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               <objet>Étude de Faisabilité Patrimoniale, Technique et Économique Pour la transformation d'un bâtiment communal ancien en logements - Commune de Dunières</objet>
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                     <nomvoie>Bâtiment ancien en pierres du pays situé en coeur de bourg - Ecole des Soeurs
1 rue de Saint Régis
Ref cadastrale : AK825</nomvoie>
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               <principales>Le contrat  est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
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               <justificationAutre>Formulaire DC1 : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner</justificationAutre>
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               <justificationAutre>Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat</justificationAutre>
               <justificationAutre>Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes : Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat</justificationAutre>
               <justificationAutre>Techniciens ou organismes techniques pour le contrôle de la qualité : Indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité</justificationAutre>
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               <idMarche>2026_IP_003 FAISA</idMarche>
               <rensgComplt>Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info
Code NUTS : FRK13
Valeur estimée hors TVA : 30 000,00 euro(s)
Marché périodique : NON
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand, 6 cours Sablon
63033 Clermont-FerrandCedex 01
Tél : 0473146100 Fax : 0473146122Mel : greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à :
Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
6 cours Sablon
63033 CLERMONT FERRAND CEDEX 1
Tél : 04 73 14 61 00
Télécopie : 04 73 14 61 22
Courriel : greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
1/ VISITE SUR SITE :
Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière.
Les conditions de visites sont les suivantes :
Elles se dérouleront le 21/07/2026 uniquement par groupe de candidats sur 2 créneaux horaire :
- 1er créneau de 10h30 à 12h00
- 2eme créneau de 14h00 à 15h30
Pour participer aux visites, les demandes devront être adressées par mail à sbezaux@epfauvergne.com jusqu'au 20/07/26 12h00 dernier délai. Aucune autre date de visite ne sera proposée.
L'attestation de visite sera remise aux candidats ce jour-là.
2/ AUDITIONS :
Après examen des offres, le pouvoir adjudicateur engagera des négociations avec les 3 candidats sélectionnés. Elles se dérouleront par phases successives, de manière à réduire le nombre d'offres à négocier en appliquant les critères d'attribution. Toutefois, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'attribuer le marché sur la base des offres initiales, sans négociation.
Les candidats pourront être invitées à participer à une audition d'une durée approximative de 45 minutes. Il est demandé à chaque équipe d'être représentée à minima par la personne nommée comme interlocutrice référente du suivi de l'étude. Les auditions prévisionnelles sont programmées le :
08/09/2026 de 14h à 17h à la Mairie de Dunières :
2 Place de l'Hôtel e Ville - En Salle du Conseil Municipal
43220 DUNIERES
Les candidats sélectionnés pour cette phase en seront informés par la plateforme AWS le 04/09/2026 avant 12h00 maxi. Le chef de projet, responsable de l'étude désigné par le candidat pour être l'interlocuteur principal de l'EPF Auvergne et le pilote de la mission devra être présent à cette audition - cf article 5.2 CCTP. Si l'EPF Auvergne ne maintient pas les auditions, les candidats en seront prévenus le 02/09/2026 12h00 maxi</rensgComplt>
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      <title>Avis de marché - Avis n° 26-66824 du 06/07/2026</title>
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            content="Avis de marché - Avis n° 26-66824 du 06/07/2026 sur le site Boamp.fr"/>
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      <div class="center">
         <div class="fr-h4" id="doc_titre">Avis de marché</div>
      </div>
      <div>Département(s) de publication : <span>
            <strong>63, 43</strong>
         </span>
      </div>
      <div>
         <span>Annonce n°</span>
         <strong>26-66824</strong>
      </div>
      <div>Services</div>
      <hr/>
      <div class="fr-h5" id="section_1">Section 1 - Identification de l'acheteur</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : </span>EPF AUVERGNE</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Correspondant : </span>MENDES JEREMY<span>, Directeur General</span>
         </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Adresse : </span>63-65 Boulevard François Mitterand<span>,</span>
            <span> 63000 </span>
            <span>CLERMONT FERRAND</span>
         </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Coordonnées :</span>
            <div class="section">
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Téléphone :</span>
                  <span>0473290087</span>
               </div>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Courriel :</span>
                  <span>correspondre@aws-france.com</span>
               </div>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Adresse internet :</span>
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         </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_2">Section 2 - Description du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>Étude de Faisabilité Patrimoniale, Technique et Économique Pour la transformation d'un bâtiment communal ancien en logements - Commune de Dunières</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution : </span>Bâtiment ancien en pierres du pays situé en coeur de bourg - Ecole des Soeurs
1 rue de Saint Régis
Ref cadastrale : AK825<span>,</span>
            <span>43220 </span>
            <span>Dunières</span>
         </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_3">Section 3 - Caractéristiques du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Caractéristiques principales : </span>Le contrat  est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Des variantes seront-elles prises en compte : </span>Oui
                                </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_4">Section 4 - Durée du marché ou délai
                            d'exécution
                        </div>
      <div class="section">
         <div>à compter du 21/09/2026 et jusqu'au 21/01/2027</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_5">Section 5 - Conditions relative au marché
                        </div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Unité monétaire utilisée, l'euro.</span>
         </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la
                                        candidature en complément de celles faites en français :
                                    </span>français</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_6">Section 6 - Justifications à produire quant
