3600000 RES-0001 selec-w TEN-0001 2400000 t-esubm 3 CON-0001 nrg-con-yr nrg-sav-yr LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 1200000 t-esubm 3 CON-0002 nrg-con-yr nrg-sav-yr LOT-0002 TEN-0001 true false no TPA-0001 LOT-0001 BASTIDE LE CONFORT MEDICAL Lot 1 TEN-0002 true false no TPA-0001 LOT-0002 BASTIDE LE CONFORT MEDICAL Lot 2 CON-0001 2026-06-26+01:00 ORG-0001 marché n°20260003001000 (lot 1) TEN-0001 CON-0002 2026-06-26+01:00 ORG-0001 marché n°20260003002000 (lot2) TEN-0002 TPA-0001 BASTIDE LE CONFORT MEDICAL ORG-0003 29 ORG-0001 CHU ROUEN NORMANDIE 1 rue de Germont Rouen 76000 FRD22 FRA 26760168000015 0232888023 cellulemarches@chu-rouen.fr ORG-0002 Tribunal Administratif de Rouen 53 avenue Gustave Flaubert Rouen 76000 FRD22 FRA 17760005300025 0235583500 greffe.ta-rouen@juradm.fr large ORG-0003 BASTIDE LE CONFORT MEDICAL 12 avenue de la dame Zone euro 2000 CAISSARGUES 30132 FRJ12 FRA 30563503900194 0466386808 service-ao@bastide-medical.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 016c328d-2718-485b-bdfb-e0947fba226c 4e99f229-07a0-4d3f-8f70-0b780c1a0692 2026-07-03+02:00 12:15:42.607+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr body-pl health ORG-0001 open 1284f32b-a759-4089-9527-3c77985cd54d-01 false Location, ou la fourniture, la livraison et l’installation et mise en service de supports d’aide à la prévention et au traitement des escarres et prestations associées pour les établissements membres du GHT Rouen cœur de Seine Location, ou la fourniture, la livraison et l’installation et mise en service de supports d’aide à la prévention et au traitement des escarres et prestations associées pour les établissements membres du GHT Rouen cœur de Seine services Le marché est conclu pour une période initiale de 4 ans à compter du 20 juin 2026 ou à compter de la date de notification du marché public au titulaire si elle est postérieure. Le marché peut ensuite être reconduit 2 fois par période successive de 1 an et pour une durée de validité maximale de 6 ans compte tenu de l’investissement initial nécessaire à la mise en œuvre du marché. 51410000 Rouen 76000 FRD22 FRA LOT-0001 no-eu-funds per-exa 40 price Se référer au RC pour le détail Phase1 de l'analyse Critère1 Prix des fournitures:40% sur la base du total mensuel TTC Phase2 de l'analyse Critère1 Prix des fournitures:40 % sur la base du total mensuel TTC per-exa 50 quality Se référer au RC pour le détail Phase1 de l'analyse Critère2 Valeur technique sur la base des exigences techniques minimums des réponses apportées au cadre des réponses techniques, au cadre de réponses locations (accompagnement,organisation,logistique), au cadre de réponse achats (garanties et SAV):50% Phase2 de l'analyse Critère2 Valeur technique sur la base des exigences techniques minimums des réponses apportées au cadre des réponses techniques, au cadre de réponses locations (accompagnement,organisation, logistique), au cadre de réponse achats (garanties et SAV) et des essais/échantillons:50 % per-exa 10 quality Se référer au RC pour le détail Phase1 de l'analyse Critère3 Développement durable sur la base du cadre réponse démarche RSE:10% Phase2 de l'analyse Critère3 Développement durable sur la base du cadre réponse démarche RSE:10% Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : · Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. · Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du CJA. · Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R.421- 7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme. · Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. · Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne. ORG-0002 ORG-0002 ORG-0001 true false buyer-categories fa-wo-rc none Lot 1: Location de supports thérapeutiques à air pour le CHU de Rouen Normandie Lot 1 : Location de supports thérapeutiques à air pour le CHU de Rouen Normandie services 51410000 Rouen 76000 FRD22 FRA 6 LOT-0002 no-eu-funds per-exa 40 price Se référer au RC pour le détail Phase1 de l'analyse Critère1 Prix des fournitures:40% sur la base du montant total TTC du DQE Phase2 de l'analyse Critère1 Prix des fournitures:40 % sur la base du montant total TTC du DQE per-exa 50 quality Se référer au RC pour le détail Phase1 de l'analyse Critère2 Valeur technique sur la base des exigences techniques minimums des réponses apportées au cadre des réponses techniques, au cadre de réponses locations (accompagnement,organisation,logistique), au cadre de réponse achats (garanties et SAV):50% Phase2 de l'analyse Critère2 Valeur technique sur la base des exigences techniques minimums des réponses apportées au cadre des réponses techniques, au cadre de réponses locations (accompagnement,organisation, logistique), au cadre de réponse achats (garanties et SAV) et des essais/échantillons:50 % per-exa 10 quality Se référer au RC pour le détail Phase1 de l'analyse Critère3 Développement durable