520000 RES-0001 selec-w TEN-0001 520000 t-esubm 12 CON-0001 nrg-con-yr nrg-sav-yr LOT-0001 TEN-0001 false 90238.00 no TPA-0001 LOT-0001 El. 5 CON-0001 2026-07-02+01:00 Prestations de nettoyage des locaux et des surfaces vitrées accessibles de l'École nationale supérieure d'architecture de Paris-Est ORG-0001 ENSAPE-AOO-2026-08-EntBat TEN-0001 TPA-0001 EUROP NET II ORG-0003 29 false false https://paris-est.archi.fr/ ORG-0001 ENSA PARIS EST 12 AVENUE BLAISE PASCAL CHAMPS SUR MARNE 77420 FR102 FRA 19932230600028 0160958429 contact.marchespublics@paris-est.archi.fr https://melun.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 TRIBUNAL ADMINISTRATIF 43 RUE DU GENERAL DE GAULLE MELUN 77000 FR102 FRA 17770704900017 01 60 56 66 30 greffe.ta-melun@juradm.fr false large ORG-0003 EUROP NET II 151 Rue du 1er Mai NANTERRE 92000 FR104 FRA 51851556400038 01 56 47 01 40 vincent.groussin@europ-net.com 2.3 eforms-sdk-1.13 1e2a083b-24fc-47f5-bf68-8ded2c24cbeb d4a23fe4-0638-49d6-979e-be290c69e0c3 2026-07-03+02:00 12:47:31.245+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise pub-undert education ORG-0001 false La présente procédure concerne un marché public de services relatif à l’exécution de prestations de nettoyage des locaux et des surfaces vitrées accessibles de l’École nationale supérieure d’architecture de Paris-Est. Le marché est passé selon une procédure formalisée d’appel d’offres ouvert, conformément aux dispositions du Code de la commande publique. Il s’agit d’un accord-cadre mono-attributaire exécuté en partie à prix global et forfaitaire pour les prestations récurrentes, et en partie par l’émission de bons de commande pour les prestations ponctuelles. Les prestations comprennent notamment le nettoyage courant des locaux, l’entretien des circulations et des sanitaires, ainsi que le nettoyage des vitreries accessibles. Le marché est conclu sans minimum et avec un montant maximum annuel fixé dans les documents de la consultation. open d57dd834-de0a-4b69-b25d-71818bbc5869-01 false ENSAPE-AOO-2026-08-EntBat Prestation de nettoyage des locaux et des vitreries accessibles Le présent marché a pour objet la réalisation des prestations de nettoyage courant des locaux, d’entretien des abords et des circulations extérieures, ainsi que le nettoyage des surfaces vitrées accessibles de plain-pied de l'ENSA Paris-Est. services 520000 440000 90910000 CHAMPS SUR MARNE FR102 FRA LOT-0001 no-eu-funds SANS OBJET L'offre économiquement la plus avantageuse est déterminée selon les critères pondérés suivants : Prix : 50 % Valeur technique : 30 % Engagements en matière de développement durable et de responsabilité sociétale (DDRS) : 20 % price Le prix est apprécié à hauteur de 50 % de la note globale, réparti comme suit : 40 % au regard du montant total TTC de la DPGF des prestations forfaitaires, selon la formule de notation prévue au règlement de la consultation ; 10 % au regard des prix unitaires proposés pour les prestations ponctuelles figurant dans la DPGF. quality La qualité est appréciée au regard de la valeur technique de l'offre (30 %) et des engagements en matière de développement durable et de responsabilité sociétale (20 %), sur la base du mémoire technique remis par le candidat conformément au cadre de réponse Les recours peuvent être introduits conformément aux dispositions du Code de justice administrative : Référé précontractuel avant la signature du marché (article L.551-1 du Code de justice administrative) ; Référé contractuel après la signature du marché (article L.551-13 du Code de justice administrative) ; Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l’avis d’attribution du marché. ORG-0002 false true false buyer-categories fa-wo-rc none ENSAPE-MAPA-2026-08-EntBat Prestation de nettoyage des locaux et des surfaces vitrées accessibles Il porte sur les prestations de nettoyage des locaux, incluant : • les prestations récurrentes de nettoyage courant ; • les prestations ponctuelles exécutées à la demande de l’acheteur ; • le nettoyage des surfaces vitrées accessibles, dans les conditions définies au CCTP. services 520000 520000 90910000 CHAMPS SUR MARNE 77420 FR102 FRA 2026-11-02+01:00 4 Renouvellement tacite une fois par an. Maximum 3 fois 3 2000-01-01Z 26-66334 26-38746 3.2.5 ENSA PARIS EST EUROP NET II 2026-07-05 2026-08-25 239 Nettoyage de locaux 363 Vitrerie 75 77 91 92 93 94 95 les prestations récurrentes et ponctuelles de nettoyage courant et le nettoyage des surfaces vitrées accessibles Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-66334 du 03/07/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 75, 77, 91, 92, 93, 94, 95
Annonce n° 26-66334
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : ENSA PARIS EST
Forme juridique de l’acheteur : Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Prestation de nettoyage des locaux et des vitreries accessibles
Description : Le présent marché a pour objet la réalisation des prestations de nettoyage courant des locaux, d’entretien des abords et des circulations extérieures, ainsi que le nettoyage des surfaces vitrées accessibles de plain-pied de l'ENSA Paris-Est.
