c2482b64-7883-4936-b54f-6ce74084ccb1-01 Remise des offres: Au lieu du 30/07/2026 à 12h00 au plus tard. Lire 24/08/2026 à 12h00 au plus tard. PROCEDURE Date d'ouverture des offres: Au lieu du 30/07/2026 à 14h00 au plus tard. Lire 25/08/2026 à 14h00 au plus tard. PROCEDURE 16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 8874C782-9208-3407-0F305D69A7B002D8 +33480041260 publications-joue@aws-france.com true http://www.ville-sainte-maxime.fr ORG-0002 VILLE DE SAINTE-MAXIME 154 Boulevard des mimosas Sainte-Maxime 83120 FRL05 FRA 84878 MORISSE Vincent Maire 0494567798 commande-publique@ste-maxime.fr ORG-0003 Commune de Sainte-Maxime Sainte Maxime 83120 FRL05 FRA 8874C7B5-0692-5AAA-FF0CEDE2B69E3749 Direction de la Commande Publique 0494567798 commande-publique@ste-maxime.fr https://www.telerecours.fr ORG-0004 TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULON 5 Rue Racine Cs 40510 Toulon 83041 FRL05 FRA 8874C7DC-0EF2-489E-EBF7FEAD805CECF0 0494427930 greffe.ta-toulon@juradm.fr ORG-0005 CCIRAL Boulevard Paul Peytral Marseille 13282 FRL04 FRA 8874C824-B2F6-7498-3C032C80310D4ABE Préfecture de Région 0491156374 contact@bouches-du-rhone.pref.gouv.fr false ORG-0006 Commune de Sainte-Maxime 154 Commune de Sainte-Maxime Boulevard des Mimosas Sainte Maxime 83120 FRL05 FRA 8874C849-F519-85A4-427F8C1C6CDE1721 Service Achat Public 0494567798 commande-publique@ste-maxime.fr false ORG-0007 CCAS - Sainte-Maxime Ccas - Sainte-Maxime 24 Boulevard des Mimosas Sainte Maxime 83120 FRL05 FRA 8874C86C-E29D-EB73-E58F951D44A0193F 0494567798 commande-publique@ste-maxime.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 c0de6d3e-9ad9-4a6f-8f6a-8d3caf7e1ac3 5f71448a-9e27-4825-be32-c8e5da1f6923 2026-07-03+02:00 11:11:00+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.info body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 https://www.marches-publics.info body-pl gen-pub ORG-0006 https://www.marches-publics.info body-pl gen-pub ORG-0007 epo-procurement-document 3 3 open false 2026-AP100103AC ACQUISITION DE FOURNITURES SCOLAIRES ET EDUCATIVES, LIVRES SCOLAIRES ET NON SCOLAIRES La présente consultation concerne l'acquisition de fournitures scolaires et pédagogiques, de livres scolaires et d'enseignement, ainsi que de livres non scolaires et jeunesse. Les prestations sont destinées aux services municipaux et au CCAS de la Commune de Sainte-Maxime. Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires supplies 680000 22111000 39162110 22100000 22110000 Commune de Sainte-Maxime Sainte Maxime 83120 FRL05 FRA LOT-0001 slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner slc-stand-to-spec Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles slc-abil-ref-services Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat not-allowed no-eu-funds true Une procédure pourra être relancée en 2030 not-allowed 1837909 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1837909 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Les prestations seront financées sur fonds propres per-exa 30 quality Valeur technique (décomposée en sous-critères conformément au Rc) per-exa 10 quality Performances en matière de protection de l'environnement (décomposées en sous-critères conformément au Rc) per-exa 60 price Prix des prestations (décomposé en sous-critères conformément au Rc) ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1837909 4 Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site "www.telerecours.fr". Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Greffe du Tribunal Administratif de Toulon 5 rue Racine 83041 Toulon CEDEX 09 Tél : 0494427930 Courriel : greffe.ta-toulon@juradm.fr ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2026-08-24+02:00 12:00:00+02:00 427827-2026 2026-08-25+02:00 14:00:00+02:00 Sainte-Maxime false 1 fa-wo-rc none 01 Fournitures scolaires et pédagogiques Fournitures scolaires et pédagogiques supplies Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix unitaires et le(s) catalogue(s) du fournisseur, au(x)quel(s) sera appliqué le rabais en pourcentage renseigné dans le Cadre de mémoire technique (Cmt) et reporté dans l'acte d'engagement. Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est de 10 000.00 euro(s) Ht minimum et 60 000,00 euro(s) Ht maximum Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction other 22111000 39162110 39162110 22100000 22110000 Commune de Sainte-Maxime Sainte Maxime 83120 FRL05 FRA 2027-01-01+01:00 12 3 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1er janvier 2027. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme 3 fois 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans LOT-0002 slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner slc-stand-to-spec Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles slc-abil-ref-services Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat not-allowed no-eu-funds true Une procédure pourra être relancée en 2030 not-allowed 1837909 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1837909 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Les prestations seront financées sur fonds propres per-exa 60 quality Valeur technique (décomposée en sous-critères conformément au Rc) per-exa 30 quality Performances en matière de protection de l'environnement (décomposées en sous-critères conformément au Rc) per-exa 10 price Prix des prestations (décomposé en sous-critères conformément au Rc) ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1837909 4 Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site "www.telerecours.fr". Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Greffe du Tribunal Administratif de Toulon 5 rue Racine 83041 Toulon CEDEX 09 Tél : 0494427930 Courriel : greffe.ta-toulon@juradm.fr ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2026-08-24+02:00 12:00:00+02:00 427827-2026 2026-08-25+02:00 14:00:00+02:00 Sainte-Maxime false 1 fa-wo-rc none 02 Livres scolaires et d'enseignement Livres scolaires et d'enseignement supplies Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix unitaires et le(s) catalogue(s) du fournisseur, au(x)quel(s) sera appliqué le rabais en pourcentage renseigné dans le Cadre de mémoire technique (Cmt) et reporté dans l'acte d'engagement. Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est de 5 000.00 euro(s) Ht minimum et 60 000,00 euro(s) Ht maximum Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction other 22111000 22111000 39162110 22100000 22110000 Commune de Sainte-Maxime Sainte Maxime 83120 FRL05 FRA 2027-01-01+01:00 12 3 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1er janvier 2027. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme 3 fois 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans LOT-0003 slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner slc-stand-to-spec Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles slc-abil-ref-services Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat not-allowed no-eu-funds true Une procédure pourra être relancée en 2030 not-allowed 1837909 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1837909 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Les prestations seront financées sur fonds propres per-exa 60 quality Valeur technique (décomposée en sous-critères conformément au Rc) per-exa 30 quality Performances en matière de protection de l'environnement (décomposées en sous-critères conformément au Rc) per-exa 10 price Prix des prestations (décomposé en sous-critères conformément au Rc) ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1837909 4 Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site "www.telerecours.fr". Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Greffe du Tribunal Administratif de Toulon 5 rue Racine 83041 Toulon CEDEX 09 Tél : 0494427930 Courriel : greffe.ta-toulon@juradm.fr ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2026-08-24+02:00 12:00:00+02:00 427827-2026 2026-08-25+02:00 14:00:00+02:00 Sainte-Maxime false 1 fa-wo-rc none 03 Livres non scolaires et jeunesse Livres non scolaires et jeunesse supplies Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix unitaires et le(s) catalogue(s) du fournisseur, au(x)quel(s) sera appliqué le rabais en pourcentage renseigné dans le Cadre de mémoire technique (Cmt) et reporté dans l'acte d'engagement. Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est de 5 000.00 euro(s) Ht minimum et 50 000,00 euro(s) Ht maximum Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction other 22111000 22113000 39162110 22100000 22110000 Commune de Sainte-Maxime Sainte Maxime 83120 FRL05 FRA 2027-01-01+01:00 12 3 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1er janvier 2027. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme 3 fois 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans 26-66226 26-60855 3.2.5 VILLE DE SAINTE-MAXIME 2026-07-05 2026-08-24T12:00:00+02:00 2026-08-24 16 Articles de bureau et articles scolaires 184 Livres 83 ACQUISITION DE FOURNITURES SCOLAIRES ET EDUCATIVES, LIVRES SCOLAIRES ET NON SCOLAIRES Avis de marché ( avis rectificatif ) - Avis n° 26-66226 du 03/07/2026
Avis de marché ( avis rectificatif )
Département(s) de publication : 83
Annonce n° 26-66226
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : VILLE DE SAINTE-MAXIME
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : Commune de Sainte-Maxime
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : CCAS - Sainte-Maxime
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : ACQUISITION DE FOURNITURES SCOLAIRES ET EDUCATIVES, LIVRES SCOLAIRES ET NON SCOLAIRES
Description : La présente consultation concerne l'acquisition de fournitures scolaires et pédagogiques, de livres scolaires et d'enseignement, ainsi que de livres non scolaires et jeunesse. Les prestations sont destinées aux services municipaux et au CCAS de la Commune de Sainte-Maxime. Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Identifiant de la procédure : 5f71448a-9e27-4825-be32-c8e5da1f6923
Identifiant interne : 2026-AP100103AC
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22111000 Livres scolaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39162110 Fournitures scolaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22100000 Livres, brochures et dépliants imprimés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22110000 Livres imprimés
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Commune de Sainte-Maxime
Ville : Sainte Maxime
Code postal : 83120
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 680,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fournitures scolaires et pédagogiques
Description : Fournitures scolaires et pédagogiques
Identifiant interne : 01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22111000 Livres scolaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39162110 Fournitures scolaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39162110 Fournitures scolaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22100000 Livres, brochures et dépliants imprimés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22110000 Livres imprimés
