5900000 RES-0001 selec-w TEN-0001 5900000 t-esubm 2 CON-0001 no-exc LOT-0001 TEN-0001 1 true false no TPA-0001 LOT-0001 Latitude Geosystems CON-0001 2025-12-10+01:00 2026-02-10+01:00 Prestations de fourniture de données images à Très Haute Résolution Spatiale (THRS) ORG-0001 2026C24N000003 TEN-0001 TPA-0001 Latitude Geosystems ORG-0003 29 https://www.inrae.fr/ https://www.marches-publics.gouv.fr ORG-0001 INRAE Centre Occitanie Montpellier 2 place Pierre Viala Montpellier 34060 FRJ13 FRA 18007003901027 Service Achats Marchés 0499612003 sam-montpellier@inrae.fr https://montpellier.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 Tribunal Administratif de Montpellier 6, Rue Pitot Montpellier 34000 FRJ13 FRA 17300005200010 (+33) 4 67 54 81 00 greffe.ta-montpellier@juradm.fr https://www.latitude-geosystems.com sme ORG-0003 Latitude Geosystem 2 rue de Malleville Centre d'Affaire du Lac Enghien-Les-Bains 95880 FR108 FRA 43520054800020 sales@latitude-geosystms.com 2.3 eforms-sdk-1.13 75a1a322-b399-4624-856b-6eea1cf94aee 7aba8071-17e9-4c3a-a94a-0501d5bdfe9f 2026-07-07+02:00 08:32:16.802+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr body-pl gen-pub ORG-0001 false La consultation a été organisée selon une procédure avec négociation en application des dispositions des articles L 2124-1, L 2124-3, R 2124-1, R 2124-3 et R 2161-12 à R 2161-20 du CCP. En effet, le marché ne peut être attribué sans négociation préalable du fait : • de circonstances particulières liées à sa nature et à sa complexité ; • de la nécessité d’adapter des solutions immédiatement disponibles. En l’espèce, la négociation est une phase primordiale de la procédure en raison notamment : • De la comptabilité unique à mettre en place sous forme de crédit image (v. art. 7 CCTP) ; • De la mise en place de licences d’utilisation, pour chaque type de données THRS fournis, répondant aux fondamentaux de DINAMIS (v. art. 8 du CCTP) ; • De la Grille d’Achats réservés exclusivement aux commandes des Utilisateurs Autorisés (v. art. 9 du CCTP). neg-w-call 2026C24N000003 Prestations de fourniture de données images à Très Haute Résolution Spatiale (THRS) Prestations de fourniture de données images à Très Haute Résolution Spatiale (THRS) services Avis initial de publicité au BOAMP N° 25-41433 et au JOUE n° 240344-2025 L'acheteur se réserve la possibilité de confier au titulaire la réalisation de prestations similaires à celles de ce marché, après passation d'un ou de plusieurs marchés sans publicité ni mise en concurrence préalable en application des dispositions de l'article R 2122-7 du CCP. Ce nouveau marché devra être conclu dans les trois ans à compter de la notification du présent marché. 5900000 72319000 Montpellier 34000 FRJ13 FRA LOT-0001 no-eu-funds Toutes les informations sont dans le DCE quality Toutes les informations sont dans le DCE Le délai d’introduction des recours contentieux est de deux (2) mois à compter de la réception du courrier de rejet de l’offre pour la contester par la voie du recours pour excès de pouvoir ou du recours de plein contentieux. Le délai minimum de suspension de la procédure avant notification du marché que INRAE applique en vertu de l’article R 2182-1 du CCP est de onze (11) jours à compter de l’envoi de la notification de(s) lettre(s) de rejet par voie électronique. ORG-0002 false true false buyer-categories fa-wo-rc none 2026C24N000003 Prestations de fourniture de données images à Très Haute Résolution Spatiale (THRS) Prestations de fourniture de données images à Très Haute Résolution Spatiale (THRS) services L’acheteur se réserve la possibilité de confier au titulaire la réalisation de prestations similaires à celles de ce marché, après passation d’un ou de plusieurs marchés sans publicité ni mise en concurrence préalable en application des dispositions de l’article R 2122-7 du CCP. Ce nouveau marché devra être conclu dans les trois ans à compter de la notification du présent marché. 5900000 72319000 Montpellier 34000 FRJ13 FRA 2026-02-10+01:00 1 Reconduction possible sur décision expresse de INRAE prise au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité de la période en cours. Le nombre de reconduction est fixé à 3 et la durée de chaque période de reconduction est de 1 an (12 mois). 3 2000-01-01Z 26-67277 3.2.5 INRAE Centre Occitanie Montpellier Latitude Geosystem 2026-07-08 2026-08-30 163 Informatique (prestations de services) 34 Prestations de fourniture de données images à Très Haute Résolution Spatiale (THRS) Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-67277 du 07/07/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 34
Annonce n° 26-67277
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : INRAE Centre Occitanie Montpellier
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Prestations de fourniture de données images à Très Haute Résolution Spatiale (THRS)
Description : Prestations de fourniture de données images à Très Haute Résolution Spatiale (THRS)
Identifiant de la procédure : 7aba8071-17e9-4c3a-a94a-0501d5bdfe9f
Identifiant interne : 2026C24N000003
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
Principales caractéristiques de la procédure : La consultation a été organisée selon une procédure avec négociation en application des dispositions des articles L 2124-1, L 2124-3, R 2124-1, R 2124-3 et R 2161-12 à R 2161-20 du CCP. En effet, le marché ne peut être attribué sans négociation préalable du fait : • de circonstances particulières liées à sa nature et à sa complexité ; • de la nécessité d’adapter des solutions immédiatement disponibles. En l’espèce, la négociation est une phase primordiale de la procédure en raison notamment : • De la comptabilité unique à mettre en place sous forme de crédit image (v. art. 7 CCTP) ; • De la mise en place de licences d’utilisation, pour chaque type de données THRS fournis, répondant aux fondamentaux de DINAMIS (v. art. 8 du CCTP) ; • De la Grille d’Achats réservés exclusivement aux commandes des Utilisateurs Autorisés (v. art. 9 du CCTP).
