16 https://www.marches-securises.fr https://www.agglopolys.fr ORG-0001 Agglopolys (41) 1 rue Honoré de Balzac Blois 41000 FRB05 FRA 20003038500013 +33 254903535 +33 254903558 marchespublics@blois.fr https://orleans.tribunal-administratif.fr https://orleans.tribunal-administratif.fr ORG-0004 Tribunal Administratif d'Orléans 28 rue de la Bretonnerie Orléans 45000 FRB06 FRA 17450005800022 +33 238775900 +33 238538516 greffe.ta-orleans@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 f5dda537-52da-44c6-9a8a-964d20687d3a bf89ec70-6c72-438a-8505-919d8db713e4 2026-07-07Z 10:30:06Z 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-securises.fr body-pl gen-pub ORG-0001 epo-procurement-document 10 10 open all false A26-AO-TE7-016 Mise à disposition de bennes et caissons pour l'évacuation et le traitement des déchets Mise à disposition de bennes et caissons pour l'évacuation et le traitement des déchets services Lieux d'exécution : Déchetterie de Blois Nord, Blois Sud, Candé-sur-Beuvron, Cellettes, Valloire-sur-Cisse (Chouzy-sur-Cisse), Herbault, La Chapelle-Vendômoise, la Chaussée-Saint-Victor, Valencisse (Molineuf) et Vineuil. 90513000 34144511 - Les variantes sont interdites dans le cadre de la présente consultation pour l'ensemble des lots exceptés le lot n°5. - Reprise du personnel actuel par le titulaire pour les lots 1, 2, 3 et 5 : se référer à l'article 4.3 du Règlement de Consultation. FRB05 FRA LOT-0001 no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises epo-procurement-document false no required not-allowed true per-exa 45 price 1 - Prix per-exa 45 quality 2 - Valeur technique *2.1 - Qualité et adéquation des moyens humains et matériels mis à disposition : 20 % *2.2 - Cohérence et pertinence de la méthodologie proposée : 10 % *2.3 - Qualité et pertinence de l’organisation pour assurer les prestations : 15 % per-exa 10 quality 3 - Développement durable https://www.marches-securises ORG-0001 ORG-0001 5 Se référer à l'article 9.2 du Règlement de Consultation ORG-0004 ORG-0004 FRA true true required true 2026-09-10+02:00 12:00:00+02:00 false none none A26-AO-TE7-016-L1 Mise à disposition de bennes et évacuation des encombrants Mise à disposition de bennes et évacuation des encombrants services 90513000 34144511 BLOIS 41000 FRB05 FRA 2027-01-01+01:00 2027-12-31+01:00 Chaque lot est conclu pour une durée contractuelle d’un an à compter du 1er janvier 2027 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure Le nombre de période de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée totale de chaque ne pourra excéder 4 ans. 3 LOT-0002 no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises epo-procurement-document false no required not-allowed true per-exa 45 price 1 - Prix per-exa 45 quality 2 - Valeur technique *2.1 - Qualité et adéquation des moyens humains et matériels mis à disposition : 20 % *2.2 - Cohérence et pertinence de la méthodologie proposée : 10 % *2.3 - Qualité et pertinence de l’organisation pour assurer les prestations : 15 % per-exa 10 quality 3 - Développement durable https://www.marches-securises ORG-0001 ORG-0001 5 Se référer à l'article 9.2 du Règlement de Consultation ORG-0004 ORG-0004 FRA true true required true 2026-09-10+02:00 12:00:00+02:00 false none none A26-AO-TE7-016-L2 Mise à disposition de bennes et évacuation des encombrants Mise à disposition de bennes et évacuation des encombrants services 90513000 34144511 BLOIS 41000 FRB05 FRA 2027-01-01+01:00 2027-12-31+01:00 Chaque lot est conclu pour une durée contractuelle d’un an à compter du 1er janvier 2027 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure Le nombre de période de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée totale de chaque ne pourra excéder 4 ans. 3 LOT-0003 no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises epo-procurement-document false no required not-allowed true per-exa 45 price 1 - Prix per-exa 45 quality 2 - Valeur technique *2.1 - Qualité et adéquation