345959.22 345959.22 2360000 RES-0001 selec-w TEN-0001 2000000 317230 t-esubm 1 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 360000 28729.22 t-esubm 1 CON-0002 LOT-0002 TEN-0001 1 true false 317230 yes false false TPA-0001 LOT-0001 Lot 1 - 2026-0054 TEN-0002 0 true false 28729.22 no TPA-0002 LOT-0002 Offre Lot 2 -2026-0055 CON-0001 2026-06-04+02:00 2026-07-02+02:00 true 240970-2026 ORG-0001 2026-0054 TEN-0001 CON-0002 2026-06-04+02:00 2026-07-02+02:00 true 240970-2026 ORG-0001 2026-0055 TEN-0002 TPA-0001 Offre Le Roux Bus et Cars - Lot 1 ORG-0003 ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004 ORG-0003 TPA-0002 Offre Le Roux Bus et Cars - Lot 2 ORG-0003 29 ORG-0001 Ville de Brest 24 rue Coat-ar-Gueven Brest cedex 02 29238 FRH02 FRA 21290019500018 Division de la commande publique +33 298335411 marches@brest-metropole.fr large ORG-0004 Compagnie Armoricaine de Transport 29 TRANSDEV 225 Rue de Kerervern – ZI de Kergaradec III Brest 29806 FRH02 FRA 57545028300396 ORG-0002 Tribunal administratif de Rennes 3 Contour de la Motte - CS 44416 Rennes cedex 35044 FRH03 FRA 17350005900014 +33 223212828 greffe.ta-rennes@juradm.fr medium ORG-0005 CARS BIHAN ZA du Parcou Lesneven 29260 FRH02 FRA 635 917 792 000 23 medium ORG-0003 Le Roux Bus et Cars Saint-Renan 29290 FRH02 FRA 394 340 939 00013 2.3 eforms-sdk-1.13 22d97599-6d23-46e5-85bd-8cbd77d2b5f7 49e22df9-0edf-414f-bb76-dd23be97037e 2026-07-03+02:00 15:26:03+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://marches.megalis.bretagne.bzh/ body-pl gen-pub ORG-0001 open ba5a0f8a-f174-47cc-b304-abf84514f7f9-01 false Brest-Ville-DCP-2026-5013 Transport routier d’enfants dans le cadre des activités scolaires, périscolaires et extrascolaires des écoles et ALSH de la Ville de Brest La consultation a pour objet de conclure un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande concernant des prestations de transport routier d'enfants et de leurs accompagnateurs : - dans le cadre d'activités sur les temps scolaires, périscolaires et extrascolaires des écoles et ALSH de la Ville de Brest - de groupes scolaires à groupes scolaires brestois dans le cadre de déménagements ponctuels. Lieu d'exécution des prestations : Brest métropole. En application de l?article L. 2112-2 du code de la commande publique, l'accord-cadre qui sera conclu à l'issue de la présente consultation contiendra des conditions d'exécution ayant pour objet la protection de l'environnement. services 747547.79 60100000 Depuis le 1er octobre 2018, les procédures de passation des marchés publics sont intégralement dématérialisées, la réponse à la présente consultation devra donc se faire de manière électronique par le biais de la salle des marchés Mégalis. Une clause d'insertion sociale est prévue pour le lot n°1 uniquement dans les conditions fixées à l’article 5 du Règlement de consultation. L'accord-cadre pourra être attribué à une seule entreprise ou à un groupement d’entreprises. Si l'accord-cadre est attribué à un groupement conjoint, le mandataire conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement. Les candidats ont la possibilité de présenter pour l'accord-cadre plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d’un ou plusieurs groupements. Les candidats ont la possibilité de présenter pour l'accord-cadre plusieurs offres en agissant en qualité de membres de plusieurs groupements (cf. Article 6.3 du Règlement de Consultation). Pour obtenir tous renseignements administratifs complémentaires qui leur seraient nécessaires, les candidats devront s'adresser à l'adresse suivante : marches@brest-metropole.fr. Les questions en cours de procédure et les demandes de renseignements techniques complémentaires seront impérativement posées par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur à l'adresse URL: https://marches.megalis.bretagne.bzh/. Les critères de jugement des offres et le détail de leur pondération sont indiqués à l'article « Jugement des offres » (Article 10.2 du Règlement de Consultation). Territoire de la ville de Brest Brest 29200 FRH02 FRA LOT-0001 no-eu-funds false per-exa 45 quality Valeur technique per-exa 10 quality Performance environnementale per-exa 40 price Prix des prestations per-exa 5 quality Performance en matière de VSS (Violences Sexistes et Sexuelles) / LCD (Lutte Contre les Discriminations) ORG-0001 ORG-0001 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0002 true false fa-wo-rc none 2026-0054 Lot 1 : Transports programmables Transports programmables services Le