5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Fourniture et livraison d’une benne à ordures ménagère ayant un PTAC de 26 tonnes
Description
:
La prestation sera réalisée sous la forme d’un marché public forfaitaire. Pour chaque lot, l’offre proposée doit porter sur un véhicule d'occasion répondant aux caractéristiques principales énoncées dans le cahier des clauses techniques particulières. Le véhicule devra avoir été mis en circulation en 2023 ou plus récemment et devra comptabiliser au maximum 25 000 km. Le candidat devra fournir tous les éléments relatifs au suivi d’entretien du véhicule (factures, contrôles diverses, VGP) et indiquer les clauses particulières de garantie.
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
34144511
Bennes à ordures
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
CREIL
Code postal
:
60106
Subdivision pays (NUTS)
:
Oise
(
FRE22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
6
Mois
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.8
Critères d’accessibilité
Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués parce que le marché n’est pas destiné aux personnes physiques
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Valeur économique : 40 points
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique : 60 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Cf. Règlement de la consultation
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal administratif d'Amiens
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Communauté d'Agglomération Creil Sud Oise
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Communauté d'Agglomération Creil Sud Oise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif d'Amiens
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché
:
Communauté d'Agglomération Creil Sud Oise
Organisation qui exécute le paiement
:
Communauté d'Agglomération Creil Sud Oise
Organisation qui signe le marché
:
Communauté d'Agglomération Creil Sud Oise
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Fourniture et livraison d’une benne à ordures ménagère ayant un PTAC de 26 tonnes, une largeur hors tout de 2,60 m maximum et une capacité de benne de 20 à 22 m³
Description
:
La prestation sera réalisée sous la forme d’un marché public forfaitaire. Pour chaque lot, l’offre proposée doit porter sur un véhicule d'occasion répondant aux caractéristiques principales énoncées dans le cahier des clauses techniques particulières. Le véhicule devra avoir été mis en circulation en 2023 ou plus récemment et devra comptabiliser au maximum 25 000 km. Le candidat devra fournir tous les éléments relatifs au suivi d’entretien du véhicule (factures, contrôles diverses, VGP) et indiquer les clauses particulières de garantie.
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
34144511
Bennes à ordures
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Oise
(
FRE22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
6
Mois
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.8
Critères d’accessibilité
Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués parce que le marché n’est pas destiné aux personnes physiques
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Valeur économique : 40 points
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique : 60 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Cf. au règlement de consultation
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal administratif d'Amiens
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Communauté d'Agglomération Creil Sud Oise
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Communauté d'Agglomération Creil Sud Oise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif d'Amiens
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché
:
Communauté d'Agglomération Creil Sud Oise
Organisation qui exécute le paiement
:
Communauté d'Agglomération Creil Sud Oise
Organisation qui signe le marché
:
Communauté d'Agglomération Creil Sud Oise