RES-0001 clos-nw other tenders 0 LOT-0001 RES-0002 clos-nw other tenders 0 LOT-0002 RES-0003 clos-nw other tenders 0 LOT-0003 RES-0004 clos-nw other tenders 0 LOT-0004 RES-0005 clos-nw other tenders 0 LOT-0005 RES-0006 clos-nw other tenders 0 LOT-0006 RES-0007 clos-nw other tenders 0 LOT-0007 RES-0008 clos-nw other tenders 0 LOT-0008 RES-0009 clos-nw other tenders 0 LOT-0009 RES-0010 clos-nw other tenders 0 LOT-0010 30 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 5CE28029-0532-A4A3-3D34737BE988CF2C +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.te46.fr ORG-0002 TERRITOIRE D´ENERGIE LOT 380, rue de la Rivière Cahors 46000 FRJ25 FRA 42459 le Président 0565533333 marches-publics@fdel.fr ORG-0003 TERRITOIRE D'ENERGIE DU LOT 380 rue de la Rivière Cahors 46000 FRJ25 FRA 2135028 0565533333 marches-publics@te46.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Toulouse 7007 68, rue Raymond Iv Toulouse 31068 FRJ23 FRA 5CE28062-F184-A342-44BC3BBE2E11C704 0562735757 0562735740 greffe.ta-toulouse@juradm.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Toulouse 7007 68, rue Raymond Iv Toulouse 31068 FRJ23 FRA 5CE28072-019A-7C13-4D4032B61EF1455B 0562735757 0562735740 greffe.ta-toulouse@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 49bb9bd3-f3e4-49ab-b07b-95f2bedcbdc7 c54760df-a5ac-487c-9355-90468e29f03c 2026-07-07+02:00 14:10:56+02:00 01 32014L0025 can-standard FRA https://www.marches-publics.info/ electricity ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 2027T00 Accord-cadre à bons de commandes pour la réalisation de travaux de construction de lignes électriques et de réseaux associés, prestation de maintenance et travaux d'éclairage public Le marché sera exécuté sur le territoire du département du LOT. Il a pour objet : - Les études et travaux d'extension, de renforcement, de sécurisation, de dissimulation et de dépose des réseaux de distribution d'énergie électrique ; - Les études et travaux d'éclairage public ; - Les études et travaux d'enfouissements coordonnés du réseau de service universel de télécommunications, - Les études et travaux d'enfouissements coordonnés de réseau(x) de communications électroniques (FTTH), - Les études et travaux d'extension ou de rénovation éclairage public sur le territoire des communes ayant transféré la compétence Eclairage public, - Les études et travaux d'extension ou de rénovation éclairage public sur le territoire de communes n'ayant pas transféré cette compétence, sous le régime de la délégation de maitrise d'ouvrage décrit dans l'article 2422-12 du code de la commande publique - La maintenance, la réparation, les protections des accessoires liés aux installations d'éclairage public sur les communes ayant transféré la compétence Eclairage public à TE 46 ou la transférant en cours du présent marché works 118000000 45231400 45232300 45316110 50232100 LOT-0001 no-eu-funds ORG-0003 ORG-0005 ORG-0004 true 429831-2026 false fa-w-rc none 1 NORD DU LOT SECTEUR 1 NDL 1 - GOURDON/MARTEL/SOUILLAC/VAYRAC works 45231400 45231400 45232300 45316110 50232100 0 LOT-0002 no-eu-funds ORG-0003 ORG-0005 ORG-0004 true 429831-2026 false fa-w-rc none 2 NORD DU LOT SECTEUR 2 NDL 2 - BRETENOUX/COEUR DE CAUSSE/GRAMAT/SAINT CERE works 45231400 45231400 45232300 45316110 50232100 0 LOT-0003 no-eu-funds ORG-0003 ORG-0005 ORG-0004 true 429831-2026 false fa-w-rc none 3 FIGEAC FIGEAC - FIGEAC/LIVERNON works 45231400 45231400 45232300 45316110 50232100 0 LOT-0004 no-eu-funds ORG-0003 ORG-0005 ORG-0004 true 429831-2026 false fa-w-rc none 4 SUD DU LOT SECTEUR 1 SDL 1 - CASTELNAU-MONTRATIER/MONTCUQ EN QUERCY BLANC works 45231400 45231400 45232300 45316110 50232100 0 LOT-0005 no-eu-funds ORG-0003 ORG-0005 ORG-0004 true 429831-2026 false fa-w-rc none 5 SUD DU LOT SECTEUR 2 SDL 2 - LALBENQUE/LIMOGNE works 45231400 45231400 45232300 45316110 50232100 0 LOT-0006 no-eu-funds ORG-0003 ORG-0005 ORG-0004 true 429831-2026 false fa-w-rc none 6 SAINT MATRE SAINT MATRE - LUZECH/PUY L'EVEQUE works 45231400 45231400 45232300 45316110 50232100 0 LOT-0007 no-eu-funds ORG-0003 ORG-0005 ORG-0004 true 429831-2026 false fa-w-rc none 7 SAINT DENIS CATUS SDC - CATUS/CAZALS/SALVIAC/ST GERMAIN DU BEL AIR works 45231400 45231400 45232300 45316110 50232100 0 LOT-0008 no-eu-funds ORG-0003 ORG-0005 ORG-0004 true 429831-2026 false fa-w-rc none 8 CAHORS EST - CAJARC CEC - ARCAMBAL/CAJARC/LAUZES/ST GERY works 45231400 45231400 45232300 45316110 50232100 0 LOT-0009 no-eu-funds ORG-0003 ORG-0005 ORG-0004 true 429831-2026 false fa-w-rc none 9 SEGALA LIMARGUE SEG-LIM LACAPELLE-MARIVAL/LATRONQUIERE/SOUSCEYRAC EN QUERCY/FIGEAC NORD works 45231400 45231400 45232300 45316110 50232100 0 LOT-0010 no-eu-funds ORG-0003 ORG-0005 ORG-0004 true 429831-2026 false fa-w-rc none 10 ZONES URBAINES OUEST COMMUNES DE CAHORS/PRADINES works 45231400 45231400 45232300 45316110 50232100 0 2000-01-01Z 26-67551 26-61176 3.2.5 TERRITOIRE D´ENERGIE LOT 2026-07-08 2026-10-04 105 Electricité (travaux) 46 Accord-cadre à bons de commandes pour la réalisation de travaux de construction de lignes électriques et de réseaux associés, prestation de maintenance et travaux d'éclairage public Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-67551 du 07/07/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 46
Annonce n° 26-67551
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : TERRITOIRE D´ENERGIE LOT
Activité de l’entité adjudicatrice : Activités liées à l’électricité
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Accord-cadre à bons de commandes pour la réalisation de travaux de construction de lignes électriques et de réseaux associés, prestation de maintenance et travaux d'éclairage public