présent accord-cadre est conclu avec un montant minimum sur 4 ans de 200 000,00 Euros HT et un montant maximum sur 4 ans de 2 000 000,00 Euros HT. La valeur estimée s'entend comme le montant annuel moyen en euros HT des commandes passées en 2023, 2024 et 2025, ramené sur 4 ans. 2000000 662972.23 60100000 Territoire de la ville de Brest Brest 29200 FRH02 FRA 4 LOT-0002 no-eu-funds false per-exa 45 quality Valeur technique per-exa 10 quality Performance environnementale per-exa 40 price Prix des prestations per-exa 5 quality Performance en matière de VSS (Violences Sexistes et Sexuelles) / LCD (Lutte Contre les Discriminations) ORG-0001 ORG-0001 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0002 true false fa-wo-rc none 2026-0055 Lot 2 : Transports ponctuels Transports ponctuels services Le présent accord-cadre est conclu avec un montant minimum sur 4 ans de 15 000,00 € HT et un montant maximum sur 4 ans de 360 000,00 € HT. La valeur estimée s'entend comme le montant annuel moyen en euros HT des commandes passées en 2023, 2024 et 2025, ramené sur 4 ans. 360000 84575.56 60100000 Territoire de la ville de Brest Brest 29200 FRH02 FRA 4 2000-01-01Z 26-66482 26-35536 3.2.5 Ville de Brest Le Roux Bus et Cars Le Roux Bus et Cars 2026-07-05 2026-09-10 347 Transport 29 Transport routier d’enfants dans le cadre des activités scolaires, périscolaires et extrascolaires des écoles et ALSH de la Ville de Brest Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-66482 du 03/07/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 29
Annonce n° 26-66482
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de Brest
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Transport routier d’enfants dans le cadre des activités scolaires, périscolaires et extrascolaires des écoles et ALSH de la Ville de Brest
Description : La consultation a pour objet de conclure un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande concernant des prestations de transport routier d'enfants et de leurs accompagnateurs : - dans le cadre d'activités sur les temps scolaires, périscolaires et extrascolaires des écoles et ALSH de la Ville de Brest - de groupes scolaires à groupes scolaires brestois dans le cadre de déménagements ponctuels. Lieu d'exécution des prestations : Brest métropole. En application de l?article L. 2112-2 du code de la commande publique, l'accord-cadre qui sera conclu à l'issue de la présente consultation contiendra des conditions d'exécution ayant pour objet la protection de l'environnement.
Identifiant de la procédure : 49e22df9-0edf-414f-bb76-dd23be97037e
Avis précédent : ba5a0f8a-f174-47cc-b304-abf84514f7f9-01
Identifiant interne : Brest-Ville-DCP-2026-5013
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60100000 Services de transport routier
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire de la ville de Brest
Ville : Brest
Code postal : 29200
Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
Informations complémentaires : Depuis le 1er octobre 2018, les procédures de passation des marchés publics sont intégralement dématérialisées, la réponse à la présente consultation devra donc se faire de manière électronique par le biais de la salle des marchés Mégalis. Une clause d'insertion sociale est prévue pour le lot n°1 uniquement dans les conditions fixées à l’article 5 du Règlement de consultation. L'accord-cadre pourra être attribué à une seule entreprise ou à un groupement d’entreprises. Si l'accord-cadre est attribué à un groupement conjoint, le mandataire conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement. Les candidats ont la possibilité de présenter pour l'accord-cadre plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d’un ou plusieurs groupements. Les candidats ont la possibilité de présenter pour l'accord-cadre plusieurs offres en agissant en qualité de membres de plusieurs groupements (cf. Article 6.3 du Règlement de Consultation). Pour obtenir tous renseignements administratifs complémentaires qui leur seraient nécessaires, les candidats devront s'adresser à l'adresse suivante : marches@brest-metropole.fr. Les questions en cours de procédure et les demandes de renseignements techniques complémentaires seront impérativement posées par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur à l'adresse URL: https://marches.megalis.bretagne.bzh/. Les critères de jugement des offres et le détail de leur pondération sont indiqués à l'article « Jugement des offres » (Article 10.2 du Règlement de Consultation).