des moyens humains et matériels mis à disposition : 20 % *2.2 - Cohérence et pertinence de la méthodologie proposée : 10 % *2.3 - Qualité et pertinence de l’organisation pour assurer les prestations : 15 % per-exa 10 quality 3 - Développement durable https://www.marches-securises ORG-0001 ORG-0001 5 Se référer à l'article 9.2 du Règlement de Consultation ORG-0004 ORG-0004 FRA true true required true 2026-09-10+02:00 12:00:00+02:00 false none none A26-AO-TE7-016-L3 Mise à disposition de bennes, évacuation et traitement des gravats Mise à disposition de bennes, évacuation et traitement des gravats services 90513000 34144511 BLOIS 41000 FRB05 FRA 2027-01-01+01:00 2027-12-31+01:00 Chaque lot est conclu pour une durée contractuelle d’un an à compter du 1er janvier 2027 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure Le nombre de période de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée totale de chaque ne pourra excéder 4 ans. 3 LOT-0004 no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises epo-procurement-document false no required not-allowed true per-exa 45 price 1 - Prix per-exa 45 quality 2 - Valeur technique *2.1 - Qualité et adéquation des moyens humains et matériels mis à disposition : 20 % *2.2 - Cohérence et pertinence de la méthodologie proposée : 10 % *2.3 - Qualité et pertinence de l’organisation pour assurer les prestations : 15 % per-exa 10 quality 3 - Développement durable https://www.marches-securises ORG-0001 ORG-0001 5 Se référer à l'article 9.2 du Règlement de Consultation ORG-0004 ORG-0004 FRA true true required true 2026-09-10+02:00 12:00:00+02:00 false none none A26-AO-TE7-016-L4 Mise à disposition de bennes, évacuation et revalorisation des métaux ferreux et non-ferreux Mise à disposition de bennes, évacuation et revalorisation des métaux ferreux et non-ferreux services 90513000 34144511 BLOIS 41000 FRB05 FRA 2027-01-01+01:00 2027-12-31+01:00 Chaque lot est conclu pour une durée contractuelle d’un an à compter du 1er janvier 2027 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure Le nombre de période de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée totale de chaque ne pourra excéder 4 ans. 3 LOT-0005 no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises epo-procurement-document false no required not-allowed true per-exa 45 price 1 - Prix per-exa 45 quality 2 - Valeur technique *2.1 - Qualité et adéquation des moyens humains et matériels mis à disposition : 20 % *2.2 - Cohérence et pertinence de la méthodologie proposée : 10 % *2.3 - Qualité et pertinence de l’organisation pour assurer les prestations : 15 % per-exa 10 quality 3 - Développement durable https://www.marches-securises ORG-0001 ORG-0001 5 Se référer à l'article 9.2 du Règlement de Consultation ORG-0004 ORG-0004 FRA true true required true 2026-09-10+02:00 12:00:00+02:00 false none none A26-AO-TE7-016-L5 Mise à disposition de bennes et évacuation des cartons Mise à disposition de bennes et évacuation des cartons services Variante autorisée : Les variantes sont autorisées. Elles porteront sur une reprise des cartons. Ainsi, les cartons collectés sur les différents sites seront rachetés par le titulaire du lot lequel fera son affaire du traitement des cartons ainsi acquis (mise en balles, valorisation, etc...). 90513000 34144511 BLOIS 41000 FRB05 FRA 2027-01-01+01:00 2027-12-31+01:00 Chaque lot est conclu pour une durée contractuelle d’un an à compter du 1er janvier 2027 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure Le nombre de période de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée totale de chaque ne pourra excéder 4 ans. 3 LOT-0006 no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises epo-procurement-document false no required not-allowed true per-exa 45 price 1 - Prix per-exa 45 quality 2 - Valeur technique *2.1 - Qualité et adéquation des moyens humains et matériels mis à disposition : 20 % *2.2 - Cohérence et pertinence de la méthodologie proposée : 