5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Transports de personnes d'élèves ou d'enfants en autocars de 53 places minimum en intra-muros pour les besoins de la Ville de Saint Amand Les Eaux
Description
:
Transports de personnes d'élèves ou d'enfants en autocars de 53 places minimum en intra-muros pour les besoins de la Ville de Saint Amand Les Eaux maxi annuel : 70 000€ ht
Identifiant interne
:
lot 1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
60100000
Services de transport routier
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
SAINT AMAND LES EAUX
Subdivision pays (NUTS)
:
Nord
(
FRE11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
www.marchespublics596280.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
www.marchespublics596280.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
17/08/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
90
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
4
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours
:
Le tribunal adminsitartif fr Lille (5 rue Geoffroy de saint Hilaire CS 62039 59014 LILLE CEDEX) peut être aussi par la vois: - du référé précontractuel déposé devant le juge des référés dans un délai de 16 jours à compter de la date de la lettre de rejet et avant la conclusion du marché. - du référé contractuel déposé dans un délai de 6 mois à compter de la date de la lettre de rejet. - tout autre recours dans un délai de 2 mois. Le Tribunal peut être saisi par voie informatique sur www.telerecours
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Transports de personnes, d'élèves ou d'enfants en autocars de 53 places minimum de Saint Amand Les eaux vers d'autres lieu pour els besoins de la Ville
Description
:
Transports de personnes, d'élèves ou d'enfants en autocars de 53 places minimum de Saint Amand Les eaux vers d'autres lieu pour els besoins de la Ville maxi annuel : 60 000€ ht
Identifiant interne
:
lot 2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
63712000
Services d'appui dans le domaine des transports routiers
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Nord
(
FRE11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
www.marchespubics596280.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
www.marchespublics596280.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
17/08/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
90
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
4
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours
:
Le tribunal administratif de Lille (5 rue Geoffroy de Saint Hilaire CS 62039 59014 LILLE CEDEX) peut être saisi par la voie : - du référé ^précontractuel déposé devant le juge des référés dans un délai de 16 jours à compter de la date de la lettre de rejet et avant la conclusion du marché. - du référé contractuel déposé dans un délai de 6 mois à compter de la lettre de rejet. - tout autre recours dans un délai de 2 mois. Le tribunal peut être saisi par voie informatique sue www.telerecours
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
Mise à disposition d'un car de 8h30 à 17h15 pour les accueils de loisirs et autres durant les vacances scolaires pour les transports d'enfants en intra ou extra muros.
Description
:
Mise à disposition d'un car de 8h30 à 17h15 pour les accueils de loisirs et autres durant les vacances scolaires pour les transports d'enfants en intra ou extra muros. maxi annuel : 50 000€ ht
Identifiant interne
:
lot 3
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
63712000
Services d'appui dans le domaine des transports routiers
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Nord
(
FRE11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
www.marchespublics.596280.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
www.marchespublics596280.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
17/08/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
90
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
4
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours
:
Le tribunal administratif de Lille (5 rue Geoffroy de Saint Hilaire CS 62039 59014 LILLE CEDEX) peut être saisi par la voie : - du référé précontractuel déposé devant le juge des référés dans un délai de 16 jours à compter de la date de la lettre de rejet et avant la conclusion du marché. - du référé contractuel déposé dans un délai de 6 mois à compter de la date de la lettre de rejet. - Tout autre recours dans un délai de 2 mois. le tribunal peut être saisi par voie informatique sur www.telerecours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Lille
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0004
Titre
:
Transports de personnes dans le cadre d'événements de sorties et/ou de voyages organisés par le CCAS.
Description
:
Transports de personnes dans le cadre d'événements de sorties et/ou de voyages organisés par le CCAS. maxi annuel : 30 000€ ht
Identifiant interne
:
lot 4
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
63712000
Services d'appui dans le domaine des transports routiers
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Nord
(
FRE11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
17/08/2026
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
www.marchespublics596280.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
www.marchespublics596280.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
17/08/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
90
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
4
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours
:
Le tribunal administratif de Lille (5 rue Geoffroy de Saint Hilaire CS 62039 59014 LILLE CEDEX) peut être saisi par la voie : - du référé précontractuel déposé devant le juge des référés dans un délai de 16 jours à compter de la date de la lettre de rejet et avant la conclusion du marché. - du référé contractuel déposé dans un délai de 6 mois à compter de la date de la lettre de rejet. - tout autre recours dans un délai de 2 mois. Le tribunal peut être saisi par voie informatique sue www.telerecours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Lille