Description : Le marché sera exécuté sur le territoire du département du LOT. Il a pour objet : - Les études et travaux d'extension, de renforcement, de sécurisation, de dissimulation et de dépose des réseaux de distribution d'énergie électrique ; - Les études et travaux d'éclairage public ; - Les études et travaux d'enfouissements coordonnés du réseau de service universel de télécommunications, - Les études et travaux d'enfouissements coordonnés de réseau(x) de communications électroniques (FTTH), - Les études et travaux d'extension ou de rénovation éclairage public sur le territoire des communes ayant transféré la compétence Eclairage public, - Les études et travaux d'extension ou de rénovation éclairage public sur le territoire de communes n'ayant pas transféré cette compétence, sous le régime de la délégation de maitrise d'ouvrage décrit dans l'article 2422-12 du code de la commande publique - La maintenance, la réparation, les protections des accessoires liés aux installations d'éclairage public sur les communes ayant transféré la compétence Eclairage public à TE 46 ou la transférant en cours du présent marché
Identifiant de la procédure : c54760df-a5ac-487c-9355-90468e29f03c
Identifiant interne : 2027T00
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45231400 Travaux de construction de lignes électriques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45232300 Travaux de construction de lignes téléphoniques et de lignes de communications et ouvrages annexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45316110 Installation de matériel d'éclairage public
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50232100 Services d'entretien de l'éclairage public
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 118,000,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/25/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : NORD DU LOT SECTEUR 1
Description : NDL 1 - GOURDON/MARTEL/SOUILLAC/VAYRAC
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45231400 Travaux de construction de lignes électriques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45231400 Travaux de construction de lignes électriques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45232300 Travaux de construction de lignes téléphoniques et de lignes de communications et ouvrages annexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45316110 Installation de matériel d'éclairage public
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50232100 Services d'entretien de l'éclairage public
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 429831-2026
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : TERRITOIRE D'ENERGIE DU LOT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : NORD DU LOT SECTEUR 2
Description : NDL 2 - BRETENOUX/COEUR DE CAUSSE/GRAMAT/SAINT CERE
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45231400 Travaux de construction de lignes électriques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45231400 Travaux de construction de lignes électriques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45232300 Travaux de construction de lignes téléphoniques et de lignes de communications et ouvrages annexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45316110 Installation de matériel d'éclairage public
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50232100 Services d'entretien de l'éclairage public
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 429831-2026
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : TERRITOIRE D'ENERGIE DU LOT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : FIGEAC
Description : FIGEAC - FIGEAC/LIVERNON
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45231400 Travaux de construction de lignes électriques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45231400 Travaux de construction de lignes électriques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45232300 Travaux de construction de lignes téléphoniques et de lignes de communications et ouvrages annexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45316110 Installation de matériel d'éclairage public
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50232100 Services d'entretien de l'éclairage public
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 429831-2026
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : TERRITOIRE D'ENERGIE DU LOT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : SUD DU LOT SECTEUR 1
Description : SDL 1 - CASTELNAU-MONTRATIER/MONTCUQ EN QUERCY BLANC
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45231400 Travaux de construction de lignes électriques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45231400 Travaux de construction de lignes électriques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45232300 Travaux de construction de lignes téléphoniques et de lignes de communications et ouvrages annexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45316110 Installation de matériel d'éclairage public
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50232100 Services d'entretien de l'éclairage public
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 429831-2026
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : TERRITOIRE D'ENERGIE DU LOT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : SUD DU LOT SECTEUR 2
Description : SDL 2 - LALBENQUE/LIMOGNE
Identifiant interne : 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45231400 Travaux de construction de lignes électriques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45231400 Travaux de construction de lignes électriques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45232300 Travaux de construction de lignes téléphoniques et de lignes de communications et ouvrages annexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45316110 Installation de matériel d'éclairage public
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50232100 Services d'entretien de l'éclairage public
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 429831-2026
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : TERRITOIRE D'ENERGIE DU LOT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : SAINT MATRE
Description : SAINT MATRE - LUZECH/PUY L'EVEQUE
