200000 RES-0001 selec-w TEN-0001 200000 t-esubm 4 CON-0001 LOT-0001 TEN-0001 1 true false 20600 no TPA-0001 LOT-0001 BIBLIOONDEMAND CON-0001 2026-06-04+02:00 2026-06-29+02:00 ORG-0001 25V1774 TEN-0001 TPA-0001 BIBLIOONDEMAND ORG-0003 29 https://commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com ORG-0001 Ville de Nice 5 rue hôtel de ville Nice Cedex 06364 FRL03 FRA 21060088800015 0497133774 dao@nicecotedazur.org sme ORG-0003 BiblioOnDemand SAS 49 bd de Strasbourg Lille 59000 FRE11 FRA 922 641 188 00011 0610979225 md.foudriat@biblioondemand.com http://nice.tribunal-administratif.fr ORG-0002 Tribunal administratif 18 avenue des fleurs CS61039 Nice Cedex 1 06050 FRL03 FRA 17060005000026 0489988600 dao@nicecotedazur.org 2.3 eforms-sdk-1.13 84bbbe7c-4533-44e4-8fb0-8050ff1c8861 3f85b7f7-9daa-4bbc-ba10-4d2fd0043dc3 2026-07-03+02:00 11:20:03+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com la gen-pub ORG-0001 open 81a97cb5-df72-4ff7-b091-4cd3f920fa45-01 false 25V1774 25V1774 - Fourniture de livres numériques et de livres audio numériques dans le cadre du dispositif PNB (Prêt Numérique en Bibliothèque) pour les besoins de la Ville de Nice La présente consultation est lancée suivant la procédure : Appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique. La consultation a pour objet : Dans le cadre de sa politique numérique, la Ville de Nice souhaite acquérir des livres numériques et des livres audio numériques dans le cadre du dispositif PNB (Prêt Numérique en Bibliothèque). services 92511000 Nice Nice 06364 FRL03 FRA LOT-0001 no-eu-funds per-exa 50 quality La valeur technique per-exa 35 price Le prix per-exa 15 quality Les performances en matière de protection de l'environnement ORG-0001 ORG-0001 Précisions concernant le(s) délai(s) d'introductions des recours : « Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L 521-1 du code de justice administrative. » Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat notifié le 29/06/2026 dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. Vous pourrez consulter ce contrat à la Direction de la Commande Publique 1/3 Route de Grenoble LE CONNEXIO 06364 Nice Cedex 04 4ème étage Tél +33.04.97.13.44.70 Mail : noura.fabre@nicecotedazur.org Tél. +33.04.97.13.44.70 ORG-0002 ORG-0002 true false buyer-categories none fa-wo-rc 25V1774 Fourniture de livres numériques et de livres audio numériques dans le cadre du dispositif PNB (Prêt Numérique en Bibliothèque) pour les besoins de la Ville de Nice Accord-cadre à bons de commande. Mini : 10 000,00 Euros Maxi : 50 000,00 Euros En valeur en Euros H.T. Estimation de l'administration HT : 20 600.00 Euros (établie sur une durée de 12 mois) Durée (hors reconduction) : 12 mois Nombre de reconductions éventuelles : 3 Début du marché : À la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P. services Le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel à la PFU de : 20 600.00 euros HT. Date de conclusion du contrat : 27/06/2026 200000 20600 92511000 Nice Nice 06364 FRL03 FRA 48 Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle. 3 2000-01-01Z 26-66241 26-6358 26-16720 26-22765 3.2.5 Ville de Nice BiblioOnDemand SAS 2026-07-05 2026-09-10 184 Livres 06 25V1774 - Fourniture de livres numériques et de livres audio numériques dans le cadre du dispositif PNB (Prêt Numérique en Bibliothèque) pour les besoins de la Ville de Nice Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-66241 du 03/07/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 06
Annonce n° 26-66241
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de Nice
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : 25V1774 - Fourniture de livres numériques et de livres audio numériques dans le cadre du dispositif PNB (Prêt Numérique en Bibliothèque) pour les besoins de la Ville de Nice
Description : La présente consultation est lancée suivant la procédure : Appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique. La consultation a pour objet : Dans le cadre de sa politique numérique, la Ville de Nice souhaite acquérir des livres numériques et des livres audio numériques dans le cadre du dispositif PNB (Prêt Numérique en Bibliothèque).
Identifiant de la procédure : 3f85b7f7-9daa-4bbc-ba10-4d2fd0043dc3
Avis précédent : 81a97cb5-df72-4ff7-b091-4cd3f920fa45-01
Identifiant interne : 25V1774
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92511000 Services de bibliothèques
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Nice
Ville : Nice
Code postal : 06364
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fourniture de livres numériques et de livres audio numériques dans le cadre du dispositif PNB (Prêt Numérique en Bibliothèque) pour les besoins de la Ville de Nice
Description : Accord-cadre à bons de commande. Mini : 10 000,00 Euros Maxi : 50 000,00 Euros En valeur en Euros H.T. Estimation de l'administration HT : 20 600.00 Euros (établie sur une durée de 12 mois) Durée (hors reconduction) : 12 mois Nombre de reconductions éventuelles : 3 Début du marché : À la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.
Identifiant interne : 25V1774
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92511000 Services de bibliothèques
Options :
Description des options : Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Nice
Ville : Nice
Code postal : 06364
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 20,600 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 200,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel à la PFU de : 20 600.00 euros HT. Date de conclusion du contrat : 27/06/2026
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : La valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Les performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant le(s) délai(s) d'introductions des recours : « Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L 521-1 du code de justice administrative. » Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat notifié le 29/06/2026 dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. Vous pourrez consulter ce contrat à la Direction de la Commande Publique 1/3 Route de Grenoble LE CONNEXIO 06364 Nice Cedex 04 4ème étage Tél +33.04.97.13.44.70 Mail : noura.fabre@nicecotedazur.org Tél. +33.04.97.13.44.70
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Nice
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif
Organisation qui signe le marché : Ville de Nice
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 200,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 200,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : BiblioOnDemand SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : BIBLIOONDEMAND
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 20,600 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25V1774
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 04/06/2026
Date de conclusion du marché : 29/06/2026
Organisation qui signe le marché : Ville de Nice
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Ville de Nice
Numéro d’enregistrement : 21060088800015
Adresse postale : 5 rue hôtel de ville
Ville : Nice Cedex
Code postal : 06364
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : dao@nicecotedazur.org
Téléphone : 0497133774
Adresse internet : https://commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com
Profil de l’acheteur : https://commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0003
Nom officiel : BiblioOnDemand SAS
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 922 641 188 00011
Adresse postale : 49 bd de Strasbourg
Ville : Lille
Code postal : 59000
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : md.foudriat@biblioondemand.com
Téléphone : 0610979225
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif
Numéro d’enregistrement : 17060005000026
Adresse postale : 18 avenue des fleurs CS61039
Ville : Nice Cedex 1
Code postal : 06050
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : dao@nicecotedazur.org
Téléphone : 0489988600
Adresse internet : http://nice.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 84bbbe7c-4533-44e4-8fb0-8050ff1c8861 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 03/07/2026 à 11:20
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 03/07/2026
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L’essentiel du marché

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