16 ORG-0001 VILLE DE BREST 2 rue Frézier, CS 63834 2 rue Frézier, CS 63834 Brest cedex 29238 FRH02 CS 63834 FRA 21290019500018 +33 298335411 marches@brest-metropole.fr http://rennes.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 Tribunal administratif de Rennes et Greffe du Tribunal administratif de Rennes 3 Contour de la Motte CS 44416, F Rennes cedex 35044 FRH03 FRA 17350005900014 +33 223212828 greffe.ta-rennes@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 f6b5c497-a961-4115-b53f-b4996d9f0a51 9e3ff410-c57b-4e3a-893d-1da1f19faa48 2026-07-06+02:00 09:00:02+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://marches.megalis.bretagne.bzh/ body-pl gen-pub ORG-0001 epo-procurement-document 9 9 open false Brest-Ville-DCP-2026-5016 Acquisition et livraison de denrées alimentaires à destination des établissements d’accueil de jeunes enfants de la Ville de Brest La consultation a pour objet l'acquisition et la livraison de denrées alimentaires à destination des établissements d'accueil de jeunes enfants (EAJE) de la Ville de Brest. supplies Depuis le 1er octobre 2018, les procédures de passation des marchés publics sont intégralement dématérialisées, la réponse à la présente consultation devra donc se faire de manière électronique par le biais de la salle des marchés Megalis. Tous les lots : En application de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique, l'accord-cadre qui sera conclu à l'issue de la présente consultation contiendra des conditions d'exécution relatives à l'environnement. Lots 1,2,3,6,7,8 et 9 : En application de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique, l'accord-cadre qui sera conclu à l'issue de la présente consultation contiendra des conditions d'exécution relatives à l'économie. Lot 2 : En application de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique, l'accord-cadre qui sera conclu à l'issue de la présente consultation contiendra des conditions d'exécution relatives au domaine social et à l'emploi. En complément de sa réponse dématérialisée, afin que la collectivité puisse évaluer la qualité des produits proposés, chaque candidat devra impérativement, sous peine de rejet de son offre, fournir gracieusement des échantillons pour les lots suivants : lot 1, lot 2, lot 3, lot 4, lot 5, lot 6, lot 7 et lot 9 suivant les indications du Bordereau des Prix Unitaires et Devis estimatif, dans les conditions fixées à l’article 8.2 du Règlement de Consultation. Pour obtenir tous renseignements administratifs complémentaires qui leur seraient nécessaires, les candidats devront s'adresser à l'adresse suivante : marches@brest-metropole.fr Les questions en cours de procédure et les demandes de renseignements techniques complémentaires seront impérativement posées par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur à l'adresse URL: https://marches.megalis.bretagne.bzh Les critères de jugement des offres et le détail de leur pondération sont indiqués à l'article 9.2 du Règlement de Consultation. 1696000 15800000 FRH02 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds not-allowed FRA FRA Brest-Ville-DCP-2026-5016 non-restricted-document https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=236177&orgAcronyme=a1d epo-procurement-document none performance no required not-allowed per-exa 65 quality Valeur technique per-exa 30 price Prix per-exa 5 quality Performance environnementale ORG-0001 ORG-0001 https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=236177&orgAcronyme=a1d ORG-0001 ORG-0001 4 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-09-16+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-16+02:00 14:00:00+02:00 Séance non publique false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2027-0031 Fruits et légumes bio et conventionnels La consultation a pour objet de conclure un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commandes concernant l'acquisition et la livraison de fruits et légumes bio et conventionnels. supplies Le présent accord-cadre est conclu avec un montant maximum annuel de 80 000,00 € HT. La valeur estimée s’entend comme la valeur totale maximale, toutes reconductions comprises. 80000 320000 15300000 Territoire de la Ville de Brest FRH02 FRA 1 3 L’accord-cadre pourra faire l’objet de 3 reconductions d’une durée d’un an chacune. LOT-0002 not-allowed no-eu-funds not-allowed FRA FRA Brest-Ville-DCP-2026-5016 non-restricted-document https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=236177&orgAcronyme=a1d epo-procurement-document res-ws performance no required not-allowed per-exa 55 quality Valeur technique per-exa 5 quality Performance environnementale per-exa 30 price Prix per-exa 10 quality Performance en matière d'insertion professionnelle ORG-0001 ORG-0001 https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=236177&orgAcronyme=a1d ORG-0001 ORG-0001 4 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-09-16+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-16+02:00 14:00:00+02:00 Séance non publique false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2027-0032 Légumes biologiques en circuit court La consultation a pour objet de conclure un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commandes concernant l'acquisition et la livraison de légumes biologiques en circuit court. supplies Le présent accord-cadre est conclu avec un montant maximum annuel de 25 000,00 € HT. La valeur estimée s’entend comme la valeur totale maximale, toutes reconductions comprises. En application de l’article L. 2113-13 du Code de la commande publique, le lot 2 est réservé à des structures d’insertion par l’activité économique (S.I.A.E.), mentionnées à l’article L. 5132-4 du Code du travail, ou à des structures équivalentes. 