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               <objet>Travaux de requalification du plateau sportif existant de l'école Aristide GIRARD - Le Moule</objet>
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               <principales>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
La présente consultation porte sur les travaux de requalification du plateau sportif existant de l'école Aristide GIRARD, située au Moule.
Les prestations, réalisées en lot unique VRD, comprennent notamment :
les déposes et démolitions des ouvrages existants ;
les terrassements et la préparation de la plateforme ;
la réalisation du drainage et des couches de fondation ;
la mise en oeuvre du revêtement en enrobé ;
les tracés réglementaires des terrains de basket-ball, handball et volley-ball ;
la fourniture et la pose des équipements sportifs ;
les travaux d'espaces verts et la pose du mobilier extérieur.
L'opération vise à créer un équipement sportif extérieur fonctionnel, sécurisé et adapté à un usage scolaire et de proximité</principales>
               <quantites>Marché public de travaux à prix global et forfaitaire, conclu en lot unique VRD. Les prestations comprennent notamment les déposes et démolitions, les terrassements et la préparation de la plateforme, le drainage et les couches de fondation, la réalisation du revêtement en enrobé, les tracés sportifs, la fourniture et la pose des équipements sportifs, ainsi que les travaux d'espaces verts et de mobilier extérieur. Délai global d'exécution : 90 jours calendaires, comprenant 30 jours de préparation et 60 jours de travaux</quantites>
            </caracteristiques>
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               <nbJours>90</nbJours>
            </duree>
            <conditions>
               <garanties>Retenue de garantie de 5 % du montant initial du marché, ramenée à 3 % lorsque le titulaire est une petite ou moyenne entreprise au sens de l'article R. 2151-13 du Code de la commande publique. La retenue de garantie peut être remplacée par une garantie à première demande. Aucune caution personnelle et solidaire n'est acceptée</garanties>
               <modFinancement>Financement par la Ville du Moule et participation de l'Agence nationale du sport. Paiement par virement administratif dans un délai global de 30 jours. Acomptes mensuels. Avance dans les conditions prévues au CCAP</modFinancement>
               <formeJuridique>Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire du marché</formeJuridique>
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            <justifications>
               <justificationAutre>Formulaire DC1 : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner</justificationAutre>
               <justificationAutre>Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels</justificationAutre>
               <justificationAutre>Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles</justificationAutre>
               <justificationAutre>Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années</justificationAutre>
               <justificationAutre>Références sur des travaux spécifiés : Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin)</justificationAutre>
               <justificationAutre>Outils, usines ou équipements techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat</justificationAutre>
            </justifications>
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               <receptionOffres>2026-08-05T12:00:00</receptionOffres>
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            <renseignements>
               <idMarche>2026-0008</idMarche>
               <rensgComplt>Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://WWW.marches-publics.INFO/
Code NUTS : FRY1
Marché périodique : NON
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Basse-Terre, 34, chemin des Bougainvilliers, Cité Guillard
97100 Basse-Terre
Tél : 0590384900Mel : greffe.ta-basse-terre@juradm.fr
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Basse-Terre, 34, chemin des Bougainvilliers, Cité Guillard
97100 Basse-Terre
Tél : 0590384900Mel : greffe.ta-basse-terre@juradm.fr</rensgComplt>
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         <NOMORGANISME>SPL COEUR D'ENERGIE AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA COMMUNE DE MOULE</NOMORGANISME>
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         <DATE_PUBLICATION>2026-07-06</DATE_PUBLICATION>
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         <DEP_PUBLICATION>971</DEP_PUBLICATION>
         <RESUME_OBJET>Travaux de requalification du plateau sportif existant de l'école Aristide GIRARD - Le Moule</RESUME_OBJET>
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      <title>Avis de marché - Avis n° 26-67265 du 06/07/2026</title>
      <meta name="subject" content="Avis de marché"/>
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            content="Direction de l’information légale et administrative (DILA)"/>
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            content="Avis de marché - Avis n° 26-67265 du 06/07/2026 sur le site Boamp.fr"/>
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      <div class="center">
         <div class="fr-h4" id="doc_titre">Avis de marché</div>
      </div>
      <div>Département(s) de publication : <span>
            <strong>971</strong>
         </span>
      </div>
      <div>
         <span>Annonce n°</span>
         <strong>26-67265</strong>
      </div>
      <div>Travaux</div>
      <hr/>