10 % *2.3 - Qualité et pertinence de l’organisation pour assurer les prestations : 15 % per-exa 10 quality 3 - Développement durable https://www.marches-securises ORG-0001 ORG-0001 5 Se référer à l'article 9.2 du Règlement de Consultation ORG-0004 ORG-0004 FRA true true required true 2026-09-10+02:00 12:00:00+02:00 false none none A26-AO-TE7-016-L6 Mise à disposition de contenants, évacuation et valorisation des batteries Mise à disposition de contenants, évacuation et valorisation des batteries services 90513000 34144511 BLOIS 41000 FRB05 FRA 2027-01-01+01:00 2027-12-31+01:00 Chaque lot est conclu pour une durée contractuelle d’un an à compter du 1er janvier 2027 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure Le nombre de période de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée totale de chaque ne pourra excéder 4 ans. 3 LOT-0007 no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises epo-procurement-document false no required not-allowed true per-exa 45 price 1 - Prix per-exa 45 quality 2 - Valeur technique *2.1 - Qualité et adéquation des moyens humains et matériels mis à disposition : 20 % *2.2 - Cohérence et pertinence de la méthodologie proposée : 10 % *2.3 - Qualité et pertinence de l’organisation pour assurer les prestations : 15 % per-exa 10 quality 3 - Développement durable https://www.marches-securises ORG-0001 ORG-0001 5 Se référer à l'article 9.2 du Règlement de Consultation ORG-0004 ORG-0004 FRA true true required true 2026-09-10+02:00 12:00:00+02:00 false none none A26-AO-TE7-016-L7 Mise à disposition de contenants, évacuation et traitement des Déchets Diffus Spécifiques (DDS), hors filière EcoDDS Mise à disposition de contenants, évacuation et traitement des Déchets Diffus Spécifiques (DDS), hors filière EcoDDS services 90513000 34144511 BLOIS 41000 FRB05 FRA 2027-01-01+01:00 2027-12-31+01:00 Chaque lot est conclu pour une durée contractuelle d’un an à compter du 1er janvier 2027 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure Le nombre de période de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée totale de chaque ne pourra excéder 4 ans. 3 LOT-0008 no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises epo-procurement-document false no required not-allowed true per-exa 45 price 1 - Prix per-exa 45 quality 2 - Valeur technique *2.1 - Qualité et adéquation des moyens humains et matériels mis à disposition : 20 % *2.2 - Cohérence et pertinence de la méthodologie proposée : 10 % *2.3 - Qualité et pertinence de l’organisation pour assurer les prestations : 15 % per-exa 10 quality 3 - Développement durable https://www.marches-securises ORG-0001 ORG-0001 5 Se référer à l'article 9.2 du Règlement de Consultation ORG-0004 ORG-0004 FRA true true required true 2026-09-10+02:00 12:00:00+02:00 false none none A26-AO-TE7-016-L8 Mise à disposition de contenants, évacuation et valorisation des radiographies Mise à disposition de contenants, évacuation et valorisation des radiographies services 90513000 34144511 BLOIS 41000 FRB05 FRA 2027-01-01+01:00 2027-12-31+01:00 Chaque lot est conclu pour une durée contractuelle d’un an à compter du 1er janvier 2027 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure Le nombre de période de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée totale de chaque ne pourra excéder 4 ans. 3 LOT-0009 no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises epo-procurement-document false no required not-allowed true per-exa 45 price 1 - Prix per-exa 45 quality 2 - Valeur technique *2.1 - Qualité et adéquation des moyens humains et matériels mis à disposition : 20 % *2.2 - Cohérence et pertinence de la méthodologie proposée : 10 % *2.3 - Qualité et pertinence de l’organisation pour assurer les prestations : 15 % per-exa 10 quality 3 - Développement durable https://www.marches-securises ORG-0001 ORG-0001 5 Se référer à l'article 9.2 du Règlement de Consultation ORG-0004 ORG-0004 FRA true true required true 2026-09-10+02:00 