25000 100000 15300000 Territoire de la Ville de Brest FRH02 FRA 1 3 L’accord-cadre pourra faire l’objet de 3 reconductions d’une durée d’un an chacune. LOT-0003 not-allowed no-eu-funds not-allowed FRA FRA Brest-Ville-DCP-2026-5016 non-restricted-document https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=236177&orgAcronyme=a1d epo-procurement-document none performance no required not-allowed per-exa 65 quality Valeur technique per-exa 30 price Prix per-exa 5 quality Performance environnementale ORG-0001 ORG-0001 https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=236177&orgAcronyme=a1d ORG-0001 ORG-0001 4 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-09-16+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-16+02:00 14:00:00+02:00 Séance non publique false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2027-0033 Yaourts biologiques en circuit court La consultation a pour objet de conclure un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commandes concernant l'acquisition et la livraison de yaourts biologiques en circuit court. supplies Le présent accord-cadre est conclu avec un montant maximum annuel de 32 000,00 Euros HT. La valeur estimée s'entend comme la valeur totale maximale, toutes reconductions comprises. 32000 128000 15551300 Territoire de la Ville de Brest FRH02 FRA 1 3 L’accord-cadre pourra faire l’objet de 3 reconductions d’une durée d’un an chacune. LOT-0004 not-allowed no-eu-funds not-allowed FRA FRA Brest-Ville-DCP-2026-5016 non-restricted-document https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=236177&orgAcronyme=a1d epo-procurement-document none performance no required not-allowed per-exa 65 quality Valeur technique per-exa 30 price Prix per-exa 5 quality Performance environnementale ORG-0001 ORG-0001 https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=236177&orgAcronyme=a1d ORG-0001 ORG-0001 4 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-09-16+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-16+02:00 14:00:00+02:00 Séance non publique false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2027-0034 Viandes fraîches sous vide La consultation a pour objet de conclure un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commandes concernant l'acquisition et la livraison de viandes fraîches sous vide. supplies Le présent accord-cadre est conclu avec un montant maximum annuel de 60 000,00 € HT. La valeur estimée s’entend comme la valeur totale maximale, toutes reconductions comprises. 60000 240000 15110000 Territoire de la Ville de Brest FRH02 FRA 1 3 L’accord-cadre pourra faire l’objet de 3 reconductions d’une durée d’un an chacune. LOT-0005 not-allowed no-eu-funds not-allowed FRA FRA Brest-Ville-DCP-2026-5016 non-restricted-document https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=236177&orgAcronyme=a1d epo-procurement-document none performance no required not-allowed per-exa 65 quality Valeur technique per-exa 30 price Prix per-exa 5 quality Performance environnementale ORG-0001 ORG-0001 https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=236177&orgAcronyme=a1d ORG-0001 ORG-0001 4 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-09-16+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-16+02:00 14:00:00+02:00 Séance non publique false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2027-0035 Poissons frais La consultation a pour objet de conclure un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commandes concernant l'acquisition et la livraison de poissons frais. supplies Le présent accord-cadre est conclu avec un montant maximum annuel de 36 000,00 Euros HT. La valeur estimée s'entend comme la valeur totale maximale, toutes reconductions comprises. 36000 144000 03310000 Territoire de la Ville de Brest FRH02 FRA 1 3 L’accord-cadre pourra faire l’objet de 3 reconductions d’une durée d’un an chacune. LOT-0006 not-allowed no-eu-funds not-allowed FRA FRA Brest-Ville-DCP-2026-5016 non-restricted-document https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=236177&orgAcronyme=a1d epo-procurement-document none performance no required not-allowed per-exa 65 quality Valeur technique per-exa 30 price Prix per-exa 5 quality Performance environnementale ORG-0001 ORG-0001 https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=236177&orgAcronyme=a1d ORG-0001 ORG-0001 4 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-09-16+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-16+02:00 14:00:00+02:00 Séance non publique false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2027-0036 Pains biologiques La consultation a pour objet de conclure un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commandes concernant l'acquisition et la livraison de pains biologiques. supplies Le présent accord-cadre est conclu avec un montant maximum annuel de 25 000,00 € HT. La valeur estimée s’entend comme la valeur totale maximale, toutes reconductions comprises. 