16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 2DA689F3-F767-71C7-AC446F166FFE79F4 +33480041260 publications-joue@aws-france.com true http://www.mairie-deuillabarre.fr ORG-0002 MAIRIE DE DEUIL LA BARRE 36 Rue Charles de Gaulle Deuil La Barre 95170 FR108 FRA 58567 SCOLAN Muriel Maire 0134286500 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Commune de Deuil La Barre Mairie De Deuil La Barre 36 rue Charles de Gaulle, null Deuil La Barre 95170 FR108 FRA 2DA68A1A-0751-5A46-7A5125952B385FA7 commande publique 0134286539 commandepublique@deuillabarre.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Cergy-Pontoise 30322 2-4 bd de l'Hautil Cergy-Pontoise 95027 FR108 FRA 2DA68A2E-92F5-62C2-9B5AC40763DDAD96 0130173400 0130173459 greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Cergy-Pontoise 30322 2-4 bd de l'Hautil Cergy-Pontoise 95027 FR108 FRA 2DA68A98-C1B4-5313-97A31E5BD93E5C6C 0130173400 0130173459 greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr false ORG-0006 Commune de Deuil La Barre Mairie De Deuil La Barre 36 rue Charles de Gaulle, null Deuil La Barre 95170 FR108 FRA 2DA68AAB-F625-C600-D4249C9AC8C31FD8 commande publique 0134286539 commandepublique@deuillabarre.fr false ORG-0007 CCAS Ccas De Deuil La Barre 38 Rue Charles De Gaulle, null Deuil La Barre 95170 FR108 FRA 2DA68ABC-0D46-4257-B2D586E956603AE2 commande publique 0134286539 commandepublique@deuillabarre.fr false ORG-0008 Syndicat Intercommunal du Lycée Camile Saint-Saëns Si Lycée 36 Rue Charles De Gaulle, null Deuil La Barre 95170 FR108 FRA 2DA68ACD-D3A3-0B63-48FCA88DBFC0451B commande publique 0134286539 commandepublique@deuillabarre.fr false ORG-0009 Syndicat Intercommunal en vue de l'Agrandissement et de la Gestion du Stade Siag Stade 36 Rue Charles De Gaulle, null Deuil La Barre 95170 FR108 FRA 2DA68ADE-98A6-4626-728BAFD66FFB8BD7 commande publique 0134286539 commandepublique@deuillabarre.fr false ORG-0010 Caisse des Ecoles Caisse des Ecoles 36 Rue Charles De Gaulle, null Deuil La Barre 95170 FR108 FRA 2DA68B01-A476-38B6-2D83CCE0F97A6F19 0134286539 commandepublique@deuillabarre.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 01bf34be-cd0f-4919-bde9-6926266af5a8 ae50b356-98e3-430d-95c4-802bdbde0cd6 2026-07-06+02:00 16:10:10+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://agysoft.marches-publics.info/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 http://agysoft.marches-publics.info/ la gen-pub ORG-0006 http://agysoft.marches-publics.info/ la gen-pub ORG-0007 http://agysoft.marches-publics.info/ la gen-pub ORG-0008 http://agysoft.marches-publics.info/ la gen-pub ORG-0009 http://agysoft.marches-publics.info/ la gen-pub ORG-0010 epo-procurement-document open false LOC_CARS-CHAUFFEUR LOCATION DE CARS AVEC CHAUFFEURS Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions) et la totalité des périodes de reconduction. La Ville de Deuil-La Barre et les membres du groupement de commandes ont la nécessité d'assurer le transport d'enfants, d'adultes et de séniors, et de familles dans le cadre des activités qu'ils organisent. Aussi, ils se doivent de faire appel à des professionnels afin de garantir leur transport dans le cadre d'une activité voire scolaire, extrascolaire et périscolaire ou d'un séjour services 600000 60172000 60172000 A proximité de la commune de Deuil-La Barre Dans le Val d'Oise En région parisienne En France métropolitaine Deuil-La-Barre 95170 FR108 FRA LOT-0000 slc-stand-ins Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels slc-abil-staff-yrly-avg-mp Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travailles documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la sociétési le candidat est en redressement judiciaire, une copie du ou des jugements habilitant le candidat à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution de l'accord-cadredéclaration du nombre moyen de trajets annuel effectués sur les 3 dernières années en précisant la part relative aux collectivités territorialescertification professionnelle et/ou certificat de qualification professionnelle (branche professionnelle, Iso, ...) ou Adhésion à une organisation professionnelle Inscription au registre préfectoral des sociétés de transport autorisées à exécuter des services de transport occasionnels de sorties scolaires (indiquer le numéro d'inscription) slc-stand-to-spec Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles slc-abil-ref-services Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat not-allowed no-eu-funds not-requ true 1845160 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1845160 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1845160 5 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-03+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-03+02:00 