12:00:00+02:00 false none none A26-AO-TE7-016-L9 Evacuation et revalorisation des huiles minérales Evacuation et revalorisation des huiles minérales services 90513000 34144511 BLOIS 41000 FRB05 FRA 2027-01-01+01:00 2027-12-31+01:00 Chaque lot est conclu pour une durée contractuelle d’un an à compter du 1er janvier 2027 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure Le nombre de période de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée totale de chaque ne pourra excéder 4 ans. 3 LOT-0010 no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises epo-procurement-document false no required not-allowed true per-exa 45 price 1 - Prix per-exa 45 quality 2 - Valeur technique *2.1 - Qualité et adéquation des moyens humains et matériels mis à disposition : 20 % *2.2 - Cohérence et pertinence de la méthodologie proposée : 10 % *2.3 - Qualité et pertinence de l’organisation pour assurer les prestations : 15 % per-exa 10 quality 3 - Développement durable https://www.marches-securises ORG-0001 ORG-0001 5 Se référer à l'article 9.2 du Règlement de Consultation ORG-0004 ORG-0004 FRA true true required true 2026-09-10+02:00 12:00:00+02:00 false none none A26-AO-TE7-016-L10 Mise à disposition de contenants, évacuation et revalorisation des huiles végétales Mise à disposition de contenants, évacuation et revalorisation des huiles végétales services 90513000 34144511 BLOIS 41000 FRB05 FRA 2027-01-01+01:00 2027-12-31+01:00 Chaque lot est conclu pour une durée contractuelle d’un an à compter du 1er janvier 2027 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure Le nombre de période de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée totale de chaque ne pourra excéder 4 ans. 3 26-67363 3.2.5 Agglopolys (41) 2026-07-08 2026-09-10T12:00:00+02:00 2026-09-10 34 Benne 249 Ordures ménagères (prestations) 41 Mise à disposition de bennes et caissons pour l’évacuation et le traitement des déchets Avis de marché - Avis n° 26-67363 du 07/07/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 41
Annonce n° 26-67363
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Agglopolys (41)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Mise à disposition de bennes et caissons pour l'évacuation et le traitement des déchets
Description : Mise à disposition de bennes et caissons pour l'évacuation et le traitement des déchets
Identifiant de la procédure : bf89ec70-6c72-438a-8505-919d8db713e4
Identifiant interne : A26-AO-TE7-016
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144511 Bennes à ordures
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loir-et-Cher ( FRB05 )
Pays : France
Informations complémentaires : - Les variantes sont interdites dans le cadre de la présente consultation pour l'ensemble des lots exceptés le lot n°5. - Reprise du personnel actuel par le titulaire pour les lots 1, 2, 3 et 5 : se référer à l'article 4.3 du Règlement de Consultation.
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Lieux d'exécution : Déchetterie de Blois Nord, Blois Sud, Candé-sur-Beuvron, Cellettes, Valloire-sur-Cisse (Chouzy-sur-Cisse), Herbault, La Chapelle-Vendômoise, la Chaussée-Saint-Victor, Valencisse (Molineuf) et Vineuil.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 10
Le soumissionnaire doit présenter une offre pour l’ensemble des lots
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 10
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Mise à disposition de bennes et évacuation des encombrants
Description : Mise à disposition de bennes et évacuation des encombrants
Identifiant interne : A26-AO-TE7-016-L1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144511 Bennes à ordures
Options :
Description des options : Chaque lot est conclu pour une durée contractuelle d’un an à compter du 1er janvier 2027 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure Le nombre de période de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée totale de chaque ne pourra excéder 4 ans.