25000 100000 15811100 Territoire de la Ville de Brest FRH02 FRA 1 3 L’accord-cadre pourra faire l’objet de 3 reconductions d’une durée d’un an chacune. LOT-0007 not-allowed no-eu-funds not-allowed FRA FRA Brest-Ville-DCP-2026-5016 non-restricted-document https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=236177&orgAcronyme=a1d epo-procurement-document none performance no required not-allowed per-exa 65 quality Valeur technique per-exa 30 price Prix per-exa 5 quality Performance environnementale ORG-0001 ORG-0001 https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=236177&orgAcronyme=a1d ORG-0001 ORG-0001 4 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-09-16+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-16+02:00 14:00:00+02:00 Séance non publique false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2027-0037 Produits frais et épicerie biologiques La consultation a pour objet de conclure un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commandes concernant l'acquisition et la livraison de produits frais et épicerie biologiques. supplies Le présent accord-cadre est conclu avec un montant maximum annuel de 140 000,00 Euros HT. La valeur estimée s'entend comme la valeur totale maximale, toutes reconductions comprises. 140000 560000 15800000 15400000 15600000 15870000 Territoire de la Ville de Brest FRH02 FRA 1 3 L’accord-cadre pourra faire l’objet de 3 reconductions d’une durée d’un an chacune. LOT-0008 not-allowed no-eu-funds not-allowed FRA FRA Brest-Ville-DCP-2026-5016 non-restricted-document https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=236177&orgAcronyme=a1d epo-procurement-document none performance no required not-allowed per-exa 65 quality Valeur technique per-exa 30 price Prix per-exa 5 quality Performance environnementale ORG-0001 ORG-0001 https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=236177&orgAcronyme=a1d ORG-0001 ORG-0001 4 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-09-16+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-16+02:00 14:00:00+02:00 Séance non publique false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2027-0038 Lait infantile biologique La consultation a pour objet de conclure un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commandes concernant l'acquisition et la livraison de lait infantile biologique. supplies Le présent accord-cadre est conclu avec un montant maximum annuel de 12 000,00 € HT. La valeur estimée s’entend comme la valeur totale maximale, toutes reconductions comprises. 12000 48000 15884000 Territoire de la Ville de Brest FRH02 FRA 1 3 L’accord-cadre pourra faire l’objet de 3 reconductions d’une durée d’un an chacune. LOT-0009 not-allowed no-eu-funds not-allowed FRA FRA Brest-Ville-DCP-2026-5016 non-restricted-document https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=236177&orgAcronyme=a1d epo-procurement-document none performance no required not-allowed per-exa 65 quality Valeur technique per-exa 30 price Prix per-exa 5 quality Performance environnementale ORG-0001 ORG-0001 https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=236177&orgAcronyme=a1d ORG-0001 ORG-0001 4 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-09-16+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-16+02:00 14:00:00+02:00 Séance non publique false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2027-0039 Produits surgelés La consultation a pour objet de conclure un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commandes concernant l'acquisition et la livraison de produits surgelés. supplies Le présent accord-cadre est conclu avec un montant maximum annuel de 14 000,00 € HT. La valeur estimée s’entend comme la valeur totale maximale, toutes reconductions comprises. 14000 56000 15896000 Territoire de la Ville de Brest FRH02 FRA 1 3 L’accord-cadre pourra faire l’objet de 3 reconductions d’une durée d’un an chacune. 26-66706 3.2.5 VILLE DE BREST 2026-07-07 2026-09-16T12:00:00+02:00 2026-09-16 88 Denrées alimentaires 29 Acquisition et livraison de denrées alimentaires à destination des établissements d’accueil de jeunes enfants de la Ville de Brest Avis de marché - Avis n° 26-66706 du 06/07/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 29
Annonce n° 26-66706
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : VILLE DE BREST
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Acquisition et livraison de denrées alimentaires à destination des établissements d’accueil de jeunes enfants de la Ville de Brest
Description : La consultation a pour objet l'acquisition et la livraison de denrées alimentaires à destination des établissements d'accueil de jeunes enfants (EAJE) de la Ville de Brest.
