2400000 RES-0001 selec-w TEN-0001 2400000 tenders 5 CON-0001 LOT-0001 TEN-0001 600000 no TPA-0001 LOT-0001 Offre pour le lot 0 de SARL AUTOCARS J C JAMES CON-0001 2026-06-23+02:00 ORG-0001 2026S07143 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0003 29 https://aubervilliers.fr/ ORG-0001 Ville d'Aubervilliers 2 RUE DE LA COMMUNE DE PARIS AUBERVILLIERS 93300 FR106 FRA 21930001900011 Service commande publique +33 148395185 commande.publique@mairie-aubervilliers.fr https://montreuil.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 Tribunal administratif de Montreuil 7, rue Catherine Puig (niveau 206 rue de Paris) Montreuil Cedex 93558 FR106 FRA 13000686900015 sme ORG-0003 SARL AUTOCARS J C JAMES GENNEVILLIERS 92230 FR105 FRA 381368182 2.3 eforms-sdk-1.13 2ca80155-98a1-4e40-b020-6f4790918a1d fc07fb3a-3750-4f61-b5c5-7fe3029d197d 2026-07-07+02:00 11:49:40+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA la gen-pub ORG-0001 open 219947-2026 false DMG03-26 Location de cars avec chauffeurs: Transports collectifs courtes (de 0 à 100 kms) et Moyennes (de 101 à 200 kms) distances Le présent accord-cadre a pour objet la mise à disposition avec chauffeurs d’autocars de 9, 18, 30, 55 et 60 places pour le transport d’enfants et d’adultes pour la ville d’Aubervilliers. services 60170000 FR106 FRA LOT-0001 no-eu-funds per-exa 50 price Le prix (50 points), jugé à partir du montant indiqué au DQE per-exa 50 quality La valeur technique et environnementale de l’offre - Sous-critères: "L’organisation et moyens humains dédiés définissant : - La qualité et structuration de l’équipe dédiée, expérience - Le dispositif de continuité (remplacements, réserve de conducteurs) - La formation (sécurité, relation usagers, publics spécifiques) " valant pour 15% de la note finale - "L’organisation opérationnelle et respect des délais - La méthodologie de planification des trajets - Les outils de suivi et de régulation (temps réel, communication) - L’engagements en matière de ponctualité (indicateurs, suivi) - La gestion des aléas : panne, retard, indisponibilité conducteur/véhicule - Les délais et modalités de mise en place d’un remplacement " valant pour 15% de la note finale - "La qualité et gestion du parc de véhicules - Le dimensionnement du parc par rapport au besoin - L’âge moyen des véhicules et leurs fiches techniques associées pour l’exécution des prestations - La politique de renouvellement (fréquence, planification) " valant pour 10% de la note finale - "La performance environnementale (10 points) - La qualité écologique du parc - La gestion des déchets (pneus, huiles, fluides) - La démarche globale (certification, suivi, indicateurs) " valant pour 10% de la note finale ORG-0001 ORG-0001 voir documents de la consultation ORG-0002 true false fa-wo-rc none 0 Location de cars avec chauffeurs: Transports collectifs courtes (de 0 à 100 kms) et Moyennes (de 101 à 200 kms) distances Le présent accord-cadre a pour objet la mise à disposition avec chauffeurs d’autocars de 9, 18, 30, 55 et 60 places pour le transport d’enfants et d’adultes pour la ville d’Aubervilliers. services 60170000 FR106 FRA 12 3 Le présent accord-cadre est passé pour une durée d’un (1) an à compter de sa date de notification. Il est ensuite renouvelable par reconduction tacite par période d’un (1) an, trois (3) fois au maximum, sans que sa durée totale puisse excéder quatre (4) ans. 2000-01-01+01:00 26-67458 26-32216 3.2.5 Ville d'Aubervilliers SARL AUTOCARS J C JAMES 2026-07-08 2026-08-07 474 Véhicules (location) 93 Location de cars avec chauffeurs: Transports collectifs courtes (de 0 à 100 kms) et Moyennes (de 101 à 200 kms) distances Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-67458 du 07/07/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 93
Annonce n° 26-67458
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville d'Aubervilliers
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Location de cars avec chauffeurs: Transports collectifs courtes (de 0 à 100 kms) et Moyennes (de 101 à 200 kms) distances
Description : Le présent accord-cadre a pour objet la mise à disposition avec chauffeurs d’autocars de 9, 18, 30, 55 et 60 places pour le transport d’enfants et d’adultes pour la ville d’Aubervilliers.