sur la base du cadre réponse démarche RSE:10% Phase2 de l'analyse Critère3 Développement durable sur la base du cadre réponse démarche RSE:10% Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : · Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. · Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du CJA. · Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R.421- 7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme. · Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. · Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne. ORG-0002 ORG-0002 ORG-0001 true false buyer-categories fa-wo-rc none Lot 2 : Location de supports thérapeutiques à air pour les établissements partis du GHT de Rouen Cœur de Seine. Lot 2 : Location de supports thérapeutiques à air pour les établissements partis du GHT de Rouen Cœur de Seine. services 51410000 Rouen 76000 FRD22 FRA 6 2000-01-01Z 26-66321 25-136721 25-141798 26-4949 3.2.5 CHU ROUEN NORMANDIE BASTIDE LE CONFORT MEDICAL 2026-07-05 2026-09-08 212 Matériel médical 76 Location, ou la fourniture, la livraison et l’installation et mise en service de supports d’aide à la prévention et au traitement des escarres et prestations associées pour le GHT Rouen cœur de Seine Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-66321 du 03/07/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 76
Annonce n° 26-66321
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CHU ROUEN NORMANDIE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Location, ou la fourniture, la livraison et l’installation et mise en service de supports d’aide à la prévention et au traitement des escarres et prestations associées pour les établissements membres du GHT Rouen cœur de Seine
Description : Location, ou la fourniture, la livraison et l’installation et mise en service de supports d’aide à la prévention et au traitement des escarres et prestations associées pour les établissements membres du GHT Rouen cœur de Seine
Identifiant de la procédure : 4e99f229-07a0-4d3f-8f70-0b780c1a0692
Avis précédent : 1284f32b-a759-4089-9527-3c77985cd54d-01
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 51410000 Services d'installation de matériel médical
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Le marché est conclu pour une période initiale de 4 ans à compter du 20 juin 2026 ou à compter de la date de notification du marché public au titulaire si elle est postérieure. Le marché peut ensuite être reconduit 2 fois par période successive de 1 an et pour une durée de validité maximale de 6 ans compte tenu de l’investissement initial nécessaire à la mise en œuvre du marché.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot 1: Location de supports thérapeutiques à air pour le CHU de Rouen Normandie
Description : Lot 1 : Location de supports thérapeutiques à air pour le CHU de Rouen Normandie
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 51410000 Services d'installation de matériel médical
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 6 An
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Se référer au RC pour le détail Phase1 de l'analyse Critère1 Prix des fournitures:40% sur la base du total mensuel TTC Phase2 de l'analyse Critère1 Prix des fournitures:40 % sur la base du total mensuel TTC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Se référer au RC pour le détail Phase1 de l'analyse Critère2 Valeur technique sur la base des exigences techniques minimums des réponses apportées au cadre des réponses techniques, au cadre de réponses locations (accompagnement,organisation,logistique), au cadre de réponse achats (garanties et SAV):50% Phase2 de l'analyse Critère2 Valeur technique sur la base des exigences techniques minimums des réponses apportées au cadre des réponses techniques, au cadre de réponses locations (accompagnement,organisation, logistique), au cadre de réponse achats (garanties et SAV) et des essais/échantillons:50 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Se référer au RC pour le détail Phase1 de l'analyse Critère3 Développement durable sur la base du cadre réponse démarche RSE:10% Phase2 de l'analyse Critère3 Développement durable sur la base du cadre réponse démarche RSE:10%
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CHU ROUEN NORMANDIE
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : · Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. · Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du CJA. · Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R.421- 7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme. · Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. · Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui signe le marché : CHU ROUEN NORMANDIE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot 2 : Location de supports thérapeutiques à air pour les établissements partis du GHT de Rouen Cœur de Seine.