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : BLOIS
Code postal : 41000
Subdivision pays (NUTS) : Loir-et-Cher ( FRB05 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Date de fin de durée : 31/12/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : 1 - Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : 2 - Valeur technique *2.1 - Qualité et adéquation des moyens humains et matériels mis à disposition : 20 % *2.2 - Cohérence et pertinence de la méthodologie proposée : 10 % *2.3 - Qualité et pertinence de l’organisation pour assurer les prestations : 15 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : 3 - Développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 10/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Orléans
Informations relatives aux délais de recours : Se référer à l'article 9.2 du Règlement de Consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif d'Orléans
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Agglopolys (41)
Organisation qui traite les offres : Agglopolys (41)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Mise à disposition de bennes et évacuation des encombrants
Description : Mise à disposition de bennes et évacuation des encombrants
Identifiant interne : A26-AO-TE7-016-L2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144511 Bennes à ordures
Options :
Description des options : Chaque lot est conclu pour une durée contractuelle d’un an à compter du 1er janvier 2027 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure Le nombre de période de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée totale de chaque ne pourra excéder 4 ans.
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : BLOIS
Code postal : 41000
Subdivision pays (NUTS) : Loir-et-Cher ( FRB05 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Date de fin de durée : 31/12/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : 1 - Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : 2 - Valeur technique *2.1 - Qualité et adéquation des moyens humains et matériels mis à disposition : 20 % *2.2 - Cohérence et pertinence de la méthodologie proposée : 10 % *2.3 - Qualité et pertinence de l’organisation pour assurer les prestations : 15 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : 3 - Développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 10/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Orléans
Informations relatives aux délais de recours : Se référer à l'article 9.2 du Règlement de Consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif d'Orléans
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Agglopolys (41)
Organisation qui traite les offres : Agglopolys (41)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Mise à disposition de bennes, évacuation et traitement des gravats
Description : Mise à disposition de bennes, évacuation et traitement des gravats
Identifiant interne : A26-AO-TE7-016-L3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144511 Bennes à ordures
Options :
Description des options : Chaque lot est conclu pour une durée contractuelle d’un an à compter du 1er janvier 2027 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure Le nombre de période de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée totale de chaque ne pourra excéder 4 ans.
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : BLOIS
Code postal : 41000
Subdivision pays (NUTS) : Loir-et-Cher ( FRB05 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Date de fin de durée : 31/12/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : 1 - Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : 2 - Valeur technique *2.1 - Qualité et adéquation des moyens humains et matériels mis à disposition : 20 % *2.2 - Cohérence et pertinence de la méthodologie proposée : 10 % *2.3 - Qualité et pertinence de l’organisation pour assurer les prestations : 15 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : 3 - Développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 10/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Orléans
Informations relatives aux délais de recours : Se référer à l'article 9.2 du Règlement de Consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif d'Orléans
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Agglopolys (41)
Organisation qui traite les offres : Agglopolys (41)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Mise à disposition de bennes, évacuation et revalorisation des métaux ferreux et non-ferreux
Description : Mise à disposition de bennes, évacuation et revalorisation des métaux ferreux et non-ferreux
Identifiant interne : A26-AO-TE7-016-L4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144511 Bennes à ordures
Options :
Description des options : Chaque lot est conclu pour une durée contractuelle d’un an à compter du 1er janvier 2027 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure Le nombre de période de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée totale de chaque ne pourra excéder 4 ans.
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : BLOIS
Code postal : 41000
Subdivision pays (NUTS) : Loir-et-Cher ( FRB05 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Date de fin de durée : 31/12/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : 1 - Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : 2 - Valeur technique *2.1 - Qualité et adéquation des moyens humains et matériels mis à disposition : 20 % *2.2 - Cohérence et pertinence de la méthodologie proposée : 10 % *2.3 - Qualité et pertinence de l’organisation pour assurer les prestations : 15 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : 3 - Développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 10/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Orléans
Informations relatives aux délais de recours : Se référer à l'article 9.2 du Règlement de Consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif d'Orléans
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Agglopolys (41)
Organisation qui traite les offres : Agglopolys (41)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Mise à disposition de bennes et évacuation des cartons
Description : Mise à disposition de bennes et évacuation des cartons
Identifiant interne : A26-AO-TE7-016-L5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144511 Bennes à ordures
Options :
Description des options : Chaque lot est conclu pour une durée contractuelle d’un an à compter du 1er janvier 2027 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure Le nombre de période de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée totale de chaque ne pourra excéder 4 ans.