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 747,547.79 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot 1 : Transports programmables
Description : Transports programmables
Identifiant interne : 2026-0054
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60100000 Services de transport routier
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire de la ville de Brest
Ville : Brest
Code postal : 29200
Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 662,972.23 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le présent accord-cadre est conclu avec un montant minimum sur 4 ans de 200 000,00 Euros HT et un montant maximum sur 4 ans de 2 000 000,00 Euros HT. La valeur estimée s'entend comme le montant annuel moyen en euros HT des commandes passées en 2023, 2024 et 2025, ramené sur 4 ans.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance en matière de VSS (Violences Sexistes et Sexuelles) / LCD (Lutte Contre les Discriminations)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Rennes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Brest
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Brest
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Ville de Brest
Organisation qui signe le marché : Ville de Brest
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot 2 : Transports ponctuels
Description : Transports ponctuels
Identifiant interne : 2026-0055
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60100000 Services de transport routier
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire de la ville de Brest
Ville : Brest
Code postal : 29200
Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 84,575.56 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 360,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le présent accord-cadre est conclu avec un montant minimum sur 4 ans de 15 000,00 € HT et un montant maximum sur 4 ans de 360 000,00 € HT. La valeur estimée s'entend comme le montant annuel moyen en euros HT des commandes passées en 2023, 2024 et 2025, ramené sur 4 ans.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance en matière de VSS (Violences Sexistes et Sexuelles) / LCD (Lutte Contre les Discriminations)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Rennes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Brest
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Brest
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Ville de Brest
Organisation qui signe le marché : Ville de Brest
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 345,959.22 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 2,360,000 Euro
Valeur approximative des accords-cadres : 345,959.22 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2,000,000 Euro
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 317,230 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : Le Roux Bus et Cars
Sous-traitants du lauréat :
Nom officiel : Compagnie Armoricaine de Transport 29 TRANSDEV, CARS BIHAN
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot 1 - 2026-0054
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 317,230 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Oui
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026-0054
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 04/06/2026
Date de conclusion du marché : 02/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 240970-2026
Organisation qui signe le marché : Ville de Brest
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 360,000 Euro
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 28,729.22 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : Le Roux Bus et Cars
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre Lot 2 -2026-0055
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 28,729.22 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 0
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026-0055
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 04/06/2026
Date de conclusion du marché : 02/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 240970-2026
Organisation qui signe le marché : Ville de Brest
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Ville de Brest
Numéro d’enregistrement : 21290019500018
Adresse postale : 24 rue Coat-ar-Gueven
Ville : Brest cedex 02
Code postal : 29238
Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
Point de contact : Division de la commande publique
Adresse électronique : marches@brest-metropole.fr
Téléphone : +33 298335411
Profil de l’acheteur : https://marches.megalis.bretagne.bzh/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Compagnie Armoricaine de Transport 29 TRANSDEV
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 57545028300396
Adresse postale : 225 Rue de Kerervern – ZI de Kergaradec III
Ville : Brest
Code postal : 29806
Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Sous-traitant
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Rennes
Numéro d’enregistrement : 17350005900014
Adresse postale : 3 Contour de la Motte - CS 44416
Ville : Rennes cedex
Code postal : 35044
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-rennes@juradm.fr
Téléphone : +33 223212828
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0005
Nom officiel : CARS BIHAN
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 635 917 792 000 23
Adresse postale : ZA du Parcou
Ville : Lesneven
Code postal : 29260
Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Sous-traitant
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Le Roux Bus et Cars
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 394 340 939 00013
Ville : Saint-Renan
Code postal : 29290
Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001, LOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 22d97599-6d23-46e5-85bd-8cbd77d2b5f7 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 03/07/2026 à 15:26
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 03/07/2026
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L’essentiel du marché

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