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               <capaciteExercice>Doivent figurer, les documents et renseignements mentionnés à l'article R.2143-3 du CCP, le candidat pourra utiliser les formulaires DC1 et DC2 téléchargeables sur  http://www.economie.gouv.fr (DAJ / Formulaires - Marchés publics) ; Les formulaires DC4 en cas de sous-traitants déclarés à l'offre. La Forme juridique du candidat : en cas de groupement, sa nature et le nom du mandataire. Les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat y compris, en cas de groupement, le cas échéant, les habilitations nécessaires pour représenter les entreprises au stade de la passation du marché. Les candidats entrants dans les cas d'interdictions de soumissionner prévues aux articles L.2141-1 à L.2141-6 du CCP seront exclus. Les candidats entrants dans les cas d'interdictions de soumissionner prévues aux articles L.2141-7 à L.2141-11 du CCP pourront être exclus. </capaciteExercice>
               <capaciteEcoFin>Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du présent marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ; Ces éléments sont à transmettre pour chacun des co-traitants dans le cas d’un groupement. Une déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels par attestation conforme à l'arrêté du 5 janvier 2016.</capaciteEcoFin>
               <capaciteTech>A – Expérience : Les candidats devront justifier de références techniques en ayant conduit des travaux équivalents (en termes d'ampleur ou/et de dimension environnementale) sur au moins 3 opérations similaires au cours des 5 dernières années. Cette obligation vaut pour chacun des cotraitants, pour le volet du chantier qui le concerne, dans le cas d’un groupement. Une liste de ces références (3 à 5 maximum) devra être communiquée, appuyée éventuellement d'attestations de bonne exécution indiquant le maître d’ouvrage, le montant, l'année et le lieu d'exécution des travaux. Les candidats expliqueront le choix des références mises en avant, au regard notamment des travaux objet de la présente consultation. B – Capacités professionnelles : L'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de conduite des travaux de même nature que ceux du marché ;  Les certificats de qualité délivrés par des organismes indépendants fondés sur les normes européennes;  C – Capacités techniques : Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement ;  Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du marché public D -- Preuve d'une visite de site : les candidats devront fournir une attestation de visite des emprises des travaux signée par le représentant du MOA le jour J.  Références professionnelles et capacités techniques - niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) :  Selon la nomenclature Qualipaysage : - aménagements paysagers : Spécialisé (P120). La preuve de capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des références de travaux.</capaciteTech>
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               <criteresAttrib>Prix (40%) - Valeur technique (50%), appréciée selon 4 sous-critères (Pertinence de l’organisation des moyens humains et matériels annoncés - 20%, Pertinence de l’organisation des travaux et des mesures de protection annoncées pour limiter l’impact sur l’activité agricole du site et sur les jardins attenants - 30%, Planning prévisionnel des travaux - 20%, Maîtrise de la disponibilité et de la qualité des végétaux - 30%), Valeur Environnementale (10%), évaluée selon deux sous-critères : - Qualité et pertinence du SOPRE (50%), Qualité et pertinence du SOGED (50%).</criteresAttrib>
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            <natureMarche>
               <intitule>Réalisation des aménagements paysagers hors emprises (mesures compensatoires environnementales) sur le site MC2b de la Brocharie, relatifs à l'opération d'aménagement de l'échangeur de la Varizelle à Saint-Chamond (42)</intitule>
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               <description>Ce marché porte sur un aménagement paysager à réaliser dans le cadre des mesures de compensation environnementale de l’échangeur de la Varizelle..</description>
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                  <visiteDetail>Une visite unique pour l’ensemble des candidats sera organisée pendant la période de consultation. La date prévue est le vendredi 17 juillet 2026 entre 11h et 12h30, avec un rendez-vous fixé sur le parking des jardins cammunaux, au 1, chemin du Champ Blanc, hameau de la Brocharie à Saint-Chamond.</visiteDetail>
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         <RESUME_OBJET>Travaux améanegement paysager environnemental</RESUME_OBJET>
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      <title>Avis de marché - Avis n° 26-67722 du 07/07/2026</title>
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      <div class="center">
         <div class="fr-h4" id="doc_titre">Avis de marché</div>
      </div>
      <div>Département(s) de publication : <span>
            <strong>42, 38, 69, 01, 63, 43, 26, 07</strong>
         </span>
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      <div>
         <span>Annonce n°</span>
         <strong>26-67722</strong>
      </div>
      <div>Travaux</div>
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      <div class="fr-h5" id="section_1">Section 1 - Identification de l'acheteur</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom complet de l'acheteur : </span>Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Auvergne-Rhône-Alpes</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de Numéro national d'indentification : </span>SIRET</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">N° National d'identification : </span>11000201100044</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Ville : </span>Lyon Cedex 06</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code postal : </span>69453</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Groupement de commandes :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Département(s) de publication : </span>42, 38, 69, 01, 63, 43, 26, 07</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_2">Section 2 - Communication</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lien direct aux documents de la consultation :</span>
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         <div>
            <span class="fr-text--bold">Identifiant interne de la consultation : </span>dreal-map-2026-rn88v-m3-plant</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom du contact : </span>Service MAP</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Adresse mail du contact : </span>map.dreal-auvergne-rhone-alpes@developpement-durable.gouv.fr</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_3">Section 3 - Procédure</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de procédure : </span>Procédure adaptée ouverte
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Conditions de participation :</span>
         </div>