Description : Lot 2 : Location de supports thérapeutiques à air pour les établissements partis du GHT de Rouen Cœur de Seine.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 51410000 Services d'installation de matériel médical
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 6 An
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Se référer au RC pour le détail Phase1 de l'analyse Critère1 Prix des fournitures:40% sur la base du montant total TTC du DQE Phase2 de l'analyse Critère1 Prix des fournitures:40 % sur la base du montant total TTC du DQE
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Se référer au RC pour le détail Phase1 de l'analyse Critère2 Valeur technique sur la base des exigences techniques minimums des réponses apportées au cadre des réponses techniques, au cadre de réponses locations (accompagnement,organisation,logistique), au cadre de réponse achats (garanties et SAV):50% Phase2 de l'analyse Critère2 Valeur technique sur la base des exigences techniques minimums des réponses apportées au cadre des réponses techniques, au cadre de réponses locations (accompagnement,organisation, logistique), au cadre de réponse achats (garanties et SAV) et des essais/échantillons:50 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Se référer au RC pour le détail Phase1 de l'analyse Critère3 Développement durable sur la base du cadre réponse démarche RSE:10% Phase2 de l'analyse Critère3 Développement durable sur la base du cadre réponse démarche RSE:10%
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CHU ROUEN NORMANDIE
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : · Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. · Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du CJA. · Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R.421- 7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme. · Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. · Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui signe le marché : CHU ROUEN NORMANDIE
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 3,600,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2,400,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : BASTIDE LE CONFORT MEDICAL
Offre :
Identifiant de l’offre : BASTIDE LE CONFORT MEDICAL Lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : marché n°20260003001000 (lot 1)
Date de conclusion du marché : 26/06/2026
Organisation qui signe le marché : CHU ROUEN NORMANDIE
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,200,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : BASTIDE LE CONFORT MEDICAL
Offre :
Identifiant de l’offre : BASTIDE LE CONFORT MEDICAL Lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : marché n°20260003002000 (lot2)
Date de conclusion du marché : 26/06/2026
Organisation qui signe le marché : CHU ROUEN NORMANDIE
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : CHU ROUEN NORMANDIE
Numéro d’enregistrement : 26760168000015
Adresse postale : 1 rue de Germont
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Adresse électronique : cellulemarches@chu-rouen.fr
Téléphone : 0232888023
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de médiation
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Rouen
Numéro d’enregistrement : 17760005300025
Adresse postale : 53 avenue Gustave Flaubert
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-rouen@juradm.fr
Téléphone : 0235583500
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : BASTIDE LE CONFORT MEDICAL
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 30563503900194
Adresse postale : 12 avenue de la dame Zone euro 2000
Ville : CAISSARGUES
Code postal : 30132
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Adresse électronique : service-ao@bastide-medical.fr
Téléphone : 0466386808
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001, LOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 016c328d-2718-485b-bdfb-e0947fba226c - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 03/07/2026 à 12:15
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 03/07/2026
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L’essentiel du marché

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