      <div class="fr-h5" id="section_1">Section 1 - Identification de l'acheteur</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : </span>SPL COEUR D'ENERGIE AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA COMMUNE DE MOULE</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Correspondant : </span>SPL COEUR D'ENERGIE AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA COMMUNE DE MOULE</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Adresse : </span>IMMEUBLE PARTENAIRE, IMPASSE LES PALETUVIERS<span>,</span>
            <span> 97122 </span>
            <span>BAIE-MAHAULT</span>
         </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Coordonnées :</span>
            <div class="section">
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Adresse internet :</span>
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               </div>
            </div>
         </div>
         <span class="fr-text--bold">Adresse internet du profil d'acheteur :</span>
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         </a>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_2">Section 2 - Description du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>Travaux de requalification du plateau sportif existant de l'école Aristide GIRARD - Le Moule</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lieu de livraison : </span>École Aristide GIRARD - Rue Aimé Césaire - Parcelle cadastrale AN 106 - 97160 Le Moule<span>,</span>
            <span>97160 </span>
            <span>Le moule</span>
         </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_3">Section 3 - Caractéristiques du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Caractéristiques principales : </span>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
La présente consultation porte sur les travaux de requalification du plateau sportif existant de l'école Aristide GIRARD, située au Moule.
Les prestations, réalisées en lot unique VRD, comprennent notamment :
les déposes et démolitions des ouvrages existants ;
les terrassements et la préparation de la plateforme ;
la réalisation du drainage et des couches de fondation ;
la mise en oeuvre du revêtement en enrobé ;
les tracés réglementaires des terrains de basket-ball, handball et volley-ball ;
la fourniture et la pose des équipements sportifs ;
les travaux d'espaces verts et la pose du mobilier extérieur.
L'opération vise à créer un équipement sportif extérieur fonctionnel, sécurisé et adapté à un usage scolaire et de proximité</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Quantités (fournitures et services), nature et étendue
                                        (travaux) :
                                    </span>Marché public de travaux à prix global et forfaitaire, conclu en lot unique VRD. Les prestations comprennent notamment les déposes et démolitions, les terrassements et la préparation de la plateforme, le drainage et les couches de fondation, la réalisation du revêtement en enrobé, les tracés sportifs, la fourniture et la pose des équipements sportifs, ainsi que les travaux d'espaces verts et de mobilier extérieur. Délai global d'exécution : 90 jours calendaires, comprenant 30 jours de préparation et 60 jours de travaux</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Refus des variantes.</span>
         </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_4">Section 4 - Durée du marché ou délai
                            d'exécution
                        </div>
      <div class="section">
         <div>90 jours à compter de la notification du marché.</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_5">Section 5 - Conditions relative au marché
                        </div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Cautionnement et garanties exigés : </span>Retenue de garantie de 5 % du montant initial du marché, ramenée à 3 % lorsque le titulaire est une petite ou moyenne entreprise au sens de l'article R. 2151-13 du Code de la commande publique. La retenue de garantie peut être remplacée par une garantie à première demande. Aucune caution personnelle et solidaire n'est acceptée</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Modalités essentielles de financement et de paiement
                                        et/ou références aux textes qui les réglementent :
                                    </span>Financement par la Ville du Moule et participation de l'Agence nationale du sport. Paiement par virement administratif dans un délai global de 30 jours. Acomptes mensuels. Avance dans les conditions prévues au CCAP</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Forme juridique que devra revêtir le groupement
                                        d'entrepreneurs, de fournisseurs ou de prestataires de services :
                                    </span>Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire du marché</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Unité monétaire utilisée, l'euro.</span>
         </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la
                                        candidature en complément de celles faites en français :
                                    </span>français</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_6">Section 6 - Justifications à produire quant
                            aux qualités et capacités du candidat
                        </div>
      <div class="section">
         <span class="fr-text--bold">
                                Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
                            </span>
         <ul/>
         <span class="fr-text--bold">
                                Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur
                                public :
                            </span>
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         <span class="fr-text--bold">
                                Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la
                                notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