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72319000 Services de fourniture de données
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Montpellier
Code postal : 34000
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 5,900,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Avis initial de publicité au BOAMP N° 25-41433 et au JOUE n° 240344-2025 L'acheteur se réserve la possibilité de confier au titulaire la réalisation de prestations similaires à celles de ce marché, après passation d'un ou de plusieurs marchés sans publicité ni mise en concurrence préalable en application des dispositions de l'article R 2122-7 du CCP. Ce nouveau marché devra être conclu dans les trois ans à compter de la notification du présent marché.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Prestations de fourniture de données images à Très Haute Résolution Spatiale (THRS)
Description : Prestations de fourniture de données images à Très Haute Résolution Spatiale (THRS)
Identifiant interne : 2026C24N000003
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72319000 Services de fourniture de données
Options :
Description des options : Reconduction possible sur décision expresse de INRAE prise au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité de la période en cours. Le nombre de reconduction est fixé à 3 et la durée de chaque période de reconduction est de 1 an (12 mois).
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Montpellier
Code postal : 34000
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 10/02/2026
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 5,900,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L’acheteur se réserve la possibilité de confier au titulaire la réalisation de prestations similaires à celles de ce marché, après passation d’un ou de plusieurs marchés sans publicité ni mise en concurrence préalable en application des dispositions de l’article R 2122-7 du CCP. Ce nouveau marché devra être conclu dans les trois ans à compter de la notification du présent marché.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Toutes les informations sont dans le DCE
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Toutes les informations sont dans le DCE
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier
Informations relatives aux délais de recours : Le délai d’introduction des recours contentieux est de deux (2) mois à compter de la réception du courrier de rejet de l’offre pour la contester par la voie du recours pour excès de pouvoir ou du recours de plein contentieux. Le délai minimum de suspension de la procédure avant notification du marché que INRAE applique en vertu de l’article R 2182-1 du CCP est de onze (11) jours à compter de l’envoi de la notification de(s) lettre(s) de rejet par voie électronique.
Organisation qui signe le marché : INRAE Centre Occitanie Montpellier
Section 6 - Résultats
Valeur approximative des accords-cadres : 5,900,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 5,900,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : Latitude Geosystem
Offre :
Identifiant de l’offre : Latitude Geosystems
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026C24N000003
Titre : Prestations de fourniture de données images à Très Haute Résolution Spatiale (THRS)
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 10/12/2025
Date de conclusion du marché : 10/02/2026
Organisation qui signe le marché : INRAE Centre Occitanie Montpellier
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : INRAE Centre Occitanie Montpellier
Numéro d’enregistrement : 18007003901027
Adresse postale : 2 place Pierre Viala
Ville : Montpellier
Code postal : 34060
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Point de contact : Service Achats Marchés
Adresse électronique : sam-montpellier@inrae.fr
Téléphone : 0499612003
Adresse internet : https://www.inrae.fr/
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.marches-publics.gouv.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Montpellier
Numéro d’enregistrement : 17300005200010
Adresse postale : 6, Rue Pitot
Ville : Montpellier
Code postal : 34000
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone : (+33) 4 67 54 81 00
Adresse internet : https://montpellier.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Latitude Geosystem
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 43520054800020
Adresse postale : 2 rue de Malleville Centre d'Affaire du Lac
Ville : Enghien-Les-Bains
Code postal : 95880
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse électronique : sales@latitude-geosystms.com
Adresse internet : https://www.latitude-geosystems.com
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 75a1a322-b399-4624-856b-6eea1cf94aee - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 07/07/2026 à 08:32
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 07/07/2026
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L’essentiel du marché

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