16 ORG-0001 ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE (EFS BFC) Besançon 25020 FRC21 FRA 42882285200052 Alexandre CARETTI 0381615858 Alexandre.CARETTI.EXT@efs.sante.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Besançon Besançon 25000 FRC21 FRA 17250005000015 2.3 eforms-sdk-1.13 56ca2b7b-eab3-48a0-a7c5-b48fb2870407 48755068-6868-4c07-9a0f-bfcfc6ed359e 2026-07-06+02:00 15:27:19.000+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA body-pl health ORG-0001 LocalLegalBasis Sans objet CrossBorderLaw Sans objet epo-procurement-document Le marché public constitue un marché composite prenant en partie la forme d'un marché ordinaire (à prix global et forfaitaire) et en partie la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. open false 2026EFS-BFCT661 PRESTATIONS DE NETTOYAGE ET D’ENTRETIEN DES LOCAUX, NETTOYAGE DE LA VITRERIE ET PRESTATIONS PARTICULIERES SUR LES SITES D’AUXERRE ET DE LA MAISON DU DON DE SENS DE L’ETABLISSEMENT FRANÇAIS DU SANG BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE La présente consultation a pour objet l’exécution de prestations de nettoyage et d’entretien des locaux, prestations de nettoyage de la vitrerie ainsi que des prestations particulières pour les sites de Auxerre et de la Maison du don (MDD) de Sens de l’EFS BFC. Il s’agit de prestations périodiques et de prestations ponctuelles : entretien courant des locaux, collecte et acheminement des déchets... services 230000 90910000 FRC14 FRA LOT-0001 no-eu-funds https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3033339?orgAcronyme=h8j epo-procurement-document none no performance allowed not-allowed https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3033339?orgAcronyme=h8j 6 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true allowed false 2026-08-31+02:00 12:00:00.000+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2026EFS-BFCT661 PRESTATIONS DE NETTOYAGE ET D’ENTRETIEN DES LOCAUX, NETTOYAGE DE LA VITRERIE ET PRESTATIONS PARTICULIERES SUR LES SITES D’AUXERRE ET DE LA MAISON DU DON DE SENS DE L’ETABLISSEMENT FRANÇAIS DU SANG BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE La présente consultation a pour objet l’exécution de prestations de nettoyage et d’entretien des locaux, prestations de nettoyage de la vitrerie ainsi que des prestations particulières pour les sites de Auxerre et de la Maison du don (MDD) de Sens de l’EFS BFC. Il s’agit de prestations périodiques et de prestations ponctuelles : entretien courant des locaux, collecte et acheminement des déchets... services 110000 230000 90910000 FRC14 FRA 12 3 26-67053 3.2.5 EFS BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE 2026-07-08 2026-08-31T12:00:00.000+02:00 2026-08-31 239 Nettoyage de locaux 25 89 PRESTATIONS DE NETTOYAGE ET D’ENTRETIEN DES LOCAUX, NETTOYAGE DE LA VITRERIE ET PRESTATIONS PARTICULIERES SUR LES SITES D’AUXERRE ET DE LA MAISON DU DON DE SENS DE L'EFS BFC Avis de marché - Avis n° 26-67053 du 06/07/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 25, 89
Annonce n° 26-67053
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE (EFS BFC)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : PRESTATIONS DE NETTOYAGE ET D’ENTRETIEN DES LOCAUX, NETTOYAGE DE LA VITRERIE ET PRESTATIONS PARTICULIERES SUR LES SITES D’AUXERRE ET DE LA MAISON DU DON DE SENS DE L’ETABLISSEMENT FRANÇAIS DU SANG BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE
Description : La présente consultation a pour objet l’exécution de prestations de nettoyage et d’entretien des locaux, prestations de nettoyage de la vitrerie ainsi que des prestations particulières pour les sites de Auxerre et de la Maison du don (MDD) de Sens de l’EFS BFC. Il s’agit de prestations périodiques et de prestations ponctuelles : entretien courant des locaux, collecte et acheminement des déchets...
Identifiant de la procédure : 48755068-6868-4c07-9a0f-bfcfc6ed359e
Identifiant interne : 2026EFS-BFCT661
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Le marché public constitue un marché composite prenant en partie la forme d'un marché ordinaire (à prix global et forfaitaire) et en partie la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande.
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Yonne ( FRC14 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 230,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : PRESTATIONS DE NETTOYAGE ET D’ENTRETIEN DES LOCAUX, NETTOYAGE DE LA VITRERIE ET PRESTATIONS PARTICULIERES SUR LES SITES D’AUXERRE ET DE LA MAISON DU DON DE SENS DE L’ETABLISSEMENT FRANÇAIS DU SANG BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE
Description : La présente consultation a pour objet l’exécution de prestations de nettoyage et d’entretien des locaux, prestations de nettoyage de la vitrerie ainsi que des prestations particulières pour les sites de Auxerre et de la Maison du don (MDD) de Sens de l’EFS BFC. Il s’agit de prestations périodiques et de prestations ponctuelles : entretien courant des locaux, collecte et acheminement des déchets...
Identifiant interne : 2026EFS-BFCT661
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Yonne ( FRC14 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 230,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 110,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3033339?orgAcronyme=h8j
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3033339?orgAcronyme=h8j
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 31/08/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Besançon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Besançon
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE (EFS BFC)
Numéro d’enregistrement : 42882285200052
Ville : Besançon
Code postal : 25020
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Point de contact : Alexandre CARETTI
Adresse électronique : Alexandre.CARETTI.EXT@efs.sante.fr
Téléphone : 0381615858
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement : 17250005000015
Ville : Besançon
Code postal : 25000
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 56ca2b7b-eab3-48a0-a7c5-b48fb2870407 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 06/07/2026 à 15:27
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 06/07/2026
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L’essentiel du marché

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