16 http://clermontmetropole.eu ORG-0001 CLERMONT AUVERGNE METROPOLE 64-66 Avenue de l'Union Soviétique CLERMONT-FERRAND 63000 FRK14 FRA 24630070100231 0473983400 service-commande-publique@clermontmetropole.eu http://www.economie.gouv.fr/themes/marches_publics/ccra/index.htm ORG-0002 Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics // SIRET 12000009600020 // ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr 79 cours Charlemagne LYON 69002 FRK14 FRA 12000009600020 0345218243 0345218243 http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ ORG-0003 Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé des procédures de recours // SIRET 17630005100024 // greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 6 Cours Sablon CLERMONT-FERRAND 63000 FRK14 FRA 17630005100024 0473146100 0473146100 2.3 eforms-sdk-1.13 4d90a7bf-0e45-462a-a656-231a41006edb e20d6680-adf9-4e47-9bf1-e284339246ed 2026-07-07+02:00 14:44:30+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com la gen-pub ORG-0001 epo-notice exg-mis-distortion open false FOURNITURE GESTION ET MAINTENANCE DES BACS ROULANTS ET LAVAGE DES MOBILIERS URBAINS DE COLLECTE SUR LE TERRITOIRE DE CLERMONT AUVERGNE METROPOLE FOURNITURE GESTION ET MAINTENANCE DES BACS ROULANTS ET LAVAGE DES MOBILIERS URBAINS DE COLLECTE SUR LE TERRITOIRE DE CLERMONT AUVERGNE METROPOLE services Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec, pour chacune des périodes de l'accord-cadre de 2 ans (période initiale et de reconduction), un montant maximum de 5 400 000,00 EurosHT et un montant minimum de 2 000 000,00 EurosHT. Les conditions de participation sont précisées dans le Règlement de consultation. Le prix n’est pas le seul critère d’attribution, les critères sont mentionnés dans le règlement de la consultation. 90500000 42967000 44613800 48810000 Territoire de la Métropole. anyw LOT-0001 no-eu-funds DCE non-restricted-document https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com epo-procurement-document none performance no not-allowed not-allowed https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com 4 ORG-0003 ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true 2026-09-18+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none CM_SRV_26058 FOURNITURE, GESTION ET MAINTENANCE DES BACS ROULANTS ET LAVAGE DES MOBILIERS URBAINS DE COLLECTE SUR LE TERRITOIRE DE CLERMONT AUVERGNE METROPOLE La consultation a pour objet la fourniture, la gestion et la maintenance des contenants à déchets (bacs roulants, sacs, composteurs …) et le lavage des mobiliers urbains de collecte sur l'ensemble des communes du territoire de CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE. services 90500000 44613800 Territoire de la Métropole. anyw 2 Possibilité de conclusion avec le titulaire du marché objet du présent avis de publicité d’un marché sans publicité ni mise en concurrence pour la réalisation de prestations similaires, dans la limite de 50 % du montant du marché initial. 1 26-67578 3.2.5 CLERMONT AUVERGNE METROPOLE 2026-07-08 2026-09-18T12:00:00+02:00 2026-09-18 196 Maintenance 71 Conteneur, poubelles 186 Logiciel 240 Nettoyage urbain 63 FOURNITURE GESTION ET MAINTENANCE DES BACS ROULANTS ET LAVAGE DES MOBILIERS URBAINS DE COLLECTE SUR LE TERRITOIRE DE CLERMONT AUVERGNE METROPOLE Avis de marché - Avis n° 26-67578 du 07/07/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 63
Annonce n° 26-67578
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CLERMONT AUVERGNE METROPOLE
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : FOURNITURE GESTION ET MAINTENANCE DES BACS ROULANTS ET LAVAGE DES MOBILIERS URBAINS DE COLLECTE SUR LE TERRITOIRE DE CLERMONT AUVERGNE METROPOLE
Description : FOURNITURE GESTION ET MAINTENANCE DES BACS ROULANTS ET LAVAGE DES MOBILIERS URBAINS DE COLLECTE SUR LE TERRITOIRE DE CLERMONT AUVERGNE METROPOLE
Identifiant de la procédure : e20d6680-adf9-4e47-9bf1-e284339246ed
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42967000 Unité de contrôle
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44613800 Conteneurs à déchets
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 48810000 Systèmes d'information
2.1.2 Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires : Territoire de la Métropole.
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec, pour chacune des périodes de l'accord-cadre de 2 ans (période initiale et de reconduction), un montant maximum de 5 400 000,00 EurosHT et un montant minimum de 2 000 000,00 EurosHT. Les conditions de participation sont précisées dans le Règlement de consultation. Le prix n’est pas le seul critère d’attribution, les critères sont mentionnés dans le règlement de la consultation.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion : Avis
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence :
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : FOURNITURE, GESTION ET MAINTENANCE DES BACS ROULANTS ET LAVAGE DES MOBILIERS URBAINS DE COLLECTE SUR LE TERRITOIRE DE CLERMONT AUVERGNE METROPOLE
Description : La consultation a pour objet la fourniture, la gestion et la maintenance des contenants à déchets (bacs roulants, sacs, composteurs …) et le lavage des mobiliers urbains de collecte sur l'ensemble des communes du territoire de CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE.
Identifiant interne : CM_SRV_26058
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44613800 Conteneurs à déchets
Options :
Description des options : Possibilité de conclusion avec le titulaire du marché objet du présent avis de publicité d’un marché sans publicité ni mise en concurrence pour la réalisation de prestations similaires, dans la limite de 50 % du montant du marché initial.
5.1.2 Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires : Territoire de la Métropole.
5.1.3 Durée estimée
Durée : 2 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics // SIRET 12000009600020 // ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé des procédures de recours // SIRET 17630005100024 // greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé des procédures de recours // SIRET 17630005100024 // greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : CLERMONT AUVERGNE METROPOLE
Numéro d’enregistrement : 24630070100231
Adresse postale : 64-66 Avenue de l'Union Soviétique
Ville : CLERMONT-FERRAND
Code postal : 63000
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Adresse électronique : service-commande-publique@clermontmetropole.eu
Téléphone : 0473983400
Adresse internet : http://clermontmetropole.eu
Profil de l’acheteur : https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics // SIRET 12000009600020 // ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr
Numéro d’enregistrement : 12000009600020
Adresse postale : 79 cours Charlemagne
Ville : LYON
Code postal : 69002
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Téléphone : 0345218243
Télécopieur : 0345218243
Adresse internet : http://www.economie.gouv.fr/themes/marches_publics/ccra/index.htm
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé des procédures de recours // SIRET 17630005100024 // greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
Numéro d’enregistrement : 17630005100024
Adresse postale : 6 Cours Sablon
Ville : CLERMONT-FERRAND
Code postal : 63000
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Téléphone : 0473146100
Télécopieur : 0473146100
Adresse internet : http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 4d90a7bf-0e45-462a-a656-231a41006edb - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 07/07/2026 à 14:44
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 07/07/2026
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L’essentiel du marché

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