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Commune de Sainte-Maxime
Ville : Sainte Maxime
Code postal : 83120
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1er janvier 2027. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme 3 fois 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Une procédure pourra être relancée en 2030
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 427827-2026
Informations complémentaires : Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix unitaires et le(s) catalogue(s) du fournisseur, au(x)quel(s) sera appliqué le rabais en pourcentage renseigné dans le Cadre de mémoire technique (Cmt) et reporté dans l'acte d'engagement. Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est de 10 000.00 euro(s) Ht minimum et 60 000,00 euro(s) Ht maximum Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Critère : Chiffre d'affaires annuel spécifique
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère : Références sur des services spécifiés
Description : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique (décomposée en sous-critères conformément au Rc)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement (décomposées en sous-critères conformément au Rc)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations (décomposé en sous-critères conformément au Rc)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1837909
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1837909
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/08/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 25/08/2026 à 14:00
Lieu : Sainte-Maxime
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Les prestations seront financées sur fonds propres
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRAL
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULON
Informations relatives aux délais de recours : Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site "www.telerecours.fr". Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Greffe du Tribunal Administratif de Toulon 5 rue Racine 83041 Toulon CEDEX 09 Tél : 0494427930 Courriel : greffe.ta-toulon@juradm.fr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Sainte-Maxime
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Livres scolaires et d'enseignement
Description : Livres scolaires et d'enseignement
Identifiant interne : 02
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22111000 Livres scolaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22111000 Livres scolaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39162110 Fournitures scolaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22100000 Livres, brochures et dépliants imprimés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22110000 Livres imprimés
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Commune de Sainte-Maxime
Ville : Sainte Maxime
Code postal : 83120
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1er janvier 2027. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme 3 fois 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Une procédure pourra être relancée en 2030
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 427827-2026
Informations complémentaires : Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix unitaires et le(s) catalogue(s) du fournisseur, au(x)quel(s) sera appliqué le rabais en pourcentage renseigné dans le Cadre de mémoire technique (Cmt) et reporté dans l'acte d'engagement. Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est de 5 000.00 euro(s) Ht minimum et 60 000,00 euro(s) Ht maximum Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Critère : Chiffre d'affaires annuel spécifique
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère : Références sur des services spécifiés
Description : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique (décomposée en sous-critères conformément au Rc)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement (décomposées en sous-critères conformément au Rc)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations (décomposé en sous-critères conformément au Rc)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1837909
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1837909
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/08/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 25/08/2026 à 14:00
Lieu : Sainte-Maxime
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Les prestations seront financées sur fonds propres
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRAL
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULON
Informations relatives aux délais de recours : Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site "www.telerecours.fr". Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Greffe du Tribunal Administratif de Toulon 5 rue Racine 83041 Toulon CEDEX 09 Tél : 0494427930 Courriel : greffe.ta-toulon@juradm.fr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Sainte-Maxime
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Livres non scolaires et jeunesse
Description : Livres non scolaires et jeunesse
Identifiant interne : 03
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22111000 Livres scolaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39162110 Fournitures scolaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22100000 Livres, brochures et dépliants imprimés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22110000 Livres imprimés
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Commune de Sainte-Maxime