Identifiant de la procédure : fc07fb3a-3750-4f61-b5c5-7fe3029d197d
Avis précédent : 219947-2026
Identifiant interne : DMG03-26
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60170000 Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Location de cars avec chauffeurs: Transports collectifs courtes (de 0 à 100 kms) et Moyennes (de 101 à 200 kms) distances
Description : Le présent accord-cadre a pour objet la mise à disposition avec chauffeurs d’autocars de 9, 18, 30, 55 et 60 places pour le transport d’enfants et d’adultes pour la ville d’Aubervilliers.
Identifiant interne : 0
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60170000 Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le présent accord-cadre est passé pour une durée d’un (1) an à compter de sa date de notification. Il est ensuite renouvelable par reconduction tacite par période d’un (1) an, trois (3) fois au maximum, sans que sa durée totale puisse excéder quatre (4) ans.
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix (50 points), jugé à partir du montant indiqué au DQE
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : La valeur technique et environnementale de l’offre - Sous-critères: "L’organisation et moyens humains dédiés définissant : - La qualité et structuration de l’équipe dédiée, expérience - Le dispositif de continuité (remplacements, réserve de conducteurs) - La formation (sécurité, relation usagers, publics spécifiques) " valant pour 15% de la note finale - "L’organisation opérationnelle et respect des délais - La méthodologie de planification des trajets - Les outils de suivi et de régulation (temps réel, communication) - L’engagements en matière de ponctualité (indicateurs, suivi) - La gestion des aléas : panne, retard, indisponibilité conducteur/véhicule - Les délais et modalités de mise en place d’un remplacement " valant pour 15% de la note finale - "La qualité et gestion du parc de véhicules - Le dimensionnement du parc par rapport au besoin - L’âge moyen des véhicules et leurs fiches techniques associées pour l’exécution des prestations - La politique de renouvellement (fréquence, planification) " valant pour 10% de la note finale - "La performance environnementale (10 points) - La qualité écologique du parc - La gestion des déchets (pneus, huiles, fluides) - La démarche globale (certification, suivi, indicateurs) " valant pour 10% de la note finale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville d'Aubervilliers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville d'Aubervilliers
Organisation qui signe le marché : Ville d'Aubervilliers
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 2,400,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2,400,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SARL AUTOCARS J C JAMES
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre pour le lot 0 de SARL AUTOCARS J C JAMES
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 600,000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026S07143
Date de conclusion du marché : 23/06/2026
Organisation qui signe le marché : Ville d'Aubervilliers
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Ville d'Aubervilliers
Numéro d’enregistrement : 21930001900011
Adresse postale : 2 RUE DE LA COMMUNE DE PARIS
Ville : AUBERVILLIERS
Code postal : 93300
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Point de contact : Service commande publique
Adresse électronique : commande.publique@mairie-aubervilliers.fr
Téléphone : +33 148395185
Adresse internet : https://aubervilliers.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d’enregistrement : 13000686900015
Adresse postale : 7, rue Catherine Puig (niveau 206 rue de Paris)
Ville : Montreuil Cedex
Code postal : 93558
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Adresse internet : https://montreuil.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : SARL AUTOCARS J C JAMES
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 381368182
Ville : GENNEVILLIERS
Code postal : 92230
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 2ca80155-98a1-4e40-b020-6f4790918a1d - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 07/07/2026 à 11:49
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 07/07/2026
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L’essentiel du marché

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