16 https://metropole.nantes.fr/ ORG-0001 Nantes Métropole 2 COURS DU CHAMP DE MARS Nantes 44923 FRG01 FRA 24440040400129 Service des marchés publics +33 240994848 contact.marches@nantesmetropole.fr https://nantes.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 Tribunal administratif de Nantes 6 allée de l'île Gloriette B.P.24111 Nantes 44041 FRG01 FRA 17440005100010 2.3 eforms-sdk-1.13 f0b1b01c-62b1-4900-8b9a-57d7192c5934 2ad601f7-60b5-4ed6-a825-850f77b06581 2026-07-03+02:00 17:06:22+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA la gen-pub ORG-0001 epo-procurement-document open false 2025NM00072300 Fourniture et maintenance de système de comptage de fréquentation en déchèteries et écopoints Fourniture et maintenance de système de comptage de fréquentation en déchèteries et écopoints supplies 42961100 Il s’agit d’un accord-cadre mono-attributaire à bon de commandes. La durée du marché est de deux ans et prendra effet à compter du 1er septembre ou, s’il n’était pas notifié avant cette date, à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit deux fois, dans les mêmes termes, pour une durée d’un an. En cas de reconduction du marché, celle-ci sera tacite. En cas de non reconduction, le Visite obligatoire Dans le cadre de cette consultation, les candidats sont impérativement tenus de visiter l’Ecopoint Auvours Aussi, les candidats doivent obligatoirement joindre à leur offre l’attestation de visite (selon le modèle versé au DCE) datée et signée par un représentant de l’acheteur. Afin de convenir d’une date de visite, les candidats prendront contact avec : EMMANUEL AUBRY, emmanuel.aubry@nantesmetropole.fr Le montant maximum de l'accord-cadre pour la période initiale d'exécution est de 70 000 euros H.T. et de 30 000 € H.T. pour chaque période éventuelle de reconduction. FRG01 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marchespublics.nantesmetropole.fr/entreprise/consultation/532368?orgAcronyme=t5y epo-procurement-document none no performance required not-allowed false ORG-0001 ORG-0001 https://marchespublics.nantesmetropole.fr/entreprise/consultation/532368?orgAcronyme=t5y ORG-0001 ORG-0001 5 Il est possible d'exercer devant le tribunal administratif compétent : soit un référé précontractuel avant la conclusion du marché (articles L551-1 à -12 et R551-1 à -6 du Code de justice administrative), soit un référé contractuel : à défaut de publication d 'un avis d'attribution et du respect du délai de suspension de signature, action à exercer dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché (article L551-13 à -23 et R551-7 à -10 du CJA), soit un recours de plein contentieux : dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché ORG-0002 FRA false false required true 2026-08-04+02:00 12:00:00+02:00 false none none 0 Fourniture et maintenance de système de comptage de fréquentation en déchèteries et écopoints Fourniture et maintenance de système de comptage de fréquentation en déchèteries et écopoints supplies true 42961100 FRG01 FRA 48 2 Tacite, deux fois 1 an 26-66588 3.2.5 Nantes Métropole 2026-07-05 2026-08-04T12:00:00+02:00 2026-08-04 204 Matériel électronique 44 Fourniture et maintenance de système de comptage de fréquentation en déchèteries et écopoints Avis de marché - Avis n° 26-66588 du 03/07/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 44
Annonce n° 26-66588
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Nantes Métropole
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture et maintenance de système de comptage de fréquentation en déchèteries et écopoints
Description : Fourniture et maintenance de système de comptage de fréquentation en déchèteries et écopoints
Identifiant de la procédure : 2ad601f7-60b5-4ed6-a825-850f77b06581
Identifiant interne : 2025NM00072300
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 42961100 Système de contrôle des accès
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires : Il s’agit d’un accord-cadre mono-attributaire à bon de commandes. La durée du marché est de deux ans et prendra effet à compter du 1er septembre ou, s’il n’était pas notifié avant cette date, à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit deux fois, dans les mêmes termes, pour une durée d’un an. En cas de reconduction du marché, celle-ci sera tacite. En cas de non reconduction, le Visite obligatoire Dans le cadre de cette consultation, les candidats sont impérativement tenus de visiter l’Ecopoint Auvours Aussi, les candidats doivent obligatoirement joindre à leur offre l’attestation de visite (selon le modèle versé au DCE) datée et signée par un représentant de l’acheteur. Afin de convenir d’une date de visite, les candidats prendront contact avec : EMMANUEL AUBRY, emmanuel.aubry@nantesmetropole.fr Le montant maximum de l'accord-cadre pour la période initiale d'exécution est de 70 000 euros H.T. et de 30 000 € H.T. pour chaque période éventuelle de reconduction.
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fourniture et maintenance de système de comptage de fréquentation en déchèteries et écopoints
Description : Fourniture et maintenance de système de comptage de fréquentation en déchèteries et écopoints
Identifiant interne : 0
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 42961100 Système de contrôle des accès
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Tacite, deux fois 1 an
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.nantesmetropole.fr/entreprise/consultation/532368?orgAcronyme=t5y
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.nantesmetropole.fr/entreprise/consultation/532368?orgAcronyme=t5y
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/08/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Il est possible d'exercer devant le tribunal administratif compétent : soit un référé précontractuel avant la conclusion du marché (articles L551-1 à -12 et R551-1 à -6 du Code de justice administrative), soit un référé contractuel : à défaut de publication d 'un avis d'attribution et du respect du délai de suspension de signature, action à exercer dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché (article L551-13 à -23 et R551-7 à -10 du CJA), soit un recours de plein contentieux : dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Nantes Métropole
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Nantes Métropole
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Nantes Métropole
Organisation qui traite les offres : Nantes Métropole
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Nantes Métropole
Numéro d’enregistrement : 24440040400129
Adresse postale : 2 COURS DU CHAMP DE MARS
Ville : Nantes
Code postal : 44923
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Point de contact : Service des marchés publics
Adresse électronique : contact.marches@nantesmetropole.fr
Téléphone : +33 240994848
Adresse internet : https://metropole.nantes.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : 17440005100010
Adresse postale : 6 allée de l'île Gloriette B.P.24111
Ville : Nantes
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse internet : https://nantes.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : f0b1b01c-62b1-4900-8b9a-57d7192c5934 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 03/07/2026 à 17:06
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 03/07/2026
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L’essentiel du marché

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