Identifiant de la procédure : 9e3ff410-c57b-4e3a-893d-1da1f19faa48
Identifiant interne : Brest-Ville-DCP-2026-5016
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,696,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Depuis le 1er octobre 2018, les procédures de passation des marchés publics sont intégralement dématérialisées, la réponse à la présente consultation devra donc se faire de manière électronique par le biais de la salle des marchés Megalis. Tous les lots : En application de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique, l'accord-cadre qui sera conclu à l'issue de la présente consultation contiendra des conditions d'exécution relatives à l'environnement. Lots 1,2,3,6,7,8 et 9 : En application de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique, l'accord-cadre qui sera conclu à l'issue de la présente consultation contiendra des conditions d'exécution relatives à l'économie. Lot 2 : En application de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique, l'accord-cadre qui sera conclu à l'issue de la présente consultation contiendra des conditions d'exécution relatives au domaine social et à l'emploi. En complément de sa réponse dématérialisée, afin que la collectivité puisse évaluer la qualité des produits proposés, chaque candidat devra impérativement, sous peine de rejet de son offre, fournir gracieusement des échantillons pour les lots suivants : lot 1, lot 2, lot 3, lot 4, lot 5, lot 6, lot 7 et lot 9 suivant les indications du Bordereau des Prix Unitaires et Devis estimatif, dans les conditions fixées à l’article 8.2 du Règlement de Consultation. Pour obtenir tous renseignements administratifs complémentaires qui leur seraient nécessaires, les candidats devront s'adresser à l'adresse suivante : marches@brest-metropole.fr Les questions en cours de procédure et les demandes de renseignements techniques complémentaires seront impérativement posées par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur à l'adresse URL: https://marches.megalis.bretagne.bzh Les critères de jugement des offres et le détail de leur pondération sont indiqués à l'article 9.2 du Règlement de Consultation.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 9
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 9
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fruits et légumes bio et conventionnels
Description : La consultation a pour objet de conclure un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commandes concernant l'acquisition et la livraison de fruits et légumes bio et conventionnels.
Identifiant interne : 2027-0031
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
Informations complémentaires : Territoire de la Ville de Brest
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L’accord-cadre pourra faire l’objet de 3 reconductions d’une durée d’un an chacune.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 320,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 80,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le présent accord-cadre est conclu avec un montant maximum annuel de 80 000,00 € HT. La valeur estimée s’entend comme la valeur totale maximale, toutes reconductions comprises.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 65
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=236177&orgAcronyme=a1d
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=236177&orgAcronyme=a1d
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 16/09/2026 à 14:00
Informations complémentaires : Séance non publique
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Rennes et Greffe du Tribunal administratif de Rennes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes et Greffe du Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : VILLE DE BREST
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : VILLE DE BREST
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : VILLE DE BREST
Organisation qui reçoit les demandes de participation : VILLE DE BREST
Organisation qui traite les offres : VILLE DE BREST
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Légumes biologiques en circuit court
Description : La consultation a pour objet de conclure un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commandes concernant l'acquisition et la livraison de légumes biologiques en circuit court.
Identifiant interne : 2027-0032
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
Informations complémentaires : Territoire de la Ville de Brest
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L’accord-cadre pourra faire l’objet de 3 reconductions d’une durée d’un an chacune.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 100,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 25,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le présent accord-cadre est conclu avec un montant maximum annuel de 25 000,00 € HT. La valeur estimée s’entend comme la valeur totale maximale, toutes reconductions comprises. En application de l’article L. 2113-13 du Code de la commande publique, le lot 2 est réservé à des structures d’insertion par l’activité économique (S.I.A.E.), mentionnées à l’article L. 5132-4 du Code du travail, ou à des structures équivalentes.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance en matière d'insertion professionnelle
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=236177&orgAcronyme=a1d
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=236177&orgAcronyme=a1d
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 16/09/2026 à 14:00
Informations complémentaires : Séance non publique
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Rennes et Greffe du Tribunal administratif de Rennes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes et Greffe du Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : VILLE DE BREST
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : VILLE DE BREST
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : VILLE DE BREST
Organisation qui reçoit les demandes de participation : VILLE DE BREST
Organisation qui traite les offres : VILLE DE BREST
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Yaourts biologiques en circuit court
Description : La consultation a pour objet de conclure un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commandes concernant l'acquisition et la livraison de yaourts biologiques en circuit court.