13:00:00+02:00 Hôtel de Ville false 1 fa-wo-rc none S-PF-1845160 LOCATION DE CARS AVEC CHAUFFEURS Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions) et la totalité des périodes de reconduction. La Ville de Deuil-La Barre et les membres du groupement de commandes ont la nécessité d'assurer le transport d'enfants, d'adultes et de séniors, et de familles dans le cadre des activités qu'ils organisent. Aussi, ils se doivent de faire appel à des professionnels afin de garantir leur transport dans le cadre d'une activité voire scolaire, extrascolaire et périscolaire ou d'un séjour services other 600000 60172000 60172000 A proximité de la commune de Deuil-La Barre Dans le Val d'Oise En région parisienne En France métropolitaine Deuil-La-Barre 95170 FR108 FRA 2026-10-30+01:00 2027-11-02+01:00 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges 26-67095 3.2.5 MAIRIE DE DEUIL LA BARRE 2026-07-08 2026-09-03T12:00:00+02:00 2026-09-03 185 Location (matériels) 274 Prestations de services 95 LOCATION DE CARS AVEC CHAUFFEURS Avis de marché - Avis n° 26-67095 du 06/07/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 95
Annonce n° 26-67095
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : MAIRIE DE DEUIL LA BARRE
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : Commune de Deuil La Barre
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : CCAS
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : Syndicat Intercommunal du Lycée Camile Saint-Saëns
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : Syndicat Intercommunal en vue de l'Agrandissement et de la Gestion du Stade
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : Caisse des Ecoles
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : LOCATION DE CARS AVEC CHAUFFEURS
Description : Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions) et la totalité des périodes de reconduction. La Ville de Deuil-La Barre et les membres du groupement de commandes ont la nécessité d'assurer le transport d'enfants, d'adultes et de séniors, et de familles dans le cadre des activités qu'ils organisent. Aussi, ils se doivent de faire appel à des professionnels afin de garantir leur transport dans le cadre d'une activité voire scolaire, extrascolaire et périscolaire ou d'un séjour
Identifiant de la procédure : ae50b356-98e3-430d-95c4-802bdbde0cd6
Identifiant interne : LOC_CARS-CHAUFFEUR
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60172000 Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60172000 Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : A proximité de la commune de Deuil-La Barre Dans le Val d'Oise En région parisienne En France métropolitaine
Ville : Deuil-La-Barre
Code postal : 95170
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 600,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : LOCATION DE CARS AVEC CHAUFFEURS
Description : Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions) et la totalité des périodes de reconduction. La Ville de Deuil-La Barre et les membres du groupement de commandes ont la nécessité d'assurer le transport d'enfants, d'adultes et de séniors, et de familles dans le cadre des activités qu'ils organisent. Aussi, ils se doivent de faire appel à des professionnels afin de garantir leur transport dans le cadre d'une activité voire scolaire, extrascolaire et périscolaire ou d'un séjour
Identifiant interne : S-PF-1845160
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60172000 Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60172000 Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : A proximité de la commune de Deuil-La Barre Dans le Val d'Oise En région parisienne En France métropolitaine
Ville : Deuil-La-Barre
Code postal : 95170
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 30/10/2026
Date de fin de durée : 02/11/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 600,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Critère : Effectif moyen annuel
Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travailles documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la sociétési le candidat est en redressement judiciaire, une copie du ou des jugements habilitant le candidat à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution de l'accord-cadredéclaration du nombre moyen de trajets annuel effectués sur les 3 dernières années en précisant la part relative aux collectivités territorialescertification professionnelle et/ou certificat de qualification professionnelle (branche professionnelle, Iso, ...) ou Adhésion à une organisation professionnelle Inscription au registre préfectoral des sociétés de transport autorisées à exécuter des services de transport occasionnels de sorties scolaires (indiquer le numéro d'inscription)