         <ul>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>Doivent figurer, les documents et renseignements mentionnés à l'article R.2143-3 du CCP, le candidat pourra utiliser les formulaires DC1 et DC2 téléchargeables sur  http://www.economie.gouv.fr (DAJ / Formulaires - Marchés publics) ; Les formulaires DC4 en cas de sous-traitants déclarés à l'offre. La Forme juridique du candidat : en cas de groupement, sa nature et le nom du mandataire. Les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat y compris, en cas de groupement, le cas échéant, les habilitations nécessaires pour représenter les entreprises au stade de la passation du marché. Les candidats entrants dans les cas d'interdictions de soumissionner prévues aux articles L.2141-1 à L.2141-6 du CCP seront exclus. Les candidats entrants dans les cas d'interdictions de soumissionner prévues aux articles L.2141-7 à L.2141-11 du CCP pourront être exclus. </li>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
                    </span>Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du présent marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ; Ces éléments sont à transmettre pour chacun des co-traitants dans le cas d’un groupement. Une déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels par attestation conforme à l'arrêté du 5 janvier 2016.</li>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>A – Expérience : Les candidats devront justifier de références techniques en ayant conduit des travaux équivalents (en termes d'ampleur ou/et de dimension environnementale) sur au moins 3 opérations similaires au cours des 5 dernières années. Cette obligation vaut pour chacun des cotraitants, pour le volet du chantier qui le concerne, dans le cas d’un groupement. Une liste de ces références (3 à 5 maximum) devra être communiquée, appuyée éventuellement d'attestations de bonne exécution indiquant le maître d’ouvrage, le montant, l'année et le lieu d'exécution des travaux. Les candidats expliqueront le choix des références mises en avant, au regard notamment des travaux objet de la présente consultation. B – Capacités professionnelles : L'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de conduite des travaux de même nature que ceux du marché ;  Les certificats de qualité délivrés par des organismes indépendants fondés sur les normes européennes;  C – Capacités techniques : Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement ;  Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du marché public D -- Preuve d'une visite de site : les candidats devront fournir une attestation de visite des emprises des travaux signée par le représentant du MOA le jour J.  Références professionnelles et capacités techniques - niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) :  Selon la nomenclature Qualipaysage : - aménagements paysagers : Spécialisé (P120). La preuve de capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des références de travaux.</li>
         </ul>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Technique d'achat : </span>Sans objet</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Date et heure limite de réception des plis : </span>31/07/2026 à 11:00</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Présentation des offres par catalogue électronique :</span>
                Interdite
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Réduction du nombre de candidats :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Possibilité d'attribution sans négociation :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">L'acheteur exige la présentations de variantes :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Critères d'attribution : </span>Prix (40%) - Valeur technique (50%), appréciée selon 4 sous-critères (Pertinence de l’organisation des moyens humains et matériels annoncés - 20%, Pertinence de l’organisation des travaux et des mesures de protection annoncées pour limiter l’impact sur l’activité agricole du site et sur les jardins attenants - 30%, Planning prévisionnel des travaux - 20%, Maîtrise de la disponibilité et de la qualité des végétaux - 30%), Valeur Environnementale (10%), évaluée selon deux sous-critères : - Qualité et pertinence du SOPRE (50%), Qualité et pertinence du SOGED (50%).</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_4">Section 4 - Identification du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intitulé du marché : </span>Réalisation des aménagements paysagers hors emprises (mesures compensatoires environnementales) sur le site MC2b de la Brocharie, relatifs à l'opération d'aménagement de l'échangeur de la Varizelle à Saint-Chamond (42)</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code CPV principal - Descripteur principal : </span>45112700</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de marché : </span>Travaux</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Description succincte du marché : </span>Ce marché porte sur un aménagement paysager à réaliser dans le cadre des mesures de compensation environnementale de l’échangeur de la Varizelle..</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lieu principal d'exécution du marché : </span>Saint-Chamond (42)</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Durée du marché (en mois) : </span>26</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Valeur estimée (H.T.) : </span>entre 200000 euros et 350000 euros</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation comporte des tranches :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
                </span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Marché alloti :</span>
                Non
            </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_6">Section 6 - Informations Complementaires
                        </div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Visite obligatoire :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Détail sur la visite (si oui) : </span>Une visite unique pour l’ensemble des candidats sera organisée pendant la période de consultation. La date prévue est le vendredi 17 juillet 2026 entre 11h et 12h30, avec un rendez-vous fixé sur le parking des jardins cammunaux, au 1, chemin du Champ Blanc, hameau de la Brocharie à Saint-Chamond.</div>
      </div>
      <hr/>
      <div>
         <span class="fr-text--bold">Date d'envoi du présent avis à la publication : </span>07/07/2026</div>
   </body>
</html>
]]></HTML>
   <HTMLSYNTHESE><![CDATA[<!DOCTYPE HTML>
<html>
   <head>
      <meta http-equiv="Content-Type" content="text/html; charset=UTF-8">
   </head>
   <body>
      <h3>L’essentiel du marché</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Nom de l'organisme acheteur : </span>Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Auvergne-Rhône-Alpes</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Accès électronique à l'information : </span><a href="https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/2928932?orgAcronyme=d4t" target="_blank" title="Aller sur la page https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/2928932?orgAcronyme=d4t - nouvelle fenêtre"><span>https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/2928932?orgAcronyme=d4t</span></a></li>
         <li><span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>Ce marché porte sur un aménagement paysager à réaliser dans le cadre des mesures de
            compensation environnementale de l’échangeur de la Varizelle..</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Durée du marché : </span>26</li>
      </ul>
      <h3>Informations pratiques</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Date limite de réception des offres : </span>31/07/2026 à 11:00</li>
      </ul>
   </body>
</html>]]></HTMLSYNTHESE>
        
        
        
</jo:ann>