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : BLOIS
Code postal : 41000
Subdivision pays (NUTS) : Loir-et-Cher ( FRB05 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Date de fin de durée : 31/12/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Variante autorisée : Les variantes sont autorisées. Elles porteront sur une reprise des cartons. Ainsi, les cartons collectés sur les différents sites seront rachetés par le titulaire du lot lequel fera son affaire du traitement des cartons ainsi acquis (mise en balles, valorisation, etc...).
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : 1 - Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : 2 - Valeur technique *2.1 - Qualité et adéquation des moyens humains et matériels mis à disposition : 20 % *2.2 - Cohérence et pertinence de la méthodologie proposée : 10 % *2.3 - Qualité et pertinence de l’organisation pour assurer les prestations : 15 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : 3 - Développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 10/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Orléans
Informations relatives aux délais de recours : Se référer à l'article 9.2 du Règlement de Consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif d'Orléans
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Agglopolys (41)
Organisation qui traite les offres : Agglopolys (41)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Mise à disposition de contenants, évacuation et valorisation des batteries
Description : Mise à disposition de contenants, évacuation et valorisation des batteries
Identifiant interne : A26-AO-TE7-016-L6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144511 Bennes à ordures
Options :
Description des options : Chaque lot est conclu pour une durée contractuelle d’un an à compter du 1er janvier 2027 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure Le nombre de période de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée totale de chaque ne pourra excéder 4 ans.
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : BLOIS
Code postal : 41000
Subdivision pays (NUTS) : Loir-et-Cher ( FRB05 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Date de fin de durée : 31/12/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : 1 - Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : 2 - Valeur technique *2.1 - Qualité et adéquation des moyens humains et matériels mis à disposition : 20 % *2.2 - Cohérence et pertinence de la méthodologie proposée : 10 % *2.3 - Qualité et pertinence de l’organisation pour assurer les prestations : 15 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : 3 - Développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 10/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Orléans
Informations relatives aux délais de recours : Se référer à l'article 9.2 du Règlement de Consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif d'Orléans
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Agglopolys (41)
Organisation qui traite les offres : Agglopolys (41)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Mise à disposition de contenants, évacuation et traitement des Déchets Diffus Spécifiques (DDS), hors filière EcoDDS
Description : Mise à disposition de contenants, évacuation et traitement des Déchets Diffus Spécifiques (DDS), hors filière EcoDDS
Identifiant interne : A26-AO-TE7-016-L7
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144511 Bennes à ordures
Options :
Description des options : Chaque lot est conclu pour une durée contractuelle d’un an à compter du 1er janvier 2027 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure Le nombre de période de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée totale de chaque ne pourra excéder 4 ans.
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : BLOIS
Code postal : 41000
Subdivision pays (NUTS) : Loir-et-Cher ( FRB05 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Date de fin de durée : 31/12/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : 1 - Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : 2 - Valeur technique *2.1 - Qualité et adéquation des moyens humains et matériels mis à disposition : 20 % *2.2 - Cohérence et pertinence de la méthodologie proposée : 10 % *2.3 - Qualité et pertinence de l’organisation pour assurer les prestations : 15 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : 3 - Développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 10/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Orléans
Informations relatives aux délais de recours : Se référer à l'article 9.2 du Règlement de Consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif d'Orléans
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Agglopolys (41)
Organisation qui traite les offres : Agglopolys (41)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Mise à disposition de contenants, évacuation et valorisation des radiographies
Description : Mise à disposition de contenants, évacuation et valorisation des radiographies
Identifiant interne : A26-AO-TE7-016-L8
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144511 Bennes à ordures
Options :
Description des options : Chaque lot est conclu pour une durée contractuelle d’un an à compter du 1er janvier 2027 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure Le nombre de période de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée totale de chaque ne pourra excéder 4 ans.