Ville : Sainte Maxime
Code postal : 83120
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1er janvier 2027. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme 3 fois 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Une procédure pourra être relancée en 2030
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 427827-2026
Informations complémentaires : Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix unitaires et le(s) catalogue(s) du fournisseur, au(x)quel(s) sera appliqué le rabais en pourcentage renseigné dans le Cadre de mémoire technique (Cmt) et reporté dans l'acte d'engagement. Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est de 5 000.00 euro(s) Ht minimum et 50 000,00 euro(s) Ht maximum Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Critère : Chiffre d'affaires annuel spécifique
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère : Références sur des services spécifiés
Description : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique (décomposée en sous-critères conformément au Rc)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement (décomposées en sous-critères conformément au Rc)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations (décomposé en sous-critères conformément au Rc)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1837909
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1837909
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/08/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 25/08/2026 à 14:00
Lieu : Sainte-Maxime
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Les prestations seront financées sur fonds propres
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRAL
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULON
Informations relatives aux délais de recours : Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site "www.telerecours.fr". Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Greffe du Tribunal Administratif de Toulon 5 rue Racine 83041 Toulon CEDEX 09 Tél : 0494427930 Courriel : greffe.ta-toulon@juradm.fr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Sainte-Maxime
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 8874C782-9208-3407-0F305D69A7B002D8
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : VILLE DE SAINTE-MAXIME
Numéro d’enregistrement : 84878
Adresse postale : Boulevard des mimosas
Ville : Sainte-Maxime
Code postal : 83120
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Point de contact : MORISSE Vincent
Adresse électronique : commande-publique@ste-maxime.fr
Téléphone : 0494567798
Adresse internet : http://www.ville-sainte-maxime.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Chef de groupe
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Commune de Sainte-Maxime
Numéro d’enregistrement : 8874C7B5-0692-5AAA-FF0CEDE2B69E3749
Ville : Sainte Maxime
Code postal : 83120
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Point de contact : Direction de la Commande Publique
Adresse électronique : commande-publique@ste-maxime.fr
Téléphone : 0494567798
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULON
Numéro d’enregistrement : 8874C7DC-0EF2-489E-EBF7FEAD805CECF0
Adresse postale : 5 Rue Racine Cs 40510
Ville : Toulon
Code postal : 83041
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulon@juradm.fr
Téléphone : 0494427930
Adresse internet : https://www.telerecours.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : CCIRAL
Numéro d’enregistrement : 8874C824-B2F6-7498-3C032C80310D4ABE
Adresse postale : Boulevard Paul Peytral
Ville : Marseille
Code postal : 13282
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Point de contact : Préfecture de Région
Adresse électronique : contact@bouches-du-rhone.pref.gouv.fr
Téléphone : 0491156374
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0006
Nom officiel : Commune de Sainte-Maxime
Numéro d’enregistrement : 8874C849-F519-85A4-427F8C1C6CDE1721
Adresse postale : Commune de Sainte-Maxime Boulevard des Mimosas
Ville : Sainte Maxime
Code postal : 83120
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Point de contact : Service Achat Public
Adresse électronique : commande-publique@ste-maxime.fr
Téléphone : 0494567798
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0007
Nom officiel : CCAS - Sainte-Maxime
Numéro d’enregistrement : 8874C86C-E29D-EB73-E58F951D44A0193F
Adresse postale : Ccas - Sainte-Maxime 24 Boulevard des Mimosas
Ville : Sainte Maxime
Code postal : 83120
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Adresse électronique : commande-publique@ste-maxime.fr
Téléphone : 0494567798
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Section 10 - Modification
Version de l’avis antérieur à modifier : c2482b64-7883-4936-b54f-6ce74084ccb1-01
10.1 Modification
Identifiant de la section : PROCEDURE
Description des modifications : Remise des offres: Au lieu du 30/07/2026 à 12h00 au plus tard. Lire 24/08/2026 à 12h00 au plus tard.
10.1 Modification
Identifiant de la section : PROCEDURE
Description des modifications : Date d'ouverture des offres: Au lieu du 30/07/2026 à 14h00 au plus tard. Lire 25/08/2026 à 14h00 au plus tard.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : c0de6d3e-9ad9-4a6f-8f6a-8d3caf7e1ac3 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 03/07/2026 à 11:11
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 03/07/2026
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L’essentiel du marché

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