Identifiant interne : 2027-0033
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15551300 Yaourt
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
Informations complémentaires : Territoire de la Ville de Brest
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L’accord-cadre pourra faire l’objet de 3 reconductions d’une durée d’un an chacune.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 128,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 32,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le présent accord-cadre est conclu avec un montant maximum annuel de 32 000,00 Euros HT. La valeur estimée s'entend comme la valeur totale maximale, toutes reconductions comprises.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 65
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=236177&orgAcronyme=a1d
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=236177&orgAcronyme=a1d
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 16/09/2026 à 14:00
Informations complémentaires : Séance non publique
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Rennes et Greffe du Tribunal administratif de Rennes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes et Greffe du Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : VILLE DE BREST
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : VILLE DE BREST
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : VILLE DE BREST
Organisation qui reçoit les demandes de participation : VILLE DE BREST
Organisation qui traite les offres : VILLE DE BREST
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Viandes fraîches sous vide
Description : La consultation a pour objet de conclure un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commandes concernant l'acquisition et la livraison de viandes fraîches sous vide.
Identifiant interne : 2027-0034
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15110000 Viande
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
Informations complémentaires : Territoire de la Ville de Brest
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L’accord-cadre pourra faire l’objet de 3 reconductions d’une durée d’un an chacune.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 240,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 60,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le présent accord-cadre est conclu avec un montant maximum annuel de 60 000,00 € HT. La valeur estimée s’entend comme la valeur totale maximale, toutes reconductions comprises.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 65
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=236177&orgAcronyme=a1d
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=236177&orgAcronyme=a1d
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 16/09/2026 à 14:00
Informations complémentaires : Séance non publique
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Rennes et Greffe du Tribunal administratif de Rennes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes et Greffe du Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : VILLE DE BREST
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : VILLE DE BREST
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : VILLE DE BREST
Organisation qui reçoit les demandes de participation : VILLE DE BREST
Organisation qui traite les offres : VILLE DE BREST
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Poissons frais
Description : La consultation a pour objet de conclure un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commandes concernant l'acquisition et la livraison de poissons frais.
Identifiant interne : 2027-0035
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03310000 Poissons, crustacés et produits aquatiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
Informations complémentaires : Territoire de la Ville de Brest
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L’accord-cadre pourra faire l’objet de 3 reconductions d’une durée d’un an chacune.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 144,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 36,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le présent accord-cadre est conclu avec un montant maximum annuel de 36 000,00 Euros HT. La valeur estimée s'entend comme la valeur totale maximale, toutes reconductions comprises.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 65
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=236177&orgAcronyme=a1d
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=236177&orgAcronyme=a1d
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 16/09/2026 à 14:00
Informations complémentaires : Séance non publique
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Rennes et Greffe du Tribunal administratif de Rennes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes et Greffe du Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : VILLE DE BREST
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : VILLE DE BREST
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : VILLE DE BREST
Organisation qui reçoit les demandes de participation : VILLE DE BREST
Organisation qui traite les offres : VILLE DE BREST
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Pains biologiques
Description : La consultation a pour objet de conclure un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commandes concernant l'acquisition et la livraison de pains biologiques.
Identifiant interne : 2027-0036
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15811100 Pain
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
Informations complémentaires : Territoire de la Ville de Brest
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L’accord-cadre pourra faire l’objet de 3 reconductions d’une durée d’un an chacune.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 100,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 25,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le présent accord-cadre est conclu avec un montant maximum annuel de 25 000,00 € HT. La valeur estimée s’entend comme la valeur totale maximale, toutes reconductions comprises.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 65
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=236177&orgAcronyme=a1d
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=236177&orgAcronyme=a1d
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 16/09/2026 à 14:00
Informations complémentaires : Séance non publique
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Rennes et Greffe du Tribunal administratif de Rennes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes et Greffe du Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : VILLE DE BREST
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : VILLE DE BREST
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : VILLE DE BREST
Organisation qui reçoit les demandes de participation : VILLE DE BREST
Organisation qui traite les offres : VILLE DE BREST
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Produits frais et épicerie biologiques
Description : La consultation a pour objet de conclure un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commandes concernant l'acquisition et la livraison de produits frais et épicerie biologiques.