                            </span>
         <ul/>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Autres renseignements demandés : </span>Formulaire DC1 : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Références sur des travaux spécifiés : Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin) Outils, usines ou équipements techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_7">Section 7 - Critères d'attribution</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des
                        critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation
                        ou document descriptif)
                    </span>
         </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_8">Section 8 - Mode de passation du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de procédure : </span>procédure adaptée</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_10">Section 10 - Conditions de délai</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Date limite de réception des offres : </span>05/08/2026 à 12:00</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_11">Section 11 - Autres renseignements</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir
                                        adjudicateur / l'entité adjudicatrice :
                                    </span>2026-0008</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Renseignements complémentaires : </span>Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://WWW.marches-publics.INFO/
Code NUTS : FRY1
Marché périodique : NON
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Basse-Terre, 34, chemin des Bougainvilliers, Cité Guillard
97100 Basse-Terre
Tél : 0590384900Mel : greffe.ta-basse-terre@juradm.fr
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Basse-Terre, 34, chemin des Bougainvilliers, Cité Guillard
97100 Basse-Terre
Tél : 0590384900Mel : greffe.ta-basse-terre@juradm.fr</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_14">Section 14 - Informations complémentaires
                        </div>
      <div class="section"/>
      <hr/>
      <div>
         <span class="fr-text--bold">Date d'envoi du présent avis à la publication : </span>06/07/2026</div>
   </body>
</html>
]]></HTML>
   <HTMLSYNTHESE><![CDATA[<!DOCTYPE HTML>
<html>
   <head>
      <meta http-equiv="Content-Type" content="text/html; charset=UTF-8">
   </head>
   <body>
      <h3>L’essentiel du marché</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Nom de l'organisme acheteur : </span>SPL COEUR D'ENERGIE AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA COMMUNE DE MOULE</li>
         <li><span class="fr-text--bold">A l'attention de : </span>SPL COEUR D'ENERGIE AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA COMMUNE DE MOULE&nbsp;</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Adresse : </span>IMMEUBLE PARTENAIRE, IMPASSE LES PALETUVIERS,&nbsp;97122,&nbsp;BAIE-MAHAULT&nbsp;</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Adresse internet : </span><a href="http://WWW.marches-publics.INFO/" target="_blank" title="Aller sur la page http://WWW.marches-publics.INFO/ - nouvelle fenêtre"><span>http://WWW.marches-publics.INFO/</span></a></li>
         <li><span class="fr-text--bold">Adresse internet du profil d'acheteur : </span><a href="http://WWW.marches-publics.INFO/" target="_blank" title="Aller sur la page http://WWW.marches-publics.INFO/ - nouvelle fenêtre"><span>http://WWW.marches-publics.INFO/</span></a></li>
         <li><span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>Travaux de requalification du plateau sportif existant de l'école Aristide GIRARD
            - Le Moule</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Caractéristiques principales : </span>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. La présente consultation porte
            sur les travaux de requalification du plateau sportif existant de l'école Aristide
            GIRARD, située au Moule. Les prestations, réalisées en lot unique VRD, comprennent
            notamment : les déposes et démolitions des ouvrages existants ; les terrassements
            et la préparation de la plateforme ; la réalisation du drainage et des couches de
            fondation ; la mise en oeuvre du revêtement en enrobé ; les tracés réglementaires
            des terrains de basket-ball, handball et volley-ball ; la fourniture et la pose des
            équipements sportifs ; les travaux d'espaces verts et la pose du mobilier extérieur.
            L'opération vise à créer un équipement sportif extérieur fonctionnel, sécurisé et
            adapté à un usage scolaire et de proximité</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Quantité ou étendue : </span>Marché public de travaux à prix global et forfaitaire, conclu en lot unique VRD. Les
            prestations comprennent notamment les déposes et démolitions, les terrassements et
            la préparation de la plateforme, le drainage et les couches de fondation, la réalisation
            du revêtement en enrobé, les tracés sportifs, la fourniture et la pose des équipements
            sportifs, ainsi que les travaux d'espaces verts et de mobilier extérieur. Délai global
            d'exécution : 90 jours calendaires, comprenant 30 jours de préparation et 60 jours
            de travaux</li>
      </ul>
      <h3>Informations pratiques</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Date limite de réception des offres : </span>05/08/2026 à 12:00</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Critères d'attribution : </span>Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés
            dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document
            descriptif).</li>
      </ul>
   </body>
</html>]]></HTMLSYNTHESE>
    
     
      
</jo:ann>