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : BLOIS
Code postal : 41000
Subdivision pays (NUTS) : Loir-et-Cher ( FRB05 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Date de fin de durée : 31/12/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : 1 - Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : 2 - Valeur technique *2.1 - Qualité et adéquation des moyens humains et matériels mis à disposition : 20 % *2.2 - Cohérence et pertinence de la méthodologie proposée : 10 % *2.3 - Qualité et pertinence de l’organisation pour assurer les prestations : 15 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : 3 - Développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 10/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Orléans
Informations relatives aux délais de recours : Se référer à l'article 9.2 du Règlement de Consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif d'Orléans
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Agglopolys (41)
Organisation qui traite les offres : Agglopolys (41)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Evacuation et revalorisation des huiles minérales
Description : Evacuation et revalorisation des huiles minérales
Identifiant interne : A26-AO-TE7-016-L9
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144511 Bennes à ordures
Options :
Description des options : Chaque lot est conclu pour une durée contractuelle d’un an à compter du 1er janvier 2027 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure Le nombre de période de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée totale de chaque ne pourra excéder 4 ans.
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : BLOIS
Code postal : 41000
Subdivision pays (NUTS) : Loir-et-Cher ( FRB05 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Date de fin de durée : 31/12/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : 1 - Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : 2 - Valeur technique *2.1 - Qualité et adéquation des moyens humains et matériels mis à disposition : 20 % *2.2 - Cohérence et pertinence de la méthodologie proposée : 10 % *2.3 - Qualité et pertinence de l’organisation pour assurer les prestations : 15 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : 3 - Développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 10/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Orléans
Informations relatives aux délais de recours : Se référer à l'article 9.2 du Règlement de Consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif d'Orléans
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Agglopolys (41)
Organisation qui traite les offres : Agglopolys (41)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : Mise à disposition de contenants, évacuation et revalorisation des huiles végétales
Description : Mise à disposition de contenants, évacuation et revalorisation des huiles végétales
Identifiant interne : A26-AO-TE7-016-L10
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144511 Bennes à ordures
Options :
Description des options : Chaque lot est conclu pour une durée contractuelle d’un an à compter du 1er janvier 2027 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure Le nombre de période de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée totale de chaque ne pourra excéder 4 ans.
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : BLOIS
Code postal : 41000
Subdivision pays (NUTS) : Loir-et-Cher ( FRB05 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Date de fin de durée : 31/12/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : 1 - Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : 2 - Valeur technique *2.1 - Qualité et adéquation des moyens humains et matériels mis à disposition : 20 % *2.2 - Cohérence et pertinence de la méthodologie proposée : 10 % *2.3 - Qualité et pertinence de l’organisation pour assurer les prestations : 15 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : 3 - Développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 10/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Orléans
Informations relatives aux délais de recours : Se référer à l'article 9.2 du Règlement de Consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif d'Orléans
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Agglopolys (41)
Organisation qui traite les offres : Agglopolys (41)
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Agglopolys (41)
Numéro d’enregistrement : 20003038500013
Adresse postale : 1 rue Honoré de Balzac
Ville : Blois
Code postal : 41000
Subdivision pays (NUTS) : Loir-et-Cher ( FRB05 )
Pays : France
Adresse électronique : marchespublics@blois.fr
Téléphone : +33 254903535
Télécopieur : +33 254903558
Adresse internet : https://www.marches-securises.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.agglopolys.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal Administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement : 17450005800022
Adresse postale : 28 rue de la Bretonnerie
Ville : Orléans
Code postal : 45000
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone : +33 238775900
Télécopieur : +33 238538516
Adresse internet : https://orleans.tribunal-administratif.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://orleans.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : f5dda537-52da-44c6-9a8a-964d20687d3a - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 07/07/2026 à 10:30
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 07/07/2026
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L’essentiel du marché

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