit 360 000 € HT en cas de 3 reconductions). Les candidats peuvent soumissionner pour un lot, plusieurs lots ou l'ensemble des lots. Un même candidat pourra se voir attribuer un nombre maximal de 2 lots.
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre professionnel pertinent
Description : Formulaire DC1 (lettre de candidature) et Formulaire DC2 (déclaration du candidat) Ou Document Unique de Marché Européen (D.U.M.E.) Le candidat doit indiquer être inscrit sur un registre professionnel.
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère : Effectif moyen annuel
Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement au cours des trois dernières années
Critère : Références sur des services spécifiés
Description : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, l'année et le destinataire
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : Le critère 1 Prix est pondéré à 55 %. Se référer au RC pour le détail
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Le critère 2 Valeur technique est pondéré à 40 %. Se référer au RC pour le détail
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performances en matière de Développement Durable
Description : Le critère 3 Performance en matière de développement durable est pondéré à 05 %. Se référer au RC pour le détail
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.departement13.fr/entreprise/consultation/512183?orgAcronyme=cg13
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.departement13.fr/entreprise/consultation/512183?orgAcronyme=cg13
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/08/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 13/08/2026 à 10:00
Lieu : Hôtel du Département des Bouches du Rhône
Informations complémentaires : Les dates et heures d'ouverture des plis sont indicatives. La séance n'est pas ouverte au public
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation -référé précontractuel (articles L. 5511 et suivants du code de justice administrative) - référé contractuel (articles L. 55113 et suivants du code de justice administrative)-le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn Et Garonne" qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. En vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnu par le Conseil d'état le 16.7.2007 (Société Tropic Signalisation nº 291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'état du 4.4.2014, Département du Tarn Et Garonne nº 358994, un avis de publicité comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieux et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plateforme de dématérialisation du département à l'adresse suivante: https://marchés. departement13.fr cet avis sera consultable sous la référence 2026-0269
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil Départemental des Bouches du Rhône  
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Conseil Départemental des Bouches du Rhône  
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Conseil Départemental des Bouches du Rhône  
Organisation qui traite les offres : Conseil Départemental des Bouches du Rhône  
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Médailles
Description : Dans le cadre de ses missions, le D13 est amené à acquérir des coupes, trophées et médailles, destinés à être remis dans le cadre de divers évenements, et notamment des manifestations sportives et culturelles. Les besoins exprimés par l’ensemble des directions du Département ont été consolidés et mutualisés afin de définir le périmètre du présent accord-cadre. Le Service du Protocole (SPRP) est la direction pilote sur cette procédure.
Identifiant interne : LOT 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18512200 Médailles
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché sera éventuellement reconduit au plus tôt à la date à laquelle le montant maximum sera atteint et au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification (ou de reconduction). Le marché pourra être éventuellement reconduit pour 3 autres périodes annuelles, et ne pourra excéder 4 ans au total. En cas de renouvellement annuel, la reconduction sera tacite, en cas de renouvellement anticipé si le montant maximum de la période est atteint, la date de la reconduction sera expressément signifiée par lettre recommandée. En cas de non reconduction, le titulaire sera informé par courrier recommandé avec accusé de réception et un préavis de 2 mois.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 120,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 240,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Le marché pourra être relancé en 2030
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Pour le lot 2, montant minimum annuel 10 000 € HT (soit 40 000 € HT en cas de 3 reconductions) et montant maximum annuel 60 000 € HT (soit 240 000 € HT en cas de 3 reconductions). Les candidats peuvent soumissionner pour un lot, plusieurs lots ou l'ensemble des lots. Un même candidat pourra se voir attribuer un nombre maximal de 2 lots.
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre professionnel pertinent
Description : Formulaire DC1 (lettre de candidature) et Formulaire DC2 (déclaration du candidat) Ou Document Unique de Marché Européen (D.U.M.E.) Le candidat doit indiquer être inscrit sur un registre professionnel
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère : Effectif moyen annuel
Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement au cours des trois dernières années
Critère : Références sur des services spécifiés
Description : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, l'année et le destinataire
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : Le critère 1 Prix est pondéré à 55 %. Se référer au RC pour le détail
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Le critère 2 Valeur technique est pondéré à 40 %. Se référer au RC pour le détail
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performances en matière de développement durable
Description : Le critère 3 Performances en matière de développement durable est pondéré à 05 %. Se référer au RC pour le détail
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.departement13.fr/entreprise/consultation/512183?orgAcronyme=cg13
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.departement13.fr/entreprise/consultation/512183?orgAcronyme=cg13
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/08/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 13/08/2026 à 10:00
Lieu : Hôtel du Département des Bouches du Rhône
Informations complémentaires : Les dates et heures d'ouverture des plis sont indicatives. La séance n'est pas ouverte au public
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation -référé précontractuel (articles L. 5511 et suivants du code de justice administrative) - référé contractuel (articles L. 55113 et suivants du code de justice administrative)-le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn Et Garonne" qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. En vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnu par le Conseil d'état le 16.7.2007 (Société Tropic Signalisation nº 291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'état du 4.4.2014, Département du Tarn Et Garonne nº 358994, un avis de publicité comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieux et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plateforme de dématérialisation du département à l'adresse suivante: https://marchés. departement13.fr cet avis sera consultable sous la référence 2026-0269
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil Départemental des Bouches du Rhône  
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Conseil Départemental des Bouches du Rhône  
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Conseil Départemental des Bouches du Rhône  
Organisation qui traite les offres : Conseil Départemental des Bouches du Rhône  
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Conseil Départemental des Bouches du Rhône  
Numéro d’enregistrement : 22130001500247
Adresse postale : 52 avenue de Saint Just
Ville : Marseille
Code postal : 13256
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Point de contact : SAM-MG
Adresse électronique : contact.sammg@departement13.fr
Téléphone : +33 413311313
Adresse internet : https://marches.departement13.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement : 17130005600024
Adresse postale : 31 Rue Jean François Leca
Ville : Marseille
Code postal : 13002
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse internet : https://marseille.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 3e9cece5-f686-46ad-bdf6-38b3921584d3 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 03/07/2026 à 10:16
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 03/07/2026
]]>

L’essentiel du marché

]]>