1120000 RES-0001 selec-w TEN-0001 320000 t-esubm 11 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 800000 t-esubm 12 CON-0002 LOT-0002 TEN-0001 1 true no TPA-0001 LOT-0001 OFFRE COSSEC COORDINATION SANTE SECURITE (DEGOUY COORDINATION SPS) LOT 1 TEN-0002 1 no TPA-0001 LOT-0002 OFFRE COSSEC COORDINATION SANTE SECURITE (DEGOUY COORDINATION SPS) LOT 2 CON-0001 2026-06-08+02:00 2026-06-30+02:00 2026048 LOT 1 TEN-0001 CON-0002 2026-06-08+02:00 2026-06-30+02:00 2026048 LOT 2 TEN-0002 TPA-0001 COSSEC COORDINATION SANTE SECURITE (DEGOUY COORDINATION SPS) ORG-0003 29 https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_aVEta13X0N ORG-0001 Ville de Pantin 84-88 avenue du Général Leclerc Pantin cedex 93507 FR106 FRA 21930055500014 0149154533 commandepublique@ville-pantin.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Montreuil 7 rue Catherine Puig Montreuil 93558 FR106 FRA 13000686900015 +33149202000 greffe.tamontreuil@juradm.fr sme ORG-0003 COSSEC COORDINATION SANTE SECURITE (DEGOUY COORDINATION SPS) LOGNES 77185 FR102 FRA 40325111900042 2.3 eforms-sdk-1.13 6bb7fb33-76ae-4337-9ec6-8cc6181f19af b1081b87-0f25-4239-a712-d616ad2e4e41 2026-07-07+02:00 08:35:57+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp la gen-pub ORG-0001 open ef459727-730f-41a1-ac71-f0e1d87d9d78-01 false 2026048 ACCORD-CADRE MISSION DE COORDINATION DE LA SÉCURITÉ ET PROTECTION DE LA SANTÉ SUR LES CHANTIERS DE LA VILLE DE PANTIN ACCORD-CADRE MISSION DE COORDINATION DE LA SÉCURITÉ ET PROTECTION DE LA SANTÉ SUR LES CHANTIERS DE LA VILLE DE PANTIN services 1120000 79311000 L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour un an à compter de la date de la notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. Ville de Pantin 93507 FR106 FRA LOT-0001 no-eu-funds per-exa 60 quality Qualité per-exa 40 price Prix des prestations Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0002 ORG-0002 true false buyer-categories fa-wo-rc none 1 Lot 1- Voirie Le montant maximum des prestations prévues au lot 1 pour la période initiale de l’accord-cadre est de 80 000 euros HT. Ce montant sera identique pour chaque période de reconduction services 79311000 Ville de Pantin FR106 FRA 48 Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. LOT-0002 no-eu-funds per-exa 60 quality Qualité per-exa 40 price Prix des prestations Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0002 ORG-0002 true false buyer-categories none fa-wo-rc 2 Lot 2 - Bâtiment Le montant maximum des prestations prévues au lot 2 pour la période initiale de l’accord-cadre est de 200 000 euros HT. Ce montant sera identique pour chaque période de reconduction services 79311000 Ville de Pantin FR106 FRA 48 Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. 2000-01-01Z 26-67279 26-31565 3.2.5 Ville de Pantin COSSEC COORDINATION SANTE SECURITE (DEGOUY COORDINATION SPS) 2026-07-08 2026-08-14 274 Prestations de services 93 ACCORD-CADRE MISSION DE COORDINATION DE LA SÉCURITÉ ET PROTECTION DE LA SANTÉ SUR LES CHANTIERS DE LA VILLE DE PANTIN Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-67279 du 07/07/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 93
Annonce n° 26-67279
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de Pantin
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : ACCORD-CADRE MISSION DE COORDINATION DE LA SÉCURITÉ ET PROTECTION DE LA SANTÉ SUR LES CHANTIERS DE LA VILLE DE PANTIN
Description : ACCORD-CADRE MISSION DE COORDINATION DE LA SÉCURITÉ ET PROTECTION DE LA SANTÉ SUR LES CHANTIERS DE LA VILLE DE PANTIN
Identifiant de la procédure : b1081b87-0f25-4239-a712-d616ad2e4e41
Avis précédent : ef459727-730f-41a1-ac71-f0e1d87d9d78-01
Identifiant interne : 2026048
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79311000 Services d'études
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Ville de Pantin
Code postal : 93507
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires : L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour un an à compter de la date de la notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,120,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot 1- Voirie
Description : Le montant maximum des prestations prévues au lot 1 pour la période initiale de l’accord-cadre est de 80 000 euros HT. Ce montant sera identique pour chaque période de reconduction
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79311000 Services d'études
Options :
Description des options : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Ville de Pantin
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Montreuil
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot 2 - Bâtiment
Description : Le montant maximum des prestations prévues au lot 2 pour la période initiale de l’accord-cadre est de 200 000 euros HT. Ce montant sera identique pour chaque période de reconduction
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79311000 Services d'études
Options :
Description des options : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Ville de Pantin
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Montreuil
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 1,120,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 320,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : COSSEC COORDINATION SANTE SECURITE (DEGOUY COORDINATION SPS)
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE COSSEC COORDINATION SANTE SECURITE (DEGOUY COORDINATION SPS) LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026048 LOT 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 08/06/2026
Date de conclusion du marché : 30/06/2026
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 11
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 800,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : COSSEC COORDINATION SANTE SECURITE (DEGOUY COORDINATION SPS)
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE COSSEC COORDINATION SANTE SECURITE (DEGOUY COORDINATION SPS) LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Place sur la liste des lauréats : 1
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026048 LOT 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 08/06/2026
Date de conclusion du marché : 30/06/2026
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 12
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Ville de Pantin
Numéro d’enregistrement : 21930055500014
Adresse postale : 84-88 avenue du Général Leclerc
Ville : Pantin cedex
Code postal : 93507
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Adresse électronique : commandepublique@ville-pantin.fr
Téléphone : 0149154533
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_aVEta13X0N
Profil de l’acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d’enregistrement : 13000686900015
Adresse postale : 7 rue Catherine Puig
Ville : Montreuil
Code postal : 93558
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.tamontreuil@juradm.fr
Téléphone : +33149202000
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0003
Nom officiel : COSSEC COORDINATION SANTE SECURITE (DEGOUY COORDINATION SPS)
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 40325111900042
Ville : LOGNES
Code postal : 77185
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001, LOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 6bb7fb33-76ae-4337-9ec6-8cc6181f19af - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 07/07/2026 à 08:35
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 07/07/2026
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L’essentiel du marché

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