Critère : Chiffre d'affaires annuel spécifique
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère : Références sur des services spécifiés
Description : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1845160
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1845160
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 03/09/2026 à 13:00
Lieu : Hôtel de Ville
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Deuil La Barre
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 2DA689F3-F767-71C7-AC446F166FFE79F4
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : MAIRIE DE DEUIL LA BARRE
Numéro d’enregistrement : 58567
Adresse postale : 36 Rue Charles de Gaulle
Ville : Deuil La Barre
Code postal : 95170
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Point de contact : SCOLAN Muriel
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0134286500
Adresse internet : http://www.mairie-deuillabarre.fr
Profil de l’acheteur : http://agysoft.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Chef de groupe
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Commune de Deuil La Barre
Numéro d’enregistrement : 2DA68A1A-0751-5A46-7A5125952B385FA7
Adresse postale : Mairie De Deuil La Barre 36 rue Charles de Gaulle, null
Ville : Deuil La Barre
Code postal : 95170
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Point de contact : commande publique
Adresse électronique : commandepublique@deuillabarre.fr
Téléphone : 0134286539
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement : 2DA68A2E-92F5-62C2-9B5AC40763DDAD96
Adresse postale : 2-4 bd de l'Hautil
Ville : Cergy-Pontoise
Code postal : 95027
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone : 0130173400
Télécopieur : 0130173459
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement : 2DA68A98-C1B4-5313-97A31E5BD93E5C6C
Adresse postale : 2-4 bd de l'Hautil
Ville : Cergy-Pontoise
Code postal : 95027
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone : 0130173400
Télécopieur : 0130173459
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0006
Nom officiel : Commune de Deuil La Barre
Numéro d’enregistrement : 2DA68AAB-F625-C600-D4249C9AC8C31FD8
Adresse postale : Mairie De Deuil La Barre 36 rue Charles de Gaulle, null
Ville : Deuil La Barre
Code postal : 95170
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Point de contact : commande publique
Adresse électronique : commandepublique@deuillabarre.fr
Téléphone : 0134286539
Profil de l’acheteur : http://agysoft.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0007
Nom officiel : CCAS
Numéro d’enregistrement : 2DA68ABC-0D46-4257-B2D586E956603AE2
Adresse postale : Ccas De Deuil La Barre 38 Rue Charles De Gaulle, null
Ville : Deuil La Barre
Code postal : 95170
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Point de contact : commande publique
Adresse électronique : commandepublique@deuillabarre.fr
Téléphone : 0134286539
Profil de l’acheteur : http://agysoft.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0008
Nom officiel : Syndicat Intercommunal du Lycée Camile Saint-Saëns
Numéro d’enregistrement : 2DA68ACD-D3A3-0B63-48FCA88DBFC0451B
Adresse postale : Si Lycée 36 Rue Charles De Gaulle, null
Ville : Deuil La Barre
Code postal : 95170
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Point de contact : commande publique
Adresse électronique : commandepublique@deuillabarre.fr
Téléphone : 0134286539
Profil de l’acheteur : http://agysoft.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0009
Nom officiel : Syndicat Intercommunal en vue de l'Agrandissement et de la Gestion du Stade
Numéro d’enregistrement : 2DA68ADE-98A6-4626-728BAFD66FFB8BD7
Adresse postale : Siag Stade 36 Rue Charles De Gaulle, null
Ville : Deuil La Barre
Code postal : 95170
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Point de contact : commande publique
Adresse électronique : commandepublique@deuillabarre.fr
Téléphone : 0134286539
Profil de l’acheteur : http://agysoft.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0010
Nom officiel : Caisse des Ecoles
Numéro d’enregistrement : 2DA68B01-A476-38B6-2D83CCE0F97A6F19
Adresse postale : Caisse des Ecoles 36 Rue Charles De Gaulle, null
Ville : Deuil La Barre
Code postal : 95170
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse électronique : commandepublique@deuillabarre.fr
Téléphone : 0134286539
Profil de l’acheteur : http://agysoft.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 01bf34be-cd0f-4919-bde9-6926266af5a8 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 06/07/2026 à 16:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 06/07/2026
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L’essentiel du marché

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