                            aux qualités et capacités du candidat
                        </div>
      <div class="section">
         <span class="fr-text--bold">
                                Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
                            </span>
         <ul/>
         <span class="fr-text--bold">
                                Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur
                                public :
                            </span>
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         <span class="fr-text--bold">
                                Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la
                                notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
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         <div>
            <span class="fr-text--bold">Autres renseignements demandés : </span>Formulaire DC1 : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes : Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat Techniciens ou organismes techniques pour le contrôle de la qualité : Indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_7">Section 7 - Critères d'attribution</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des
                        critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation
                        ou document descriptif)
                    </span>
         </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_8">Section 8 - Mode de passation du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de procédure : </span>procédure adaptée</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_10">Section 10 - Conditions de délai</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Date limite de réception des offres : </span>17/08/2026 à 12:00</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Délai minimum de validité des offres : </span>4 mois à compter de la date limite de réception des offres.</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_11">Section 11 - Autres renseignements</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir
                                        adjudicateur / l'entité adjudicatrice :
                                    </span>2026_IP_003 FAISA</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Renseignements complémentaires : </span>Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info
Code NUTS : FRK13
Valeur estimée hors TVA : 30 000,00 euro(s)
Marché périodique : NON
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand, 6 cours Sablon
63033 Clermont-FerrandCedex 01
Tél : 0473146100 Fax : 0473146122Mel : greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à :
Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
6 cours Sablon
63033 CLERMONT FERRAND CEDEX 1
Tél : 04 73 14 61 00
Télécopie : 04 73 14 61 22
Courriel : greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
1/ VISITE SUR SITE :
Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière.
Les conditions de visites sont les suivantes :
Elles se dérouleront le 21/07/2026 uniquement par groupe de candidats sur 2 créneaux horaire :
- 1er créneau de 10h30 à 12h00
- 2eme créneau de 14h00 à 15h30
Pour participer aux visites, les demandes devront être adressées par mail à sbezaux@epfauvergne.com jusqu'au 20/07/26 12h00 dernier délai. Aucune autre date de visite ne sera proposée.
L'attestation de visite sera remise aux candidats ce jour-là.
2/ AUDITIONS :
Après examen des offres, le pouvoir adjudicateur engagera des négociations avec les 3 candidats sélectionnés. Elles se dérouleront par phases successives, de manière à réduire le nombre d'offres à négocier en appliquant les critères d'attribution. Toutefois, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'attribuer le marché sur la base des offres initiales, sans négociation.
Les candidats pourront être invitées à participer à une audition d'une durée approximative de 45 minutes. Il est demandé à chaque équipe d'être représentée à minima par la personne nommée comme interlocutrice référente du suivi de l'étude. Les auditions prévisionnelles sont programmées le :
08/09/2026 de 14h à 17h à la Mairie de Dunières :
2 Place de l'Hôtel e Ville - En Salle du Conseil Municipal
43220 DUNIERES
Les candidats sélectionnés pour cette phase en seront informés par la plateforme AWS le 04/09/2026 avant 12h00 maxi. Le chef de projet, responsable de l'étude désigné par le candidat pour être l'interlocuteur principal de l'EPF Auvergne et le pilote de la mission devra être présent à cette audition - cf article 5.2 CCTP. Si l'EPF Auvergne ne maintient pas les auditions, les candidats en seront prévenus le 02/09/2026 12h00 maxi</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_14">Section 14 - Informations complémentaires
                        </div>
      <div class="section"/>
      <hr/>
      <div>
         <span class="fr-text--bold">Date d'envoi du présent avis à la publication : </span>06/07/2026</div>
   </body>
</html>
]]></HTML>
   <HTMLSYNTHESE><![CDATA[<!DOCTYPE HTML>
<html>
   <head>
      <meta http-equiv="Content-Type" content="text/html; charset=UTF-8">
   </head>
   <body>
      <h3>L’essentiel du marché</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Nom de l'organisme acheteur : </span>EPF AUVERGNE</li>
         <li><span class="fr-text--bold">A l'attention de : </span>JEREMY&nbsp;MENDES&nbsp;Directeur General</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Adresse : </span>63-65 Boulevard François Mitterand,&nbsp;63000,&nbsp;CLERMONT FERRAND&nbsp;</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Téléphone : </span>0473290087</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Courriel : </span>correspondre@aws-france.com</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Adresse internet : </span><a href="https://epfauvergne.com" target="_blank" title="Aller sur la page https://epfauvergne.com - nouvelle fenêtre"><span>https://epfauvergne.com</span></a></li>
         <li><span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>Étude de Faisabilité Patrimoniale, Technique et Économique Pour la transformation
            d'un bâtiment communal ancien en logements - Commune de Dunières</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Caractéristiques principales : </span>Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
            Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires</li>
      </ul>
      <h3>Informations pratiques</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Date limite de réception des offres : </span>17/08/2026 à 12:00</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Délai minimum de validité des offres : </span>4 mois</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Critères d'attribution : </span>Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés
            dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document
            descriptif).</li>
      </ul>
   </body>
</html>]]></HTMLSYNTHESE>
    
     
      
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