Identifiant interne : 2027-0037
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15400000 Huiles et graisses animales ou végétales
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15600000 Produits de la minoterie, amidon et produits amylacés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15870000 Condiments et assaisonnements
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
Informations complémentaires : Territoire de la Ville de Brest
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L’accord-cadre pourra faire l’objet de 3 reconductions d’une durée d’un an chacune.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 560,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 140,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le présent accord-cadre est conclu avec un montant maximum annuel de 140 000,00 Euros HT. La valeur estimée s'entend comme la valeur totale maximale, toutes reconductions comprises.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 65
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=236177&orgAcronyme=a1d
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=236177&orgAcronyme=a1d
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 16/09/2026 à 14:00
Informations complémentaires : Séance non publique
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Rennes et Greffe du Tribunal administratif de Rennes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes et Greffe du Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : VILLE DE BREST
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : VILLE DE BREST
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : VILLE DE BREST
Organisation qui reçoit les demandes de participation : VILLE DE BREST
Organisation qui traite les offres : VILLE DE BREST
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Lait infantile biologique
Description : La consultation a pour objet de conclure un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commandes concernant l'acquisition et la livraison de lait infantile biologique.
Identifiant interne : 2027-0038
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15884000 Aliments pour nourrissons
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
Informations complémentaires : Territoire de la Ville de Brest
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L’accord-cadre pourra faire l’objet de 3 reconductions d’une durée d’un an chacune.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 48,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 12,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le présent accord-cadre est conclu avec un montant maximum annuel de 12 000,00 € HT. La valeur estimée s’entend comme la valeur totale maximale, toutes reconductions comprises.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 65
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=236177&orgAcronyme=a1d
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=236177&orgAcronyme=a1d
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 16/09/2026 à 14:00
Informations complémentaires : Séance non publique
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Rennes et Greffe du Tribunal administratif de Rennes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes et Greffe du Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : VILLE DE BREST
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : VILLE DE BREST
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : VILLE DE BREST
Organisation qui reçoit les demandes de participation : VILLE DE BREST
Organisation qui traite les offres : VILLE DE BREST
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Produits surgelés
Description : La consultation a pour objet de conclure un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commandes concernant l'acquisition et la livraison de produits surgelés.
Identifiant interne : 2027-0039
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15896000 Produits surgelés
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
Informations complémentaires : Territoire de la Ville de Brest
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L’accord-cadre pourra faire l’objet de 3 reconductions d’une durée d’un an chacune.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 56,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 14,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le présent accord-cadre est conclu avec un montant maximum annuel de 14 000,00 € HT. La valeur estimée s’entend comme la valeur totale maximale, toutes reconductions comprises.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 65
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=236177&orgAcronyme=a1d
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=236177&orgAcronyme=a1d
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 16/09/2026 à 14:00
Informations complémentaires : Séance non publique
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Rennes et Greffe du Tribunal administratif de Rennes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes et Greffe du Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : VILLE DE BREST
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : VILLE DE BREST
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : VILLE DE BREST
Organisation qui reçoit les demandes de participation : VILLE DE BREST
Organisation qui traite les offres : VILLE DE BREST
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : VILLE DE BREST
Numéro d’enregistrement : 21290019500018
Adresse postale : 2 rue Frézier, CS 63834 2 rue Frézier, CS 63834 CS 63834
Ville : Brest cedex
Code postal : 29238
Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
Adresse électronique : marches@brest-metropole.fr
Téléphone : +33 298335411
Profil de l’acheteur : https://marches.megalis.bretagne.bzh/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Rennes et Greffe du Tribunal administratif de Rennes
Numéro d’enregistrement : 17350005900014
Adresse postale : 3 Contour de la Motte CS 44416, F
Ville : Rennes cedex
Code postal : 35044
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-rennes@juradm.fr
Téléphone : +33 223212828
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : http://rennes.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : f6b5c497-a961-4115-b53f-b4996d9f0a51 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 06/07/2026 à 09:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 06/07/2026
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L’essentiel du marché

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