Identifiant interne : 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45231400 Travaux de construction de lignes électriques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45231400 Travaux de construction de lignes électriques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45232300 Travaux de construction de lignes téléphoniques et de lignes de communications et ouvrages annexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45316110 Installation de matériel d'éclairage public
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50232100 Services d'entretien de l'éclairage public
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 429831-2026
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : TERRITOIRE D'ENERGIE DU LOT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : SAINT DENIS CATUS
Description : SDC - CATUS/CAZALS/SALVIAC/ST GERMAIN DU BEL AIR
Identifiant interne : 7
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45231400 Travaux de construction de lignes électriques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45231400 Travaux de construction de lignes électriques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45232300 Travaux de construction de lignes téléphoniques et de lignes de communications et ouvrages annexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45316110 Installation de matériel d'éclairage public
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50232100 Services d'entretien de l'éclairage public
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 429831-2026
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : TERRITOIRE D'ENERGIE DU LOT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : CAHORS EST - CAJARC
Description : CEC - ARCAMBAL/CAJARC/LAUZES/ST GERY
Identifiant interne : 8
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45231400 Travaux de construction de lignes électriques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45231400 Travaux de construction de lignes électriques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45232300 Travaux de construction de lignes téléphoniques et de lignes de communications et ouvrages annexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45316110 Installation de matériel d'éclairage public
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50232100 Services d'entretien de l'éclairage public
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 429831-2026
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : TERRITOIRE D'ENERGIE DU LOT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : SEGALA LIMARGUE
Description : SEG-LIM LACAPELLE-MARIVAL/LATRONQUIERE/SOUSCEYRAC EN QUERCY/FIGEAC NORD
Identifiant interne : 9
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45231400 Travaux de construction de lignes électriques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45231400 Travaux de construction de lignes électriques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45232300 Travaux de construction de lignes téléphoniques et de lignes de communications et ouvrages annexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45316110 Installation de matériel d'éclairage public
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50232100 Services d'entretien de l'éclairage public
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 429831-2026
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : TERRITOIRE D'ENERGIE DU LOT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : ZONES URBAINES OUEST
Description : COMMUNES DE CAHORS/PRADINES
Identifiant interne : 10
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45231400 Travaux de construction de lignes électriques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45231400 Travaux de construction de lignes électriques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45232300 Travaux de construction de lignes téléphoniques et de lignes de communications et ouvrages annexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45316110 Installation de matériel d'éclairage public
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50232100 Services d'entretien de l'éclairage public
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 429831-2026
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : TERRITOIRE D'ENERGIE DU LOT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse
Section 6 - Résultats
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0009
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0010
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 5CE28029-0532-A4A3-3D34737BE988CF2C
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : TERRITOIRE D´ENERGIE LOT
Numéro d’enregistrement : 42459
Adresse postale : 380, rue de la Rivière
Ville : Cahors
Code postal : 46000
Subdivision pays (NUTS) : Lot ( FRJ25 )
Pays : France
Point de contact : le Président
Adresse électronique : marches-publics@fdel.fr
Téléphone : 0565533333
Adresse internet : http://www.te46.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : TERRITOIRE D'ENERGIE DU LOT
Numéro d’enregistrement : 2135028
Adresse postale : 380 rue de la Rivière
Ville : Cahors
Code postal : 46000
Subdivision pays (NUTS) : Lot ( FRJ25 )
Pays : France
Adresse électronique : marches-publics@te46.fr
Téléphone : 0565533333
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : 5CE28062-F184-A342-44BC3BBE2E11C704
Adresse postale : 68, rue Raymond Iv
Ville : Toulouse
Code postal : 31068
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : 0562735757
Télécopieur : 0562735740
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : 5CE28072-019A-7C13-4D4032B61EF1455B
Adresse postale : 68, rue Raymond Iv
Ville : Toulouse
Code postal : 31068
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : 0562735757
Télécopieur : 0562735740
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 49bb9bd3-f3e4-49ab-b07b-95f2bedcbdc7 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 07/07/2026 à 14:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 07/07/2026
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L’essentiel du marché

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