Identifiant de la procédure : d4a23fe4-0638-49d6-979e-be290c69e0c3
Avis précédent : d57dd834-de0a-4b69-b25d-71818bbc5869-01
Identifiant interne : ENSAPE-AOO-2026-08-EntBat
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : La présente procédure concerne un marché public de services relatif à l’exécution de prestations de nettoyage des locaux et des surfaces vitrées accessibles de l’École nationale supérieure d’architecture de Paris-Est. Le marché est passé selon une procédure formalisée d’appel d’offres ouvert, conformément aux dispositions du Code de la commande publique. Il s’agit d’un accord-cadre mono-attributaire exécuté en partie à prix global et forfaitaire pour les prestations récurrentes, et en partie par l’émission de bons de commande pour les prestations ponctuelles. Les prestations comprennent notamment le nettoyage courant des locaux, l’entretien des circulations et des sanitaires, ainsi que le nettoyage des vitreries accessibles. Le marché est conclu sans minimum et avec un montant maximum annuel fixé dans les documents de la consultation.
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : CHAMPS SUR MARNE
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 440,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 520,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Prestation de nettoyage des locaux et des surfaces vitrées accessibles
Description : Il porte sur les prestations de nettoyage des locaux, incluant : • les prestations récurrentes de nettoyage courant ; • les prestations ponctuelles exécutées à la demande de l’acheteur ; • le nettoyage des surfaces vitrées accessibles, dans les conditions définies au CCTP.
Identifiant interne : ENSAPE-MAPA-2026-08-EntBat
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
Options :
Description des options : Renouvellement tacite une fois par an. Maximum 3 fois
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : CHAMPS SUR MARNE
Code postal : 77420
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 02/11/2026
Durée : 4 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 520,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 520,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix est apprécié à hauteur de 50 % de la note globale, réparti comme suit : 40 % au regard du montant total TTC de la DPGF des prestations forfaitaires, selon la formule de notation prévue au règlement de la consultation ; 10 % au regard des prix unitaires proposés pour les prestations ponctuelles figurant dans la DPGF.
Critère :
Type : Qualité
Description : La qualité est appréciée au regard de la valeur technique de l'offre (30 %) et des engagements en matière de développement durable et de responsabilité sociétale (20 %), sur la base du mémoire technique remis par le candidat conformément au cadre de réponse
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : L'offre économiquement la plus avantageuse est déterminée selon les critères pondérés suivants : Prix : 50 % Valeur technique : 30 % Engagements en matière de développement durable et de responsabilité sociétale (DDRS) : 20 %
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : SANS OBJET
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Informations relatives aux délais de recours : Les recours peuvent être introduits conformément aux dispositions du Code de justice administrative : Référé précontractuel avant la signature du marché (article L.551-1 du Code de justice administrative) ; Référé contractuel après la signature du marché (article L.551-13 du Code de justice administrative) ; Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l’avis d’attribution du marché.
Organisation qui signe le marché : ENSA PARIS EST
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 520,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 520,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : EUROP NET II
Offre :
Identifiant de l’offre : El. 5
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 90,238 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : ENSAPE-AOO-2026-08-EntBat
Titre : Prestations de nettoyage des locaux et des surfaces vitrées accessibles de l'École nationale supérieure d'architecture de Paris-Est
Date de conclusion du marché : 02/07/2026
Organisation qui signe le marché : ENSA PARIS EST
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 12
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : ENSA PARIS EST
Numéro d’enregistrement : 19932230600028
Adresse postale : 12 AVENUE BLAISE PASCAL
Ville : CHAMPS SUR MARNE
Code postal : 77420
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Adresse électronique : contact.marchespublics@paris-est.archi.fr
Téléphone : 0160958429
Adresse internet : https://paris-est.archi.fr/
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Numéro d’enregistrement : 17770704900017
Adresse postale : 43 RUE DU GENERAL DE GAULLE
Ville : MELUN
Code postal : 77000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-melun@juradm.fr
Téléphone : 01 60 56 66 30
Adresse internet : https://melun.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : EUROP NET II
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 51851556400038
Adresse postale : 151 Rue du 1er Mai
Ville : NANTERRE
Code postal : 92000
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Adresse électronique : vincent.groussin@europ-net.com
Téléphone : 01 56 47 01 40
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 1e2a083b-24fc-47f5-bf68-8ded2c24cbeb - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 03/07/2026 à 12:47
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 03/07/2026
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L’essentiel du marché

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